PRIX SERVICE CULTUREL
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Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
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Formation
Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.
PRIX SERVICE CULTUREL : actualités
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3 oct. 2011 - ref : 2218
Participez au deuxième prix des collectivités accessibles
Lancé pour la première fois l’an dernier, le prix a pour objectif de récompenser la politique... sont ouvertes jusqu’au 14 octobre prochain. Deux prix seront remis dans 4 catégories. En fonction de leur nombre... intégrer...
Personnes handicapées, Accessibilité, Élections, Fiscalité, Métropoles -
18 déc. 2015 - ref : 34042
Utiliser la créativité au service de l'identité territoriale
culturel transfrontalier européen autour de la créativité : « Terres d'imaginaire ». Entre 2012 et 2014,... les deux communes sont ainsi devenues incontournables dans le paysage culturel de leurs métropoles. En effet,......
Communication, Attractivité des territoires, Communes, Culture, Manifestation, Spectacle vivant -
23 déc. 2015 - ref : 34213
Les lauréats 2015 du Prix de l’innovation sociale locale
Dispositif Arc-en-ciel ». Ce service propose aux personnes travaillant en horaires décalés un système... de la gérontologie, afin de mettre en place un évènement culturel ouvert au grand public. « Favoriser la qualité......
Insertion, Accès aux soins, CCAS -
23 juin 2014 - ref : 7342
Remise du Prix 2014 OCIRP Acteurs Économiques et Handicap
au service de la qualité de vie des personnes handicapées ou vieillissantes.... Siemens (Saint-Denis) Ce prix vient récompenser un dispositif « passerelle » permettant... d'assister...
Personnes handicapées, Citoyenneté, Entreprises, Loi handicap de 2005 -
6 janv. 2017 - ref : 45657
Quels sont les critères de qualification des contrats de concession ?
de service public Traditionnellement, la qualification de marchés publics ou de contrats de concession... Si la rémunération du titulaire est garantie, alors le juge considère qu’il y a prix versé et soumission......
Commande publique, Contrat de concession, Délégation de service public (DSP), Réforme du code des marchés publics -
22 févr. 2018 - ref : 62475
Prix TERRITORIA 2018 : lancement des candidatures
collectivités dans leurs multiples domaines de compétences. Le Prix TERRITORIA 2018 s'adresse aux... coopération culturelle (EPCC), mairies d’arrondissement (pour Paris, Lyon et Marseille), centres communaux... . Cette...
Administration, Collectivités territoriales, GRH, Innovation, Pilotage, Prévention des risques -
21 oct. 2014 - ref : 7616
Les Prix de l'innovation sociale locale 2014
(Nord) Le prix dédié aux communes de moins de 5 000 habitants a été décerné au CCAS de Neuf Berquin...
Insertion, Aidants familiaux, CCAS, EPCI -
17 juin 2014 - ref : 2586
Internet : des sites au nom de domaine géographique
de Paris : suivi de chantier (hasardludique.paris, nouveau lieu culturel dans l'ancienne gare... de Saint-Ouen), promotion d'un nouveau site (tourmontparnasse56.paris), nouveau service centré......
Administration, Internet, Marketing territorial, Nouvelles technologies -
10 févr. 2016 - ref : 35450
L’accessibilité des personnes handicapées aux arts et à la culture
la 10e Commission Nationale Culture-Handicap. À cette occasion, elles ont remis le prix « Patrimoines... Accessibilité-Handicap » sera inscrite dans l’appel à projet « Service numérique culturel innovant », qui sera lancé...
Personnes handicapées, Accessibilité, Culture, Numérique

