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PERSONNEL DE RÉÉDUCATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PERSONNEL DE RÉÉDUCATION » mises à disposition de la fonction publique.

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PERSONNEL DE RÉÉDUCATION dans les ressources documentaires

La protection fonctionnelle des personnels

La protection des salariés, une obligation de l'employeur public L'agent public bénéficie de la protection fonctionnelle s'il est victime d'une infraction...

02 avr. 2013

Exemple d’intervention de personnels logés sur un incident

Un exemple d’intervention des personnels dans le cadre d’une permanence de sécurité.

15 oct. 2020

#Gestion des locaux scolaires #Surveillance

État de suivi des charges et frais de personnel

Ce tableau de suivi permet de dresser un état des dépenses et frais de personnel sur une année et peut être un bon indicateur budgétaire.

22 sept. 2022

#Agent #Gestion budgétaire

Distinguer une faute de service d’une faute personnelle

L’administration étant une personne morale, elle ne peut matériellement agir que par l’intermédiaire des agents qu’elle emploie à divers titres. Dès...

05 avr. 2022

#Responsabilité des fonctionnaires

L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels [...]

Reconnu depuis 1946, le droit de grève s’exerce dans des conditions particulières ; le personnel médical, pour des motifs socioculturels, s’est...

27 févr. 2012

#Personnel médical hospitalier

Évaluation des risques liés à la sécurité des données personnelles des [...]

Cette étude d’impact sur la vie privée (inspirée des modèles de la Cnil) a pour finalité d’appréhender les risques liés à la sécurité des données personnelles...

20 févr. 2020

#Administration électronique #CNIL #Loi et réglementation

Quelles sont les conséquences d’une faute personnelle ?

En principe, en cas de faute de service, c’est l’hôpital qui est poursuivi devant le juge administratif et, en cas de faute personnelle, c’est la responsabilité...

03 mars 2022

#Faute #Responsabilité

Associer les personnels à la veille qualité

Au-delà de la participation des personnels aux évaluations internes et externes dans l’établissement ou le service, l’enjeu est aussi de les associer...

26 déc. 2016

#Organisation des services #Contrôle qualité et conformité

Tableau de bord des besoins en personnels

Ce tableau de bord permet une gestion prévisionnelle de vos besoins en personnels, service par service, et tout au long de l’année. Il est à adapter...

23 juil. 2020

#Recrutement #Organisation des services

Encadrer les personnels de service

Les personnels ouvriers et techniques au sein des EPLE Textes de référence Code de l'éducation CEDUC  : articles L. 421-13 relatif à la mission des...

05 juil. 2009

Fiche de registre concernant le traitement des fichiers à caractère personnel

Pour être en capacité de mesurer l’impact du RGPD sur votre activité et de répondre à cette exigence, vous devez au préalable recenser précisément :

...

02 juin 2021

#NTIC #CNIL #Droits des usagers #Loi et réglementation

Évaluation du contexte de traitement des données personnelles des agents [...]

Cette étude d’impact sur la vie privée (inspirée des modèles de la Cnil) a pour finalité d’appréhender le contexte global de traitement des données...

20 févr. 2020

#Administration électronique #CNIL #Loi et réglementation

Le Conseil supérieur des personnels médicaux et la Commission statutaire [...]

L’article 184 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (art. 48 du projet de loi) institue...

24 mai 2016

#Représentants du personnel #Structure nationale de santé

Concevoir l’espace du personnel et des services

La présente fiche vous aidera à préciser vos objectifs d’aménagement de l’espace réservé au personnel et aux locaux techniques. Elle présente des exemples...

06 mai 2014

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière

Tableau des éléments relatifs à la reprise du personnel

En application de l’article 7 de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 qui impose, sous...

15 nov. 2022

#Hygiène #Dossier de consultation des entreprises #Marché de services

Diagnostic pédagogique de l’EPLE : questionnaire pour les personnels

Pour concevoir le projet d’un établissement, il est nécessaire d’établir son diagnostic pédagogique. Cette étape consiste pour le groupe de pilotage...

26 juil. 2022

#EPLE #Politique de l'éducation

Motiver les personnels

La motivation est un facteur essentiel du bien-être et de la performance au travail.

C’est une force motrice, une énergie qui pousse à agir....

12 oct. 2020

#Directeur d'établissement scolaire #Santé et sécurité au travail

Manager le personnel peu qualifié

Le management du personnel est un art difficile. La communauté de travail est en effet composée d’hommes et de femmes de sensibilités et de personnalités...

20 avr. 2012

#Management

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