29 sept. 2021
La mutualisation des services est devenue une nécessité dans le contexte de maîtrise de la dépense publique locale. En 2010, le constat...
05 juin 2021
Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...
21 juil. 2021
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés :
28 sept. 2021
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la remise d’un prix « Initiatives jeunes » qui récompense des projets innovants à caractère...
05 mars 2012
La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en...
15 oct. 2020
Pour concevoir un projet complexe, ou plus simplement prendre du recul face à une réalité de terrain, une collectivité a besoin de s’entourer des conseils...
23 juil. 2020
Ce formulaire mis à la disposition des acheteurs pour la publicité de leurs marchés est relatif aux services sociaux et autres services spécifiques.
21 févr. 2020
Ce modèle de convention doit être utilisé dans le cadre d’un transfert partiel d’une compétence entre une commune et un EPCI, lorsque la commune,...
17 juin 2021
Pour un acteur culturel, une société coopérative est un moyen d’entreprendre autrement. Son objectif est de mettre l’économie au service...
17 sept. 2014
Ce modèle doit être utilisé en dehors d’un transfert de compétence(s) pour la mise en place d’un service commun entre un EPCI à fiscalité propre (communauté...
17 juin 2021
29 sept. 2021
Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...
18 juin 2021
Dans un secteur réputé à faibles marges, la maîtrise du coût de revient est fondamentale, car de lui dépendront, en grande part, la fixation du prix...
14 janv. 2013
Contrairement à la notation de la plupart des autres critères (valeur technique, qualité de service, etc.), la notation du critère prix est probablement...
28 avr. 2020
Il est quelquefois difficile, pour les intervenants à domicile, de faire face à des imprévus lorsque les services administratifs de l’organisme sont...
15 nov. 2018
Ces trois exemples d’organisation d’un service des publics vous guideront dans l’organisation de votre propre service.
23 juil. 2020
Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 %...
15 oct. 2020
14 nov. 2019
Le Prix TERRITORIA permet de mettre en lumière des initiatives locales exceptionnelles. Cette année, 220 projets ont été présentés au Jury TERRITORIA. Au regard de la qualité des dossiers, le jury a sélectionné 50 lauréats [...]
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14 juin 2013
Avant de passer un marché à bons de commande, vous devez construire une annexe de prix listant tous les types de prestations et de produits nécessaires pour répondre aux besoins de votre entité. Découvrez comment concevoir [...]
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05 juin 2013
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces modifications peuvent avoir un impact [...]
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