PLAN QUALITÉ
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Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
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Formation
Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.
PLAN QUALITÉ : actualités
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25 sept. 2013 - ref : 9894
Un nouveau plan Alzheimer en préparation
ont annoncé le démarrage des travaux d'élaboration du nouveau plan « maladies... afin d'identifier les mesures et actions du futur plan d'ici le premier trimestre 2014 ».......
Personnes âgées, Aidants familiaux, Alzheimer, Ehpad -
7 juin 2012 - ref : 19154
Le plan de formation en pratique
Le plan de formation est un outil stratégique pour le développement d'une collectivité... de la collectivité en processus de formation. Pourquoi un plan de formation ? 1. Définition L'objet... d'un plan...
Management, Déroulement de carrière, Formation -
22 janv. 2014 - ref : 10200
Carte comptable et qualité comptable en EPLE
depuis 2008, le Ministère veut aller plus loin d’où ce plan d’action. Il tourne autour de … axes : maîtrise... de la carte comptable et pilotage financier, poursuivre l'amélioration de la qualité comptable, développer......
Éducation -
18 nov. 2014 - ref : 3030
Le plan État-Région Poitou-Charentes en augmentation de plus de 50%
il faut souligner la qualité des engagements pris", s'est félicité le président... ». © Agence France-Presse 2014 Le contrat de plan État-Région 2015-2020...
Finances locales, Budget, Investissements, Régions -
4 mai 2011 - ref : 8020
L'ANSP encourage la démarche qualité dans les services à la personne
Le guide pratique intitulé « La démarche qualité dans les services à la personne », que vient... de professionnels. « Il a vocation à accompagner les organismes dans la mise en place d'une démarche qualité »,... Ce guide...
Aide à domicile -
18 mai 2018 - ref : 65653
Le gouvernement promet de faire plus pour la qualité de l'air
de leurs manquements répétés à leurs obligations en matière de qualité de l'air. La France est visée... un plan d'action. La France l'avait soumis en février, avant de présenter également des plans spécifiques... ...
Développement durable, Environnement, Pollution, Qualité de l'air, Réduction des émissions de gaz à effet de serre -
6 avr. 2012 - ref : 8748
Les grandes orientations du plan autisme 2013-2015
des ministres du 3 avril, les orientations du nouveau plan autisme 2013-2015, demandé... Pour bâtir ce nouveau plan autisme, à paraître fin 2012, le gouvernement a arrêté les trois grandes... parcours...
Personnes handicapées -
20 nov. 2017 - ref : 58738
Trois délégués pour porter le plan accès aux soins
urgentiste de formation, sont chargés "de porter le plan accès aux soins auprès des acteurs de terrain... par le Premier ministre et la ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, le plan pour renforcer l’accès......
Santé, Accès aux soins, ARS, Désertification médicale -
2 déc. 2013 - ref : 17108
La qualité de vie au travail dans le secteur public
qualité de vie au travail dans le secteur public. Réalisé auprès d'un échantillon de 875 personnes... travail. La communication en direction des salariés L'amélioration de la qualité de vie au travail passe...
Santé et sécurité au travail, Prévention des risques, QVT, RPS, Sondage, Souffrance au travail

PLAN QUALITÉ : ressources documentaires
PLAN QUALITÉ : Finances et comptabilité
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28 nov. 2016 - ref : 5263
La qualité comptable et la certification des comptes
La qualité comptable La Charte nationale relative à la fiabilité des comptes publics locaux,... rappelle l’importance de la qualité comptable pour la démocratie locale et la rigueur de la gestion.... Qu’est-ce...
qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle -
30 déc. 2013 - ref : 0551
Établir un plan de communication financière
Les phases stratégiques Un plan de communication constitue une démarche de réflexion... avant de devenir une logique d’action. Les phases stratégiques expriment donc le cœur du plan de communication... et les temps...
communication, plan, organisation, méthode -
10 janv. 2011 - ref : 0476
Comment évaluer la qualité de gestion de sa trésorerie ?
les années précédentes pour caractériser la qualité de la gestion. En complément de cette information,... Ce rapport annuel doit également inclure une analyse fine de l’utilisation de la ligne de crédit. Sur un plan...
renégociation, remboursement par anticipation, gestion de trésorerie, tableau de bord, rapport annuel, évaluation -
15 déc. 2016 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
Utiliser une plage de notation identique pour chaque critère exprimant la qualité... originalité ou caractère innovant d’un projet ; qualité (et adéquation avec le marché concerné)... ont des expériences multiples...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
18 févr. 2013 - ref : 5148
La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense
qui entreront dans le plan de contrôle « CHD », en fonction de critères très précis imposés... le plan mis en place dépendant du nombre de mandats, le plan appliqué aux budgets annexes pourra......