PRIX SERVICE CULTUREL : ressources documentaires
PRIX SERVICE CULTUREL : Administration locale
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8 févr. 2014 - ref : 7141
Les vélos en libre service
organisatrices de transport) pour développer un service de VLS. Les communautés urbaines et d’agglomération... d’offrir un service de location de vélo. L’article 51 précise le cadre de compétence permettant... aux...
vélos en libre service, politique cyclable, services vélo, location, complémentarité, transports collectifs -
23 juil. 2011 - ref : 2071
Diriger un service municipal de la jeunesse : management, gestion administrative et budgétaire, système d’acteurs locaux
Identifier les qualités nécessaires à la direction d’un service jeunesse Diriger un service... de l’action du service repose sur une attention permanente à la solidité des modes décisionnels,... ...
jeunesse, accueil collectif de mineurs, antenne jeunesse, contrat enfance jeunesse, animation, accueil de jeunes -
23 déc. 2011 - ref : 3293
Favoriser l’expression culturelle et artistique des enfants et des adolescents
Les partenariats établis avec le monde culturel du territoire génèrent des collaborations : l’expression... internes qui peuvent être mises en avant au service d’un projet favorisant l’expression culturelle ;......
expression, culture, projet, artistique, artiste -
18 oct. 2017 - ref : 0707
Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles impulsées par l’État
chaque année un dossier très riche, en lien avec le sujet choisi par le jury. Prix : les prix... sont dans un premier temps départementaux, et les gagnants départementaux participent automatiquement aux prix...
culture, Résistance, cinéma, poésie, sciences -
27 sept. 2017 - ref : 9681
Développer les services périscolaires
peut bénéficier d’une aide de la CAF. Celle-ci s’élève à 30 % du prix de revient unitaire du service... de l’éducation prévoit par ailleurs que des activités périscolaires « prolongeant le service...
activités périscolaires, temps périscolaires, PEDT, rythmes scolaires, accueil de loisirs périscolaire -
9 juil. 2014 - ref : 5813
Créer un cimetière intercommunal
du paiement d’un prix de location. La signature par les maires concernés de ce type de convention de mise... et conduire ensemble un projet d’aménagement et de développement économique, écologique, éducatif, culturel...
cimetière intercommunal, création, communauté urbaine, métropole, syndicat intercommunal -
12 déc. 2011 - ref : 3914
Accorder une subvention à une association
par la collectivité territoriale, la vente de terrains à prix minorés ou encore d’une mise à disposition... sanitaire, culturel et scientifique, ainsi qu’à la protection de l’environnement et à l’amélioration du cadre......
subvention, association, contrat d’objectifs, DCRA, politiques publiques, intérêt public local -
25 juin 2016 - ref : 7618
La revitalisation des centres-bourgs et centres-villes
de ces vacances : problèmes de successions ; prix trop élevé ; vétusté avec un coût... en valeur du patrimoine naturel, culturel et architectural Mise en relation de l’offre et de la demande......
centre-ville, centre-bourg, Commissariat général à l’égalité des territoires, diagnostic territorial, projet de territoire, attractivité -
26 nov. 2015 - ref : 2695
Envisager la place de la publicité sur Internet
n’oubliez pas que la communication des collectivités est consacrée comme service public à part entière .... culturel de 16 pages, un trimestriel économique de 48 pages – et un guide pratique qui recense......
insertion publicitaire, achat d’espace publicitaire, kit média, régie publicitaire, stratégie digitale

