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PRIME DE FIN D ANNEE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PRIME DE FIN D ANNEE » mises à disposition de la fonction publique.

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PRIME DE FIN D ANNEE dans les ressources documentaires

Négocier son budget avec les élus

Vous voilà arrivé pratiquement en fin d’année civile et votre direction vous demande de préparer le budget de l’année à venir, en vue...

21 nov. 2012

#budget #budget prévisionnel #budget de fonctionnement

La prime régionale à la création d’emploi

La prime régionale à la création d’emploi a été créée par le décret n° 82-806 du 22 septembre 1982, et a été ensuite intégrée,...

24 juin 2016

#aménagement du territoire #activités économiques #aide d’État #aide locale #création d’entreprise #emploi #extension d’activités économique #PME #prime à l’embauche #prime d’activité #région

Formulaire de demande de prime d’aménagement du territoire pour [...]

Voici le fichier de demande de prime d'aménagement du territoire.

24 sept. 2020

#prime d'aménagement du territoire

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à [...]

La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...

12 juil. 2017

#Temps partiel modulé #solde positif #compteur de modulation #régularisation des compteurs #compteur positif #fin de période de modulation #heures majorées #avenant d’augmentation de la durée du travail

Programmer son calendrier budgétaire

Sous réserve des dates limites réglementaires, les collectivités sont libres d’adopter leur budget primitif (BP) quand elles le souhaitent entre la...

14 oct. 2015

#calendrier #budget primitif #budget supplémentaire #compte administratif #dates limites

Fiche d’évaluation de fin de séance pour l’animateur

Voici une fiche à utiliser par les animateurs à la fin de chacune de leur séance, elle leur permettra de s’auto-évaluer sur leurs activités et d’apporter...

05 janv. 2021

#animateur #animation #ateliers #évaluation #mesures #personnes âgées #résidents

Tableau récapitulatif des points acquis chaque année

Voici le récapitulatif des points acquis chaque année.

26 mars 2020

#facteurs de risque #acquisition de points #déclaration employeur #compte de prévention #plafond

Détermination des ayants droit et modalités de calcul du montant de la bourse

Le montant annuel de la bourse de lycée est déterminé en fonction des revenus de l’antépénultième année et du nombre d’enfants à charge. Il en va de...

15 oct. 2020

#bourses de lycée #échelons #ressources #taux de la bourse #bourse au mérité #prime d'internat #prime d'équipement

Comment constituer son résultat de fin d’exercice ?

Le budget primitif d’une collectivité et de ses EPCI est composé de deux sections : la section de fonctionnement et la section d’investissement....

03 juin 2020

#budget #résultat #excédent #déficit #compte administratif #besoin de financement #mandatement #titres

Le calendrier des opérations de fin d’exercice

Malgré leur nom, il n’y a pas intérêt à attendre la fin de l’exercice budgétaire pour passer les opérations de fin d’exercice ; au contraire, l’obligation...

05 sept. 2019

#opération #budget #décision modificative #compte administratif

Arrêté d’attribution d’une prime variable à taux réduit

La notification de l’institution, de la suppression ou de la diminution du versement d’une prime prend la forme d’un arrêté individuel d’attribution.

20 févr. 2020

#prime #versement #prime variable à taux réduit #montant de la prime

Fiche d’évaluation de fin de séance pour l’animateur

Voici une fiche à utiliser par les animateurs à la fin de chacune de leur séance, elle leur permettra de s’autoévaluer sur leurs activités et d’apporter...

20 févr. 2020

#activités #animateur #animation #ateliers #comprendre #dépendances #écouter #Ehpad #évaluation #mesures #personnes âgées #qualité #résidents #services #vie quotidienne

Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, de catégorie B, [...]

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet de catégorie B, bénéficiant du transfert primes/points. Ce...

20 févr. 2020

#bulletin de paie #indemnités #points #transfert #primes

Accompagnement à la fin de vie

Étant animateur, non soignant, non corps médical, vous ne connaissez pas tous les détails de l’état de la personne. Votre présence n’est qu’un accompagnement...

05 janv. 2021

#fin de vie #croyances #apaisement

Le référentiel de formation et les attendus de fin de formation

Le cadre de référence du Meef « Encadrement éducatif » (arrêté du 28 mai 2019), basé sur le référentiel des activités professionnelles de 2013 définit...

15 oct. 2020

#référentiel de formation #objectifs de formation #attendus en fin de formation

Arrêté portant attribution de la prime de responsabilité

Pour l’attribution de la prime de responsabilité, l’autorité territoriale prend un arrêté individuel.

20 nov. 2020

#sujétions particulières #attribution de la prime de responsabilité

La fin anticipée de l’incapacité : l’émancipation

Resumé web L’émancipation est la fin anticipée de l’autorité parentale avec pour...

08 mars 2012

Régime indemnitaire (primes annuelles)

Versées par les communes, les primes annuelles sont en principe les seuls éléments de rémunération qui ne sont pas soumis au principe de parité avec...

29 mars 2016

#primes annuelles #primes semestrielles #assiduité #transfert de personnel #treizième mois