comptable, contrôle, dépense -
30 avr. 2014 - ref : 0425
Connaître les subventions pour les déchets
avant le 30 juin de chaque année un plan de communication précisant les cibles, actions et supports... Conseils pour la rédaction de votre plan de communication Le plan de communication......
déchets, ADEME, Eco-Emballages, aides financières -
18 déc. 2018 - ref : 5154
Contrôle hiérarchisé de la dépense
numéro d’inventaire, montant d’une échéance d’emprunt différent de celui prévu au plan d’amortissement).... et des annulations des ordres de recouvrer. S’agissant des ordres de payer : de la qualité......
Comptable, contrôle, dépense, partenarial -
27 sept. 2017 - ref : 5061
La nomenclature par nature
Les classes de comptes Le plan de comptes est normalisé, et distingue 8 classes de comptes,... L’importance croissante du respect du plan de comptes La correcte imputation de la dépense est vérifiée... par le...
nomenclature, compte, nature, imputation comptable -
5 avr. 2016 - ref : 2070
Les subventions européennes relatives à l’environnement, l’énergie et les transports
que vous avez mobilisés dans le cadre de votre projet. Cette quantification vous permettra de construire votre plan... de financement. Élaborer un plan de financement de son opération Votre plan de...
FEDER, environnement, énergie, transport, subvention européenne, fonds structurels

PLAN QUALITÉ : Action sociale et solidaire
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30 janv. 2014 - ref : 4260
Détailler le plan d’amélioration de la qualité
et l’évaluation. Intégrer la démarche qualité dans chacune des instances de l’établissement Rédiger un plan... un PAQ ? Rédiger un plan d’amélioration de la qualité présente...
évaluation, tableau de bord, indicateur, fiche-projet, actions d’amélioration -
8 févr. 2013 - ref : 5579
Préparer le plan qualité et les étapes
et de porter un avis sur la qualité du service rendu. Lister les fondements des activités mises en œuvre... les effets attendus et la manière dont ils seront observés et analysés. Sur le plan de la méthode,... ...
cadre évaluatif, fondements des activités, profil des populations, informations recueillies, plan d’amélioration, diffusion des résultats -
16 janv. 2013 - ref : 5685
Calculer le coût du plan qualité
qui sont concernées par la qualité et donc par le plan qualité et son coût. Caractéristiques des produits... qualité pour les ESMS Les objectifs généraux assignés au coût du plan...
plan qualité, coût de la non-qualité, coût de détection, coût de contrôle, coût de prévention, coût des actions d’amélioration -
ref : dtou5089
Exemple de tableau de bord pour un plan d’amélioration de la qualité
d’élaborer un plan d’amélioration de la qualité. Ce modèle de tableau de bord simple peut être reproduit... pour tout type d’action dans le cadre d’un plan d’amélioration de la qualité. ...
tableau de bord, indicateur, post-évaluation -
20 avr. 2012 - ref : 4188
Le plan d’investissement
Qu’est-ce qu’un plan d’investissement ? Le plan d’investissement est une programmation... à la réalisation des projets. Ce plan peut avoir deux volets, selon l’importance des investissements :......
plan d’investissement, investissement de renouvellement, investissement de développement ou de projet, dotation aux amortissements, plan d’amortissement, inventaire -
14 févr. 2013 - ref : 5654
Élaborer un plan d’amélioration
Rédiger le plan d’amélioration de la qualité En vous appuyant sur le tableau précédent, une fois validé... un plan qualité pour trois à cinq ans. Aussi pensez à bien prendre en compte cet horizon pour répartir... dans un '>...
PAQ, axes prioritaires, piloter le PAQ, indicateur de suivi, fiche action -
26 juil. 2016 - ref : 9897
Rédiger un rapport annuel sur la qualité
Faites le point sur votre stratégie qualité Comme les rapports financiers ou administratifs... que vous rédigez à la fin de chaque année civile, le rapport annuel qualité doit répondre à une logique... qui vont poser...
