PRÉVENTION SANTÉ
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Ressources documentaires
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Formation
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PRÉVENTION SANTÉ : actualités
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23 déc. 2014 - ref : 21018
Les objets connectés au service de la prévention de la santé
réel et permettent de renseigner de nombreux paramètres influant sur la santé : poids, température... touchant de près ou de loin la santé. Cela correspond à du contenu numérique lié à la santé, appelé également la santé......
Santé, Applications mobiles, Dossier patient électronique, Télémédecine -
1 sept. 2017 - ref : 55032
Le gouvernement présente sa stratégie de prévention en santé
Voilà pourquoi le gouvernement a fait de la prévention l’une de ses priorités. La prévention et la promotion de la santé... avec les enjeux de prévention et promotion de la santé...
Santé, Accès aux soins, Addiction, Dépistage, Maladie, Perte d'autonomie -
20 sept. 2013 - ref : 22568
Lancement d'une campagne de prévention sur les dérives sectaires dans la santé
Info-sectes Aquitaine a lancé jeudi à Bordeaux une campagne inédite de prévention pour sensibiliser...
Santé -
16 déc. 2014 - ref : 18186
Médecine de prévention
de prévention à l'échelle nationale pour les trois fonctions publiques. Elle constate... Pour améliorer la situation, l'IGA préconise que les missions des médecins de prévention......
Santé et sécurité au travail, CHSCT, Prévention des risques -
22 oct. 2013 - ref : 20088
La prévention de la pénibilité
Les actions de prévention de la pénibilité sont aussi obligatoires dans le secteur privé.... salariale des salariés exposés à un ou plusieurs facteurs de pénibilité. Des actions de prévention... de pénibilité....
Santé et sécurité au travail, CHSCT, Maladies professionnelles, Pénibilité, Risques professionnels -
20 août 2015 - ref : 29412
Assistants et conseillers de prévention : des acteurs clefs de la santé et de la sécurité au travail
Dans le prolongement de l'accord cadre du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail... et conseillers en matière de prévention en structurant le réseau prévention selon deux axes : la proximité... de prévention...
Santé et sécurité au travail, Accident de travail, CHSCT, Collectivités territoriales, Comité médical, Prévention des risques -
9 sept. 2011 - ref : 11822
Programme annuel de prévention 2011-2012
de médecine de prévention pour une meilleure prise en compte de la santé des personnels. Ce dernier prend... appui, notamment, sur la généralisation du bilan de santé à 50 ans. Désormais, de nouveaux...
Éducation, RPS -
23 mars 2012 - ref : 8708
Renforcer la prévention du suicide
et communication sur la santé mentale et la prévention du suicide, - Formation des professionnels, -... de prévention du suicide, ce programme d'actions est doté par le gouvernement d'un budget...
Santé -
10 mars 2017 - ref : 47236
La prévention des conduites addictives chez les jeunes
des jeunes, en matière de prévention des conduites addictives. Ce nouveau partenariat doit permettre... à la mise en en place de dispositifs de prévention lors de leurs évènements festifs.... et des collectivités...
Jeunesse, Addiction, Drogue, Stupéfiants
PRÉVENTION SANTÉ : ressources documentaires
PRÉVENTION SANTÉ : Finances et comptabilité
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22 mars 2018 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
au premier alinéa de l’article L. 6148-5 du Code de la santé publique et d’un contrat conclu en application... les logements situés dans le périmètre d’un plan de prévention de risques technologiques et achevés......
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
9 sept. 2016 - ref : 7932
Les autres contrats de territoire ou territoriaux
de l’habitat ; développer la prévention, promouvoir l’éducation à la santé et favoriser l’accès... aux soins ; garantir la tranquillité des habitants par les politiques de sécurité et de prévention...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS -
30 mars 2016 - ref : 0440
Savoir utiliser INTERREG
climatique et prévention des risques. OT 6 : Protection et préservation de l’environnement... pollution de l’environnement, prévention des risques, etc.) et à exploiter le potentiel inutilisé de la zone...
