POLITIQUES ÉDUCATIVES

POLITIQUES ÉDUCATIVES : ressources documentaires

POLITIQUES ÉDUCATIVES : Finances et comptabilité

• 31 mars 2016 - ref : 0438

  Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)

  Mesure 22 : Politiques actives du marché du travail pour faciliter l’accès et le retour à l’emploi...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  à tous les âges et pour tous les niveaux de formation. Sont notamment concernés les membres des équipes éducatives...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; politique... , portuaire ou aéroportuaire ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales... de...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 9 sept. 2016 - ref : 7932

  Les autres contrats de territoire ou territoriaux

  et la cohésion urbaine. L’article 1 er dispose que « la politique de la ville est une politique... conclus entre l’État et la région. » Selon l’article 6, la politique de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS

• 30 avr. 2014 - ref : 3930

  Le programme ville, vie, vacances

  et garçons) âgés de 11 à 18 ans et résidant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville... d’un parcours personnalisé dans le cadre des projets de réussite éducative. Ce programme pourra soutenir......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ACSE, programme européen

• 10 nov. 2015 - ref : 8979

  Les métropoles : définition et compétences

  et culturel ; aménagement de l’espace métropolitain ; politique locale de l’habitat ;... politique de la ville ; gestion des services d’intérêt collectif ; protection et mise......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  : les mobilités individuelles, la coopération en éducation et formation, le soutien à la réforme des politiques... Politique culturelle... exécutive « Éducation, Audiovisuel et Culture »...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 30 avr. 2014 - ref : 0427

  Les subventions pour le développement durable

  à être exemplaires dans leur fonctionnement interne à travers : une politique d’achats favorisant notamment... des politiques et projets en matière de Développement Durable (OQADD). Bilan et analyse : quelques...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, MEDAD, développement durable, agenda 21, Europe

• 5 avr. 2016 - ref : 0441

  Jumelage des villes

  « Éducation, Audiovisuel et Culture » (EACEA), poursuit les objectifs suivants pour la période... de villes, réseau de villes, projets de mobilisation des citoyens en lien direct avec les politiques... au processus...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  jumelage, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

POLITIQUES ÉDUCATIVES : Action sociale et solidaire

• 24 avr. 2014 - ref : 6747

  Formaliser les orientations politiques des élus en matière de petite enfance

  pour la politique « petite enfance » passe par : la clarification des valeurs éducatives...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  orientation politique, commande politique, politique petite enfance

• 26 sept. 2018 - ref : 6743

  L’évolution des politiques nationales et institutionnelles de la petite enfance

  Cette période voit également le développement des approches éducatives (réflexion sur l’aménagement...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique familiale, Haut Conseil de la famille, CNAF, CAF, COG

• 8 févr. 2012 - ref : 3752

  Évaluer l’impact de la politique de la ville sur un quartier

  politique de la ville... ) étant le principal outil de mise en œuvre de la politique de la ville, il s’agit évidemment de s’intéresser... , qu’on évalue l’impact de cette politique. Penchez-vous également...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Impact, politique de la ville, quartier, évaluation, insertion

• 23 juin 2015 - ref : 6243

  Initier une politique de collecte de dons pour une association

  de l’instance dirigeante ? Quel est le degré de clarté de la politique de communication associative externe... -vous de quelques moyens à dédier à cette politique ? Les bénévoles, adhérents et salariés sont-ils...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  collecte de dons, réduction d’impôts, relation donateurs, grand donateur, levée de fonds, mécénat

• 22 nov. 2018 - ref : 7478

  Les éducateurs de jeunes enfants

  de l’éducatif (neurosciences cognitives, neurosciences des émotions…) et des politiques (sociales, locales... Éducateur... projet éducatif... éducateur... Missions...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  management, création de lien, projet éducatif, partenariat, réseau, famille

• 10 mai 2014 - ref : 7159

  Élaborer le projet éducatif

  de ce projet pour faire émerger les valeurs éducatives qui représentent ce lieu en particulier.... l’existant en matière de fonctionnement et de pratiques éducatives Associer l’ensemble de l’équipe...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  projet, éducatif, établissement, pédagogie, valeurs, fonctionnement

• 24 mai 2018 - ref : 7154

  Accorder le projet avec la politique locale « petite enfance »

