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PRESTATION SAP

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PRESTATION SAP » mises à disposition de la fonction publique.

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PRESTATION SAP dans les ressources documentaires

Mettre en exergue la part des contributions publiques dans les prestations [...]

Très souvent, le centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) contribue financièrement à la prise en charge d’une partie des prestations...

12 avr. 2014

#tarifs #valorisation #information #communication #budget

Diagramme d’Ishikawa, prestations de gardiennage

Cet outil a pour objectif de définir les fonctions (en distinguant les fonctions principales des fonctions contraintes) que les prestations de gardiennage...

25 mars 2021

#définition du besoin #diagramme d’Ishikawa #gardiennage

Recourir aux prestations similaires : définition, conditions de mise en [...]

Sous conditions restrictives, vous pouvez passer un marché négocié sans mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du marché initialement...

07 mai 2019

#prestations similaires #marché négocié #marchés complémentaires

S’assurer de la qualité des prestations et de la satisfaction des résidents

L’Ehpad doit accueillir et accompagner le résident en fonction de ses attentes et de ses besoins. Mais est-ce toujours le cas ? Comment mesurer...

18 déc. 2012

#qualité PEC alimentaire #qualité nutritionnelle et hôtelière #clientèle #services #qualité #convivialité #contrôle prestation #mesure satisfaction #démarche d’amélioration continue

Historique et descriptif des prestations de services de traiteurs

Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services de traiteurs auxquels vous avez eu recours à l’occasion de l’organisation d’événements,...

20 févr. 2020

#historique #approche responsable #prestation de services #traiteur

Historique des prestations d’hébergement de la ville de X

Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services d’hébergement que vous avez utilisés, recense les informations relatives à l’évaluation...

20 févr. 2020

#historique #achat durable #prestations d’hébergement #hôtellerie #gîte

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés :

  • au site (situation géographique, moyens de...

26 mars 2018

#achat public durable #hébergement #hôtel #pensions #demi-pension #auberges de jeunesse #refuges #campings #hôtellerie de plein air

Répartir les prestations entre entreprises

La préparation du projet de construction (PRO) doit permettre l’élaboration des futurs documents contractuels des marchés de travaux qui seront lancés...

17 juil. 2019

#allotissement #entreprise générale #marché global #lot

Imposer l’option B du CCAG prestations intellectuelles

Les marchés de maîtrise d’œuvre sont des marchés de prestations intellectuelles, couvertes par un régime de protection des droits y afférents. De ce...

12 févr. 2016

#option A #option B #concessions de droits #cessions de droits #exclusivité #résultats #droits de propriété intellectuelle #droits de propriété littéraire et artistique

Questionnement sur la nature de la remise de prestations lors de la mise [...]

Ce tableau recense les questions que se posera le maître d’ouvrage sur la nature de la remise de prestations lui permettant d’affiner et de comparer...

01 oct. 2020

#remise de prestations #mise en concurrence

Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités [...]

Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations...

27 avr. 2020

#prestations intellectuelles #évaluation #qualité #admission #vérification

Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : [...]

Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont...

06 juin 2016

#rejet #réfaction #ajournement

Les critères de choix lors de la sélection pour une prestation [...]

Le choix du prestataire engage un travail de coopération entre celui-ci et la collectivité, qui implique une confiance mutuelle. Il paraît donc indispensable...

23 juil. 2020

#consultation #appel d’offre #cahier des clauses particulières

Hausse des tarifs des prestations des SAAD agréés relevant du droit d’option

Les prestations des SAAD ayant choisi l’agrément sont soumises à une hausse maximale annuelle des prix.

21 févr. 2020

#agrément #autorisation #droit d’option #tarifs des prestations #hausse des tarifs #services d’aide et accompagnement à domicile #personnes âgées #personnes handicapées #aide aux familles #garde d’enfants

Diagramme d’Ishikawa, prestations de ménage

Cet outil, qui donne un exemple d’application du diagramme d’Ishikawa sur des prestations de nettoyage, vous permettra de répondre à la question suivante :...

25 mars 2021

#définition du besoin #diagramme d’Ishikawa #prestations de ménage

Modèle de convention d’objectifs et de financement ˗ Prestation de service ALSH

La présente convention définit et encadre les modalités d’intervention et de versement de la prestation de service ALSH pour l’équipement ou le service...

20 févr. 2020

#convention #prestation de service

Les obligations des gestionnaires de SAP à l’égard des usagers ou consommateurs

La législation sociale garantit des droits et libertés individuels à toute personne prise en charge par des établissements et services sociaux et médico-sociaux....

16 oct. 2017

#Droit des usagers #livret d’accueil #règlement de fonctionnement #DIPC #document de prise en charge #groupe d’expression #participation des usagers #personne qualifiée #projet de service #service d’accompagnement à domicile #service à la personne

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

Une prestation traiteur responsable est un acte important dans le cadre de l'organisation d'un événement. Il reflète l’image et le volontarisme de la...

22 juil. 2019

#achat public durable #traiteur #restauration #évènements éco-responsables #insertion