Ce modèle vous permet de rédiger la lettre de cadrage de votre assistant de prévention, mais également celle de votre conseiller de prévention. Elle...
07 janv. 2021
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des manipulateurs d’électroradiologie médicale :
13 avr. 2021
01 avr. 2007
En matière de santé au travail, contrairement au secteur privé qui procède, avec la médecine du travail, d’un interlocuteur unique, la fonction publique...
09 oct. 2019
Le service d’aide médicale urgente (Samu) a pour mission de répondre par des moyens médicaux aux situations d’urgence, d’assurer une écoute médicale...
28 mai 2019
Lancé sous la dénomination « dossier médical personnel » en 2010, le dossier médical partagé nouvelle génération a été actualisé par le décret...
13 déc. 2018
L’accouchement d’un enfant né sans vie donne lieu à l’établissement d’un certificat médical d’accouchement. Établi sur le modèle de l’annexe de l’arrêté...
20 févr. 2020
À la fin du XXe siècle, alors qu’était jusqu’à présent consacrée la seule obligation de moyen du médecin, la jurisprudence administrative...
16 juil. 2020
Ce modèle peut vous être utile pour établir votre plan de prévention.
20 févr. 2020
Choisir une mesure de prévention adaptée ne se fait pas au hasard, mais obéit à des principes régis par la réglementation. Cette phase...
22 févr. 2013
En réponse à la demande du directeur général d’un CHU, le président de la Commission médicale, conjointement avec le directeur de l’UFR médicale, pour...
20 févr. 2020
Les exigences et les critères du référentiel de certification de la visite médicale pour l’entreprise pharmaceutique exploitante se déclinent en 5 exigences...
22 déc. 2020
Ces mesures de prévention amiante sont à mettre en œuvre en cas d’exposition aux poussières d’amiante.
20 févr. 2020
Ce modèle de fiche vous permettra de suivre les traitements délivrés sur prescription médicale ; les ordonnances afférentes à ces traitements...
21 févr. 2020
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale :
13 avr. 2021
Il n’est pas rare d’observer des démarches de prévention bâclées, incomplètes dans leur organisation, voire stoppées avant même d’avoir pu débuter,...
26 févr. 2014
L’inscription à l’ordre du jour de la Commission médicale de cette question est demandée au président de la Commission médicale.
Une note de...
21 févr. 2020
Cette méthodologie d’identification, d’évaluation et de prévention des RPS spécifique à la fonction publique a été rédigée dans le cadre de l’accord...
20 févr. 2020
13 nov. 2012
Reconnu depuis 1946, le droit de grève s'exerce dans des conditions particulières ; le personnel médical, pour des motifs socioculturels, s'est longtemps considéré comme dissocié de l'ensemble des personnels hospitaliers, invoquant notamment des motivations déontologiques. Quelles sont les [...]
> Télécharger
16 avr. 2013
À l'issue d'un arrêt de plusieurs semaines en maladie ordinaire, un agent vous informe qu'il est autorisé par son médecin traitant à reprendre son activité professionnelle. Vous souhaitez en amont recueillir l'avis du médecin [...]
> Télécharger
02 déc. 2013
L'accord du 22 octobre fixe un cadre commun à l’ensemble de la fonction publique. Son application conduira à la mise en œuvre, par chaque employeur public, d’un plan d’évaluation et de prévention des RPS d’ici à 2015. À travers [...]
> Télécharger
