Un maire doit prononcer un discours à l’occasion du lancement de la Journée de la santé.
On compte une quarantaine de journées consacrées à la...
20 févr. 2013
Dans sa version issue de la loi HPST du 21 juillet 2009, l’article L. 6111-2 du Code de la santé publique stipule : « Les établissements...
29 mai 2017
Ce modèle vous permet de rédiger la lettre de cadrage de votre assistant de prévention, mais également celle de votre conseiller de prévention. Elle...
07 janv. 2021
En matière de santé au travail, contrairement au secteur privé qui procède, avec la médecine du travail, d’un interlocuteur unique, la fonction publique...
09 oct. 2019
La très longue circulaire du 3 juillet 2015 définit le cadre général du partenariat entre le ministère de la Justice et celui de l’Éducation...
15 oct. 2020
Votre collectivité souhaite initier une démarche de santé et sécurité au travail en faveur des agents.
Vous avez désigné votre...
12 févr. 2014
Deux directions du ministère de la Santé sont directement impliquées dans la qualité des soins et la prévention comme la gestion des risques en santé,...
12 févr. 2014
L’autorité territoriale doit protéger la santé mentale des agents car il est désormais admis qu’une altération psychologique peut résulter d’une exposition...
20 mai 2014
01 août 2014
Formulaire à remplir d’évaluation du médecin de santé au travail pour une demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et/ou d’aide...
22 juil. 2020
Conformément à l’article L. 4131-1 du Code du travail, le travailleur doit alerter immédiatement son employeur de toute situation de travail dont il...
05 janv. 2021
Ce modèle peut vous être utile pour établir votre plan de prévention.
20 févr. 2020
Les ateliers santé-ville sont nés en 1999-2000 du Comité interministériel des villes, avec la volonté de faire de la santé un axe à part entière de...
11 oct. 2018
L’Agence française de santé publique, créée en 2016, regroupe l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes), l’Institut de...
19 déc. 2016
La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a profondément modifié le droit de la planification sanitaire et plus particulièrement...
20 févr. 2019
Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail est modifiable, en le combinant à l’outil 1, « Registre...
07 janv. 2021
La commission de suivi des programmes de prévention des infections associées aux soins (Cospin) en établissement de santé et en secteur de soins de...
13 avr. 2017
Ces mesures de prévention amiante sont à mettre en œuvre en cas d’exposition aux poussières d’amiante.
20 févr. 2020
27 janv. 2016
Les services de santé au travail vont connaître de nouvelles réformes en 2016. Quels sont leur rôle et leurs missions ? Ce Focus Weka s'intéresse particulièrement au médecin, à l’assistant et au conseiller de prévention, acteurs clefs de la santé et de la sécurité au travail.
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01 oct. 2018
La réglementation en termes de santé et sécurité est complexe et évolue sans cesse. Si certaines actions sont évidentes, d’autres, plus récentes ou plus contraignantes, peuvent être difficiles à appréhender pour le responsable de service ou le chargé de prévention.
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05 févr. 2014
Élus et directions doivent comprendre que la maîtrise des accidents de service et maladies professionnelles ne sera efficiente que si la collectivité abandonne les actions de prévention au coup par coup pour une réelle politique [...]
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