POLITIQUE VILLE

POLITIQUE VILLE : ressources documentaires

POLITIQUE VILLE : Finances et comptabilité

• 5 avr. 2016 - ref : 0441

  Jumelage des villes

  relatives à l’ordre du jour politique de l’Union européenne. A noter La mesure « jumelage... des citoyens à l’élaboration de l’agenda politique de l’Union Participation de citoyens appartenant......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  jumelage, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 30 avr. 2014 - ref : 3930

  Le programme ville, vie, vacances

  et garçons) âgés de 11 à 18 ans et résidant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville....

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  ACSE, programme européen

• 5 avr. 2016 - ref : 0443

  Subventions européennes et réseaux de villes

  du projet sur la participation des citoyens à l’élaboration de l’agenda politique de l’Union... à cofinancer les frais d’organisation de la ville d’accueil (logement, repas, transports…) ainsi que les frais...

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  réseaux de villes, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 9 sept. 2016 - ref : 7932

  Les autres contrats de territoire ou territoriaux

  et la cohésion urbaine. L’article 1 er dispose que « la politique de la ville est une politique... conclus entre l’État et la région. » Selon l’article 6, la politique...

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  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS

• ref : dtou6917

  Compétences des métropoles issues de la loi MAPTAM

  certaines compétences en matière de développement économique, d’aménagement de l’espace, de politique locale... de l’habitat, de politique de la ville, de gestion des services d’intérêt collectif et de protection...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

• 9 sept. 2016 - ref : 7568

  Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)

  prioritaires de la politique de la ville (QPV). Quant aux ZFU, elles ont survécu et sont devenues... prioritaires de la politique de la ville sont situés en territoire urbain et sont...

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  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 6 oct. 2011 - ref : 0365

  Connaître les principes de fixation des tarifs

  est un préalable indispensable à toute démarche de politique tarifaire. En effet, le coût du service rendu,... qui doit être calculé avec méthode, constitue l’un des éléments principaux déterminant la pertinence d’une politique......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  communautaire. En matière de politique de la ville  : élaboration du diagnostic du territoire... de réhabilitation et résorption de l’habitat insalubre. En matière de politique de la...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  d’une exonération de cotisation foncière. Qu’est-ce qu’un quartier prioritaire de la politique de la ville... zones franches urbaines : entre politique de la ville et politique...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

POLITIQUE VILLE : Action sociale et solidaire

• 25 oct. 2016 - ref : 6441

  Accompagner les associations de la politique de la ville partenaires des contrats de ville

  Qui sont les intervenants de l’accompagnement des associations de la politique de la ville... de la politique de la ville sont nombreux et différents selon les territoires. Trois « familles »......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  accompagner, associations, politique de la ville, CUCS, contrat urbain de cohésion sociale, quartiers prioritaires

• 8 févr. 2012 - ref : 3752

  Évaluer l’impact de la politique de la ville sur un quartier

  en considération les objectifs de départ : la valeur de la politique de la ville sur le quartier... au titre de la politique de la ville Examinez le montant des crédits alloués...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Impact, politique de la ville, quartier, évaluation, insertion

• ref : dtou2943

  Tableau de bord de l’impact de la politique de la ville sur un quartier

  politique de la ville...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Impact, indicateurs, politique de la ville, quartier, évaluation, insertion

• ref : dtou4885

  Étude sur les besoins en matière d’accompagnement des associations de la politique de la ville

  politique de la ville... contrat de ville... ville...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  questionnaire, associations, besoins, accompagnement, politique de la ville, contrat de ville

• 25 oct. 2016 - ref : 0612

  Favoriser l'insertion dans les contrats de ville

  des quartiers prioritaires de la politique de la ville et à ses modalités particulières de détermination... : ce site du ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports présente la politique de la...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartiers prioritaires, clauses sociales

• 1 déc. 2016 - ref : 0609

  Devenir opérateur du contrat de ville

  du 3 juillet 2014 relatif à la liste nationale des quartiers prioritaires de la politique de la ville... de la Ville, de la Jeunesse et des Sports présente la politique de la ville...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, ZUS, zone urbaine sensible, géographie prioritaire, CGET

• 26 avr. 2018 - ref : 7371

  Négocier la subvention avec la ville

  Aussi, pour négocier efficacement la subvention, il faut être capable de présenter à la ville... implique donc que le projet politique social soit défini préalablement. Le périmètre constant... une donnée du périmètre...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  subvention, convention d’objectifs et de moyens, périmètre constant, efficience, comptabilité analytique

• ref : dtou90

  Qu’est-ce qu’un contrat de ville ?

