PRIX SERVICE CULTUREL

PRIX SERVICE CULTUREL : ressources documentaires

PRIX SERVICE CULTUREL : Ressources humaines

• 9 févr. 2018 - ref : 2211

  Recruter un vacataire

  à l’acte. En ce sens, la vacation se rapproche plus d’une prestation de service que d’un contrat... qu’ils réalisent sont qualifiées de salaires. Ces sommes devront être versées « après service fait »,......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  vacataire, collaborateur occasionnel, agent contractuel, acte déterminé, recrutement, vacation

PRIX SERVICE CULTUREL : Finances et comptabilité

• 23 févr. 2018 - ref : 7842

  Les services publics industriels et commerciaux

  territoriales dispose que les régies créées pour l’exploitation directe d’un service public appliquent... aux régies chargées de l’exploitation d’un service public. Cette harmonisation s’est d’abord concrétisée......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  instruction M4, cadre budgétaire, exécution budgétaire

• 11 avr. 2017 - ref : 0461

  TVA immobilière : construction immobilière

  Exemple : construction d’un centre culturel comprenant la bibliothèque municipale (hors champ de la TVA)... à la TVA. Le droit à déduction lié à l’exploitation du centre culturel sera donc également partiel.... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même

• 30 déc. 2013 - ref : 0521

  Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation

  supprimés par le biais d’une réorganisation du service ou une meilleure répartition des effectifs. Enfin,... afin de ne pas entraîner une dégradation du service (sauf à supprimer le service en question)...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

• 27 juin 2018 - ref : 5089

  L’inventaire des immobilisations

  d’investissement des années passées correspondant au patrimoine encore en service si l’inventaire n’a jamais... d’acquisition Le coût d’acquisition se définit comme la somme du prix d’achat et des frais accessoires.......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire

• 20 sept. 2016 - ref : 0413

  Connaître la nature juridique des fonds de concours pour bien les utiliser

  d’une prestation de service réalisée au sein de l’équipement, mais au fonctionnement direct de l’équipement,... Dans le second cas, la TVA supportée par le maître d’ouvrage constitue bien un élément du prix de l’équipement....

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  fonds de concours, financements croisés, relations financières entre EPCI et communes membres

• 19 juin 2017 - ref : 0525

  Comment mettre en place une démarche de performance ? Les étapes essentielles

  de gestion courante (maîtrise des coûts, optimisation des moyens …) et de qualité de service (mesure... éventuelle.   Ne cherchez pas à tout prix à être exhaustif et couvrir à travers les indicateurs...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, missions, programmes, objectifs, indicateurs, plans d’actions

• 31 mars 2014 - ref : 0355

  Percevoir la taxe additionnelle aux droits de mutation

  est fixé à 1,20 % du prix du bien cédé, augmenté des charges, le cas échéant, ou de la valeur vénale... Taux de la taxe (appliqué au prix du bien cédé) Principe 1,20 % Mutations à titre...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  fonds de péréquation départemental, droits de mutation, station classée de tourisme

• 19 juin 2017 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  de la cotisation minimum sont revalorisés chaque année comme le taux prévisionnel d’évolution des prix...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

• 30 déc. 2013 - ref : 0519

  Recettes de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation

  l’ensemble des usagers du service des ordures ménagères. Elle pourra être justifiée par l’augmentation... Elles sont versées par des entreprises auxquelles la collectivité a confié une mission de service public :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

PRIX SERVICE CULTUREL : Administration locale

• 8 févr. 2014 - ref : 7141

  Les vélos en libre service

  organisatrices de transport) pour développer un service de VLS. Les communautés urbaines et d’agglomération... d’offrir un service de location de vélo. L’article 51 précise le cadre de compétence permettant... aux...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  vélos en libre service, politique cyclable, services vélo, location, complémentarité, transports collectifs

• 23 juil. 2011 - ref : 2071

  Diriger un service municipal de la jeunesse : management, gestion administrative et budgétaire, système d’acteurs locaux

  Identifier les qualités nécessaires à la direction d’un service jeunesse Diriger un service... de l’action du service repose sur une attention permanente à la solidité des modes décisionnels,... ...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  jeunesse, accueil collectif de mineurs, antenne jeunesse, contrat enfance jeunesse, animation, accueil de jeunes

• 23 déc. 2011 - ref : 3293

  Favoriser l’expression culturelle et artistique des enfants et des adolescents

  Les partenariats établis avec le monde culturel du territoire génèrent des collaborations : l’expression... internes qui peuvent être mises en avant au service d’un projet favorisant l’expression culturelle ;......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  expression, culture, projet, artistique, artiste

