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pie%CC%81ton dans l'actualité
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CC 51 : la valeur du point est revalorisée
L’État vient d’agréer l’avenant réévaluant la valeur du point dans la CC 51. -
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Interview de Denis Roche - DGS de la CC Baugeois Vallée
Entretien avec Denis Roche, Directeur Général des Services de la Communauté de communes Baugeois Vallée lors de l'édition 2019 de Territorialis. -
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« Projets innovants en faveur de la jeunesse » : 9 nouveaux…
Présentation des lauréats de la dernière session de sélection de l’appel à projets du Programme des investissements d’avenir (PIA) «… -
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Nouveaux CCAG 2021 : quels sont les objectifs de la réforme des…
Un document mis en ligne par la direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances développe, en termes de propriété intellectuelle (PI), les droits de l’acheteur…
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29/04/2014 Insertion
600 millions d'euros des investissements d'avenir pour les quartiers
Quelque 600 millions d'euros du programme d'investissement d'avenir (PIA) seront orientés vers les zones sensibles, a annoncé lundi 28 avril la nouvelle ministre de la Ville Najat Vallaud-Belkacem qui souhaite "mettre le paquet…
pie%CC%81ton dans les ressources documentaires
Comment utiliser le pistolet à impulsion électrique (PIE) ?
16/07/2023
Procédure d’emploi du PIE T7
17/07/2023
Procédure d’emploi du PIE X2
16/03/2020
Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations…
02/09/2023
Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de…
07/11/2021
Le programme d’investissements d’avenir (PIA)
14/04/2022
Présentation du cahier des clauses administratives générales prestations intellectuelles
21/02/2020
Fiche explicative CC/2005/03 de la Commission européenne sur la directive…
25/04/2022
Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option…
19/10/2020
Se repérer dans le CCAG-MOE
01/11/2022
Qu’est-ce qu’une carte communale ?
17/11/2022
L’aide à la réindustrialisation (ARI)
14/04/2022
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