INTERREG, FEDER, coopération transfrontalière, orientations stratégiques communautaires, projet de territoire, fonds structurels -
15 févr. 2018 - ref : 0382
Les compétences transférées par l’État au bloc communal
urbaines et des métropoles. La gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations :...
décentralisation, transfert de compétences, compensations -
1 avr. 2014 - ref : 0478
L’enjeu de la masse salariale
du 18 janvier 1991 portant dispositions relatives à la santé publique et aux assurances sociales...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget -
30 avr. 2014 - ref : 0530
Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour caractériser la trajectoire financière de votre collectivité
Prévention santé ...
dépenses de fonctionnement, dépenses d’exploitation, rigidité, élasticité des dépenses, opérations d’ordre, retraitement -
30 mai 2016 - ref : 5063
La nomenclature par fonction
RSA - régularisation RMI Fonction 5 Interventions sociales et santé...
Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode -
18 avr. 2018 - ref : 8163
Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles
. Fonction 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs. Fonction 4 – Santé et action sociale... « Autres actions de prévention » ; 538 « Autres ». Les chapitres...
métropole, instruction M57, comptabilité
PRÉVENTION SANTÉ : Action sociale et solidaire
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21 oct. 2013 - ref : 5682
Les dispositifs de prévention des risques psychosociaux
Quelles sont les obligations légales en matière de prévention des risques psychosociaux ?... Comme pour tous les domaines de prévention, l’employeur doit appliquer neuf principes de prévention ( Code du travail...
risque psychosocial, prévention, solutions, actions, dispositifs, stress -
13 déc. 2018 - ref : 10352
De la prévention des RPS à l'engagement du gestionnaire de SSIAD/SPASAD
divers problèmes lombaires. Un des premiers enjeux d’une politique de prévention des risques pour un SSIAD... est donc la santé de son personnel et particulièrement de son personnel soignant. Il existe également......
risques professionnels, SSIAD, risques psychosociaux, risques biologiques et infectieux, élimination des déchets d’activités de soins, traçabilité -
15 mars 2012 - ref : 3988
La politique de prévention de la maltraitance et de promotion de la bientraitance
les résultats à l’agence, au conseil général et à l’agence régionale de santé (ARS), dans un souci... et ainsi de planifier les inspections à venir dans le cadre du programme pluriannuel de prévention et de lutte... ...
ANESM, personnes âgées, maltraitance, bientraitance, EHPAD, prévention -
21 mars 2018 - ref : 7726
Les vaccinations : le meilleur moyen de prévention des maladies contagieuses
spécialisée maladies transmissibles du Haut Conseil de la santé publique (HCSP), élabore une proposition... de la santé publique ), il comporte une partie sur le suivi des vaccinations qui a valeur de certificat.... ...
mesures préventives, vaccination, nourrisson, enfant, maladies contagieuses, calendrier vaccinal -
15 mai 2013 - ref : 4997
Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)
le médecin de prévention retrace : les informations relatives à l’état de santé de l’agent ;... Choisir un service médical de santé au travail Les collectivités et établissements publics......
médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude -
27 janv. 2013 - ref : 5680
Mettre en place une démarche de prévention des risques psychosociaux
de prévention des risques psychosociaux. Ce qu’en dit le Code du travail Tout d’abord le Code du travail... et mettre à jour dans un document unique les résultats de l’évaluation des risques pour la santé......
risque psychosocial, prévention, harcèlement moral, évaluation du risque, document unique d’évaluation des risques, obligation -
7 mars 2012 - ref : 4306
La dépression chez le sujet âgé : prévention et communication
santé 2005 , Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES), 2005. Accessible... sur le site www.inpes.sante.fr (chemin : Nos publications > Nos collections > Baromètre santé >...
dépression, sujets âgés, activités, communiquer, accompagner, pathologie -
19 juin 2017 - ref : 10790
La prévention des risques psychosociaux au sein de l’Ehpad public
communément comme les « risques identifiés vis-à-vis de la santé mentale, physique et sociale, engendrés... ce n’est pas un facteur de risque tel que communément admis. Selon l’Agence européenne pour la santé...
