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PLAN FINANCEMENT

Un guide précise les règles de financement des associations

de financement et à conclure un partenariat équilibré et sécurisé sur le plan juridique. Facultatives,... dans un cadre de financement et de coopération qui a évolué, rendant nécessaire un éclairage juridique. Le guide... d'activités, voire au financement global de l'organisme qui en bénéficie. Le Conseil d'État est régulièrement...

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Plan de financement d’une opération ou d’un projet

Financement...

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PLAN FINANCEMENT : actualités

  • 10 août 2017 - ref : 54295

    Un guide précise les règles de financement des associations

    de financement et à conclure un partenariat équilibré et sécurisé sur le plan juridique. Facultatives,... dans un cadre de financement et de coopération qui a évolué, rendant nécessaire un éclairage...

    Subventions, Collectivités territoriales, EPCI, Politiques publiques, Réglementations
  • 6 juil. 2012 - ref : 10256

    Le numérique dans l'éducation : financement et évaluation

    sur un plan pluri-annuel en s'adjoignant comme partenaire le CRDP ou le CDDP pour expert et tiers (cf.... scolaires, voire les élèves, de matériels et de ressources numériques, la question du financement exige...

    Éducation, Numérique, TICE
  • 1 sept. 2009 - ref : 7128

    Le plan Alzheimer 2008-2012

    Le plan Alzheimer 2008-2012 a été élaboré sur la base des travaux de la Commission présidée... de la personne malade et de ses aidants. Les grandes orientations du plan national Alzheimer 2008-2012 prévoient......

    Santé, Alzheimer
  • 13 déc. 2013 - ref : 6046

    Un plan pour les entrepreneurs des quartiers

    des ministres du 11 décembre, un plan « entrepreneurs des quartiers ».... de soutien financier. Ce plan se présente comme « un parcours où la création... de financement...

    Emploi
  • 26 nov. 2019 - ref : 91472

    Le plan du gouvernement contre les violences conjugales

    via un financement dédié. Des travaux complémentaires visant à élaborer un cahier des charges... comme celui qui existe à Arras, permettent d’assurer un suivi psychologique et psychiatrique. Le plan...

    Droit des femmes, Hébergement d'urgence, Justice, Violences
  • 7 janv. 2013 - ref : 22252

    Le plan européen e-santé 2012-2020

    La commission européenne a rendu public le 7 décembre dernier un nouveau plan d'actions... 2012-2020 pour le développement de la e-santé, qui succède à un plan sur le même thème couvrant la période... Ce nouveau...

    Santé, Dossier patient électronique, E-santé, Télémédecine
  • 26 févr. 2018 - ref : 62579

    Réactivation du plan Grand froid

    un refroidissement rapide des températures. Face à cette situation, le plan hivernal déclenché... dès le vendredi 23 février, le plan Grand Froid. Depuis le 1er novembre,...

    Lutte contre les exclusions, Départements, Hébergement d'urgence, Pauvreté, Précarité, Sans-abri
  • 12 mars 2013 - ref : 5228

    Le gouvernement présente son plan numérique

    culturel... : le plan numérique gouvernemental comporte dix-huit mesures. ...

    Administration, Internet, Numérique, Réussite éducative, TICE
  • 7 févr. 2014 - ref : 6184

    Présentation du 3e plan Cancer

    Voici les quatre priorités du nouveau plan Cancer : Guérir plus de malades ; Donner plus de moyens... Le plan prévoit, également, l'instauration d'un droit à l'oubli en faveur des personnes qui, enfants......

    Santé, Dépistage, Maladie, Risque sanitaire

PLAN FINANCEMENT : ressources documentaires

PLAN FINANCEMENT : Finances et comptabilité

PLAN FINANCEMENT : Santé et sécurité au travail

PLAN FINANCEMENT : Santé

PLAN FINANCEMENT : Action sociale et solidaire

PLAN FINANCEMENT : Marchés publics

PLAN FINANCEMENT : Établissements de santé

PLAN FINANCEMENT : Ressources humaines

PLAN FINANCEMENT : Administration locale

PLAN FINANCEMENT : forum

  • Police - Sécurité - Sûreté 14 oct. 2015

    gilets pare-balles

    7000133217

    kotikk

    de leurs fonctions. En dehors même de l’activation du plan Vigipirate, laquelle est d’ailleurs ininterrompue... d’équipement de protection individuelle, il n’impose aucune obligation aux maires, pas plus que le plan... de l’ordre. La circulaire du 23 mars 2015 (2) évoque, de son côté, le financement de ces dotations...

  • Police - Sécurité - Sûreté 31 janv. 2019

    Gilet pare-balles

    7000133217

    kotikk

    être victimes à l’occasion de leurs fonctions. Et même si l'on se place en dehors de l’activation du plan... d’équipement de protection individuelle, il n’impose aucune obligation aux maires, pas plus que le plan... force de loi en France. De son côté, la circulaire du 23 mars 2015 (2) évoque, le financement...

  • Finances et comptabilité locales 16 juil. 2014

    Garantie d'emprunt

    mancietLM87

    mancietLM87

    notre délibération? (plan de financement de l'opération, etc.) Vous remerciant par avance de votre réponse....

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