# PRESTATIONS-SUPPLEMENTAIRES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PRESTATIONS-SUPPLEMENTAIRES » mises à disposition de la fonction publique.

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PRESTATIONS-SUPPLEMENTAIRES dans les ressources documentaires

Diagramme d’Ishikawa, prestations de gardiennage

Cet outil a pour objectif de définir les fonctions (en distinguant les fonctions principales des fonctions contraintes) que les prestations de gardiennage...

02 nov. 2020

#définition du besoin #diagramme d’Ishikawa #gardiennage

Recourir aux prestations similaires : définition, conditions de mise en [...]

Sous conditions restrictives, vous pouvez passer un marché négocié sans mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du marché initialement...

07 mai 2019

#prestations similaires #marché négocié #marchés complémentaires

Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires

La défiscalisation des heures supplémentaires s’applique à compter de janvier 2019 pour toute heure supplémentaire effectuée et payée, dans la...

20 nov. 2019

#Cotisations #heures supplémentaires #régime général #régime spécifique titulaire #régime apprenti

S’assurer de la qualité des prestations et de la satisfaction des résidents

L’Ehpad doit accueillir et accompagner le résident en fonction de ses attentes et de ses besoins. Mais est-ce toujours le cas ? Comment mesurer...

18 déc. 2012

#qualité PEC alimentaire #qualité nutritionnelle et hôtelière #clientèle #services #qualité #convivialité #contrôle prestation #mesure satisfaction #démarche d’amélioration continue

Historique et descriptif des prestations de services de traiteurs

Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services de traiteurs auxquels vous avez eu recours à l’occasion de l’organisation d’événements,...

20 févr. 2020

#historique #approche responsable #prestation de services #traiteur

Historique des prestations d’hébergement de la ville de X

Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services d’hébergement que vous avez utilisés, recense les informations relatives à l’évaluation...

20 févr. 2020

#historique #achat durable #prestations d’hébergement #hôtellerie #gîte

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés :

  • au site (situation géographique, moyens de...

26 mars 2018

#achat public durable #hébergement #hôtel #pensions #demi-pension #auberges de jeunesse #refuges #campings #hôtellerie de plein air

Répartir les prestations entre entreprises

La préparation du projet de construction (PRO) doit permettre l’élaboration des futurs documents contractuels des marchés de travaux qui seront lancés...

17 juil. 2019

#allotissement #entreprise générale #marché global #lot

Délibération approuvant la reprise et l’affectation des résultats de [...]

Ce modèle est à utiliser par l’assemblée délibérante pour approuver la reprise au budget supplémentaire des résultats de l’exercice précédent.

02 sept. 2020

#budget primitif #adoption #budget supplémentaire #reprise du résultat #affectation du résultat #compte administratif #délibération

La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires

Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement...

27 févr. 2012

#heures supplémentaires #récupération #rémunération #taux d’indemnités #calcul de l’indemnisation

Bulletin de paie CUI-CAE percevant des heures supplémentaires

Cet outil se présente sous la forme d’un bulletin de paie et permet de calculer la rémunération versée pour un salarié recruté en CUI-CAE qui perçoit...

08 avr. 2020

#CUI-CAE #bulletin de paie #heures supplémentaires

Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités [...]

Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations...

27 avr. 2020

#prestations intellectuelles #évaluation #qualité #admission #vérification

Distinction budget supplémentaire et compte administratif

Il est courant de confondre le budget supplémentaire avec le compte administratif. Il s’agit pourtant de deux documents fort différents : cet outil...

23 juil. 2020

#budget primitif (BP) #budget supplémentaire (BS) #compte administratif #décision modificative #délai global de paiement #régie d’avances #régie de recettes #dotation globale de fonctionnement

Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : [...]

Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont...

06 juin 2016

#rejet #réfaction #ajournement

Hausse des tarifs des prestations des SAAD agréés relevant du droit d’option

Les prestations des SAAD ayant choisi l’agrément sont soumises à une hausse maximale annuelle des prix.

21 févr. 2020

#agrément #autorisation #droit d’option #tarifs des prestations #hausse des tarifs #services d’aide et accompagnement à domicile #personnes âgées #personnes handicapées #aide aux familles #garde d’enfants

Diagramme d’Ishikawa, prestations de ménage

Cet outil, qui donne un exemple d’application du diagramme d’Ishikawa sur des prestations de nettoyage, vous permettra de répondre à la question suivante :...

02 nov. 2020

#définition du besoin #diagramme d’Ishikawa #prestations de ménage

Écolabels utilisés dans les produits liés aux prestations de nettoyage

Grâce à cet outil, vous pourrez repérer plus facilement les critères de qualité écologique lors de vos achats de prestations de nettoyage.

21 févr. 2020

#écolabels #labels écologiques #qualité #consommable

Comparaison des options A et B du CCAG prestations intellectuelles

Ce document présente, sous la forme d’un tableau comparatif, les principales caractéristiques des deux régimes des droits de propriété intellectuelle...

19 oct. 2020

#option A #option B #concessions de droits #cessions de droits #exclusivité #résultats #droits de propriété intellectuelle