  -éducatives dans la réalité propre aux institutions et aux politiques « petite enfance » ;... Politique d'accueil de la petite enfance... politique petite enfance... politique...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique petite enfance, territoire, projet social, contrat urbain de cohésion sociale, politique institutionnelle

• 24 avr. 2014 - ref : 6748

  Associer la diversité des acteurs à l’élaboration de la politique d’accueil

  Politique d'accueil de la petite enfance... élaboration politique d’accueil... , d’identifier quels sont les différents types d’acteurs qu’il est pertinent d’associer dans la politique... la diversité...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  Association des acteurs, acteurs, participation des acteurs, place des acteurs, rôle des acteurs, instance de suivi

• ref : dtou5940

  Exemple d’un plan type de projet éducatif

  Politique d'accueil de la petite enfance... Projet éducatif... Cet exemple de plan est un outil permettant de faciliter la rédaction d’un projet éducatif...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  plan, rédaction, écriture, planifier, organiser, projet

POLITIQUES ÉDUCATIVES : Marchés publics

• 25 janv. 2017 - ref : 8684

  Adopter une politique d’achat socialement responsable

  d’objectifs d’insertion sociale dans la politique d’achat d’un pouvoir adjudicateur n’est cependant pas facile... pas moins possible pour un pouvoir adjudicateur, s’il souhaite mieux inscrire sa politique d’achat... ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  schéma promotion, clause d’insertion sociale, développement durable, personnes éloignées de l’emploi

• 6 avr. 2012 - ref : 3237

  Associer les familles au projet éducatif

  Le projet éducatif correspond au volet éducatif du projet politique d’une entité morale (municipalité... Projet éducatif... cohésion éducative... projet éducatif......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

   : sociales et économiques Politique éducative et formation professionnelle Le rôle des régions a été... des politiques publiques et d’activités que la planification paraît très actuelle – qu’elle...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 1 déc. 2018 - ref : 12554

  Article R. 3126-2 du Code de la commande publique

  , sociaux et connexes ; services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins... , sociaux et personnels (notamment prestés par des organisations syndicales ou politiques...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Contrats de concession, concession, signature du contrat, signature électronique

• 11 mai 2011 - ref : 1657

  Réception pour présenter la nouvelle organisation « éco-responsable » de l’administration communale

  environnemental, au-delà de leur fonctionnement quotidien, du fait des politiques mises en œuvre et des services... rendus aux usagers. Ces politiques et services, âmes de l’action publique, prennent en compte... européen...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  environnement, développement durable, administration communale, collectivités locales, éco-responsabilité, service public

• 23 janv. 2018 - ref : 4386

  Organiser la maîtrise d’ouvrage pour mettre en œuvre le pilotage de la démarche de programmation

  …) et interviennent dans de nombreux domaines (sport, éducation, culture, santé…). Selon le type de projet... peuvent être : le promoteur du projet : il est celui qui porte politiquement et stratégiquement......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  programmiste, organisation de la maîtrise d’ouvrage, pilotage de la démarche de programmation, consultation d’un assistant à maître d’ouvrage, AMO, programmation architecturale

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  d’une politique publique…) portée par un ou des dirigeants (appelés entrepreneurs sociaux). Ces termes... certaines réponses à des enjeux de politique publique, tels que l’emploi, le développement économique et social......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

• 10 mars 2012 - ref : 2830

  Définir l’enveloppe financière et rechercher un financement

  et associations, dans des domaines aussi divers que la recherche, l'éducation, la culture, la jeunesse... ou des activités en rapport avec des politiques de l'Union européenne. Ces subventions peuvent être accordées......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  enveloppe financière, enveloppe prévisionnelle, subvention, financement

• 27 juin 2017 - ref : 2162

  Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux environnementaux

  de la petite enfance Service des affaires scolaires ou de l’éducation Service du protocole... éducative, il pourra préférer en remplacement du plastique des références composées de bois ou de textile... et politiques...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, jouet, jeux, enfants, droits de l’Homme, bois

POLITIQUES ÉDUCATIVES : Établissements de santé

• 10 mai 2014 - ref : 5226

  La politique économique du médicament

  Modalités de fixation des prix du médicament Dans son ouvrage consacré à la politique... et de biens médicaux a été de 6 %. La mise en place de la politique du médicament a été progressive... de financement...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  économie, loi, SMR, CEPS