Amélioration continue de la qualité, stratégie qualité, dialogue de gestion, DACQ -
28 oct. 2014 - ref : 5708
La qualité dans le projet d’établissement
Quelle politique d’évaluation de la qualité et des risques ? C’est la mesure et l’amélioration de la qualité.... en les faisant participer à l’élaboration du contenu, c’est déjà le préalable à la mise en place d’une démarche qualité......
vision, lancement du projet d’établissement, état des lieux -
27 juil. 2017 - ref : 10844
Rationaliser pour maintenir ou améliorer la qualité
et de votre agrément. Étudier vos processus qualité et simplifier les branches procédurales contraignantes.... pourquoi le dialogue avec les acteurs doit être de qualité pour être le garant de la réussite de ce projet,...
cartographie de la qualité, fonctions supports, rationalisation, mutualisation interne des fonctions supports

PLAN QUALITÉ : Marchés publics
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5 avr. 2018 - ref : 6977
Comprendre ce qu’est un plan d’actions achats
Les achats comme levier de performance Dans un contexte de rationalisation budgétaire, le plan... du service rendu). Le plan d’actions achats annuel doit permettre d’identifier les leviers d’amélioration,... des...
plan d’actions achats, gains achats, gains budgétaires -
11 sept. 2018 - ref : 7064
Mettre en œuvre un plan de progrès
Connaître les éléments pouvant faire l’objet d’un plan de progrès La mise en place d’un plan... d’optimisation, par exemple : le respect de la qualité des prestations (ex. : conformité......
plan de progrès, contractualisation d’objectifs -
24 juin 2017 - ref : 10440
La portée juridique des contrats de plan
Le contrat de plan État-région (CPER) est un outil partenarial d’aménagement du territoire... plus ou moins large. C’est ainsi que le plan régional doit être soumis pour avis au conseil économique, social... aux régions »....
acte détachable, aménagement du territoire, clause réglementaire, concertation, contrat, contrat administratif -
23 mai 2018 - ref : 7284
Élaborer un plan de communication
par la définition d'un plan d'actions Passé l’étape précédente d’analyse contextuelle, il convient de définir... un plan d’actions reposant sur : Les objectifs de la campagne de communication : situation......
communication, analyse, concurrence, cibles, notoriété, message -
13 avr. 2018 - ref : 3128
Renforcer les obligations en termes de qualité environnementale de la construction
et, par voie de conséquence, une réflexion sur la qualité environnementale des bâtiments publics.... La réglementation a mis en place plusieurs outils qui permettent d’améliorer la qualité environnementale... entre...
charte chantier vert, certification, Grenelle -
27 sept. 2017 - ref : 9218
Demander des échantillons, prototypes ou essais pour évaluer la qualité des offres
de leur offre (il s’agissait en l’espèce de produire à l’appui de l’offre un rapport de contrôle qualité... pour juger de la qualité d’un équipement, de le voir et de pouvoir l’essayer. C’est pourquoi,... exemple,...
échantillons, maquettes, prototype, essai, démonstration, rapport d'essai -
15 déc. 2016 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
Utiliser une plage de notation identique pour chaque critère exprimant la qualité... originalité ou caractère innovant d’un projet ; qualité (et adéquation avec le marché concerné)... ont des expériences multiples...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
25 janv. 2019 - ref : 10468
Qualité pour mettre en jeu la responsabilité contractuelle
par une autorité supérieure La personne ayant qualité pour mettre en jeu la responsabilité contractuelle... à une autre. Aussi, la qualité à agir peut être transférée en même temps que les droits et obligations......
contrat, parties, intérêt à agir, compétences, transfert, délégation -
28 nov. 2018 - ref : 12414
Article R. 2234-6 du Code de la commande publique
notamment sur la qualité des ouvrages construits et leur conformité au programme fonctionnel prévu... dans le contrat, sur les coûts et délais définitifs de l’ouvrage construit et du plan de financement retenu.... la...
Marché de partenariat, exécution, contrôle, phase construction

PLAN QUALITÉ : Établissements de santé
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2 juin 2014 - ref : 7840
Le compte qualité
Compte qualité Le compte qualité doit contribuer à réunir dans un même document les axes... prioritaires d’évaluation externe par la certification et le programme d’amélioration de la qualité... de...
compte qualité, certification 2014, PAQSS -
25 févr. 2013 - ref : 5371
Système de management de la qualité
Détermination des exigences relatives à la qualité Plusieurs exigences concernant la qualité... sur la qualité du circuit du médicament et plusieurs critères du Manuel de certification des établissements......
management de la qualité, recommandations, bonnes pratiques, référentiels, sécurité des soins, EPP -
29 nov. 2012 - ref : 4829
Le droit à la qualité et à la sécurité des soins
L’affirmation du droit à la qualité et à la sécurité des soins Une affirmation générale... Article L. 1112-2 du Code de la santé publique « La qualité de la prise en charge... HPST, insère...
qualité des soins, sécurité des soins, certification, haute autorité de santé, HAS -
18 sept. 2018 - ref : 4739
Qu’est-ce que le plan blanc d’un établissement ?