épuisement professionnel, burn-out, harcèlement, anxiété, dépression, santé au travail -
2 juil. 2014 - ref : 6842
Nouer des partenariats avec les acteurs de la prévention et de la protection de l’enfance
Connaître les acteurs de la prévention et de la protection de l’enfance... de connaître les acteurs de la prévention et de la protection de l’enfance. Il s’agit, dans un premier temps,... à l’EAJE est alors pensé comme...
partenariat, réseau, orientation des familles, familles en difficulté, prévention, protection
PRÉVENTION SANTÉ : Marchés publics
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7 oct. 2017 - ref : 10919
Effectuer la déclaration d'ouverture aux organismes de prévention des risques
au moins pendant plus d’une semaine doit être déclaré aux organismes de prévention suivants : à l’inspecteur du travail ( C.... trav., art. R. 8113-1 ) ; à la Caisse d’assurance retraite et de la santé...
déclaration, avis, ouverture, Carsat, OPPBTP -
25 sept. 2012 - ref : 4917
Les cibles HQE relatives à la santé
La nature des matériaux de construction peut influer sur la santé des usagers. L’enjeu de cette cible... consiste à : proscrire les risques générés par la construction sur la santé des usagers... à la santé...
développement durable, construction publique durable, aspects techniques de la HQE, cibles HQE, cibles de santé, conditions sanitaires -
16 janv. 2019 - ref : 9295
Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
'>Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé ).... particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS). Enfin, dans le cadre d’un CSPS de niveau...
coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention -
19 déc. 2018 - ref : 9294
Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
concernant la coordination des mesures de prévention pour les opérations de bâtiment et de génie civil ( art. R. 4532-1 à R.... de la mission du coordonnateur SPS : « Une coordination en matière de sécurité et de santé......
coordonnateur SPS, chantier, interaction, coactivité, prévention -
5 avr. 2018 - ref : 3207
Rémunérer le coordonnateur santé-sécurité
de prévention soient effectivement mis en œuvre ; d'élaborer et de tenir à jour le plan général... pour les collectivités territoriales : 30 jours ; pour les établissements de santé : 50 jours ;......
coordonnateur santé sécurité, paiement, décompte, avance, acompte, délai -
17 déc. 2018 - ref : 3103
Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)
qu’une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier... rédaction des plans de retrait de l’amiante et des autres plans de prévention prévue par le Code......
coordonnateur santé-sécurité, activités simultanées, responsabilité du coordonnateur, coactivité -
19 oct. 2016 - ref : 10158
Article 71 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
ainsi que des établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées de la personnalité morale... et les établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées de...
marché de partenariat, acheteur, administration publique centrale -
8 janv. 2019 - ref : 11518
Article L. 2211-1 du Code de la commande publique
des finances publiques pour les années 2011 à 2014, ainsi que des établissements publics de santé... relevant de la catégorie des administrations publiques centrales et les établissements publics de santé......
Marché de partenariat, acheteur, acheteur non autorisé -
8 févr. 2019 - ref : 12388
Article R. 2212-11 du Code de la commande publique
publiques centrales et les établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées... décisionnels ; pour les établissements publics de santé et les structures de coopération sanitaire...
marché de partenariat, évaluation du mode de réalisation du projet, étude de soutenabilité budgétaire, ministre de tutelle, acheteurs non autorisés
PRÉVENTION SANTÉ : Établissements de santé
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9 avr. 2016 - ref : 9636
La prévention des contentieux
du 4 mars 2002 , les établissements de santé sont tenus de mettre en œuvre une procédure précise de gestion... des plaintes et réclamations, régie par les articles R. 1112-91 et suivants du Code de la santé...
prévention des contentieux, CDU, plaintes, réclamations -
24 mars 2014 - ref : 4710
L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) : organisation, objectifs, missions
très général, la prévention et l’éducation pour la santé contribuent à la mise en œuvre des politiques de santé... à la santé , selon des modalités définies par décret. L’INPES conduit...
INPES, établissement public administratif, EPA, missions, prévention, urgence -
11 oct. 2016 - ref : 10227
Le conseil territorial de santé
Le projet régional de santé et la création des CTS La loi n° 2016-41 du 26 janvier... 2016 de modernisation de notre système de santé a remodelé le cadre général de la planification... régionale, toujours...
planification sanitaire, démocratie sanitaire, territoires, offre de soins -
14 juil. 2016 - ref : 8689
Le service de santé au travail
La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre à l’établissement.... et à une...
service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail -
5 avr. 2017 - ref : 4803
Le partage de l’information en établissement de santé
Les principes du partage d’informations en établissement de santé Le partage d’informations... selon laquelle tout usager du système de santé a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations... le...
