# PRIX DE REVIENT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PRIX DE REVIENT » mises à disposition de la fonction publique.

PRIX DE REVIENT dans l'actualité

Santé

Coronavirus : le Grand Est retient son souffle avant "la vague"

Avec plus d'un tiers des décès enregistrés en France, le Grand Est paie le prix fort pour l'épidémie de Coronavirus, ses hôpitaux, déjà en surchauffe, [...]

Éducation

La restauration scolaire, onéreuse et mal évaluée par les [...]

Fonction publique

Fier d'être fonctionnaire : une campagne virale débute sur les [...]

Commande publique

5 sept. 2019

Quelles sont les modalités de prise en compte du bilan carbone dans les procédures d'attribution des marchés ?

La réflexion sur les critères de choix des offres peut être l'occasion pour le pouvoir adjudicateur de prendre en compte des éléments de développement durable.

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PRIX DE REVIENT dans les ressources documentaires

PRIX DE REVIENT : Marchés publics

Établir le décompte général et définitif du marché public de maîtrise d’œuvre

Le maître d’œuvre est rémunéré par le versement d’un forfait , déterminé en fonction de l’étendue de la mission, de son degré de complexité [...]

27 juil. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#forfait de rémunération #acompte

Passer un accord-cadre à marchés subséquents

Outil novateur mais parfois difficile à maîtriser, l’accord-cadre est aujourd’hui un levier d’action efficace pour favoriser la concurrence et [...]

15 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#accord-cadre #montant maximum

Faire établir et accepter le décompte général et définitif (DGD)

Le règlement définitif correspond à la réalisation complète des prestations prévues par un ou plusieurs lots, tranches ou bons de commande [...]

04 juin 2020  -  Piloter vos marchés publics

#décompte général et définitif #projet de décompte final

Article L. 2112-5 du Code de la commande publique

La durée du marché public est définie en tenant compte de la nature des prestations et de la nécessité d’une remise en concurrence périodique, [...]

22 avr. 2020  -  Code de la commande publique commenté

#durée #remise en concurrence

Gérer une offre irrégulière dans les marchés de maîtrise d’œuvre

L’attribution du marché de maîtrise d’œuvre est faite à l’équipe soumissionnaire qui a présenté l’offre économiquement la plus [...]

03 avr. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#Code de la commande publique #maîtrise d’œuvre

Diriger les travaux

L’ensemble de la réglementation reconnaît au maître d’œuvre une place de premier plan dans la direction des travaux. D’une part, le Code de [...]

31 mars 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#direction des travaux #ordre de service

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PRIX DE REVIENT : Action sociale

Mettre en œuvre une démarche de nudge

La réflexion sur le nudge est née dans les années 1980-1990. Trois futurs prix Nobel d’économie, Daniel Kahneman (2002), Robert Shiller [...]

25 mai 2020  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#nudge #méthodologie projet

Mettre en œuvre une direction commune

Si la direction commune se résume à un dispositif statutaire qui permet la mise en commun d’une équipe de direction entre deux ou plusieurs [...]

25 mai 2020  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#direction commune #convention

Repères sur les espaces ouverts aux parents et à leurs enfants

Devenir parent, c’est faire connaissance avec un nouveau petit être, une personnalité à part entière, se découvrir parent avec toutes les [...]

27 mars 2020  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#accueil #parents

Les règles de financement et de tarification applicables aux ESS hors [...]

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 a réformé l'action sociale et rénové intégralement le financement et la tarification des services [...]

29 avr. 2019  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#Financement des services sociaux #tarification des services sociaux

La sous-traitance des services généraux (restauration, entretien des [...]

La question de l’opportunité d’ externaliser les activités d’hôtellerie telles que le bionettoyage et la restauration se pose un jour ou [...]

10 oct. 2018  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#externalisation #délégation de service

Rôle et missions de la CAF et de la MSA

Les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) s’inscrivent dans des partenariats forts avec différents acteurs : caisse [...]

21 juin 2018  -  Accueil de la petite enfance

#caisse d’allocations familiales #mutualité sociale agricole

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PRIX DE REVIENT : Finances & Comptabilité

La comptabilité analytique dans le cadre de la gestion budgétaire des [...]

L’information financière revêt une très grande importance. Elle est le substrat – par les extractions possibles – à la connaissance [...]

