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picto ress-doc

photographe dans les ressources documentaires

picto culture-et-communication

Contractualiser avec des photographes territoriaux

Avec notamment le développement d’Internet et des périodiques municipaux, les photographies sont devenues des outils de communication prisés et utilisables à peu de frais. Cependant, les photographies ne sont pas…

14/05/2015

#Photo #Contrat de travail
picto culture-et-communication

Modèle de courrier d’autorisation pour l’utilisation de la photographie d’un…

Pour reproduire et diffuser publiquement en toute légalité la photographie d’un mineur, il faut obtenir l’accord des deux parents, que cette photographie ait été prise dans un lieu privé ou…

16/12/2013

#Acteurs de la culture #NTIC
picto services-a-la-population

Rédiger un éditorial en période préélectorale

Il est d’usage que le maire ou le président de l’exécutif signe un court éditorial dans les premières pages des bulletins périodiques de la collectivité. En principe et contrairement à…

25/07/2016

#Période électorale
picto services-a-la-population

Gérer l’accès à la photothèque en période électorale

Les collectivités territoriales détiennent fréquemment des clichés photographiques dans leur photothèque, dont l’utilisation doit être particulièrement surveillée en période préélectorale. Il est en effet courant qu’un candidat se serve de…

27/03/2019

#Campagne électorale #Photo
picto finances-et-comptabilite

Bien communiquer sur le compte administratif et le résultat annuel

Élément essentiel de la communication financière, le bilan de l’année écoulée traduit les réalisations de l’exercice mais également la santé financière de la collectivité. Il exprime une vision générale de…

17/07/2023

#Communication budgétaire et financière #Compte administratif
picto culture-et-communication

Contrat de cession de photographies ou d’images numériques

Ce contrat peut servir de preuve en cas de contestation sur les droits.

14/05/2015

#Photo #Contrat de travail
picto culture-et-communication

Autorisation de la personne photographiée sur la libre utilisation de…

En complément des modèles (majeur, mineur…), ce modèle générique permet de mesurer les contraintes attachées à l’usage des photographies de personne.

29/02/2024

#Droit à l'image
picto culture-et-communication

Autorisation pour l’utilisation d’une image d'un bien

Cet outil vous propose un modèle d’autorisation d’utilisation d’image pour un bien, prenant en compte notamment les modes de diffusion, la durée de l’autorisation, les engagements du photographe, etc.

24/07/2014

#Droit à l'image
picto culture-et-communication

Autorisation pour l’utilisation d’une image : sujet majeur

Cet outil vous propose un modèle d’autorisation d’utilisation d’image pour un sujet majeur, prenant en compte notamment les modes de diffusion, la durée de l’autorisation, les engagements du photographe, etc.

24/07/2014

#Droit à l'image

Formulaire de don au Musée national de l’éducation

Le Musée national de l’Éducation recueille des objets, photographies, textes, ouvrages, travaux d’élèves, matériels pédagogiques et autres traces matérielles de l’histoire de l’école, mais aussi de l’éducation extrascolaire et familiale.

07/12/2020

#Acteur de l'éducation #Association
picto services-a-la-population

Fiche contrôle visuel matériel sportif

Cet outil permet à l'agent en charge du contrôle de garder une trace de ses observations visuelles. En fonction de ces appréciations, il sera nécessaire ou non de réaliser une…

08/03/2012

#Gestion des locaux scolaires #Bâtiment et équipement publics
picto services-a-la-population

Organigramme détaillé du service jeunesse de la ville de Stains

L’organigramme présenté n’est bien évidemment pas un modèle à reproduire, juste une photographie de l’organisation telle qu’elle est définie. L’organigramme permet de rendre lisible, pour les agents du service et…

18/05/2022

#Services de la collectivité #Management
picto action-sociale

Mettre en place un atelier de médiation : photolangage

Le photolangage est utilisé auprès d’adolescents, d’adultes et de personnes âgées. Il s’agit d’une méthode créée à l’initiative de psychologues et psychosociologues lyonnais utilisant la photographie comme médiateur de la…

25/11/2012

#Animation pour les personnes âgées #Médiation culturelle
picto ressources-humaines

Réaliser un état des lieux de la politique ressources humaines…

Dans le cadre de la mise en œuvre d’une gestion des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC), les fonctions et les missions des agents ainsi que les conditions de…

15/03/2023

#Gouvernance territoriale #Gestion administrative
picto culture-et-communication

Maîtriser l’utilisation de l’image des personnalités

Les élus, de la majorité comme de l’opposition, ainsi que les personnalités invitées aux manifestations publiques organisées par la collectivité ne disposent pas d’un « droit à l’image » aussi protégé que…

10/01/2012

#Droit à l'image