  Découvrez ce qu’est le contrat de ville et quelles sont ses particularités par rapport au contrat...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartiers prioritaires, clauses sociales, culture

• 25 mars 2014 - ref : 7391

  Construire une politique tarifaire équitable

  est un principe constitutionnel cher aux administrés français. La politique tarifaire peut être vue... mais aussi pour la définition de sa politique tarifaire, puisque la loi interdit de créer un tarif maximum supérieur...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  tarifs, comptabilité analytique, performance

POLITIQUE VILLE : Marchés publics

• 25 janv. 2017 - ref : 8684

  Adopter une politique d’achat socialement responsable

  d’objectifs d’insertion sociale dans la politique d’achat d’un pouvoir adjudicateur n’est cependant pas facile... pas moins possible pour un pouvoir adjudicateur, s’il souhaite mieux inscrire sa politique d’achat... ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  schéma promotion, clause d’insertion sociale, développement durable, personnes éloignées de l’emploi

• 3 mars 2017 - ref : 2344

  Élaborer une politique d’achat socialement responsable

  ou de maintien dans l’emploi. La Ville de … confie au candidat retenu des prestations d’appui...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social

• 25 oct. 2016 - ref : 9496

  Droits et obligations de l’Administration

  de l’émission tardive de l’ordre de commencer les travaux ( CE, 29 mai 1991, EPA de la ville nouvelle... de la ville nouvelle de Saint-Questin-en-Yvelines, req. n° 56690 ) ou si elle n’apporte... Établissement...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, exécution du contrat, norme technique

• 15 juin 2016 - ref : 0087

  Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents

  d’améliorer la conception de votre DQE et de mieux prendre en compte certains facteurs liés à la politique... de votre entité ( ex. : changement de politique d’achat ). La combinaison de cette analyse, du recensement......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE

• 16 déc. 2017 - ref : 7020

  Mesurer l’impact de ses achats en termes de développement durable

  à l’économie locale. Afin de mieux cerner l’impact de sa politique d’achat, l’acheteur public peut mesurer... de l’Association ville emploi propose un annuaire des facilitateurs (pour ces adhérents), facilitateurs......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  développement durable, PME, innovation, environnement, insertion, empreinte économique

• 26 oct. 2016 - ref : 6064

  Achat public éco-responsable d’articles chaussants

  fondamentaux « Dans le cadre de sa politique d’achats, la collectivité X a pris l’engagement de contribuer... ou non des éléments   Chaussures de sécurité Chaussures de sport Chaussures de femmes ville......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Chaussures, articles chaussants, achat public durable

• 29 juil. 2016 - ref : 2348

  Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux sanitaires

  de sa politique d’achats, la ville de Boulogne-Billancourt a pris l’engagement de contribuer au respect des droits... Les vêtements de ville hommes et femmes : Costumes Chemises ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel, qualité sanitaire

• 28 oct. 2016 - ref : 2350

  Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux éthiques et sociaux

      Par type de produit Les vêtements de ville hommes et femmes :... vêtements de ville répondant aux principes du commerce équitable » L’outil '>Principes du commerce... après...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel, qualité éthique

• 19 oct. 2016 - ref : 10136

  Article 49 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  unilatérale ( CE, 24 octobre 1990, Régie immobilière de la ville de Paris , n° 87327, n° 88242... 24 octobre 1990, Régie immobilière de la ville de Paris , n° 87327, n° 88242 Site Internet...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  résiliation du marché, interdiction de soumissionner, égalité salariale entre les femmes et les hommes, redressement judiciaire

POLITIQUE VILLE : Établissements de santé

• 10 mai 2014 - ref : 5226

  La politique économique du médicament

  Modalités de fixation des prix du médicament Dans son ouvrage consacré à la politique... de soins et de biens médicaux a été de 6 %. La mise en place de la politique du médicament... La politique...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  économie, loi, SMR, CEPS

• 25 févr. 2013 - ref : 5332

  Que faire pour un patient sortant en dehors des périodes d’ouverture des officines en ville ?

  de l’établissement afin d’y spécifier la politique adoptée par l’établissement et la démarche à suivre....

