# PRIX-SERVICE-CULTUREL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PRIX-SERVICE-CULTUREL » mises à disposition de la fonction publique.

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PRIX-SERVICE-CULTUREL dans les ressources documentaires

Exemple de clauses de prix à insérer dans le CCAP dans le cadre d’un [...]

Cet outil comporte des modèles de clauses relatives à la détermination du prix dans le cadre d’un marché de fournitures de carburants (formule de calcul...

20 févr. 2020

#marché de fournitures de carburants #prix de base #prix du règlement #rabais

Procédure de définition d’une politique culturelle

Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...

23 juil. 2020

#politique culturelle #projet culturel #politique territoriale #schéma culturel

Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés :

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31 juil. 2020

#agent des services hospitaliers qualifié #rémunération #salaire #paie #aides-soignants

Remise d’un prix « Initiatives jeunes »

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la remise d’un prix « Initiatives jeunes » qui récompense des projets innovants à caractère...

05 mars 2012

#jeunesse #prix « initiatives jeunes » #innovation

La charte des valeurs du service civique

La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en...

15 oct. 2020

#service civique #charte des valeurs #engagement #citoyenneté

Les champs de l’ingénierie culturelle

Pour concevoir un projet complexe, ou plus simplement prendre du recul face à une réalité de terrain, une collectivité a besoin de s’entourer des conseils...

23 juil. 2020

#ingénieur culturel #cabinet conseil #bureau d’étude #audit culturel #étude préalable #étude de faisabilité #étude de programmation #diagnostic culturel

Avis de marché pour les services sociaux

Ce formulaire mis à la disposition des acheteurs pour la publicité de leurs marchés est relatif aux services sociaux et autres services spécifiques.

21 févr. 2020

#avis de marché #services sociaux

Présentation de la politique culturelle d’une communauté d’agglomération

Ce modèle est un document de communication qui présente la stratégie de la politique culturelle de l’agglomération. Il présente les grandes lignes de...

21 févr. 2020

#politique culturelle #investissements #accès à la culture #aménagement du territoire #soutien à la création

Créer une entreprise coopérative pour gérer un projet culturel

Pour un acteur culturel, une société coopérative est un moyen d’entreprendre autrement. Son objectif est de mettre l’économie au service...

17 sept. 2014

#économie sociale #entreprise coopérative #ESS #SCOP #SCIC #CAE #UES #URSCOP #CGSCOP #coopérative loi de 1947 #création d’une entreprise coopérative

Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché public de [...]

Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant être insérées dans le CCAP d’un marché public de prestations...

20 févr. 2020

#prix #évaluation #variations #clause butoir #clause de sauvegarde #offres promotionnelles

Modèle d’ordre de service pour prix nouveaux

Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...

09 sept. 2020

#avenant #prix nouveaux #ordre de service #évolution des prix

Calculer le coût de revient des activités de services à la personne

Dans un secteur réputé à faibles marges, la maîtrise du coût de revient est fondamentale, car de lui dépendront, en grande part, la fixation du prix...

14 janv. 2013

#coût de revient #coût horaire de service #coût direct #coût indirect #clé d’imputation #clé de répartition #ventilation des charges #charges directes #charges quasi directes #charges indirectes #charges incorporables #charges non incorporables #charges supplétives

Maîtriser les avantages et inconvénients des méthodes utilisables pour la [...]

Contrairement à la notation de la plupart des autres critères (valeur technique, qualité de service, etc.), la notation du critère prix est probablement...

28 avr. 2020

#analyse des offres #notation des critères #classement des offres #transformation du prix #méthode d’analyse #note #hyperbole #linéaire

L’inspection des établissements et services

Dossier réservé qui fera l’objet d’une prochaine mise à jour.

Assurer la continuité du service dans les services à domicile

Il est quelquefois difficile, pour les intervenants à domicile, de faire face à des imprévus lorsque les services administratifs de l’organisme sont...

15 nov. 2018

#Continuité de service #sécurisation des professionnels #gestion des urgences #agrément qualité

Personnels et missions d’un service des publics

Ces trois exemples d’organisation d’un service des publics vous guideront dans l’organisation de votre propre service.

23 juil. 2020

#médiation culturelle #organisation service médiation #missions service médiation #animateur #conférencier #médiateur #guide #guide conférencier

Le service à temps partiel des enseignants titulaires

Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 %...

15 oct. 2020

#service statutaire #temps partiel #organisation du service #carrière #rémunération

Modèle de schéma de mutualisation des services

Les communes et leur intercommunalité ont obligation de réaliser un schéma de mutualisation des services qui permet d’organiser et de planifier les...

24 mars 2020

#mutualisation #intercommunalité #intégration #transfert de personnel #coopération intercommunale