Cet outil a pour objectif de définir les fonctions (en distinguant les fonctions principales des fonctions contraintes) que les prestations de gardiennage...
02 nov. 2020
Sous conditions restrictives, vous pouvez passer un marché négocié sans mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du marché initialement...
07 mai 2019
La défiscalisation des heures supplémentaires s’applique à compter de janvier 2019 pour toute heure supplémentaire effectuée et payée, dans la...
20 nov. 2019
L’Ehpad doit accueillir et accompagner le résident en fonction de ses attentes et de ses besoins. Mais est-ce toujours le cas ? Comment mesurer...
18 déc. 2012
Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services de traiteurs auxquels vous avez eu recours à l’occasion de l’organisation d’événements,...
20 févr. 2020
Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services d’hébergement que vous avez utilisés, recense les informations relatives à l’évaluation...
20 févr. 2020
L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés :
26 mars 2018
La préparation du projet de construction (PRO) doit permettre l’élaboration des futurs documents contractuels des marchés de travaux qui seront lancés...
17 juil. 2019
Ce modèle est à utiliser par l’assemblée délibérante pour approuver la reprise au budget supplémentaire des résultats de l’exercice précédent.
02 sept. 2020
Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement...
27 févr. 2012
Cet outil se présente sous la forme d’un bulletin de paie et permet de calculer la rémunération versée pour un salarié recruté en CUI-CAE qui perçoit...
08 avr. 2020
Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations...
27 avr. 2020
Il est courant de confondre le budget supplémentaire avec le compte administratif. Il s’agit pourtant de deux documents fort différents : cet outil...
23 juil. 2020
Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont...
06 juin 2016
Les prestations des SAAD ayant choisi l’agrément sont soumises à une hausse maximale annuelle des prix.
21 févr. 2020
Cet outil, qui donne un exemple d’application du diagramme d’Ishikawa sur des prestations de nettoyage, vous permettra de répondre à la question suivante :...
02 nov. 2020
Grâce à cet outil, vous pourrez repérer plus facilement les critères de qualité écologique lors de vos achats de prestations de nettoyage.
21 févr. 2020
Ce document présente, sous la forme d’un tableau comparatif, les principales caractéristiques des deux régimes des droits de propriété intellectuelle...
19 oct. 2020
14 juin 2013
Avant de passer un marché à bons de commande, vous devez construire une annexe de prix listant tous les types de prestations et de produits nécessaires pour répondre aux besoins de votre entité. Découvrez comment concevoir [...]
> Télécharger
24 janv. 2018
La loi n° 2007-209 du 19 février 2007 a rendu obligatoire l'action sociale pour les fonctionnaires territoriaux. Elle a créé un droit identique à celui que détenaient déjà les agents de la fonction publique hospitalière et [...]
> Télécharger