partage de l’information, patient, établissement de santé, confidentialité, secret professionnel, intervenant à la prise en charge -
6 nov. 2015 - ref : 9215
Coordination et établissements de santé
de santé propose d’ajouter l’article suivant au Code de la santé publique : « ... Afin de garantir la qualité et la confidentialité des données de santé à caractère personnel et leur protection,......
loi, projet de loi, santé, établissements, groupements, coordination -
26 oct. 2012 - ref : 4711
La Conférence nationale de santé
des affaires sociales INPES : Institut national de prévention et d’éducation pour la santé UNCAM... du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ( JORF du 11 août...
concertation, avis, dialogue, conférence nationale de santé, CNS -
11 oct. 2016 - ref : 4713
La conférence régionale de la santé et de l’autonomie
6 6 Représentants des acteurs de la prévention et de l’éducation pour la santé 10... constitue l’organe exécutif « fort » ( cf. '>Les agences régionales de santé : objectifs......
ARS, démocratie sanitaire, projet régional de santé, loi HPST, respect des droits des usagers -
12 oct. 2017 - ref : 7812
Les associations d'usagers du système de santé
pour la santé et de prévention ne serait donc pas touché. Concernant la référence aux « garanties... par la première phrase de l’ article L. 1114-1 du Code de la santé publique : « Les...
démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers
PRÉVENTION SANTÉ : Ressources humaines
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6 avr. 2016 - ref : 5935
Médecin de prévention
Le médecin de prévention est obligatoirement un spécialiste diplômé ou certifié en santé au travail... des effectifs et des risques, autour d’un ou plusieurs médecins de prévention et, au choix de l’autorité......
médecin de prévention, médecin du travail, surveillance médicale, santé au travail, prévention des risques, service de prévention -
22 févr. 2013 - ref : 5514
Choisir une mesure de prévention efficace – Les principes de prévention
Supprimer le risque Éliminer le risque… La meilleure mesure de prévention du risque... exacte du risque, impossible de mettre en place des mesures de prévention en amont ! L’évaluation... du risque permet...
mesure de prévention, prévention, principaux généraux de prévention, risque, protection -
28 janv. 2015 - ref : 8254
L’ancrage de l’attitude prévention : le quart d’heure santé sécurité
des opérationnels ; la dynamisation du CHSCT ; la mise en place d’un journal interne prévention santé... de l’encadrement de proximité en santé sécurité ; la mise en place de relais...
formation, information, communication, sensibilisation, quart d’heure sécurité -
12 mars 2013 - ref : 5512
Gérer les registres de prévention dans les services
que les assistants de prévention ne disposent que de 6 jours de formation obligatoire en santé et sécurité... Les différents registres Le registre de santé et sécurité au travail Il est destiné......
registre de prévention, outil de prévention, danger grave et imminent, registre de sécurité, registre des accidents, politique en santé et sécurité -
6 avr. 2016 - ref : 9632
Assistant et conseiller de prévention
désormais des assistants de prévention (niveau de proximité) et des conseillers de prévention (niveau de coordination)... d’une politique de prévention des risques. Ces agents doivent également sensibiliser,...
ACMO, assistant de prévention, conseiller de prévention, hygiène et sécurité, CHSCT, sécurité -
5 mars 2013 - ref : 5609
Les moyens d’action du médecin de prévention
Le médecin de prévention agit dans l’intérêt exclusif de la santé et de la sécurité des agents... de prévention vérifie la compatibilité de l’état de santé de l’agent avec les conditions...
médecin du travail, santé au travail, prévention des risques, médecine préventive, service de prévention, médecin de prévention -
5 déc. 2011 - ref : 2522
Disposer des principes généraux de prévention
pour gérer la sécurité et la santé de vos agents qui impliquent : des actions de prévention... outil de gestion de la santé et de la sécurité au travail ; intégrez la prévention......
principes de prévention, risque, sécurité au travail, évaluation des risques, plan de prévention, action de prévention -
15 mars 2013 - ref : 5733
La rédaction d’un plan de prévention
toutes les informations nécessaires à la prévention des risques, notamment la description des travaux à accomplir,... des matériels utilisés et des modes opératoires dès lors que ceux-ci ont une incidence sur la santé......