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  sortie du patient, officines, établissement de santé

• 14 mars 2013 - ref : 5295

  Quel est le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans la politique du médicament en région ?

  de santé (ARS) représentent de nouveaux acteurs de la politique du médicament en région sans inspections... en médecine de ville et causant une hospitalisation. Le rôle des médicaments est déterminant puisque dans 38......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  ARS, OMEDIT, usage

• 25 févr. 2013 - ref : 5333

  Que faire lorsqu’un patient, sorti de l’hôpital, demande des médicaments ?

  les médicaments sont disponibles en ville et leur prescription n’est pas réservée à un spécialiste :... au besoin le renouvellement ; les médicaments sont disponibles en ville et leur prescription... le...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  ordonnance, téléphone, sortie du patient, permission

• 12 févr. 2014 - ref : 6888

  La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire

  avec les membres des professions de santé exerçant en pratique de ville et les établissements et services... pour les compétences qui les concernent. Ils participent à la mise en œuvre de la politique de santé publique......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, pour siéger dans les instances internes du conseil citoyen... Un conseil citoyen est mis en place dans chaque quartier prioritaire de la politique de la ville,......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 20 mars 2013 - ref : 5443

  IGAS, circuit du médicament

  de soins du patient en créant du lien entre professionnels de ville et hospitaliers.  » Gestion... plusieurs causes concomitantes. Depuis la loi HPST, une politique formalisée de gestion des risques se met......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG

• 28 mars 2013 - ref : 5286

  Prise en charge médicamenteuse de la douleur

  médicamenteux et de l’utilisation de méthodes non pharmacologiques pour une prise en charge de qualité en ville... régulièrement l’efficacité de la politique de lutte contre la douleur mise en place. N’omettez...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  lutte contre la douleur, évaluation, PEP, indicateur, critère 12.a du Manuel de certification, stratégie de prise en charge de la douleur

• 18 janv. 2012 - ref : 3460

  Le fonctionnaire hospitalier, citoyen élu local (autorisation d’absence)

  de sa disponibilité ou de son congé. Le fonctionnaire exerçant un mandat politique Les autorisations d’absence... des élus locaux en fonction du nombre d’habitants par ville ou commune ). L’élu informe son employeur...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  élu local, autorisation d’absence, élections

POLITIQUE VILLE : Ressources humaines

• 29 déc. 2016 - ref : 5002

  Identifier les bénéficiaires et verser la nouvelle bonification indiciaire

  bonification indiciaire au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville au sens de la loi... de la politique de la ville par la loi n° 2014-173 du 21 février 2014...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, emplois de direction, technicité, zone à caractère sensible, accueil du public

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, pour siéger dans les instances internes du conseil citoyen... Un conseil citoyen est mis en place dans chaque quartier prioritaire de la politique de la ville,......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 18 août 2015 - ref : 8862

  Recours aux emplois d’avenir

  mois ; A noter Les quartiers prioritaires de la politique de la ville sont des quartiers... prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur

• 18 janv. 2012 - ref : 3460

  Le fonctionnaire hospitalier, citoyen élu local (autorisation d’absence)

  de sa disponibilité ou de son congé. Le fonctionnaire exerçant un mandat politique Les autorisations d’absence... des élus locaux en fonction du nombre d’habitants par ville ou commune ). L’élu informe son employeur...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  élu local, autorisation d’absence, élections

• 13 mars 2017 - ref : 2321

  Calculer les éléments de rémunérations obligatoires

  de la politique de la ville dans les départements métropolitains). L’indemnité de résidence (IR)... n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial

• 11 sept. 2018 - ref : 5939

  Nouvelle bonification indiciaire

  de l’exercice de fonctions dans des zones priorisées au titre de la politique de la ville et de l’éducation... des responsabilités spécifiques ou participent à la mise en œuvre d’actions liées à la politique...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  NBI, points, indice, trop perçu, rémunération, traitement

• 27 avr. 2018 - ref : 7850

  Élaborer un schéma de mutualisation des services

  souvent entre la ville centre et son intercommunalité ; les achats groupés ont pu... Ce serait notamment le cas si un service fonctionnel était mis à disposition par la ville centre auprès... organisez des instances...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  mutualisation, schéma de mutualisation, intercommunalité, mutualisation des services, services communs, in house

