PROJET ASSOCIATION

PROJET ASSOCIATION : ressources documentaires

PROJET ASSOCIATION : Finances et comptabilité

• 30 mars 2016 - ref : 0436

  Savoir monter un projet européen

  Maîtriser les contours du montage de votre projet La dimension stratégique... de la construction de votre projet Préalablement à toute réponse à un appel à proposition de l’Union européenne,... projet...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  subvention européenne, montage de projet

• 15 sept. 2017 - ref : 0529

  Construire un projet de direction en lien avec une démarche de performance

  Construire un projet de direction en cohérence avec le contrat de performance Important... Pour la lisibilité d’ensemble de la démarche, le projet de direction doit autant que possible être réalisé... Cette...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, direction, contrats, indicateurs, plans d’action

• 13 déc. 2012 - ref : 5470

  Les conventions d’objectifs passés avec des associations

  deux cas de figure : le projet émane de l’association et ne donne pas lieu à une contrepartie... le projet d’action subventionné doit relever de l’initiative privée associative. Le préambule...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  association, convention d’objectifs

• 16 juil. 2019 - ref : 0309

  Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?

  à la création de ce type de structure pour gérer un projet ou mettre en œuvre une action politique spécifique... de la commune (par exemple, association des amis du musée, association des parents d’élèves...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  partenaires, subventions, garanties d’emprunt, contrôle financier, risque financier

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  En tant que collectivité territoriale, vous êtes éligible à l’octroi de telles subventions. Pour soumettre votre projet... d’appels à projet publiés chaque année au Journal officiel de l’Union européenne  : ...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 5 avr. 2016 - ref : 0443

  Subventions européennes et réseaux de villes

  au projet des membres actifs dans le domaine concerné (experts, associations locales, citoyens et groupes... Les autres organisations associées au projet peuvent être des organisations de la société civile à but non...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux de villes, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 30 avr. 2014 - ref : 0430

  Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)

  de l’arrêté du 3 août 2007. Obligation d’études préalables en association avec DDSP, gendarmerie... de l’action doivent mettre en exergue l’intérêt du projet au regard des objectifs prioritaires poursuivis...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FIPD, vidéo-protection, politiques locales de prévention de la délinquance, ACSE

• 20 nov. 2019 - ref : 3929

  Le programme de rénovation urbaine et l’ANRU

  avec les collectivités territoriales. Le projet doit être élaboré avec les habitants et les acteurs de la ville... du projet en charge de négocier et de finaliser le projet avec le préfet de département,...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ANRU, politique de la ville, PNRU

• 30 mars 2016 - ref : 0437

  Savoir utiliser le FEDER

  Construire un projet en lien avec le FEDER La dimension stratégique Vous devez poser les fondations... les principales rubriques du dossier de demande de subvention afin de vous permettre dès la construction du projet......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FEDER, fonds structurels, CRUP

PROJET ASSOCIATION : Santé et sécurité au travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  alcoolisée en cours de grossesse (et même avant, si projet de grossesse) ;... L'association avec des troubles psychologiques plus ou moins graves (dont la schizophrénie) peut précipiter... avec une pathologie ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Les services de santé au travail

  soit d'une association à but non lucratif ayant reçu un agrément pour le secteur médical spécifique réservé aux agents... soit, à défaut, à une association à but non lucratif à laquelle...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Informatisation en santé au travail

  pour ce qui concerne le projet d'introduction de nouvelles technologies et le plan de formation qui en découle (... Le comité d'entreprise est informé et consulté, préalablement à tout projet important...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871371

  Missions du médecin du travail

  d'harmonisation et de proposition d'actions dans le cadre du projet pluriannuel de service) accueille... peuvent avoir pour effet, en association avec des actions de l'équipe pluridisciplinaire, de différer la durée de...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  alcoolisée en cours de grossesse (et même avant, si projet de grossesse) ;... L'association avec des troubles psychologiques plus ou moins graves (dont la schizophrénie) peut précipiter... avec une pathologie ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  d'un non-réveil). Une autre manifestation indirecte de l'état de stress est l'association fréquente... entre le rythme de jour et le rythme de nuit. Enfin, cette association entre travail...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  créateurs du risque ; elle est saisie pour avis sur tout projet de mesure... Les ARS mettent en œuvre le projet régional de santé selon l'article L. 1434-2 du Code...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  RH publiques > Médecine du travail

PROJET ASSOCIATION : Santé

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962785

  Les marchés associant conception, réalisation et exploitation ou maintenance

  sous réserve, naturellement, d’apporter la démonstration du caractère complexe du projet conformément...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962703

  Quelle procédure de passation choisir ?