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention -
ref : dtou4384
Mesures de prévention amiante
Ces mesures de prévention amiante sont à mettre en œuvre en cas d’exposition aux poussières...
Amiante, risque amiante, prévention
PRÉVENTION SANTÉ : Administration locale
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29 janv. 2014 - ref : 6794
Le principe de prévention
Force juridique du principe de prévention L’article 3 de la Charte de l’environnement ,... adossée à la Constitution en 2005, prévoit le devoir de prévention des atteintes à l’environnement :... n° 0087...
charte de l’environnement, principe de prévention, étude d’impact -
7 août 2014 - ref : 2154
La protection de l’environnement et la prévention des nuisances
commercialisés ou utilisés que dans le respect de l’environnement et de la santé publique. Déchets (titre... 4) : prévention et réduction de la production et de la nocivité des déchets, mise en œuvre... en danger...
environnement, faune, flore, pêche, accès à la nature, forêt -
24 mars 2014 - ref : 3036
La prévention des violences scolaires
La prévention des violences endogènes La perméabilité de l’enceinte des établissements fluctue... La maîtrise du climat scolaire est l’enjeu principal de la prévention des violences au sein... La grande difficulté...
violences scolaires, jeux dangereux, bizutage, sécurité, prévention, intrusion -
16 déc. 2017 - ref : 10958
Les assistants de prévention et de sécurité (APS)
Le statut d’assistant chargé de prévention et de sécurité Un positionnent ambigu Les 500... nationale) mais surtout CPE. L’arrivée de ce « référent » prévention et sécurité, placé... Recrutement ...
APS, sécurité, climat scolaire, prévention, formation, EMS -
21 avr. 2016 - ref : 9715
Les actions de prévention en milieu scolaire
des citoyens. La mise en place d’actions pédagogiques liées aux problématiques de prévention et de sécurité... de proximité dans la cité à travers une démarche globale de prévention positive auprès de futurs adultes.......
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31 août 2018 - ref : 11248
L’EPCI et les politiques de santé
Le rôle accru de l’intercommunalité en matière de santé L’intercommunalité s’investit... de plus en plus en matière de santé dans le cadre d’une compétence facultative. Les EPCI peuvent intervenir... de politiques...
Politique de santé, répartition et exercice des compétences, EPCI -
ref : dtou7336
Pilotage renforcé de la politique de santé
en matière de santé des élèves. Certes les CESC ont vocation à mettre en œuvre un axe santé mais leur action... la santé mentale, dans l’éducation des jeunes et leur formation de futurs citoyens épanouis...
santé, adolescents, parcours éducatif de santé, prévention -
22 juin 2016 - ref : 9680
Créer une maison de santé pluriprofessionnelle
Connaître le cadre réglementaire et la définition d’une maison de santé pluriprofessionnelle... de financement de la Sécurité sociale pour 2008, les maisons de santé ont vu leur organisation... n o 2009-879...
maison de santé pluriprofessionnelle, maison de santé pluridisciplinaire, démographie médicale, soins de premiers recours, schéma régional d’organisation sanitaire -
20 déc. 2016 - ref : 3033
S'impliquer dans le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté
de l'éducation à la santé et de '>la prévention des conduites à risques , le rôle du comité d’éducation... à la santé et à la citoyenneté (CESC) prend de l'importance. L'intégration du CESC dans les...
parcours citoyen, parcours éducatif de santé, prévention, conduites à risque, parents d’élèves, projet d’établissement
PRÉVENTION SANTÉ : forum
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Événements Weka 9 déc. 2013
Conférence en ligne consacrée à la prévention des RPS dans la fonction publique
Hubert170
le 18 décembre à 11h. Elle sera animée par Nicolas Renner, consultant expert en santé et sécurité... ; - L’accord santé et sécurité au travail dans la fonction publique de 2009 ; - Les finalités...
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Événements Weka 2 déc. 2013
Conférence en ligne consacrée à la prévention des RPS dans la fonction publique
L'équipe Weka
le 18 décembre à 11h. Elle sera animée par Nicolas Renner, consultant expert en santé et sécurité... ; - L’accord santé et sécurité au travail dans la fonction publique de 2009 ; - Les finalités...
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RH territoriales 16 avr. 2014
Le guide ministériel d’identification, d’évaluation et de prévention des RPS
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SERVICES EXPERTS
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Logiciels
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.