03 juin 2020  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#comptabilité analytique #gestion budgétaire

La mise à jour des valeurs locatives cadastrales

Les valeurs locatives cadastrales, qui servent de bases au calcul des impôts directs locaux, ont été déterminées lors des opérations de [...]

29 mai 2020  -  Pratique des finances territoriales

#actualisation triennale #revalorisation forfaitaire

La fixation des tarifs des services publics locaux

La politique tarifaire des établissements publics de coopération intercommunale et de leurs communes membres revêt, de nos jours, une [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#Services publics locaux #tarifs

Instaurer et percevoir la redevance d’assainissement collectif

L’assainissement est dit « collectif » lorsque le bâtiment est raccordé à un réseau communal ou intercommunal d’assainissement. Cela [...]

20 nov. 2019  -  Schémas de procédures administratives

#assainissement #assainissement collectif

Connaître les principes de fixation des tarifs

La plupart des collectivités territoriales, et plus particulièrement les communes, proposent à leurs usagers un certain nombre de [...]

20 nov. 2019  -  Pratique des finances territoriales

#budget #recettes de fonctionnement

TVA et aménagement de zones

Dans le but de développer son territoire, une collectivité peut décider d’aménager une ou plusieurs zones, permettant la réalisation de [...]

25 avr. 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#ZAC #zones

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PRIX DE REVIENT : Aménagement des Territoires

Utiliser des véhicules alternatifs

La logistique urbaine amène à penser différemment l’approvisionnement des villes. Utilisant à l’origine des modèles de transports se voulant [...]

16 juin 2020  -  Développement durable

#norme PIEK #vélo cargo

Comment construire des relations fortes entre économie locale et [...]

Selon une enquête de 2016 de l’Observatoire de la vie étudiante (parution 2018), le montant moyen mensuel de ressources pour les étudiants [...]

28 mai 2020  -  Développement économique local

#économie locale #enseignement supérieur

Intégrer des produits « bio » en restauration collective

L’introduction de produits biologiques en restauration collective est issue du Grenelle de l’environnement et de la circulaire du 2 mai [...]

18 juin 2019  -  Développement durable

#restauration collective #développement durable

Initier une démarche de développement durable en restauration collective

Les communes disposent, avec la restauration collective, d’un excellent territoire d’expérimentation pour initier une démarche interne [...]

18 juin 2019  -  Développement durable

#restauration collective #développement durable

Préserver et valoriser les espaces naturels

La montée en puissance des objectifs environnementaux dans les politiques publiques nécessite, le cas échéant, la mise en place d’outils de [...]

16 janv. 2019  -  Urbanisme et aménagement

#environnement #Natura 2000

Élaborer et suivre les baux commerciaux et professionnels

Les collectivités locales gèrent un patrimoine immobilier important. Selon l’article L. 2111-1 du Code général de la propriété des [...]

18 déc. 2018  -  Développement économique local

#bail commercial #bail professionnel

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PRIX DE REVIENT : Services à la population

Appliquer la réglementation thermique 2020 (RT 2020) issue du Grenelle de [...]

La réglementation thermique (RT) en France est un dispositif permettant d’encadrer la thermique des bâtiments et d’indiquer leur consommation [...]

16 juil. 2020  -  L'action éducative en pratique

#RT 2012 #RT 2020

Lutter contre le gaspillage alimentaire : expériences des villes [...]

Le Parlement a définitivement adopté, le 3 février 2016, une série de mesures de lutte contre le gaspillage alimentaire. Ainsi, la loi [...]

09 juin 2020  -  L'action éducative en pratique

#lutte #gaspillage alimentaire

Externaliser le mode de gestion via le marché public

La collectivité peut décider de recourir à un prestataire extérieur pour gérer le service animation. Divers contrats lui permettent [...]

25 juin 2019  -  Diriger un accueil de loisirs

#modes de gestion #service public

Le remboursement des obsèques organisées par la commune

Si le Code général des collectivités territoriales fait peser sur la commune l’ obligation de pourvoir d’urgence à ce que toute personne [...]

13 juin 2018  -  Pratique des opérations funéraires

#décès sans famille #commune organisatrice des funérailles

Connaître l’historique des accueils de loisirs

Les accueils de loisirs actuels sont le résultat d’une évolution de la société , tant au niveau professionnel que des mœurs familiales, des [...]

