PRIX DE REVIENT

PRIX DE REVIENT : ressources documentaires

PRIX DE REVIENT : Administration locale

• 15 juin 2016 - ref : 0087

  Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents

  afférentes. Dans cet exemple, le prix d’un feutre noir est de 1 € ; cela revient... ne doit pas être confondu avec la DPGF ou décomposition du prix global et forfaitaire ( cf.  '>Décomposer...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE

• 16 janv. 2014 - ref : 2411

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

  de 1,40 €/l et un entretien de 40 % du prix d'achat, revient à 0,22 € du kilomètre, soit au total... 150 000 kilomètres, financé sur la même durée à 5 %, consommant 6 l aux 100 pour...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel

• 30 mai 2014 - ref : 6816

  Gérer la cantine scolaire

  dès lors bien entendu que les tarifs pratiqués n’excèdent pas les prix de revient du repas ( CE,... et des normes sanitaires peut inciter la commune à déléguer son service de restauration scolaire. Fixer le prix......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  cantine, restauration scolaire, école, gestion déléguée, surveillance, prix des repas

• 23 févr. 2012 - ref : 3333

  Mettre en place un partenariat financier avec la caisse d’allocations familiales

  de décompte de la PS La PS est réévaluée chaque année. Son montant, fixé à 30 % du prix de revient... selon un prix de revient pour chaque action ; un financement lié...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  CAF, financement, prestation de service

• 20 avr. 2018 - ref : 0124

  Comment procéder à une demande de précisions sur la teneur de l’offre ?

  sont demandées sur une offre dont le prix vous apparaît anormalement bas ( cf. '>Détecter les offres... peut être du gazole. Dans le bordereau de prix, il est demandé de manière obligatoire le prix d’une climatisation.......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  examen des offres, demande de précisions, analyse des candidatures, analyse des offres

• 13 févr. 2018 - ref : 3142

  Passer un accord-cadre à marchés subséquents

  d’« exclusivité » de commande aux titulaires sélectionnés. Il convient donc d’encadrer les prix proposés... par les candidats afin qu’ils ne puissent profiter de cette exclusivité pour imposer des prix surévalués...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  accord-cadre, montant maximum, montant minimum, article 76, marché subséquent

• 5 juil. 2016 - ref : 0331

  Le versement pour dépassement du plafond légal de densité (VDPLD)

  revient à la commune. Comme pour la taxe locale d’équipement, la liquidation de l’impôt est assurée... un VDPLD pour un prix de m² du terrain à bâtir de 300 € : 300 €/m ² × (600 m ²  - 400 m ² ) = 60...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  VDPLD, PVR, densité construction, SHON

• 20 févr. 2012 - ref : 3328

  Fixer les tarifs d’un ALSH

  et recherches/L’Ovlej »). Corrélation entre prix de revient et tarification Les accueils de loisirs restent... encore un service dont les tarifs sont fortement liés au prix de revient...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  tarif, CAF, dépenses, recettes, budget, revenus

• 4 janv. 2012 - ref : 4081

  Investir les réseaux sociaux

  L’objectif n’est donc pas d’évaluer à tout prix son nombre de followers ou son nombre d’amis ou de fans.... et autres community managers . Vouloir contrôler ou maîtriser les réseaux revient à croire... ils n’en...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  Internet, réseaux sociaux, stratégie, élus

PRIX DE REVIENT : Établissements de santé

• 15 mars 2013 - ref : 5356

  Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?

  de la Santé identifiait divers retours d’expérience : absence d’élasticité des prix... pour le médicament dès lors qu’il y a politique de fixation du prix au niveau national (étude Fédération hospitalière......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF

• 23 mars 2016 - ref : 5049

  La procédure d’accès au dossier médical

  à toute communication des informations par l’hébergeur. En cas de refus, il revient au professionnel... du dossier médical. Peut-on prévoir un prix forfaitaire de facturation des frais de reproduction... et...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dossier médical, accès, demande d’accès, formulaire d’accès au dossier médical, données personnelles de santé, copies

• 9 janv. 2013 - ref : 4849

  Qu’est-ce que la sauvegarde de justice ?

