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PRODUITS DES DOMAINES ET DES SERVICES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PRODUITS DES DOMAINES ET DES SERVICES » mises à disposition de la fonction publique.

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PRODUITS DES DOMAINES ET DES SERVICES dans les ressources documentaires

Le programme Eurostars

Le programme Eurostars est un programme visant à accompagner et soutenir financièrement et prioritairement les PME innovantes, impliquées...

25 oct. 2016

#aide à l’innovation #aide d’État #Aménagement du territoire #Bpifrance #cluster #cohésion territoriale #développement économique #développement industriel #développement technologique #Espace européen de la recherche #European Research Area Committee #fonds communs de placement dans l’innovation #Fonds européen de développement régional #Fonds européen agricole de développement régional #Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche #Fonds social européen #Horizon 2020 #innovation #investissements d’avenir #jeunes entreprises innovantes #PME #pôle de compétitivité #programme Cosme #programme-cadre de recherche et de développement #programme Eureka #programme Innovation stratégique industrielle #recherche-développement

Mutualisation des services : les autres moyens de mutualisation des services

La mutualisation des services est devenue une nécessité dans le contexte de maîtrise de la dépense publique locale. En 2010, le constat...

05 juin 2021

#gestion locale #intercommunalité #service public #mise à disposition #service unifié #services communs #prestations de services

Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés :

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13 avr. 2021

#agent des services hospitaliers qualifié #rémunération #salaire #paie #aides-soignants

La charte des valeurs du service civique

La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en...

15 oct. 2020

#service civique #charte des valeurs #engagement #citoyenneté

Définir les domaines de participation des enfants

L’objectif de définir les domaines de participation des enfants en établissement d’accueil spécialisé est de repérer les domaines où leur participation...

20 févr. 2020

#protection de l’enfance #participation du mineur #évaluation

Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament

La fiche Cerfa renseigne les rubriques suivantes : patient traité, produit (nom, voie, posologie, début, fin d’indication), effet, gravité, évolution,...

22 déc. 2020

#médicament #effet indésirable #pharmacovigilance

Mettre en place une politique de consommation des produits et services

Le contexte d’optimisation budgétaire conduit à faire de la mise en place d’une politique de consommation en termes de produits et/ou services un enjeu...

15 juin 2020

#exécution du marché #consommation #gains sur achats #système d’informations #politique d’achat

Avis de marché pour les services sociaux

Ce formulaire mis à la disposition des acheteurs pour la publicité de leurs marchés est relatif aux services sociaux et autres services spécifiques.

21 févr. 2020

#avis de marché #services sociaux

Convention de mise à disposition de services à la suite d’un transfert [...]

 

Ce modèle de convention doit être utilisé dans le cadre d’un transfert partiel d’une compétence entre une commune et un EPCI, lorsque la commune,...

17 juin 2021

#convention #mise à disposition #transfert partiel

Convention de mise en place d’un (de) service(s) commun(s)

Ce modèle doit être utilisé en dehors d’un transfert de compétence(s) pour la mise en place d’un service commun entre un EPCI à fiscalité propre (communauté...

17 juin 2021

#convention #service commun #mutualisation

Organisation fonctionnelle d'un service de police municipale

La filière de la police municipale a suivi un essor important tant par l’augmentation de ses prérogatives que par l’implication qu’elle peut avoir dans...

22 nov. 2013

#police municipale #organisation #planification du service

Encadrer les personnels de service

Les personnels ouvriers et techniques au sein des EPLE Textes de référence Code de l'éducation CEDUC  : articles L. 421-13 relatif à la mission des...

05 juil. 2009

Analyser les données de l’activité de votre service de police municipal

Les fonctions de direction et de management dans une police municipale deviennent de plus en plus importantes et stratégiques avec l’extension des domaines...

25 sept. 2017

#tableau de bord #performance #contrôle #résultats #indicateurs

Assurer la continuité du service dans les services à domicile

Il est quelquefois difficile, pour les intervenants à domicile, de faire face à des imprévus lorsque les services administratifs de l’organisme sont...

15 nov. 2018

#Continuité de service #sécurisation des professionnels #gestion des urgences #agrément qualité

Personnels et missions d’un service des publics

Ces trois exemples d’organisation d’un service des publics vous guideront dans l’organisation de votre propre service.

23 juil. 2020

#médiation culturelle #organisation service médiation #missions service médiation #animateur #conférencier #médiateur #guide #guide conférencier

Le service à temps partiel des enseignants titulaires

Les personnels enseignants et d’éducation peuvent, sur leur demande, bénéficier d’un service à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 %...

15 oct. 2020

#service statutaire #temps partiel #organisation du service #carrière #rémunération

Exemple – Fiche de test produit

La fiche de test produit constitue un outil de pilotage préconisé pour la conduite de dégustation d’échantillons de produits lors des consultations....

05 janv. 2021

#évaluation #qualité produits #respect cahier des charges #qualité organoleptique

Guide à l’usage des services chargés de l’application de la loi (Covid-19)

Ce guide, établi en pleine pandémie de Covid-19 par l’agence Interpol, à destination des services de police, est fluide et explicite sur la situation...

27 juin 2021

#Interpol #Transmission #Protection #missions #loi #COVID-19 #recommandations #produits médicaux #fraudes