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picto ress-doc

Port de la tenue dans les ressources documentaires

picto sante

Recommandations pour une tenue adaptée en milieu hospitalier

En milieu hospitalier, le port d’une tenue de travail permet de limiter le risque infectieux lié à la transmission des micro-organismes et ainsi de protéger à la fois le patient…

13/03/2013

#Préparation du médicament #Établissement de santé
picto services-a-la-population

Porter l’écharpe tricolore

Le port de l’écharpe tricolore est l’attribut le plus distinctif de l’autorité des élus. Elle se compose d’une bande de tissu bleu, blanc et rouge et est dotée à son…

25/12/2011

#Protocole officiel
picto education

La tenue vestimentaire des élèves

La question de la tenue vestimentaire des élèves dans les établissements pourrait sembler au premier abord anecdotique. Elle pose en réalité de multiples problèmes aux équipes, dans tous les établissements.Il…

22/07/2022

#Vie scolaire #Règlement intérieur
picto institutions-et-administration-territoriale

Les ports de plaisance après la loi NOTRe

Conformément à la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite « loi NOTRe », depuis le 1er janvier 2017, la compétence « création, aménagement, entretien et gestion » des…

14/04/2022

#Opération d'aménagement #Modification de périmètre
picto action-sociale

Organiser une journée portes ouvertes du CCAS/CIAS

Les centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) sont des acteurs incontournables de l’action sociale communale. Pourtant, paradoxalement, ils sont relativement méconnus du grand public. Si le travail social s’effectue dans la…

17/04/2014

#Événementiel #Stratégie de communication
picto ressources-humaines

Interdire ou imposer une tenue vestimentaire

Votre collectivité a bien conscience que son image est en partie véhiculée par son personnel au moins autant que par ses actions. En matière de tenue vestimentaire, il y a…

17/01/2022

#Droits des fonctionnaires #Organisation de travail
picto culture-et-communication

Organiser la tenue comptable normalisée d’une entreprise culturelle

La tenue de la comptabilité est un enjeu mal maîtrisé en milieu culturel. En effet, les documents sont égarés, les informations accessibles grâce aux logiciels de comptabilité sous-utilisées, ou les…

05/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion comptable
picto amenagement-des-territoires

Contentieux de l’acquisition foncière : les pièges à éviter

Dans un souci d’équilibre entre les prérogatives de puissance publique dévolues à l’administration et les droits des citoyens se trouvant sous le coup d’une procédure d’expropriation, le droit au recours…

01/11/2011

#Acquisition foncière #Procédures contentieuses
picto amenagement-des-territoires

Protéger le patrimoine informationnel des entreprises

Même si elles n’en ont pas toujours conscience, les entreprises détiennent de nombreuses informations possédant une valeur économique et stratégique qui composent leur capital immatériel (savoir-faire innovants, informations clients, données…

24/06/2016

#Entreprise #Politique de sécurité
picto sante

Les personnes tenues au secret

Le secret ne vise pas les seuls établissements de santé ni les seuls médecins ou professionnels médicaux, mais s’applique à un ensemble bien plus large de professionnels, qu’ils soient dénommés…

02/03/2022

#Devoirs professionnels #Professionnel de santé

Attestation de porte-fort

Ce modèle rappelle les éléments indispensables à indiquer lors de l’établissement d’une attestation de porte-fort.

11/11/2015

#Certificat d'hérédité
picto services-a-la-population

Attestation de porte-fort

Ce modèle rappelle les éléments indispensables à indiquer lors de l’établissement d’une attestation de porte-fort.

05/11/2015

#Certificat d'hérédité
picto marches-publics

Porter le titre d’architecte

Pour porter le titre d’architecte, les candidats doivent être titulaires du diplôme d’architecte DE (diplômé d’État), obtenu à l’issue des cinq années du cursus universitaire. Le titre permet d’exercer le métier…

11/01/2016

#Maître d'œuvre
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté portant avancement de grade

Cet outil est un modèle d’arrêté prêt à l’emploi portant avancement de grade.

06/09/2022

#Fonctionnaire #Avancement de grade
picto ressources-humaines

Arrêté portant attribution d’une IFSE

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté portant attribution d’une indemnité de fonctions, sujétions et expertise.

17/06/2022

#Régime indemnitaire #Gestion de la paie