24 févr. 2023
Le plan de mobilité (PDM) – ancien plan de déplacement urbain (PDU) – est un document de planification sectorielle qui s’intègre dans...
13 janv. 2023
La fiche constitue un modèle de plan de formation pour les cadres de proximité. Ce plan s’articule autour de trois finalités :
1/ conforter...
28 sept. 2021
Divers accidents, dont l’explosion de l’usine AZF à Toulouse en septembre 2001 ou des incidents majeurs tels que la canicule de 2003, ont conduit...
19 janv. 2023
Cet outil vous propose une table de transposition entre les imputations du plan comptable M14 et celles du plan comptable M57, afin d’anticiper au mieux...
15 nov. 2022
Afin d’acquérir la compétence pour délivrer les autorisations d’urbanisme, la commune doit être dotée d’un document d’urbanisme. Si...
13 mai 2022
Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CGFP">Code général de la fonction publique (CGFP) oblige les collectivités à élaborer un plan...
05 avr. 2022
02 juin 2021
Ce modèle permet de vérifier que le plan de communication respecte les exigences communautaires et qu’il contient :
27 nov. 2020
Cet outil est composé de deux onglets :
19 janv. 2022
Le plan d’un bilan, repris dans son sommaire doit être cohérent et appréhendable par tous.
Ce plan reprend la présentation de l’activité relative...
21 févr. 2020
Cette trame de présentation du plan d’égalité femmes-hommes d’un centre hospitalier forme le socle du plan d’actions qui constituera, pour les trois...
09 mars 2022
Après l’écriture, puis l’imprimerie, nous sommes aujourd’hui au cœur d’une troisième révolution, celle des nouvelles technologies. Notre monde s’en trouve...
08 févr. 2023
Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CGFP">Code général de la fonction publique (CGFP) oblige l’employeur à former les agents territoriaux...
16 mars 2022
« Les projets d’aménagement et de planification étant envisagés en un lieu et sur un territoire donné, aucune élaboration de projet ou de document...
18 juil. 2022
Dans chacune des 15 000 communes soumises à un risque naturel ou technologique, le maire a l’obligation de réaliser un document d’information...
19 juil. 2022
Le maire doit mettre en œuvre, sur le territoire de sa commune, des mesures de sauvegarde en direction de ses administrés (CGCT, art. L. 2212-2...
08 déc. 2022
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