#

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PLAN D'OCCUPATION DES SOLS » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS dans les ressources documentaires

Mettre en œuvre un plan de progrès

La performance d’un acte d’achat repose par expérience sur un équilibre subtil entre réponse aux besoins aux meilleures conditions et maintien des intérêts...

21 févr. 2021

#plan de progrès #contractualisation d’objectifs

Élaborer ou réviser un plan local d’urbanisme

Mis en place par la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains) et ajusté par la loi Urbanisme et habitat, le PLU (plan local d’urbanisme) remplace...

28 janv. 2021

#plan local d’urbanisme #élaboration #révision #concertation #association #consultation #arrêt du PLU

Plan de formation pour des cadres de proximité

La fiche constitue un modèle de plan de formation pour les cadres de proximité. Ce plan s’articule autour de trois finalités :

1/ conforter...

28 sept. 2021

#cadres de proximité #plan de formation

Présentation de la phase de concertation d’un plan local d’urbanisme (PLU)

La procédure d’élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU) est un moment important dans la vie d’une commune : elle détermine les caractéristiques...

04 avr. 2016

#urbanisme #plan local #PLU #aménagement #concertation #commerces #habitation

Qu’est-ce qu’un plan de formation ?

Les <@bddj.url url="" date="1984-01-26T00:00:00+01:00" type="loi" num="84-53">loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et <@bddj.url url="" date="1984-07-12T00:00:00+02:00" type="loi" num="84-594">...

28 avr. 2011

#plan de formation #compétence #projet #gestion #action de formation #plan annuel #plan pluriannuel

Les droits des occupants des autorisations d’occupation domaniale (AOD) et [...]

Si le gestionnaire du domaine public – soit, le plus souvent, son propriétaire – peut économiquement le valoriser en accueillant des activités à but...

21 avr. 2020

#domaine privé #domaine public #propriété publique #valorisation économique

Organiser l’occupation du domaine public (autorisations d’occupation [...]

Des terrasses de café aux kiosques à journaux sur le domaine public routier en passant par les concessions de plage sur le domaine public maritime,...

21 avr. 2020

#domaine privé #domaine public #propriété publique #valorisation économique

Outil d’évaluation d’un plan de communication

Ce modèle permet de vérifier que le plan de communication respecte les exigences communautaires et qu’il contient :

  • les objectifs...

27 nov. 2020

#audit #évaluation #plan #objectifs #stratégie

Tableur Excel – Plan de communication

Cet outil est composé de deux onglets :

  • le premier est une matrice vierge que vous pourrez utiliser pour formaliser vos...

19 janv. 2022

#Plan de communication #cible de communication #communication publicitaire #marketing direct #relations interpersonnelles #relations presse

Approuver le PLU

Mis en place par la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains) et ajusté par la loi Urbanisme et habitat, le PLU (plan local d’urbanisme) a progressivement...

09 sept. 2021

#plan local d’urbanisme #élaboration #révision #enquête publique #commissaire-enquêteur #approbation #caractère exécutoire

Les conditions d’occupation du domaine public routier

Certaines activités ou professions nécessitent une occupation du domaine public routier.

Le domaine public routier comprend l’ensemble des biens...

23 oct. 2014

#occupation du domaine public routier #permission de voirie #permis de stationnement

Élaborer un plan local d’urbanisme (PLU)

Le plan local d’urbanisme (PLU), qui s’est substitué au plan d’occupation des sols (POS), est devenu, par principe, intercommunal. Il assure aux communes...

12 mai 2021

#plan local d’urbanisme #plan d’occupation des sols #PLU #PLUi #POS #document d’urbanisme

Plan d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

L'égalité entre les femmes et les hommes a été consacrée « Grande Cause nationale » par le président de la République, lors de...

02 juil. 2012

Modèle 1 de plan type de bilan d’activité

Le plan d’un bilan, repris dans son sommaire doit être cohérent et appréhendable par tous.

Ce plan reprend la présentation de l’activité relative...

21 févr. 2020

#rédaction #bilan #organiser les données #analyse #perspectives #rapport

Trame type de plan d’égalité professionnelle femmes-hommes

Cette trame de présentation du plan d’égalité femmes-hommes d’un centre hospitalier forme le socle du plan d’actions qui constituera, pour les trois...

05 janv. 2022

#lignes directrices de gestion #plan d’actions #trame #égalité professionnelle

Les outils et techniques d'indexation : plan de classement et taxonomie

Contexte État des lieux Longtemps les langages classificatoires ont déterminé les modes d'accès à la connaissance dans les bibliothèques : classifications...

05 déc. 2012

Qu’est-ce qu’un secteur d’information sur les sols ?

La loi pour l’accès au logement et à l’urbanisme rénové (Alur) du 24 mars 2014 impose à l’État d’élaborer, au regard des informations dont il dispose,...

25 mai 2020

#PLU #servitude #porter à connaissance #secteur d’information sur les sols #annexes #carte communale #EPCI #ICPE

Présentation du plan égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Ce document Power Point propose une présentation complète du plan égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à partager auprès de ses agents...

20 déc. 2021

#présentation #plan #égalité femme-homme #obligation réglementaire

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS dans wekaTV