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PRIMES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PRIMES » mises à disposition de la fonction publique.

PRIMES dans les ressources documentaires

La prime régionale à la création d’emploi

La prime régionale à la création d’emploi a été créée par le décret n° 82-806 du 22 septembre 1982, et a été ensuite intégrée,...

24 juin 2016

#Création et soutien de l'entreprise #Subvention locale

Verser des primes en fonction des résultats ou du mérite : RIFSEEP ou autres

Mode ou nécessité, les systèmes de rémunération en fonction des résultats ou des performances ont...

07 févr. 2022

#Évaluation #Primes

La prime d’engagement de carrière hospitalière

Afin de rendre les établissements publics de santé (EPS) plus attractifs, notamment pour les jeunes médecins en début de carrière, et face aux difficultés...

04 déc. 2020

#Convention #Primes

Arrêté d’attribution d’une prime variable à taux réduit

La notification de l’institution, de la suppression ou de la diminution du versement d’une prime prend la forme d’un arrêté individuel d’attribution.

18 févr. 2022

#Management #Primes

Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, de catégorie B, [...]

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet de catégorie B, bénéficiant du transfert primes/points. Ce...

18 févr. 2022

#Régime indiciaire #Gestion de la paie

Primes et indemnités liées à la fonction : prime d’engagement

13 oct. 2019

#Régime indemnitaire #Gestion de la paie

Arrêté portant attribution de la prime de responsabilité

Pour l’attribution de la prime de responsabilité, l’autorité territoriale prend un arrêté individuel. En voici un modèle.

27 déc. 2022

#Rémunération #Gestion de la paie

Primes et bonus liés à l’acquisition ou la location de véhicules [...]

Ce document retrace l’ensemble des primes et bonus liés à l’acquisition ou la location de véhicules particuliers et camionnettes au regard du Code de...

22 juil. 2022

#Véhicule #Aménagement territorial #Achat durable

Appréhender le droit des primes et indemnités : l’essentiel à connaître

À côté des éléments de rémunération obligatoires, certains agents publics peuvent bénéficier d’indemnités correspondant à des sujétions particulières,...

16 janv. 2014

#Indemnités #Primes

Régime indemnitaire (primes annuelles)

Versées par les communes, les primes annuelles sont en principe les seuls éléments de rémunération qui ne sont pas soumis au principe de parité avec...

03 févr. 2022

#Régime indemnitaire #Gestion de la paie

Comprendre et mobiliser la prime d’activité

La loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi, dite « loi Rebsamen », a créé la prime d’activité. Celle-ci...

20 juil. 2022

#Aides sociales #Primes

Convention de mise à disposition et d’attribution de la prime d’exercice [...]

La convention de mise à disposition et d’attribution de la prime d’exercice territorial est une convention tripartite signée entre les deux centres...

20 févr. 2020

Délibération instituant une prime annuelle ou de fin d’année

Ce modèle de délibération fixe la nature de la prime annuelle ou de fin d’année, son montant, ses conditions d’attribution, ses bénéficiaires, les critères...

03 oct. 2022

#Loi et réglementation #Primes

Calcul des différentes primes selon le cadre d’emplois et le grade

Cet outil vous permettra de connaître l’ensemble des primes en fonction de la filière, du cadre d’emplois et du grade de l’agent. En outre, la méthode...

04 juil. 2022

#Régime indemnitaire #Protocole (méthode)

Gérer l’activité d’un praticien hospitalier dans plusieurs établissements

Les établissements publics de santé (EPS) peuvent participer à des actions de coopération avec des personnes de droit public ou de droit privé.

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18 déc. 2017

#Cumul d'activités #Praticien hospitalier

Liste des emplois fonctionnels de direction ouvrant droit à la prime de [...]

Une prime de responsabilité peut être attribuée aux agents occupant un emploi fonctionnel de direction.

27 déc. 2022

#Rémunération #Gestion de la paie

Tableau récapitulatif des primes et indemnités accordées aux policiers [...]

Ce tableau récapitulant les primes les plus courantes accordées aux policiers municipaux peut vous être utile pour en connaître les possibilités d’attribution.

31 mars 2022

#Indemnités #Primes

Les primes et indemnités accordées aux policiers municipaux

Les primes et indemnités sont des éléments souvent déterminants pour rendre son service attractif et valoriser le travail des agents.

Chaque collectivité...

15 mars 2022

#Indemnités #Primes

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