23 nov. 2016  -  Diriger un accueil de loisirs

#historique #centre aéré

Mettre à disposition des locaux pour la campagne électorale

Les collectivités territoriales détiennent des locaux, lesquels peuvent être utilisés par les associations, syndicats ou partis politiques qui [...]

26 juil. 2016  -  Élections et vie politique locale

#domaine public #période électorale

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PRIX DE REVIENT : Ressources humaines

Évaluer les avantages en nature

Certains des agents de votre collectivité, compte tenu des fonctions qu’ils assument, bénéficient de prestations ou de services pris en charge [...]

26 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#avantage en nature #logement de fonction

Déterminer la politique d’avancement de la collectivité

De multiples règles statutaires encadrent les modalités d’avancement des fonctionnaires territoriaux. Cependant, une collectivité dispose de [...]

23 mars 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#avancement #échelon

Avantage en nature « outils issus des nouvelles technologies de [...]

Pour la Sécurité sociale, les avantages en nature sont constitués par la fourniture par l’employeur à ses salariés d’un bien ou service . [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#avantages en nature #avantage NTIC

Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

Il est beaucoup de métiers territoriaux qui s'exercent en dehors du siège de la collectivité (les métiers du technique, du service à la [...]

26 avr. 2019  -  Pratique des RH territoriales

#frais #déplacements

Renforcer la motivation des agents

Renforcer la motivation des agents a un impact direct sur : la diminution de l’absentéisme ; l’amélioration de la [...]

03 mai 2018  -  Dynamiser la stratégie RH

#motivation #responsabilisation

Élaborer un schéma de mutualisation des services

Nos collectivités vivent une période de profonde reconfiguration territoriale marquée notamment par l’affirmation de l’intercommunalité comme [...]

27 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#mutualisation #schéma de mutualisation

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PRIX DE REVIENT : Éducation

Taxe d’apprentissage : mode d’emploi

Depuis le 1 er  janvier 2019, la contribution à la formation professionnelle et la taxe d’apprentissage ont été rassemblées en une [...]

10 mars 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#enseignement technologique et professionnel #taxe d’apprentissage

Les lycées : objectif bac 2021

Créé en 1808, le baccalauréat couronne les études du second cycle et ouvre la voie aux études supérieures dont il constitue le premier grade. [...]

06 mars 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#séries du baccalauréat #indicateurs de résultats

Mettre en place un dispositif de médiation par les pairs

La médiation scolaire constitue une voie nouvelle de socialisation et d’éducation à la citoyenneté . Ainsi, des collèges et des lycées [...]

26 oct. 2018  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#médiation #violence

Prévenir les jeux dangereux et les pratiques violentes entre élèves

Les « jeux » dangereux font partie d’un ensemble de pratiques violentes, plus ou moins voyantes, au sein des établissements. [...]

24 févr. 2017  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#violence #jeux dangereux

Contribuer à l’enseignement moral et civique (EMC)

Enseigner la morale pose des problèmes pédagogiques nouveaux, puisqu’il s’agit de transmettre autre chose que des savoirs ou des [...]

17 sept. 2015  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#morale #citoyenneté

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PRIX DE REVIENT : Culture & communication

Communiquer autour du la séance du conseil municipal d’installation de [...]

Le conseil municipal est l’organe délibérant qui rythme les travaux de la commune. Les délibérations municipales, qui concernent les [...]

27 juil. 2020  -  Communication locale

#Séance #installation

Renforcer les relations presse de sa collectivité

65 % des Français sont lecteurs réguliers ou occasionnels de la presse quotidienne régionale. Un « support » de relation presse [...]

04 déc. 2015  -  Communication locale

#relation presse #communiqué de presse

Communiquer en direction des publics difficiles

La communication territoriale s’adresse tout à la fois à la population dans sa globalité et à des publics spécifiques repérés : anciens, [...]

25 juin 2014  -  Communication locale

#accueil #dialogue

Investir les réseaux sociaux

Souvent tiraillées entre l’attrait de la nouveauté, la tentation du suivisme d’initiatives prises par d’autres, la prudence qui leur commande [...]

04 janv. 2012  -  Communication locale

#Internet #réseaux sociaux

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