PRIX SERVICE CULTUREL : Action sociale et solidaire
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15 mai 2014 - ref : 6844
Repérer les signes de danger qui doivent alerter les professionnels des structures d’accueil
insuffisance de revenu, perte d’emploi, déracinement) ; isolement culturel ou social ;... préoccupantes. Ne cherchez pas à tout prix à décider seul ! N’interprétez pas les signes...
maltraitance, souffrance, signe de maltraitance, maltraitance institutionnelle, trouble du développement, trouble du comportement -
31 août 2016 - ref : 0618
Accompagner vers la mobilité
densité démographique, un service de « navettes à la demande » peut aider les habitants.... et le territoire voyages dans les grandes villes (ex. : découverte d’un lieu culturel comme prétexte......
mobilité, déplacements, financement permis, accès transports commun, auto-école sociale -
4 oct. 2014 - ref : 4071
Élaborer un budget d’animation
Attention Dans certains magasins, sites Internet ou catalogues, les prix sont présentés hors taxes.... en discuter avec la direction et le service comptabilité. N’hésitez pas à donner le détail... de vos...
activités, budget prévisionnel, matériel -
29 déc. 2010 - ref : 0252
Travailler avec le secteur associatif
de la commande publique et de la délégation de service public, sont mises en concurrence... sur le même territoire. Cette situation entraîne les conséquences suivantes : perte de marchés, baisse des prix... qualité...
association, économie sociale, ESS, association intermédiaire, entreprise insertion, régie quartier -
23 janv. 2015 - ref : 6767
Créer un relais assistant maternel (RAM)
avec les autres Ram. Prévoir un protocole d’accord pour définir les tâches respectives du service de PMI... de téléphone, de déplacement et de formation. Prestation de service Caf « relais assistants... ...
RAM, création de RAM, information, orientation, accès aux droits -
28 mars 2015 - ref : 8662
Associer les partenaires des MECS à la mise en place de la qualité
des jeunes en les plaçant dans ces structures en contrepartie d’un prix de journée. Or ces modalités de prise... ensemble » et de construction de valeurs partagées au service des jeunes confiés sur un ou des territoires....
évaluation, partenariat, démarche qualité, MECS, confiance, charte de relation -
20 sept. 2012 - ref : 4945
Impulser et piloter l’animation
de chanteurs de musette de toute sorte, d’accordéonistes…, à tous les prix ; pourquoi choisir... de l’animation Commentaires Rappel de la contribution attendue du produit ou du service au sein... Il en va...
animation, stratégie d’animation, partenaires de l’animation -
15 janv. 2014 - ref : 0275
Répondre à un appel d’offres, appel à projets
des subventions ; les marchés publics de services, fournitures et travaux et les « délégations de service... trois prestations : les prestations de service : formation, ramassage d’enfants...
Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet -
26 nov. 2012 - ref : 5282
Organiser une séance de cinéma
des films pour votre EHPAD. Dans le prix de la location, sont compris les droits de diffusions...
film, droit de diffusion, cinéma à domicile, projection

PRIX SERVICE CULTUREL : Marchés publics
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21 sept. 2017 - ref : 9534
Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public
du festival international d’Aix-en-Provence un service public culturel présentant un caractère administratif... des subventions au service public culturel du festival international d’Aix-en-Provence....
prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public -
19 mars 2018 - ref : 0018
Comment qualifier les achats soumis à l’ordonnance relative aux marchés publics ?
de cette acquisition, la collectivité doit verser à son cocontractant un prix . A noter Si le versement... d’un prix constitue la majorité des cas de rémunération du cocontractant, il convient de noter... ...
code des marchés publics, directives communautaires, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, mandataire, achat public -
15 juin 2016 - ref : 0078
CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations
Suis-je prêt à payer le prix afférent à un tel niveau de contrainte ? Cette clause couvre-t-elle... du centre culturel Arthur X... à Djibouti ; qu'en raison des retards ayant affecté la construction...
CCAG, Dérogations, Article 13 du CMP -
17 nov. 2016 - ref : 9526
Les modalités particulières de réception dans les marchés publics de travaux
du décompte général et définitif, préalable obligatoire au paiement du prix du marché, ou plus couramment... il ne peut lui être appliqué de réfaction sur le prix ( CE, 15 novembre 2012, Commune de Dijon , req....
absence de réception, procédure contradictoire, décision de réception, opération préalable, procès-verbal, réception tacite -
25 sept. 2015 - ref : 0179
Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets
d’un chantier La formalisation d’un arrêt de chantier prend la forme d’un ordre de service d’arrêt ,... qui sera par la suite suivi d’un ordre de service de reprise de chantier avec mention des délais restants ( cf.... '>...
travaux, contrat, arrêt, interruption, chantier, ordre de service -
15 nov. 2016 - ref : 9455
Les conditions de validité d’un contrat (3) : l’objet du contrat
Mais ceci est peut-être moins vrai (ou doit être nuancé) s’agissant d’autres contrats, tels les délégations de service... publiques et des personnes chargées d’une mission de service public, s’opposent à ce qu’une autorité......
contrat, conditions de validité, objet du contrat -
18 mai 2012 - ref : 4525
Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de boissons
de leur travail. Les filières de commerce équitable apportent une réponse à ce problème en garantissant des prix... de choix Le prix de l'offre est toujours apprécié, selon les lots, sur la base des quantités annuelles......
Achat public durable, boisson, produit biologique, commerce équitable -
22 déc. 2017 - ref : 6189
Passer un marché de prestations d’intérim
ou de l’accomplissement du service civil ou national, du rappel ou du maintien sous les drapeaux ; 2° ... simple ou des accords-cadres. Dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande, le bordereau de prix... au salaire brut ( cf. '>...
Marchés publics, intérim, travail temporaire -
5 avr. 2018 - ref : 6981
Les principaux leviers de gains sur achats mobilisables lors du dialogue avec les prescripteurs
d'achat public nationale . L’action sur un marché ou sur un prix La négociation La négociation... Le « juste besoin », c’est définir le bon produit ou le bon service à utiliser, pour le bon acte.......
PAA, gains achats, prescripteur, standardisation, variante, bon usage

