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PRÉVENTION MÉDICALE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PRÉVENTION MÉDICALE » mises à disposition de la fonction publique.

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PRÉVENTION MÉDICALE dans les ressources documentaires

Modèle de lettre de cadrage pour les assistants et conseillers de [...]

Ce modèle vous permet de rédiger la lettre de cadrage de votre assistant de prévention, mais également celle de votre conseiller de prévention. Elle...

18 févr. 2022

#Management #Santé et sécurité au travail

Le secret médical

Le secret médical est une obligation générale et absolue. Sa violation peut entraîner réparation pour la...

01 avr. 2007

Conseil médical

L’ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 prévoyait qu’à compter du 1er février 2022 les commissions de réforme et les...

17 oct. 2022

#Inaptitude #Organisme lié aux RH

Qu’est-ce qu’un dossier de régulation médicale ?

Le service d’aide médicale urgente (Samu) a pour mission de répondre par des moyens médicaux aux situations d’urgence, d’assurer une écoute médicale...

02 sept. 2022

#Communication de document administratif #Dispositif d'urgence et de crise #Dossier médical

Le dossier médical partagé : un outil de coordination des soins

Lancé sous la dénomination « dossier médical personnel » en 2010, le dossier médical partagé nouvelle génération a été actualisé par le décret...

13 déc. 2018

#Dossier médical

Certificat médical d’accouchement en vue d’une demande d’établissement [...]

L’accouchement d’un enfant né sans vie donne lieu à l’établissement d’un certificat médical d’accouchement. Établi sur le modèle de l’annexe de l’arrêté...

28 juil. 2022

#Acte d'enfant sans vie

Qu’est-ce qu’une faute médicale ? Quelle est la typologie des fautes médicales ?

À la fin du XXe siècle, alors qu’était jusqu’à présent consacrée la seule obligation de moyen du médecin, la jurisprudence administrative...

27 janv. 2023

#Faute #Accident médical

Plan de prévention

Ce modèle peut vous être utile pour établir votre plan de prévention.

20 janv. 2022

#Document de gestion des risques #Prestataire

Choisir une mesure de prévention efficace – Les principes de prévention

Choisir une mesure de prévention adaptée ne se fait pas au hasard, mais obéit à des principes régis par la réglementation. Cette phase...

22 févr. 2013

#Risque professionnel #Protocole (méthode)

Connaître et comprendre les enjeux de la prévention des risques dans la [...]

La prévention recouvre l’ensemble des mesures mises en œuvre pour limiter ou réduire les accidents et maladies professionnelles dans l’établissement,...

06 avr. 2014

#Risque professionnel #Management

Trame de document de suivi de la démarche de prévention de l’usure [...]

La prévention de l’usure professionnelle passe notamment par des actions en faveur de l’aménagement des postes et de l’amélioration de l’organisation...

25 juil. 2022

#Structure sociale et médico-sociale #Risque professionnel #Management

Liste des visites médicales obligatoires

Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires.

22 sept. 2022

#Loi et réglementation #Prévention médicale

Les propositions du président de la CME et du directeur de l’UFR médicale [...]

En réponse à la demande du directeur général d’un CHU, le président de la Commission médicale, conjointement avec le directeur de l’UFR médicale, pour...

20 févr. 2020

#Chef de service

Exigences et critères de certification de la visite médicale de la HAS

Les exigences et les critères du référentiel de certification de la visite médicale pour l’entreprise pharmaceutique exploitante se déclinent en 5 exigences...

22 déc. 2020

#Certification #Santé et sécurité au travail

Mesures de prévention amiante

Ces mesures de prévention amiante sont à mettre en œuvre en cas d’exposition aux poussières d’amiante.

20 févr. 2020

#Risque sanitaire #Santé et sécurité au travail

Fiche de suivi de l’administration des médicaments sur prescription médicale

Ce modèle de fiche vous permettra de suivre les traitements délivrés sur prescription médicale ; les ordonnances afférentes à ces traitements...

28 mars 2022

#Loi et réglementation #Administration du médicament

Bulletins de salaire du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale :

  • manipulateur d’électroradiologie...

14 déc. 2022

Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable [...]

Il n’est pas rare d’observer des démarches de prévention bâclées, incomplètes dans leur organisation, voire stoppées avant même d’avoir pu débuter,...

26 févr. 2014

#Financement #Santé et sécurité au travail