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Phase de négociation dans les ressources documentaires

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Organiser la négociation avec les candidats (y compris le compte…

La négociation d’achat permet d’adapter les offres à la demande.Au terme de la négociation d’achat, l’acheteur public détermine l’offre présentant le meilleur rapport qualité/prix, c’est-à-dire la meilleure offre en fonction…

06/04/2023

#Négociation avec les candidats
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Savoir négocier lors d’une réunion avec un fournisseur

Un acheteur doit maîtriser les leviers qui sont de nature à optimiser sa capacité de négociation lors de ses réunions avec les fournisseurs dans les procédures pour lesquelles la négociation…

22/04/2021

#Négociation avec les candidats #Prestataire
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Modèle de courrier de négociations complémentaires en procédure adaptée

Cet outil est un modèle de courrier qui vous sera utile pour la rédaction d’un courrier de négociations complémentaires en procédure adaptée, qui détermine les conditions et modalités d’exécution de…

15/01/2019

#Négociation avec les candidats
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Modèle de clause d’un règlement de la consultation concernant la…

Le recours à la négociation doit être prévu dans le règlement de la consultation. Ce modèle de clause précise les modalités selon lesquelles la négociation se déroulera.

16/09/2022

#Règlement de consultation #Marché de travaux
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Quand peut-on recourir à la négociation ?

Les procédures de passation des marchés publics excluent le plus souvent toute négociation. C’est particulièrement le cas avec la procédure d’appel d’offres, où les contacts avec les candidats sont réduits…

09/12/2023

#Procédure négociée en marché public
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Quand et comment recourir à la négociation en marchés publics…

On vous dit que marché public et négociation sont deux termes tout à fait antagonistes ? Or, la négociation est autorisée dans trois cas : en procédure adaptée, en procédure avec…

02/09/2023

#Procédure négociée en marché public
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Passer une procédure avec négociation

Avant la réforme du droit de la commande publique de 2016, la négociation était l’exception dans la conclusion des marchés publics et n’était pas permise dans les procédures formalisées.La procédure…

01/06/2023

#Mise en concurrence du marché public #Procédure négociée en marché public
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Identifier les cas où la négociation est possible

À travers la négociation, les acheteurs disposent d’un levier important pour optimiser la performance de leurs achats.Chaque fois qu’il est autorisé par les textes, le recours au dialogue et à…

08/02/2022

#Négociation avec les candidats #Procédure de marché public
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Organiser la négociation avec les candidats dans le cadre de…

Si la dématérialisation n’est pas imposée par l’acheteur public dans une procédure négociée, la possibilité pour les candidats de répondre par voie électronique doit néanmoins rester ouverte. Quelles sont les…

15/01/2019

#Dématérialisation des marchés publics #Négociation avec les candidats
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Accords négociés

L’ordonnance n° 2021-174 du 17 février 2021, élaborée en application de l’article 14 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, avait pour objectif de favoriser, aux niveaux…

10/09/2023

#Organisation syndicale
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Comprendre les différentes phases de réalisation de la ZAC

À l’issue de la phase de création de la zone d’aménagement concerté, s’engage la phase opérationnelle préalable à la phase d’exécution. Cette phase a notamment pour objet de définir avec…

28/01/2021

#ZAC
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Modèle de courrier de négociation type en procédure adaptée

Cet outil est un modèle de courrier qui vous sera utile pour la rédaction d’un courrier de négociation en procédure adaptée, qui détermine les conditions et modalités d’exécution de la…

14/03/2023

#Négociation avec les candidats
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Éléments de méthodologie pratique de la négociation applicable à l’achat…

Cet outil vous permet de vérifier que vous avez bien respecté toutes les modalités nécessaires pour élaborer une phase de négociation, modalités qui vous reviennent en tant que pouvoir adjudicateur…

15/01/2019

#Négociation avec les candidats
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Exemple d’arrêté désignant le représentant du pouvoir adjudicateur dans le…

Cet exemple d’arrêté détaille les modalités de la délégation de pouvoir pour la négociation dans le cadre d’une procédure adaptée (désignation du représentant, date d’exécution, modalités de recours, inscription au…

15/01/2019

#Négociation avec les candidats
picto marches-publics

Délimiter les éléments de votre marché public que vous pouvez…

Vous savez qu’un acte d’achat efficace se caractérise par la recherche d’une adéquation de l’offre du vendeur aux besoins de l’acheteur. La négociation permet d’adapter les offres à la demande.…

15/01/2019

#Négociation avec les candidats #Procédure négociée en marché public