  à titre d’exemple, une vente pourrait être annulée ou le prix rééquilibré au bénéficie du majeur... d’un établissement d’hébergement est placé sous ce régime, il revient à l’établissement de réaliser les actes...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  protection juridique, majeurs, sauvegarde de justice, sauvegarde médicale, sauvegarde judiciaire, mandataire spécial

• 14 mars 2013 - ref : 5430

  Définitions du service médical rendu (SMR) et de l’amélioration du service médical rendu (ASMR)

  (arrêtés de baisse de taux du 14 septembre 2001 et du 19 décembre 2001) et obtenu des baisses de prix... qui précise les seules indications thérapeutiques remboursables. L’examen des médicaments revient...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  SMR, ASMR, remboursement, tarif des médicaments, prix des médicaments, stratégie thérapeutique

PRIX DE REVIENT : Action sociale et solidaire

• 14 janv. 2013 - ref : 1206

  Calculer le coût de revient des activités de services à la personne

  est communément facturé sous forme de « frais de gestion » dont le prix est basé :... SMASAH, SESSAD) sont financés à la place . A noter Le coût de revient se rapporte à l’unité... de service...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  coût de revient, coût horaire de service, coût direct, coût indirect, clé d’imputation, clé de répartition

• 15 févr. 2017 - ref : 1208

  Mettre en place une politique de prix : libre, encadré ou sous tutelle, selon activités et règlement

  de personnel. La détermination des tarifs se fait à partir du coût de revient, des prix du marché et du taux... sans habilitation à l’aide sociale et donc sans tarification. Les prix des prestations de service...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  tarification services à domicile, tarifs libres, tarifs conventionnés, tarifs encadrés, tarifs individualisés, tarifs négociés

• 18 mai 2015 - ref : 7788

  Surveiller l’évolution du coût de l’heure dans le cadre de la PSU

  le plus utilisé) Le prix de revient budgétaire permet de prendre en compte des éléments... soit réellement occupée ou non. Le prix de revient budgétaire prend en compte les...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  coût de l’heure, prix de revient, PSU, participation familiale, coût réel, gestion

• 17 nov. 2012 - ref : 4969

  Développer une structure d’insertion

  Vendre ses produits/services Rechercher un autofinancement plus important revient à devoir vendre... publics auxquels la structure pourra s’adresser. À quel prix vendre ? Il est souvent difficile... pour...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  Insertion, structure, coopérative, pérennisation, cœur de métier, savoir-faire

• 21 avr. 2015 - ref : 7787

  Mettre en place des indicateurs de recettes

  de berceau ». Ce montant est calculé et défini en fonction du prix de revient d’une structure petite enfance... être supérieur à celui de la Caf : c’est au gestionnaire que revient le choix...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  recettes, budgets, financements, dépenses, subventions, indicateurs

• 16 juin 2014 - ref : 0992

  Concevoir l'offre de service à la personne en prestataire

  (très encadrés financièrement) avec des offres complémentaires tarifées aux prix réels.... des coûts de revient de 2 DAS sont identiques, on doit s’interroger sur la pertinence de distinguer... équivalente à celle de...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Services à la personne, activités de service, modèle économique, offre de service

• 13 déc. 2011 - ref : 3933

  Maîtriser les caractéristiques du budget du SAAD

  à une charge et en détermine la part qui revient à un centre d’analyse (section analytique). La clé dépend... d’investissement, afin de limiter des variations de coût de revient dues à la dégressivité des intérêts d’emprunt......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Budget SAAD, élaboration du budget, caractéristiques budget, aide et accompagnement à domicile, négociation du tarif, tarification annuelle

• 26 nov. 2012 - ref : 5282

  Organiser une séance de cinéma

  de 150 € la séance, cela revient à 2,50 € à 5 €/pers. pour 30 à 50 résidents présents.... des films pour votre EHPAD. Dans le prix de la location, sont compris les droits de diffusions...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  film, droit de diffusion, cinéma à domicile, projection