• 28 nov. 2012 - ref : 4740

  Le droit à l’éducation thérapeutique

  , B. Charbonnel, D. Bertrand, « Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique du patient »,... éducation à la santé... programme d’éducation thérapeutique......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  autonomie, actions d’accompagnement, autorisation, autosoins, compétences, consentement

• 3 mars 2016 - ref : 9579

  La gouvernance de la politique nationale en faveur des droits des patients et des résidents

  politique générale... consacré aux politiques sociales et médico-sociales comporte une sous-direction de l’autonomie... de la politique pénale générale et du bureau de la législation pénale générale...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  politique générale, ministère, administration centrale, droits des patients, droits des personnes âgées

• 5 oct. 2018 - ref : 11301

  Corps des assistants socio-éducatifs

  projet éducatif... personnel socio-éducatif... éducateur... Les assistants socio-éducatifs ont pour mission, dans le respect... « Parcours professionnels, carrières et rémunération »...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 24 mars 2014 - ref : 4710

  L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) : organisation, objectifs, missions

  général, la prévention et l’éducation pour la santé contribuent à la mise en œuvre des politiques de santé... et d’éducation pour la santé dans le cadre des politiques nationales, en...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  INPES, établissement public administratif, EPA, missions, prévention, urgence

• 20 mars 2013 - ref : 5314

  Les médicaments à prescription restreinte dans l’établissement

  par la mise en œuvre de mesures éducatives et/ou de mesures coercitives. La circulaire n° 2002-272...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicament à risque, antibiotique, prescription restreinte, prescription junior

• 12 févr. 2014 - ref : 6888

  La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire

  éducation thérapeutique du patient... pour les compétences qui les concernent. Ils participent à la mise en œuvre de la politique de santé publique... suivant met l’accent sur « la nécessité de mettre en œuvre...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie

• 16 janv. 2015 - ref : 4738

  Les vaccinations obligatoires imposées aux personnels des établissements sanitaires et médico-sociaux

  -éducatifs, assistants de service social, conseillers en économie sociale et familiale, éducateurs de jeunes... enfants, éducateurs spécialisés, éducateurs techniques spécialisés, moniteurs...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  professionnel de santé, établissement de santé, établissement médico-social, santé au travail, obligation sanitaire, vaccination

• 15 mars 2013 - ref : 5210

  Comment est organisée la gouvernance du médicament à l’hôpital ?

  des politiques de qualité et de sécurité, et inscrit dans le Code de la santé publique l’obligation... pour les établissements de santé de mener « une politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  gouvernance, hôpital, High 5s, EUNetPaS 110, certification ISO, Inter Diag médicaments©

POLITIQUES ÉDUCATIVES : Ressources humaines

• 4 sept. 2018 - ref : 6018

  Conseillers territoriaux socio-éducatifs

  conseiller(s) socio-éducatif(s)... Les caractéristiques du cadre d’emplois des conseillers territoriaux socio-éducatifs... hiérarchique   Conseiller socio-éducatif A5  ...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  conseiller(s) socio-éducatif(s), catégorie A, FPT A

• 5 oct. 2018 - ref : 11301

  Corps des assistants socio-éducatifs

  projet éducatif... personnel socio-éducatif... éducateur... Les assistants socio-éducatifs ont pour mission, dans le respect... « Parcours professionnels, carrières et rémunération »...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 29 août 2018 - ref : 6019

  Assistants territoriaux socio-éducatifs

  assistant(s) socio-éducatif(s)... éducateur(s) spécialisé(s)... Les caractéristiques du cadre d’emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs... visés à l’art. L. 411-1 du Code de l’action...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  assistant(s) socio-éducatif(s), assistant de service social, éducateur(s) spécialisé(s), conseiller en économie sociale et familiale, catégorie B, FPT B

• 18 août 2015 - ref : 8847

  Recrutement au titre de l’article L. 123-5 du Code de l’éducation

  L. 123-5 du Code de l’éducation , qui est donc différente des différents cas de recours aux agents... également par l’article L. 123-5 du Code de l’éducation. Elle était nécessaire : en effet... dans...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  agents des Saic, agent public, recrutement, contrat

• 25 févr. 2016 - ref : 8859

  Stagiaires étudiants dans la fonction publique

  les acquis de sa formation en vue de l’obtention d’un diplôme ou d’une certification ( Code de l’éducation... un agent ou salarié temporairement absent (Code de l’éducation, art. L. 124-7). Réglementation......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  étudiant, stagiaire étudiant, convention de stage, rémunération, gratification