Définir le cadre d’intervention d’un plan blanc Définition du plan blanc Le plan blanc... que le plan blanc est en principe « réservé à un événement exceptionnel aux conséquences...
Orsan, urgence, crise sanitaire, plan blanc élargi, cellule de crise, afflux de patients -
17 déc. 2018 - ref : 3659
L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé
Année N-1 : élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... Le plan intègre l’ensemble des actions de formation initiale ou continue relevant des 1° au 5°... des...
formation, plan de formation -
20 mars 2013 - ref : 5439
Le « Guide de la qualité de la prise en charge médicamenteuse »
d’un plan de formation pluriannuel afin d’assurer la qualité et la sécurité de la prise en charge... et produits et prestations permet d’engager les ES dans une démarche d’amélioration continue de la qualité......
qualité de la prise en charge médicamenteuse, règles et supports de prescription, contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens, CPOM, pratique exigible prioritaire, PEP -
7 mars 2012 - ref : 3674
Comment élaborer un plan de développement professionnel continu à destination du personnel médical ?
L’identification et l’analyse des actions de formation à intégrer au plan de DPC Les actions... de formation à intégrer au plan de DPC sont issues de plusieurs réflexions concomitantes. Il est nécessaire... interdisciplinaire...
plan de formation médicale continue (FMC), plan de développement professionnel continu (DPC), besoins de formation, actions de formation, obligation de DPC, commission médicale d’établissement (CME) -
15 mars 2013 - ref : 5268
Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse : les actions prioritaires
cet objectif dans le CBU et la certification » . Management de la qualité et de la gestion de risque... en matière de qualité et de sécurité, l’identification des personnes en charge de cette politique... N’étant...
qualité, organisation, risque, sécurité, patients, actions prioritaires -
14 févr. 2014 - ref : 6896
Les Agences régionales de santé : qualité des soins et gestion des risques
du public des résultats de certains indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Les ARS... des conventions de communauté hospitalière de territoire (CHT) quand la qualité et la sécurité des soins... le justifient....
HAS, ARS, certification, évaluation, sécurité, soins

PLAN QUALITÉ : Ressources humaines
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21 sept. 2017 - ref : 10851
Le plan de circulation
d’expérience sur la qualité de votre plan de circulation Il s’impose en effet au bout d’un certain temps... Établir la situation de la collectivité Avant d’élaborer un plan de circulation,... par...
circulation, affichage, Code de la route -
25 oct. 2017 - ref : 10934
Favoriser la qualité de vie au travail
Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux « Les conditions... la perception de la qualité de vie au travail qui en résulte. » ( Source : ANI du 19 juin 2013.)... Selon les...
qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources -
31 juil. 2017 - ref : 9655
Mettre en œuvre le plan de formation
d’identification des besoins de formation et leur inscription au plan de formation, il s’agit maintenant... de reprendre dans le plan de formation les actions de formation à organiser pour la période de référence (en......
plan de formation, action de formation, stage, besoin de formation -
28 sept. 2017 - ref : 10854
Élaborer un plan de management
Passer du projet politique au plan de management Les collectivités territoriales évoluent... sa place et son rôle dans la poursuite de l’intérêt général. Dans les faits, le plan de management... avait pour vocation...
management, orientations stratégiques, projet d’administration, projet de service, plan de management -
17 déc. 2018 - ref : 3659
L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé
Année N-1 : élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... Le plan intègre l’ensemble des actions de formation initiale ou continue relevant des 1° au 5°... des...
formation, plan de formation -
7 mars 2012 - ref : 3674
Comment élaborer un plan de développement professionnel continu à destination du personnel médical ?
L’identification et l’analyse des actions de formation à intégrer au plan de DPC Les actions... de formation à intégrer au plan de DPC sont issues de plusieurs réflexions concomitantes. Il est nécessaire... interdisciplinaire...
plan de formation médicale continue (FMC), plan de développement professionnel continu (DPC), besoins de formation, actions de formation, obligation de DPC, commission médicale d’établissement (CME) -
24 mars 2018 - ref : 11076
Mettre en place un système de management intégré qualité sécurité environnement (SMI QSE)
dans la collectivité Définissez les indicateurs d’évaluation de la qualité des produits ou services, de la santé... pour maintenir un système de management de la qualité efficace ; la performance des processus......
management, qualité, sécurité, environnement -
11 déc. 2017 - ref : 8795
Plan de titularisation dans la FPE
pour objectif de mettre en place un nouveau plan de titularisation dans la fonction publique,... d’échéance de ce plan et a identifié de nouveaux agents au rang des bénéficiaires du dispositif. Le champ... d’application...
titularisation, concours réservés, conditions d’éligibilité, examens professionnels, recrutement sans concours -
8 sept. 2016 - ref : 8798
Plan de titularisation dans la FPH
pour objectif de mettre en place un nouveau plan de titularisation dans la fonction publique hospitalière.... La loi modificatrice n° 2016-483 du 20 avril 2016 a repoussé la date d’échéance de ce plan... ...
titularisation, agents contractuels hospitaliers, concours réservés, examen professionnel, recrutement sans concours

PLAN QUALITÉ : Administration locale
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28 avr. 2011 - ref : 1632
Qu’est-ce qu’un plan de formation ?