• 25 juil. 2018 - ref : 8766

  Conflits d’intérêts dans l’exercice des fonctions

  Pour les administrations parisiennes : SG et SGA de la ville de Paris ; DG et DGA des services... est supérieure à 170 000 habitants ; directeur du crédit municipal de la ville de Paris ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  désintéressement, cadeaux, déontologie des agents, impartialité, Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, conflit d’intérêts

• 7 sept. 2016 - ref : 2200

  Recruter un fonctionnaire par voie de mutation, détachement ou intégration

  que si le fonctionnaire est détenteur du titre ou diplôme spécifique. fonctionnaire de la ville ou département... de recrutement s’inscrivent dans une même démarche de politique de ressources humaines pour votre...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, compte épargne temps (CET), détachement, droit individuel à la formation (DIF), intégration, mutation

POLITIQUE VILLE : Administration locale

• 7 janv. 2012 - ref : 3056

  Éducation et politique de la ville

  Les orientations nationales de la politique de la ville s’efforcent de rechercher un équilibre pour assurer... la cohésion sociale inscrite dans le pacte républicain. Remarque La politique...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  décentralisation, déconcentration, délégation interministérielle à la ville (DIV), contrat de plan État-régions (CPER), contrat de ville, contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)

• 9 févr. 2012 - ref : 3231

  Inscrire un ALSH dans la politique de la ville

  dans un quartier en politique de la ville Les ACM dans les quartiers en politique de la ville reçoivent... possibles ! Bénéficier des dispositifs éducatifs de la politique...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  CUCS, PRE, VVV, politique de la ville

• ref : dtou2954

  Glossaire politique de la ville

  La politique de la ville recouvre de nombreuses actions dans des champs variés : économie,...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  sigles, abréviation, définition, dispositifs de la politique de la ville

• 20 mars 2014 - ref : 6470

  Communiquer auprès des habitants sur la politique de la ville

  Reposer le cadre réglementaire et fondateur de la politique de la ville Les habitants au cœur... de la démarche La politique de la ville possède depuis sa genèse et au cours de ses...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  politique de la ville, participation, ZUS, habitants, publics

• 1 août 2017 - ref : 4671

  Devenir un partenaire privilégié de la politique de la ville

  en politique de la ville en termes d’implantation, de moyens, de politiques spécifiques. Le directeur... avec les chefs de projets est déterminante. Ne pas se sentir concerné par la politique de...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  politique de la ville, projet éducatif local, mixité sociale, carte scolaire, éducation prioritaire, contrat urbain de cohésion sociale

• 7 sept. 2016 - ref : 8629

  Projet éducatif territorial (PEDT) et politique de la ville

  contractualiser avec l’État dans le cadre de la politique de la ville, pourront intégrer, les activités du PEDT... dans les actions éducatives de contrat de ville ; inversement, les actions éducatives conçues dans le...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  projets éducatifs locaux, collectivités territoriales, contrats urbains de cohésion sociale, direction départementale de la cohésion sociale, rythmes scolaires, temps périscolaire

• 11 janv. 2012 - ref : 2757

  Adapter sa politique de communication à un événement

  et l’événement à l’avis du politique. Un événement de la ville L’image de l’événement est ici maîtrisée... dans la mesure où c’est la ville qui l’organise. Le responsable de communication va dans ce cas établir...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  stratégie de communication, cadre juridique, communication événementielle, communication politique, conception graphique, plan de communication

• 2 déc. 2014 - ref : 7853

  Construire une politique culturelle

  L’intervention publique et le rôle spécifique de l’État Le modèle français de politique... des activités concernées dans les objectifs de politique culturelle publique, en leur reconnaissant par exemple... Un axe...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

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• 11 févr. 2017 - ref : 7140

  Promouvoir les vélos et la politique cyclable

  Positionner la politique et déterminer les objectifs Une politique visant à promouvoir le vélo... des usagers. Définir la politique à mener Afin de développer réellement l’usage du vélo comme moyen......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  vélo, itinéraires cyclables, stationnement, jalonnement, déplacements alternatifs, schéma directeur cyclable