• 20 déc. 2018 - ref : 0707

  Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles impulsées par l’État

  Prix  : les prix sont dans un premier temps départementaux, et les gagnants départementaux participent... automatiquement aux prix nationaux. Suivi du concours  : le Bulletin officiel prévoit... ...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  culture, Résistance, cinéma, poésie, sciences

• 27 sept. 2017 - ref : 9681

  Développer les services périscolaires

  peut bénéficier d’une aide de la CAF. Celle-ci s’élève à 30 % du prix de revient unitaire du service... de l’éducation prévoit par ailleurs que des activités périscolaires « prolongeant le service...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  activités périscolaires, temps périscolaires, PEDT, rythmes scolaires, accueil de loisirs périscolaire

• 9 juil. 2014 - ref : 5813

  Créer un cimetière intercommunal

  du paiement d’un prix de location. La signature par les maires concernés de ce type de convention de mise... et conduire ensemble un projet d’aménagement et de développement économique, écologique, éducatif, culturel...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  cimetière intercommunal, création, communauté urbaine, métropole, syndicat intercommunal

• 12 déc. 2011 - ref : 3914

  Accorder une subvention à une association

  par la collectivité territoriale, la vente de terrains à prix minorés ou encore d’une mise à disposition... sanitaire, culturel et scientifique, ainsi qu’à la protection de l’environnement et à l’amélioration du cadre......

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  subvention, association, contrat d’objectifs, DCRA, politiques publiques, intérêt public local

• 26 nov. 2015 - ref : 2695

  Envisager la place de la publicité sur Internet

  n’oubliez pas que la communication des collectivités est consacrée comme service public à part entière .... culturel de 16 pages, un trimestriel économique de 48 pages – et un guide pratique qui recense......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  insertion publicitaire, achat d’espace publicitaire, kit média, régie publicitaire, stratégie digitale

• 10 févr. 2015 - ref : 8268

  Accorder une subvention à une association

  par la collectivité territoriale, la vente de terrains à prix minorés, ou encore une mise à disposition de personnels.... les départements et les régions […] concourent au développement économique, social, sanitaire, culturel......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  subvention, association, contrat d’objectifs, DCRA, politiques publiques, intérêt public local

PRIX SERVICE CULTUREL : Action sociale et solidaire

• 15 mai 2014 - ref : 6844

  Repérer les signes de danger qui doivent alerter les professionnels des structures d’accueil

  insuffisance de revenu, perte d’emploi, déracinement) ; isolement culturel ou social ;... préoccupantes. Ne cherchez pas à tout prix à décider seul ! N’interprétez pas les signes...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  maltraitance, souffrance, signe de maltraitance, maltraitance institutionnelle, trouble du développement, trouble du comportement

• 31 août 2016 - ref : 0618

  Accompagner vers la mobilité

  densité démographique, un service de « navettes à la demande » peut aider les habitants.... et le territoire voyages dans les grandes villes (ex. : découverte d’un lieu culturel comme prétexte......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  mobilité, déplacements, financement permis, accès transports commun, auto-école sociale

• 4 oct. 2014 - ref : 4071

  Élaborer un budget d’animation

  Attention Dans certains magasins, sites Internet ou catalogues, les prix sont présentés hors taxes.... en discuter avec la direction et le service comptabilité. N’hésitez pas à donner le détail... de vos...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  activités, budget prévisionnel, matériel

• 29 déc. 2010 - ref : 0252

  Travailler avec le secteur associatif

  de la commande publique et de la délégation de service public, sont mises en concurrence... sur le même territoire. Cette situation entraîne les conséquences suivantes : perte de marchés, baisse des prix... qualité...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  association, économie sociale, ESS, association intermédiaire, entreprise insertion, régie quartier

• 23 janv. 2015 - ref : 6767

  Créer un relais assistant maternel (RAM)

  avec les autres Ram. Prévoir un protocole d’accord pour définir les tâches respectives du service de PMI... de téléphone, de déplacement et de formation. Prestation de service Caf « relais assistants... ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  RAM, création de RAM, information, orientation, accès aux droits

• 20 déc. 2018 - ref : 12667

  La demande d’orientation vers un établissement médico-social pour adultes auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH)

  pour le prix de journée. Du fait de ce double financement, la personne accueillie n’est pas redevable... d’un établissement ou service d’aide par le travail (Esat : cf. '>Accompagner l’usager pour intégrer...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

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• 28 mars 2015 - ref : 8662

  Associer les partenaires des MECS à la mise en place de la qualité

  des jeunes en les plaçant dans ces structures en contrepartie d’un prix de journée. Or ces modalités de prise... ensemble » et de construction de valeurs partagées au service des jeunes confiés sur un ou des territoires....