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  Politique sociale... congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire... Congé en faveur d’une organisation de jeunesse et d’éducation populaire Ce congé est prévu... peut être accordé :...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 29 déc. 2016 - ref : 5002

  Identifier les bénéficiaires et verser la nouvelle bonification indiciaire

  . Les anciennes zones urbaines sensibles (ZUS) sont remplacées par les quartiers prioritaires de la politique... en œuvre de la politique de la ville, à la suite de la création des quartiers prioritaires de la politique......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  nouvelle bonification indiciaire, NBI, emplois de direction, technicité, zone à caractère sensible, accueil du public

• 29 nov. 2016 - ref : 10271

  Élaborer un projet de service

  inscrire le service animation dans une politique éducative locale, en lien avec les écoles... politique RH... le niveau d'efficience du service rendu ; garantir la mise en œuvre du programme politique......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet de services, organigramme, réorganisation de service, politique RH, plan d’actions, fiches actions

• 12 juil. 2018 - ref : 11210

  Piloter les effectifs et la masse salariale dans une collectivité territoriale : quels enjeux et quels outils ?

  pour chacun des axes de la politique territoriale (éducation, action sociale, mesures en faveur de la jeunesse... ainsi un levier d’aide à la décision et un outil de communication dans la déclinaison des politiques......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  direction RH, effectifs, masse salariale, indicateurs, dialogue de gestion, dépenses de personnel

POLITIQUES ÉDUCATIVES : Administration locale

• 15 sept. 2014 - ref : 2975

  Prévention et mesures éducatives alternatives aux sanctions

  Pour des sanctions réellement éducatives Même si le caractère éducatif de la sanction semble...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  conseil de discipline, discipline, sanction, prévention, règlement intérieur, mesures alternatives

• 20 déc. 2018 - ref : 0707

  Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles impulsées par l’État

  le répertoire de l’action éducative, culturelle et sportive ; rubriques Accueil > Politiques éducatives... du second degré sont invités à organiser des actions éducatives visant à assurer la transmission...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  culture, Résistance, cinéma, poésie, sciences

• ref : dtou1800

  Étude comparée des politiques éducatives municipales 2001-2008

  Politique de l'éducation... politique éducative... dans les politiques municipales, l’effort budgétaire dans le domaine de l’éducation, les évolutions...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  politique éducative, ville, coéducation

• ref : dtou4278

  Extrait du guide des actions éducatives du département du Val-de-Marne

  Politique de l'éducation...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  parents

• 13 sept. 2014 - ref : 4367

  Budget d’une direction de l’éducation : le service « animations éducatives »

  de récupération en cohérence avec les pratiques éducatives transmises. Exemple : récupération de cartons...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  Budget, DOB, BP, BS, éducation, dépenses

• 15 juil. 2014 - ref : 6592

  La politique éducative : les lois d’orientation

  Le contrôle continu, les unités capitalisables et les séquences éducatives en entreprise (1979) sont mis... Zanten, Les Politiques d’éducation , PUF, coll. « Que sais-je ? », 2004 ...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  lois d’orientation, politique éducative, réformes, refondation

• 7 janv. 2012 - ref : 3056

  Éducation et politique de la ville

  des manuels scolaires au lycée ; soutien aux actions éducatives et définition de programmes d’action... des questions éducatives dans le cadre d’une démarche de projet. Celle-ci renvoie aux procédures d’évaluation,......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  décentralisation, déconcentration, délégation interministérielle à la ville (DIV), contrat de plan État-régions (CPER), contrat de ville, contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)

• 17 avr. 2012 - ref : 3232

  Évaluer les résultats d’une politique éducative

  université, coll. « Perspectives en éducation et formation », 2000 Dutercq Yves, Politiques... éducatives et évaluations. Querelles de territoires , Paris, PUF, coll. « Éducation et formation »,......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  évaluation, éducation, projet politique, politique éducative, projet éducatif, méthodologie de projet

• 7 sept. 2016 - ref : 8629

  Projet éducatif territorial (PEDT) et politique de la ville

  éducatives proposé par le département aux établissements. Il développe autour des dispositifs existants... dans les actions éducatives de contrat de ville ; inversement, les actions éducatives conçues...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  projets éducatifs locaux, collectivités territoriales, contrats urbains de cohésion sociale, direction départementale de la cohésion sociale, rythmes scolaires, temps périscolaire