• 24 juil. 2014 - ref : 7789

  Financer la structure dans le cadre de la PSU

  (66 % du prix de revient plafonné x le nombre d’actes facturés en heure) − la participation des familles... d’accueil. Appliquer la PSU dans sa structure Calcul de la PSU La PSU représente 66 % du prix......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  caisse des allocations familiales, prestation de service unique, financement, gestion, tarification, participation familiale

PRIX DE REVIENT : Marchés publics

• 25 sept. 2017 - ref : 9538

  Les variations du prix

  prises en compte concernent les différents éléments de coût qui composent le prix de revient... Il existe 2 mécanismes contractuels principaux de variation des prix d’un marché public liés... la hausse...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Prix actualisable, prix ferme, prix révisable

• 29 mai 2018 - ref : 7531

  Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable

  de révision des prix en cours d’exécution du marché car cela revient à modifier les conditions initiales... Le prix ferme Qu’est-ce qu’un prix ferme ? Un prix...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index

• 28 juin 2017 - ref : 3133

  Rédiger les pièces de prix

  de coût de revient portant sur les premières tranches, conclues à prix définitifs ;... Choisir la forme du prix La rédaction des pièces de prix suppose d’avoir déterminé... ...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  prix unitaire, prix forfaitaire, BPU, DPGF, révision du prix, actualisation du prix

• 21 sept. 2017 - ref : 9535

  Le régime des prix dans les marchés publics

  Le régime des prix des marchés publics est d’une grande stabilité. L’ ordonnance... présente les règles de détermination du prix qui est, en principe, définitif, même si le décret suscité... du 25 mars 2016 relatif...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  caractère onéreux, deniers publics, prix, prix définitifs, prix provisoires.

• 24 oct. 2017 - ref : 3210

  Connaître les différentes formes de prix (fixe, variable, unitaire, forfaitaire)

  Les prix unitaire et forfaitaire Les différents types de prix Dans un marché public,... il convient de distinguer différents types de prix : le prix unitaire, le prix forfaitaire......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  prix forfaitaire, prix unitaire, prix fixe, prix révisable, prix actualisable, prix provisoire

• 19 févr. 2014 - ref : 7532

  Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des prix

  de prix Recourir à une clause de sauvegarde en cas de mise à jour des prix par référence aux barèmes... de prix révisables en fonction des évolutions du barème de prix appliqué par le fournisseur,......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  clause de sauvegarde, clause butoir, révision de prix par paliers, seuil de déclenchement, formule de révision, diminution de prix

• 29 mai 2018 - ref : 7533

  Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix

  Avoir conscience des enjeux liés à la maîtrise de la révision des prix La question... de la maîtrise de l’évolution des prix pendant toute la durée d’un marché est déterminante en termes d’efficacité... des prix...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  prix révisable, décomposition prix, formule révision, indice de prix

• 24 nov. 2016 - ref : 8311

  Article 19 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  non encore connus, d'une enquête de coût de revient portant sur les premières tranches, conclues à prix définitifs ;... I. - Il est possible de conclure des marchés publics à prix provisoires. II....

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  prix, prix provisoire

• 19 oct. 2016 - ref : 10151

  Article 64 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  de calculer le prix de revient de la prestation qu’il souhaite acquérir. Cette faculté peut s’avérer... sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l’objet du...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  contrôle des coûts de revient, coût de revient, prix du marché

PRIX DE REVIENT : Ressources humaines

• 8 nov. 2011 - ref : 2354

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

  l aux 100 pour un prix moyen de 1,40 €/l et un entretien de 40 % du prix d'achat, revient à 0,22 €... (échéance annuelle) revient à 13 500 €. Le coût d'acquisition...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel

• 3 oct. 2017 - ref : 5018

  Prendre en charge les frais de déplacement entre le domicile et le travail

  qui sont obligatoirement nominatifs et en cours de validité. Il revient à l’agent de signaler tout changement... l’employeur ne doit cependant pas prendre en compte les différences de prix entre un abonnement annuel......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  frais de transport, déplacement, résidence habituelle, domicile, lieu de travail, transport en commun

• 25 avr. 2018 - ref : 6391

  Évaluer les avantages en nature

  constitue un avantage en nature qu’il vous revient d’évaluer et de soumettre à cotisations. Son évaluation... ou moyennant une participation du salarié à un prix inférieur à son coût est constitutive d’un avantage en...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  avantage en nature, logement de fonction, véhicule de fonction, Urssaf, cotisations sociales