PRIX SERVICE CULTUREL : Ressources humaines
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9 févr. 2018 - ref : 2211
Recruter un vacataire
à l’acte. En ce sens, la vacation se rapproche plus d’une prestation de service que d’un contrat... qu’ils réalisent sont qualifiées de salaires. Ces sommes devront être versées « après service fait »,......
vacataire, collaborateur occasionnel, agent contractuel, acte déterminé, recrutement, vacation

PRIX SERVICE CULTUREL : Finances et comptabilité
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23 févr. 2018 - ref : 7842
Les services publics industriels et commerciaux
territoriales dispose que les régies créées pour l’exploitation directe d’un service public appliquent... aux régies chargées de l’exploitation d’un service public. Cette harmonisation s’est d’abord concrétisée......
instruction M4, cadre budgétaire, exécution budgétaire -
11 avr. 2017 - ref : 0461
TVA immobilière : construction immobilière
Exemple : construction d’un centre culturel comprenant la bibliothèque municipale (hors champ de la TVA)... à la TVA. Le droit à déduction lié à l’exploitation du centre culturel sera donc également partiel.... ...
TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même -
6 déc. 2017 - ref : 5089
L’inventaire des immobilisations
d’investissement des années passées correspondant au patrimoine encore en service si l’inventaire n’a jamais... d’acquisition Ce coût est l’addition du prix d’achat et des frais accessoires : droits de douane......
inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire -
30 déc. 2013 - ref : 0521
Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation
supprimés par le biais d’une réorganisation du service ou une meilleure répartition des effectifs. Enfin,... afin de ne pas entraîner une dégradation du service (sauf à supprimer le service en question)...
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable -
19 juin 2017 - ref : 0525
Comment mettre en place une démarche de performance ? Les étapes essentielles
de gestion courante (maîtrise des coûts, optimisation des moyens …) et de qualité de service (mesure... éventuelle. Ne cherchez pas à tout prix à être exhaustif et couvrir à travers les indicateurs...
performance, missions, programmes, objectifs, indicateurs, plans d’actions -
20 sept. 2016 - ref : 0413
Connaître la nature juridique des fonds de concours pour bien les utiliser
d’une prestation de service réalisée au sein de l’équipement, mais au fonctionnement direct de l’équipement,... Dans le second cas, la TVA supportée par le maître d’ouvrage constitue bien un élément du prix de l’équipement....
fonds de concours, financements croisés, relations financières entre EPCI et communes membres -
31 mars 2014 - ref : 0355
Percevoir la taxe additionnelle aux droits de mutation
est fixé à 1,20 % du prix du bien cédé, augmenté des charges, le cas échéant, ou de la valeur vénale... Taux de la taxe (appliqué au prix du bien cédé) Principe 1,20 % Mutations à titre...
fonds de péréquation départemental, droits de mutation, station classée de tourisme -
19 juin 2017 - ref : 0323
La cotisation foncière des entreprises (CFE)
de la cotisation minimum sont revalorisés chaque année comme le taux prévisionnel d’évolution des prix...
CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle -
30 déc. 2013 - ref : 0519
Recettes de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation
l’ensemble des usagers du service des ordures ménagères. Elle pourra être justifiée par l’augmentation... Elles sont versées par des entreprises auxquelles la collectivité a confié une mission de service public :...
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

PRIX SERVICE CULTUREL : forum
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Marchés publics 8 juil. 2014
Annonces publicitaires et marchés publics
monsieur-niay-do
Il s'agit d'une prestation de services donnant lieu à paiement d'un prix, donc soumis... à la radio) pour faire l'annonce d'événements culturels ou autres est bien soumis à mise en concurrence...

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SERVICES EXPERTS
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.