# PROCEDURE-D-ACHAT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PROCEDURE-D-ACHAT » mises à disposition de la fonction publique.

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PROCEDURE-D-ACHAT dans les ressources documentaires

Fiches de procédures pour la préparation des repas

Les fiches de procédures permettent de respecter toutes les étapes lors de la préparation des repas.

Vous trouverez une fiche procédure...

21 févr. 2020

#repas #goûter #préparation #procédure

Articulation entre procédure disciplinaire et procédure judiciaire (pénale [...]

Il peut arriver qu’un élève soit soumis à une procédure disciplinaire et à une plainte au pénal pour les mêmes faits. Les deux procédures sont indépendantes,...

15 oct. 2020

#procédure disciplinaire #procédure pénale #action civile

Tableau de synthèse explicatif de la carte d’achat

Ce tableau donne un aperçu synthétique des conséquences de l’utilisation de la procédure de la carte d’achat pour l’organisme acheteur, le comptable, et...

20 févr. 2020

#carte d’achat #fournisseur #comptable #organisme acheteur #processus d’achat

Achats en application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 : adapter [...]

Lorsque votre organisme même privé est financé par des fonds publics ou est sous tutelle d’un organisme public, vos achats peuvent être soumis à une...

20 oct. 2015

#ordonnance n° 2005-649 #décret n° 2005-1742

Exemple de procédure de stockage des denrées

La procédure constitue un outil de pilotage de pérennisation de la mise en application de la politique hôtelière. Elle permet de cadrer la prestation....

05 janv. 2021

#sécurité alimentaire #professionnalisation #denrées alimentaires en office

S’assurer de la performance de ses achats en recourant au benchmarking

Le benchmarking est une technique marketing qui consiste à étudier et analyser les techniques de gestion, les modes d'organisation des autres...

27 avr. 2020

#performance des achats #benchmarking #parangonnage #analyse comparative #prix #méthodologie de benchmarking

Tableau général des délais des procédures formalisées

Ce tableau général des délais de réception des candidatures et des offres vous renseigne sur les délais des procédures formalisées qui ne peuvent être...

06 févr. 2019

#délai des procédures formalisées #procédure formalisée

Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour [...]

Exigée par la réglementation, la définition des besoins est la première condition d’un bon achat. Tout comme la détermination des seuils applicables...

10 déc. 2020

#Recensement #Besoins #Nomenclature achat #Seuils des marchés publics

Comment simplifier ponctuellement ses achats en ayant recours [...]

Qu’est-ce qu’une centrale d’achat ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ? Peut-on recourir librement aux services d’une centrale...

08 mai 2019

#centrale d’achat #mutualisation #procédure de passation #référencement #externalisation #UGAP

Modèle de fiche de négociation simplifiée à utiliser dans le cadre de [...]

Cette fiche de négociation simplifiée retrace les échanges avec le pouvoir adjudicateur pour chaque société candidate dans le cadre d’une procédure d’achat...

20 févr. 2020

#procédure d’achat public #négociation

Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, [...]

Après avoir établi votre nomenclature achat, vous devez vérifier très régulièrement que la valeur de vos achats respecte les seuils prévus par le Code...

07 mai 2019

#nomenclature achat #suivi #article 27 #seuils

Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

Votre achat est soumis au Code de la commande publique pour ses dispositions relatives aux marchés publics et vous vous interrogez maintenant sur la...

10 déc. 2020

#Travaux #fournitures #services #marché mixte #crédit-bail #location-vente #location #nature de l’achat #CCAG

Maîtriser les différentes procédures de passation

Les marchés publics sont toujours passés en application du Code de la commande publique (CCP), lequel prévoit des procédures de...

25 sept. 2019

#marchés publics #procédure adaptée #procédure formalisée #procédure négociée

Choisir la procédure la mieux adaptée à son besoin

La performance d’un achat dans le secteur public repose sur une parfaite maîtrise du droit de la commande publique et le choix judicieux de la procédure...

13 janv. 2020

#procédure formalisée #procédure adaptée #négociation #dialogue #appel d'offres

Fiche de procédure en cas de stationnement abusif

La fiche de procédure en cas de stationnement abusif se présente généralement sous la forme de trois feuillets de couleurs distinctes pour assurer...

28 sept. 2020

#Stationnement abusif #procédure d’immobilisation du véhicule

Externaliser ses achats de manière performante

Longtemps considérée comme une démarche « par défaut » ou opportuniste, l’externalisation de ses achats notamment auprès d’une centrale d’achat...

21 juin 2019

#externalisation #centrale d’achat #groupement de commandes #mandataire #consultant

Évolution des besoins en compétences d’une direction des achats

Ce schéma vous présente comment les compétences de la direction des achats lui permettant d’assurer ses missions sont appelées à évoluer à mesure que...

04 déc. 2020

#direction achat #compétence de la direction achat

Choisir une procédure pour les achats de faible montant

La procédure de passation des marchés publics est contraignante. Toutefois, des possibilités de mise en concurrence allégée sont aménagées pour les...

01 oct. 2020

#marché public #petits marchés #seuil #procédure adaptée #procédure négociée #négociation #dispense de formalités #4 000 € HT #90 000 € HT #publicité #dispense de publicité #mise en concurrence

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