• 3 mai 2018 - ref : 9709

  Renforcer la motivation des agents

  ne peut excéder 300 €. Il revient à l’assemblée délibérante de la collectivité de déterminer les services... est placée trop haut, si l’objectif est atteignable mais au prix d’efforts disproportionnés, on risque...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  motivation, responsabilisation, autonomie, management

• 4 avr. 2014 - ref : 5971

  Calculer les coûts directs et indirects des accidents de service et des maladies professionnelles

  médicale : l’agent qui revient d’un arrêt pour accident peut se retrouver en activité limitée... dans leur intégralité, les montures dans la limite d’un prix forfaitaire de 23 € ; pour les prothèses...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident de service, maladie professionnelle, statistique, coût

• 27 sept. 2016 - ref : 7850

  Élaborer un schéma de mutualisation des services

  de mutualisation. Cette étape est donc primordiale, et il vous revient de poser les repères méthodologiques... l’exercice vous permettra également d’identifier très en amont ce qui n’est pas mutualisable (ou au prix...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  mutualisation, schéma de mutualisation, intercommunalité, mutualisation des services, services communs, in house

• 3 mai 2017 - ref : 2226

  Déterminer la politique d’avancement de la collectivité

  que la collectivité est disposée à nommer par ce biais. Il revient ensuite à l’autorité territoriale de prononcer...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  avancement, échelon, grade, promotion interne, CAP, régime indemnitaire

PRIX DE REVIENT : Finances et comptabilité

• 29 mai 2018 - ref : 7531

  Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable

  de révision des prix en cours d’exécution du marché car cela revient à modifier les conditions initiales... Le prix ferme Qu’est-ce qu’un prix ferme ? Un prix...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index

• ref : dtou458

  Imprimé n° 943

  Il vous permet d’effectuer le relevé des taxes déductibles et décompte du prix de revient joint...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, contraintes

• 23 mai 2016 - ref : 5091

  TVA et aménagement de zones

  de ces deux points sont le calcul des prix de revient des terrains aménagés, donc des prix de vente aux futurs... (ne comportant pas la TVA), par exemple le prix de revient...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  ZAC, zones, aménagement, lotissement, viabilisation, terrains

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  de coût consiste, quant à elle, à réaliser une étude critique du prix de revient prévisionnel... qui sera nécessaire à la satisfaction du besoin concerné. Seront notamment recherchés : des prix......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

• 11 avr. 2017 - ref : 0460

  TVA immobilière : cessions de terrains à bâtir et immeubles bâtis

  de ces 2 points sont le calcul des prix de revient des terrains aménagés, donc des prix de vente aux futurs... veillez à disposer d’outils vous permettant un calcul du prix de revient...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ZAC, zones d’aménagement, lotissement, terrains, TVA

• 7 avr. 2017 - ref : 0457

  La TVA collectée

  à soi-même Pour ces opérations, on retiendra le prix d’achat des biens prélevés ou le prix de revient des biens fabriqués (pour... imposables, y compris, le cas échéant, les subventions directement...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TVA collectée, assujettissement, secteur d’activités, budget annexe

• 3 févr. 2014 - ref : 7233

  Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat

  sur le plan financier Le prix Un acheteur peut recourir à trois techniques complémentaires pour fixer... le prix (ou une fourchette de prix) qu’il lui semble souhaitable d’atteindre dans une négociation... pour...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie

• 18 avr. 2013 - ref : 5090

  Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement

  et donc le prix de vente des parcelles aménagées. En matière de fiscalité, ces opérations entrent... sont connues, le prix de vente a été déterminé. Pour conserver la valeur pédagogique de l’exemple, les écritures......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Lotissement, aménagement, stock

• 11 avr. 2017 - ref : 0461

  TVA immobilière : construction immobilière

  d’imposition de la LASM Elle est constituée par le prix de revient total de l’immeuble. Sont notamment... Lorsque la construction est édifiée par un assujetti auquel le terrain est loué, le prix de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même