Le plan de formation : cadre réglementaire La loi n° 2007-209 du 19 février 2007 porte... publique ainsi que celle du 26 janvier 1984. Le cadre et les caractéristiques du plan de formation... en accord avec...
plan de formation, compétence, projet, gestion, action de formation, plan annuel -
12 juin 2012 - ref : 2683
Mettre en place un plan de communication
Respecter une méthode rigoureuse Le plan de communication doit être clair, précis et (si... '>Modèle d’outil d’évaluation d’un plan de communication ). Les résultats de l’évaluation permettront... sur lequel...
audit, objectifs, publics, plan de communication, stratégie de communication, évaluation -
14 mai 2018 - ref : 10982
Construire un plan de communication intercommunal
S’appuyer sur l’outil plan de communication Intercommunal ou local, un plan de communication... avec ses communes membres. Mais la communication intercommunale peine à émerger. Les enjeux du plan......
EPCI, territoire, bassin de vie, décentralisation, périmètre, identité -
5 déc. 2018 - ref : 12662
Construire le « plan mercredi »
la charte qualité du plan mercredi. A noter Le plan mercredi contient des éléments... La charte qualité du plan mercredi invite à structurer l’accueil...
plan mercredi, PEdT, charte qualité, convention d’objectifs et de gestion -
14 juin 2018 - ref : 8608
Élaborer ou réviser un plan de déplacement urbain
S'inscrire dans une démarche de PDU L’élaboration d’un plan de déplacement urbain... par une délibération de l’assemblée délibérante de l’EPCI ou le conseil municipal. Élaborer le projet de plan... La procédure...
PDU, PLU, SCoT, PLH, loi Laure, loi Loti -
13 févr. 2014 - ref : 7087
Élaborer et gérer un plan de déplacements administrations
d’élaborer un plan de communication afin de lister les éléments à diffuser. Il convient... meilleure qualité de vie (moins de stress, diminution du risque d’accidents, moins de bruit et une meilleure... qualité...
PDA, déplacement, mobilité, Agenda 21, exemplarité des administrations -
6 juil. 2016 - ref : 2563
Mobiliser le foncier dans le plan local d’urbanisme
des règles relatives au gabarit et à la densité d’occupation des sols résultant du plan local d’urbanisme... délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de plan local... des...
PLU, PADD, orientations d’aménagement, foncier, densification, politique foncière -
28 mars 2015 - ref : 8659
Élaborer un plan de continuité d’activité (PCA)
Qu’est-ce qu’un plan de continuité d’activité ? La survenance d’une crise majeure (catastrophe... un plan de continuité d’activité (PCA) a pour objet de décliner la stratégie et l’ensemble... en charge de la gestion...
PCA, activité, absentéisme, pandémie, catastrophe naturelle, crise -
13 déc. 2018 - ref : 1758
Élaborer ou réviser un plan local d’urbanisme
et de l’approbation du schéma de cohérence territoriale lorsque le territoire objet du plan est situé... et de l’approbation des schémas de cohérence territoriale limitrophes du territoire objet du plan... la chambre...
plan local d’urbanisme, élaboration, révision, concertation, association, consultation

PLAN QUALITÉ : forum
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Action Sociale 27 avr. 2015
Inspection EHPAD
karine.messager
accordée. Par ailleurs, ils vérifieront tous les éléments significatifs de la qualité de la prise... l’état d’avancement du plan pluriannuel d’investissements. Quatre types de contrôle susceptibles...
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Police - Sécurité - Sûreté 9 janv. 2017
FIA
kotikk
satisfaction (y compris sur le plan disciplinaire) et vous devriez être radié des cadres (arrêté... uniquement aux stagiaires qui ont déjà la qualité de fonctionnaire. Est-ce votre cas ? Donnez-moi...
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Action Sociale 31 mars 2014
Calandrier évaluation externe ESMS
philibert.adamon
puisqu’un des objectifs de l’évaluation externe consiste à vérifier si le plan d’actions d’amélioration...

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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.