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PRIME ENCADREMENT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PRIME ENCADREMENT » mises à disposition de la fonction publique.

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PRIME ENCADREMENT dans les ressources documentaires

Quels outils pour encadrer les transferts de données hors EEE ?

Le RGPD élargit la gamme d’outils juridique permettant d’encadrer les transferts. Ils pourront être utilisés tant par les responsables de traitement...

21 févr. 2020

#transferts internationaux de données #code de conduite #outils juridiques #clauses contractuelles

Valoriser l’encadrement de premier niveau

Maillon essentiel d’une organisation, les encadrants de premier niveau sont pris en « sandwich » entre les injonctions hiérarchiques qu’ils...

13 avr. 2017

#encadrement #proximité #management #organisation #changement #développement des compétences #formation #cadre #valorisation

Structurer le rôle hiérarchique de l'encadrement intermédiaire au sein de [...]

Votre encadrement intermédiaire (coordinateur, responsable de secteur) éprouve des difficultés à assumer son rôle hiérarchique vis-à-vis des équipes...

30 avr. 2011

#Management de proximité #coordinateur #responsable de secteur #rôle hiérarchique #encadrement intermédiaire #services à la personne

Règlement de la consultation : encadrer les réponses en groupement (formes [...]

Lors de la rédaction du règlement de la consultation et lors de l’analyse des candidatures, il est essentiel de maîtriser la notion de « groupement »...

07 mai 2019

#groupement #règlement de la consultation #solidaire #conjoint #article 51 #article 48

La prime régionale à la création d’emploi

La prime régionale à la création d’emploi a été créée par le décret n° 82-806 du 22 septembre 1982, et a été ensuite intégrée,...

24 juin 2016

#aménagement du territoire #activités économiques #aide d’État #aide locale #création d’entreprise #emploi #extension d’activités économique #PME #prime à l’embauche #prime d’activité #région

Formulaire de demande de prime d’aménagement du territoire pour [...]

Voici le fichier de demande de prime d'aménagement du territoire.

24 sept. 2020

#prime d'aménagement du territoire

La prime d’engagement de carrière hospitalière

Afin de rendre les établissements publics de santé (EPS) plus attractifs, notamment pour les jeunes médecins en début de carrière, et face aux difficultés...

04 déc. 2020

#prime d’engagement de carrière hospitalière #assistant #praticien contractuel #convention #praticien hospitalier #concours #EPS

Taux d’encadrement et équivalences au sein des ALAE

Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences...

20 févr. 2020

#qualification #ALAE #taux d’encadrement #animateur #directeur #périscolaire

Encadrer les prises de parole pendant les séances du conseil

Dans une optique d’efficacité et de respect des règles démocratiques, les débats font l’objet d’un encadrement portant sur l’organisation temporelle...

20 nov. 2012

#Prise de parole #intervention #encadrement #droit d’expression #séance

Arrêté d’attribution d’une prime variable à taux réduit

La notification de l’institution, de la suppression ou de la diminution du versement d’une prime prend la forme d’un arrêté individuel d’attribution.

20 févr. 2020

#prime #versement #prime variable à taux réduit #montant de la prime

Encadrer les personnels de service

Les personnels ouvriers et techniques au sein des EPLE Textes de référence Code de l'éducation CEDUC  : articles L. 421-13 relatif à la mission des...

05 juil. 2009

Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, de catégorie B, [...]

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet de catégorie B, bénéficiant du transfert primes/points. Ce...

20 févr. 2020

#bulletin de paie #indemnités #points #transfert #primes

Aménagement de la réglementation liée à l’encadrement dans les ALSH [...]

Cette note est basée sur le décret n° 2013-707 du 2 août 2013 relatif au projet éducatif territorial et portant expérimentation relative à...

20 févr. 2020

#CLAE #ALAE #encadrement #animation #accueil de loisirs #périscolaire

Charte d’encadrement du stagiaire

La signature de cette charte d’encadrement détermine les engagements de l’école et de l’établissement afin de créer des conditions favorables pour l’apprentissage...

05 janv. 2021

#charte d’encadrement #stagiaire #IFSI

Arrêté portant attribution de la prime de responsabilité

Pour l’attribution de la prime de responsabilité, l’autorité territoriale prend un arrêté individuel.

20 nov. 2020

#sujétions particulières #attribution de la prime de responsabilité

Recruter le personnel d’encadrement (secteur public)

Les professionnels encadrants sont la clé de voûte de l’Ehpad public. Eu égard à leur nombre souvent restreint, une absence ponctuelle ou pérenne risque...

19 juin 2017

#recrutement #fiche de poste #offre d’emploi #gestion prévisionnelle des métiers et des compétences #promotion professionnelle

Régime indemnitaire (primes annuelles)

Versées par les communes, les primes annuelles sont en principe les seuls éléments de rémunération qui ne sont pas soumis au principe de parité avec...

29 mars 2016

#primes annuelles #primes semestrielles #assiduité #transfert de personnel #treizième mois

Faire de l’encadrement de proximité un levier d’action pour prévenir les [...]

Les questions autour du « management du travail » sont au cœur des enjeux de santé et de performance des structures de service à la personne....

14 déc. 2017

#management du travail #risques psychosociaux #encadrement de proximité #qualité de vie au travail #performance sociale