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POLITIQUE DE SÉCURITÉ

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « POLITIQUE DE SÉCURITÉ » mises à disposition de la fonction publique.

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POLITIQUE DE SÉCURITÉ dans les ressources documentaires

Une politique à plusieurs dimensions

Une politique à plusieurs dimensions : depuis le rapport rédigé sous la direction d’Henri Martre pour le...

La politique européenne de cohésion territoriale

Avant tout, derrière la cohésion territoriale, il y a une volonté forte de l’Union européenne, spécialement dans l’optique « 2020 », de renforcer...

29 sept. 2016

#aménagement du territoire #développement commercial #développement économique #développement industriel #Fonds européen de développement régional #Fonds européen agricole de développement régional #Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche #Fonds social européen #Horizon 2020 #PME #programme COSME #programme-cadre pour la recherche et le développement #programme EUREKA #programme EUROSTARS #programme LEADER #recherche-développement #région

Ville de Nantes : note de cadrage concernant l’évaluation de la politique [...]

La lecture de cette note, consacrée à l’évaluation de la politique municipale de lecture de la ville de Nantes, complète celle du cahier des charges....

23 juil. 2020

#évaluation politique publique #politique lecture

Ville de Nantes : orientations de la politique lecture pour le mandat 2008 [...]

Ce document présente les principaux axes définis pour la politique lecture à la suite d'une évaluation de dix-huit mois. Il fait suite à trois autres documents...

23 juil. 2020

#plan de développement #lecture publique #partenariat #publics ciblés

Procédure de définition d’une politique culturelle

Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...

21 juil. 2021

#politique culturelle #projet culturel #politique territoriale #schéma culturel

Rationaliser sa politique foncière et immobilière

Toute commune ayant une politique d’aménagement active est amenée à intervenir peu ou prou sur le marché foncier pour acheter ou céder des terrains....

15 oct. 2020

#directives territoriales d’aménagement #SCOT #PLU #programme local de l’habitat #COS #associations foncières urbaines #établissements publics fonciers d’État #établissements publics fonciers locaux #société d’aménagement foncier et d’établissement rural #ZAC #lotissement #permis de construire groupé #droit de préemption urbain #zone d’aménagement différé #expropriation #participation pour voirie ou réseau #programme d’aménagement d’ensemble #taxe locale d’équipement #taxe foncière

Inscrire un ALSH dans la politique de la ville

La politique de la ville est née il y a une trentaine d’années avec l’objectif de réduire les écarts entre territoires ainsi que les...

25 mars 2019

#CUCS #PRE #VVV #politique de la ville #quartier prioritaire #CGET

Orienter la politique budgétaire

Si le chef d’établissement ordonnateur est l’autorité chargée de définir la politique de gestion qui lui paraîtra la plus adaptée à...

16 juil. 2014

#budget #DBM #provisions #analyse budgétaire #politique budgétaire #ordonnateur #gestionnaire #agent comptable

Les politiques en faveur de la psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent

Si elle est à différencier des autres courants comme la psychanalyse ou les neurosciences, la pédopsychiatrie...

02 mai 2009

Un exemple de politique qualité d’une association

Ce document présente un exemple de politique qualité d’une association. Il permet à l’association de communiquer à son personnel, ses partenaires ainsi...

25 sept. 2020

#système de management de la qualité #politique qualité #conduire la qualité

Intégrer le concept de « ville créative » dans la politique culturelle

Depuis les années 1990, le concept de ville créative s’est introduit dans les politiques urbaines et culturelles des...

26 oct. 2020

#politique culturelle #projet culturel territoire #ville créative #innovation #clusters #société connaissance #Richard Florida #Charles Landry #concept ville créative

La filiation, évolution des politiques législatives

La filiation par le sang (procréation naturelle ou médicalement assistée) est le lien de droit qui unit un individu à son père...

Présentation de la politique culturelle d’une communauté d’agglomération

Ce modèle est un document de communication qui présente la stratégie de la politique culturelle de l’agglomération. Il présente les grandes lignes de...

21 févr. 2020

#politique culturelle #investissements #accès à la culture #aménagement du territoire #soutien à la création

Politique sociale et projet social des établissements

Il convient de se référer à la législation hospitalière et à ses évolutions.

Dans sa...

20 févr. 2017

#établissements de santé #politique sociale #projet social

Glossaire politique de la ville

La politique de la ville recouvre de nombreuses actions dans des champs variés : économie, habitat, insertion, scolarité, développement local…...

20 févr. 2020

#sigles #abréviation #définition #dispositifs de la politique de la ville

Organiser une consultation citoyenne sur la politique culturelle d’une [...]

Organiser une consultation citoyenne sur la politique culturelle d’une collectivité territoriale est une démarche à la fois délicate...

17 oct. 2020

#participation citoyenne #consultation citoyenne #consulter la population #définir politique culturelle #assises culture #politique culturelle #schéma culturel #débat

Évaluer les politiques de développement durable

L’évaluation des politiques est une nécessité dans un contexte d’exigences budgétaires et d’efficacité de l’action publique.

Cette fiche explique...

30 mai 2018

#évaluation #résultats (évaluation) #impact #stratégie #territoire #responsabilité sociale #notation #indicateurs #rapport annuel

La formulation des valeurs et des axes politiques

Cet outil simple vous aidera à clarifier les différents niveaux d’enjeux et d’objectifs de la politique que vous souhaitez mettre en place. Il facilitera...

21 juil. 2021

#valeurs culturelles #axes politique culturelle #objectif opérationnel