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  évaluation, partenariat, démarche qualité, MECS, confiance, charte de relation

• 20 sept. 2012 - ref : 4945

  Impulser et piloter l’animation

  de chanteurs de musette de toute sorte, d’accordéonistes…, à tous les prix ; pourquoi choisir... de l’animation Commentaires Rappel de la contribution attendue du produit ou du service au sein... Il en va...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animation, stratégie d’animation, partenaires de l’animation

• 15 janv. 2014 - ref : 0275

  Répondre à un appel d’offres, appel à projets

  des subventions ; les marchés publics de services, fournitures et travaux et les « délégations de service... trois prestations  : les prestations de service  : formation, ramassage d’enfants...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

PRIX SERVICE CULTUREL : Marchés publics

• 21 sept. 2017 - ref : 9534

  Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public

  du festival international d’Aix-en-Provence un service public culturel présentant un caractère administratif... des subventions au service public culturel du festival international d’Aix-en-Provence....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public

• 21 nov. 2018 - ref : 0018

  Comment qualifier les achats soumis à l’ordonnance relative aux marchés publics ?

  à son cocontractant un prix . A noter Si le versement d’un prix constitue la majorité des cas... du cocontractant peut être considérée comme un prix s’il constitue la contrepartie directe de...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  code des marchés publics, directives communautaires, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, mandataire, achat public

• 23 oct. 2018 - ref : 0078

  CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations

  Suis-je prêt à payer le prix afférent à un tel niveau de contrainte ? Cette clause couvre-t-elle... du centre culturel Arthur X... à Djibouti ; qu'en raison des retards ayant affecté la construction...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  CCAG, Dérogations, Article 13 du CMP

• 13 juin 2018 - ref : 10371

  La qualification juridique « discutée » des contrats de mobilier urbain (CMU)

  la fourniture d’un service à la commune pour répondre à ses besoins, moyennant un prix tenant en l’abandon... d’une part, les contrats comportant une ou plusieurs prestations de service en rapport avec...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  activité commerciale, affichage publicitaire, concession, mobilier urbain, risque financier d’exploitation, taxe

• 17 nov. 2016 - ref : 9526

  Les modalités particulières de réception dans les marchés publics de travaux

  du décompte général et définitif, préalable obligatoire au paiement du prix du marché, ou plus couramment... il ne peut lui être appliqué de réfaction sur le prix ( CE, 15 novembre 2012, Commune de Dijon , req....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  absence de réception, procédure contradictoire, décision de réception, opération préalable, procès-verbal, réception tacite

• 25 sept. 2015 - ref : 0179

  Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets

  d’un chantier La formalisation d’un arrêt de chantier prend la forme d’un ordre de service d’arrêt ,... qui sera par la suite suivi d’un ordre de service de reprise de chantier avec mention des délais restants ( cf.... '>...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  travaux, contrat, arrêt, interruption, chantier, ordre de service

• 15 nov. 2016 - ref : 9455

  Les conditions de validité d’un contrat (3) : l’objet du contrat

  Mais ceci est peut-être moins vrai (ou doit être nuancé) s’agissant d’autres contrats, tels les délégations de service... publiques et des personnes chargées d’une mission de service public, s’opposent à ce qu’une autorité......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, conditions de validité, objet du contrat

• 13 juin 2018 - ref : 10370

  Notion et catégories de contrat de mobilier urbain (CMU)

  contemporaine, le mobilier urbain tend à devenir plus esthétique, il a visé originellement à mieux service... qu’il est affecté à l’usage de tous, que parce qu’il l’est au bénéfice de l’exécution d’un service public....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  activité commerciale, affichage publicitaire, concession, domaine privé, domaine public, immeuble par destination

• 5 avr. 2018 - ref : 6981

  Les principaux leviers de gains sur achats mobilisables lors du dialogue avec les prescripteurs

  d'achat public nationale . L’action sur un marché ou sur un prix La négociation La négociation... Le « juste besoin », c’est définir le bon produit ou le bon service à utiliser, pour le bon acte.......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  PAA, gains achats, prescripteur, standardisation, variante, bon usage