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POPULATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « POPULATION » mises à disposition de la fonction publique.

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POPULATION dans les ressources documentaires

Méthode de calcul de la population légale pour les communes de moins de 10 [...]

La population officielle des communes de moins de 10 000 habitants peut être simulée sur les 5 prochaines années à partir du résultat du recensement et...

16 févr. 2021

#recensement #calcul population légale #moins de 10 000 habitants

Offre de formation 2013 du pôle « Enfance, éducation jeunesse » de l’INSET [...]

Parcours de formation proposé aux cadres des directions de l’éducation dans les domaines suivant : laïcité et service public d’éducation et de...

20 févr. 2020

#formation #encadrement

Journée mondiale de l’aide humanitaire

En 2010, ce sont encore 242 travailleurs humanitaires qui ont été blessés, enlevés ou tués alors qu’ils portaient assistance à des populations en grande...

17 juil. 2012

#organisation humanitaire #crise humanitaire #crise sanitaire #organisation non gouvernementale #mission #pays en voie de développement #solidarité #aide #volontariat #détresse #guerre #épidémie #catastrophe naturelle #famine #insécurité #soins #assistance médicale #alimentaire #agricole

Élaborer et réviser les plans communaux de sauvegarde (PCS)

Institué par l’article 13 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 relative à la modernisation de la sécurité civile et complété par le...

29 janv. 2014

#risque #prévention #Scot #PLU #servitude d’utilité publique

Délibération de l’exécutif désignant les membres de la commission d’appel [...]

Ce modèle de délibération est à adapter en fonction du type de collectivité et de sa strate de population par rapport au nombre de membres de la commission...

25 mars 2021

#marché public #contrat #CAO #attribution #appel d’offres

Méthode de calcul de la population légale pour les communes de plus de 10 [...]

Le principe de ce calcul est d’estimer un coefficient d’occupation des logements, qui sera appliqué au nombre de logements sur la commune en N - 2 (dans...

16 févr. 2021

#recensement #calcul population légale #plus de 10 000 habitants

Présentation de la phase de concertation d’un plan local d’urbanisme (PLU)

La procédure d’élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU) est un moment important dans la vie d’une commune : elle détermine les caractéristiques...

04 avr. 2016

#urbanisme #plan local #PLU #aménagement #concertation #commerces #habitation

État des sommes à produire lorsque la redevance est déterminée en fonction [...]

Ce modèle d’état des sommes dues est à adapter au cas particulier de chaque commune en fonction de sa population.

16 févr. 2021

#RODP (redevance d’occupation du domaine public) #redevance électrique #indexation

Stationnement des gens du voyage : communiquer vers la population

L’appellation « gens du voyage », retenue par le législateur, désigne une catégorie de la population caractérisée par son mode de vie traditionnel...

15 févr. 2019

#Stationnement #compétence #accueil #schémas départementaux #gestion #EPCI

Arrêté portant désignation d’un coordonnateur de recensement de la population

Le coordonnateur de recensement doit faire l’objet d’une nomination par arrêté de l’autorité territoriale.

09 mars 2021

#recensement #coordonnateur de recensement

Critères de surface ou de population pour bénéficier de la première fraction

Ce document expose les critères d’éligibilité au bénéfice de la première fraction que doivent respecter les investissements réalisés sur les bibliothèques...

16 févr. 2021

#financement bibliothèques #bibliothèques municipales #bibliothèques départementales

La réponse des établissements aux besoins de la population

Un projet de création, d'extension ou de transformation d'un établissement social et médico-social doit...

01 avr. 2011

Promouvoir une action d'insertion par la culture

Vous souhaitez développer une action culturelle pour favoriser l'insertion d'une personne ou d'un groupe de personnes ? Vous travaillez...

07 mars 2011

#insertion par culture #projet culturel #innovation #expérimentation #lien social #action insertion culture

Nombre de collaborateurs de cabinet pouvant être recrutés par une [...]

Toutes les collectivités peuvent recruter au moins un collaborateur de cabinet, mais le décret n° 87-1004 du 16 décembre 1987 encadre strictement...

22 oct. 2020

#collaborateur de cabinet #emplois discrétionnaires #recrutement #directeur de cabinet #conseiller technique #politique #mandat

Présentation à la population d’un quartier d’un projet de renouvellement urbain

Un maire doit présenter à la population d’un quartier un projet de renouvellement urbain. C’est l’occasion de mettre en avant un projet humaniste aux...

06 mai 2011

#concertation #social #urbain #culturel #habitat #insertion #Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) #diversification #conception architecturale

Fiche descriptive de présentation des indicateurs

Pour chaque indicateur, le professionnel doit noter le nombre de patients et la population concernés par le protocole de coopération. Concernant l’indicateur,...

22 déc. 2020

#indicateur #protocole de soins

Discours de vœux 2019 à la population

2019 est la dernière année pleine du mandat des maires. En 2020, les vœux se dérouleront à l'approche des élections municipales et prendront pleinement...

25 sept. 2020

#Vœux #cérémonie #réception #souhaits

Répondre aux enjeux du vieillissement de la population par le domicile connecté

Le vieillissement de la population n’est pas un sujet nouveau. On sait, par exemple, qu’en 2050, la France comptera 22 millions de personnes âgées...

28 juin 2020

#Silver économie #personnes âgées #service d’aide à domicile #habitat