#

po%CC%82le-me%CC%81tropolitain

picto actu

po%CC%82le-me%CC%81tropolitain dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

po%CC%82le-me%CC%81tropolitain dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Fiche explicative CC/2005/03 de la Commission européenne sur la directive…
Cet outil détaille de nombreux éléments sur les accords-cadres tels qu’il sont définis par la directive européenne 2004/18/CE (définition et conclusion de ces accords, passation des marchés subséquents).A noter :…

25/04/2022

#Marché à bons de commande #Accord cadre
picto culture-et-communication

Mise en place d’un partenariat entre l’Institut d’études politiques de…
Parce que certains croient en la nécessité de mettre en place, de façon certes transitoire, des politiques de discrimination positive, le président du conseil général se félicite de l’aboutissement du…

06/10/2011

#Discours #Partenariat local
picto amenagement-des-territoires

Qu’est-ce qu’une carte communale ?
La lourdeur de mise en place, d’adaptation et d’utilisation d’un plan local d’urbanisme pouvant être dissuasive pour certaines communes de taille modeste (au sens de la démographie et des services…

17/11/2022

#Carte communale
picto amenagement-des-territoires

Le programme local de l’habitat
L’article 19 de la loi no 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite « loi ENE », a modifié l’article L. 123-1-4 (désormais abrogé) du Code de l’urbanisme en intégrant désormais aux plans…

27/06/2016

#Logement #Plan local d'urbanisme

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Voir tous les articles publiés