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pie%CC%81ton dans les ressources documentaires

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Comment utiliser le pistolet à impulsion électrique (PIE) ?

Le décret n° 2010-544 du 26 mai 2010 dote à nouveau les policiers municipaux du pistolet à impulsion électrique (PIE) : l’utilisation de cette arme leur avait été retirée en 2009 par le…

16/07/2023

#Armement
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Procédure d’emploi du PIE T7

Cet outil présente les 4 phases de la procédure d’emploi du PIE T7, de la perception de l’arme à sa réintégration.

17/07/2023

#Armement
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Procédure d’emploi du PIE X2

Cet outil présente les 4 phases de la procédure d’emploi du PIE X2, de la perception de l’arme à sa réintégration.

16/03/2020

#Armement
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Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations…

Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations intellectuelles ». Évaluer la qualité de ce type de…

02/09/2023

#Contrôle qualité et conformité #Achat de prestations intellectuelles
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Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de…

La mise en œuvre de la clause de propriété intellectuelle est commune à tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG), hors CCAG Maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE). Les nouveaux CCAG offrent…

07/11/2021

#CCAG #Maître d'ouvrage #Achat de prestations intellectuelles
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Le programme d’investissements d’avenir (PIA)

Les « investissements d’avenir » sont destinés à renforcer la compétitivité et le développement économique national pour les prochaines décennies. Ils visent à faire émerger et positionner les entreprises sur les technologies…

14/04/2022

#Création et soutien de l'entreprise #Subvention nationale

Présentation du cahier des clauses administratives générales prestations intellectuelles

Ce document qui vous présente, dans les grandes lignes, les différents points répertoriés dans le CCAG PI, vous donne son sommaire et vous rappelle comment il est organisé.

21/02/2020

#CCAP #Marché de travaux
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Fiche explicative CC/2005/03 de la Commission européenne sur la directive…

Cet outil détaille de nombreux éléments sur les accords-cadres tels qu’il sont définis par la directive européenne 2004/18/CE (définition et conclusion de ces accords, passation des marchés subséquents).A noter :…

25/04/2022

#Marché à bons de commande #Accord cadre

Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option…

Ce document présente un modèle de clause, à insérer dans votre cahier des charges, prévoyant le recours à l’option A définie au CCAG PI. Cette clause revient sur les droits…

19/10/2020

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Se repérer dans le CCAG-MOE

Les nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG) ont été publiés le 30 mars 2021 et sont entrés en vigueur le 1er avril 2021. Jusqu’à présent, la maîtrise d’œuvre ne faisait pas…

01/11/2022

#CCAG #Maître d'œuvre
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Qu’est-ce qu’une carte communale ?

La lourdeur de mise en place, d’adaptation et d’utilisation d’un plan local d’urbanisme pouvant être dissuasive pour certaines communes de taille modeste (au sens de la démographie et des services…

17/11/2022

#Carte communale
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L’aide à la réindustrialisation (ARI)

Une aide à la réindustrialisation (ARI) est une avance remboursable, sans intérêt ni redevance, de l’État aux entreprises industrielles et de services ayant un projet d’investissement productif, créateur d’emploi et…

14/04/2022

#Création et soutien de l'entreprise #Subvention nationale