# PREVENTION-SANTE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PREVENTION-SANTE » mises à disposition de la fonction publique.

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PREVENTION-SANTE dans les ressources documentaires

Lancement de la Journée de la santé

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion du lancement de la Journée de la santé.

On compte une quarantaine de journées consacrées à la...

20 févr. 2013

#Santé #prévention #santé publique #Journée de la santé

Les événements indésirables graves dans les établissements de santé

Dans sa version issue de la loi HPST du 21 juillet 2009, l’article L. 6111-2 du Code de la santé publique stipule : « Les établissements...

29 mai 2017

#responsabilité #événement indésirable grave associé aux soins #qualité et gestion des risques

Modèle de lettre de cadrage pour les assistants et conseillers de [...]

Ce modèle vous permet de rédiger la lettre de cadrage de votre assistant de prévention, mais également celle de votre conseiller de prévention. Elle...

07 janv. 2021

#lettre de cadrage #modèle #assistant de prévention #conseiller de prévention

Médecin de prévention

En matière de santé au travail, contrairement au secteur privé qui procède, avec la médecine du travail, d’un interlocuteur unique, la fonction publique...

09 oct. 2019

#médecin de prévention #médecin du travail #surveillance médicale #santé au travail #prévention des risques #service de prévention #CHSCT #visites médicales #commission de réforme #comité médical

Le partenariat avec la justice en matière de prévention

La très longue circulaire du 3 juillet 2015 définit le cadre général du partenariat entre le ministère de la Justice et celui de l’Éducation...

15 oct. 2020

#Justice #PJJ #partenariat #CESC #CLSPD #absentéisme #parentalité #responsabilisation

Mettre en œuvre une démarche de santé et de sécurité au travail

Votre collectivité souhaite initier une démarche de santé et sécurité au travail en faveur des agents.

Vous avez désigné votre...

12 févr. 2014

#démarche de prévention #politique santé et sécurité au travail #dispositif hygiène et sécurité #engagement #assistant de prévention #conseiller de prévention #ACFI

Ministère de la Santé, direction générale de la santé, direction générale [...]

Deux directions du ministère de la Santé sont directement impliquées dans la qualité des soins et la prévention comme la gestion des risques en santé,...

12 févr. 2014

#ministère de la Santé #DGS #DGOS #sécurité des patients #plans de santé publique

Préserver la santé morale des agents

L’autorité territoriale doit protéger la santé mentale des agents car il est désormais admis qu’une altération psychologique peut résulter d’une exposition...

20 mai 2014

#RPS #document unique #risque psychosociaux #reconnaissance au travail #sens du travail #autonomie au poste #démarche de prévention #stress.

La santé scolaire

Redéfinie par les circulaires n° 2001-012, 2001-013 et 2001-014 du 12 janvier 2001, la Mission de promotion...

01 août 2014

Formulaire d’évaluation du médecin de santé au travail

Formulaire à remplir d’évaluation du médecin de santé au travail pour une demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et/ou d’aide...

22 juil. 2020

#formulaire #évaluation #médecin de santé au travail #AAH

Registre de santé et de sécurité au travail

Conformément à l’article L. 4131-1 du Code du travail, le travailleur doit alerter immédiatement son employeur de toute situation de travail dont il...

05 janv. 2021

#Registre santé #droit de retrait #Covid-19

Plan de prévention

Ce modèle peut vous être utile pour établir votre plan de prévention.

20 févr. 2020

#principes de prévention #prévention #sécurité au travail #évaluation des risques #plan de prévention

Piloter un atelier santé-ville

Les ateliers santé-ville sont nés en 1999-2000 du Comité interministériel des villes, avec la volonté de faire de la santé un axe à part entière de...

11 oct. 2018

#Dispositif #santé atelier santé-ville #politique de la ville #projet local #insertion #participation

L’agence Santé publique France

L’Agence française de santé publique, créée en 2016, regroupe l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes), l’Institut de...

19 déc. 2016

#santé #publique #agence #sanitaire #population

Le Projet Régional de Santé

La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a profondément modifié le droit de la planification sanitaire et plus particulièrement...

20 févr. 2019

#Planification sanitaire #Stratégie Nationale de Santé #projet régional de santé (PRS) #cadre d’orientation stratégique (COS) #Programme Régional relatif à l’Accès à la Prévention et aux Soins (PRAPS) #Gestion Prévisionnelle des Métiers et des Compétences (GPMC)

Fiche de traitement d’une demande d’un registre de santé et de sécurité au [...]

Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail est modifiable, en le combinant à l’outil 1, « Registre...

07 janv. 2021

#registre #santé et sécurité au travail #demande #mesure de prévention

Le programme national d’actions de prévention des infections associées aux [...]

La commission de suivi des programmes de prévention des infections associées aux soins (Cospin) en établissement de santé et en secteur de soins de...

13 avr. 2017

#Propias #infections associées aux soins #prévention #antibiorésistance

Mesures de prévention amiante

Ces mesures de prévention amiante sont à mettre en œuvre en cas d’exposition aux poussières d’amiante.

20 févr. 2020

#Amiante #risque amiante #prévention