  énergétique ou des motifs d’ordre technique rend nécessaire l’association de l’entrepreneur aux études... dès lors que le projet relève de la loi nº 85-704 du 12 juillet 1985 156726... l’association...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962602

  Le marché public est un contrat passé avec un opérateur économique public ou privé

  Les actions ou opérations d’aménagement ont pour objet de mettre en œuvre un projet urbain, une politique... européennes, de faux, participation à une association de malfaiteurs, fraude fiscale) ;...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  alcoolisée en cours de grossesse (et même avant, si projet de grossesse) ;... L'association avec des troubles psychologiques plus ou moins graves (dont la schizophrénie) peut précipiter... avec une pathologie ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Les services de santé au travail

  soit d'une association à but non lucratif ayant reçu un agrément pour le secteur médical spécifique réservé aux agents... soit, à défaut, à une association à but non lucratif à laquelle...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Informatisation en santé au travail

  pour ce qui concerne le projet d'introduction de nouvelles technologies et le plan de formation qui en découle (... Le comité d'entreprise est informé et consulté, préalablement à tout projet important...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962602

  Qu’est-ce qu’un marché public ?

  et de ses moyens internes propres et démontrer que le montage juridique et/ou financier du projet...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871371

  Missions du médecin du travail

  d'harmonisation et de proposition d'actions dans le cadre du projet pluriannuel de service) accueille... peuvent avoir pour effet, en association avec des actions de l'équipe pluridisciplinaire, de différer la durée de...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  alcoolisée en cours de grossesse (et même avant, si projet de grossesse) ;... L'association avec des troubles psychologiques plus ou moins graves (dont la schizophrénie) peut précipiter... avec une pathologie ...

  RH publiques > Médecine du travail

PROJET ASSOCIATION : Action sociale et solidaire

• 21 juin 2014 - ref : 0563

  Créer une association déclarée

  Définir le projet associatif La rédaction du projet associatif permet de clarifier l’objectif... de l’association et les moyens nécessaires pour mener à bien ses missions (moyens humains, financiers,... dès lors combien de rumeurs circulent à son sujet. L’ '>...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  créer une association, loi 1901, création association, association intermédiaire, entreprise d’insertion, entreprendre autrement

• 11 sept. 2018 - ref : 11244

  Construire un partenariat de qualité avec une association

  que si les deux (ou plus) parties partagent un même projet et des attentes compatibles. Sur le plan politique,... de votre action : même si une association n’a pas de lien direct avec votre action, vous collaborez...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  réseaux professionnels, partenariat, mécénat, diversification des ressources

• 28 juil. 2018 - ref : 2155

  Travailler avec l’association Cultures du Cœur

  personnel, ce qui peut avoir un impact sur leurs parcours d’insertion. L’association nationale loi 1901... prendre contact avec l’association Cultures du Cœur et obtenir un agrément . Il vous faudra respecter... ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Cultures du cœur, insertion, culture, parentalité, estime de soi, sortie

• 4 mars 2015 - ref : 6140

  Développer un réseau de bénévoles en association d’insertion

  Ils sont multiples : présenter l’association plus avant (valeurs, projet global, missions, place du bénévole,... Définir les besoins de votre association Un bénévole part quand il veut…...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  bénévole, bénévolat, volontariat associatif, réseau de bénévoles, organisation du bénévolat, animer un réseau de bénévoles

• 23 juin 2015 - ref : 6243

  Initier une politique de collecte de dons pour une association

  Estimer la capacité de votre association à partir en campagne de levée de fonds Étudiez (et... Quel est le degré de clarté du projet associatif ? Quel est le degré de motivation de l’instance dirigeante ?......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  collecte de dons, réduction d’impôts, relation donateurs, grand donateur, levée de fonds, mécénat

• 10 févr. 2015 - ref : 0578

  Améliorer l’habitat avec une association du Mouvement PACT

  le Mouvement PACT peut l’accompagner : sur le financement de son projet de rénovation... toutes les sources possibles de financement d’un projet d’amélioration de l’habitat (ANAH, ADEME, caisse de retraite,... ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mouvement PACT, PACT, amélioration habitat, réhabilitation logement, réhabilitation habitat, Rénovation habitat

• ref : dtou7091

  Exemples de critères et d’objectifs communs pour élaborer une convention avec une association

  intégrer. Adaptez ces critères au projet politique de votre CCAS/CIAS et aux impératifs de gestion...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  critères, objectifs, contractualisation, convention, évaluation

• 26 janv. 2015 - ref : 5173

  Soutenir le parcours de VAE de bénévoles et salariés d’association

  officiel du parcours lui aura été présenté et mis en perspective avec son projet professionnel... avec le conseiller pour expliquer son expérience et son projet liés à la VAE. Celui-ci l’aidera à trouver les 2... ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  parcours de VAE, conseil-orientation, livret 1 recevabilité, livret 2 validation, jury de VAE, validation partielle

• ref : dtou2942

  Contrat d’agrément entre une association départementale et Cultures du Cœur

  collectives, billetterie…), vous devrez signer avec l’association Cultures du Cœur un contrat d’agrément... de structure relais départementale. Une fois l’agrément obtenu, le site Internet de l’association...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Cultures du cœur, action d’insertion liée à la culture, contrat d’agrément, association départementale, renouvellement agrément, redevances

PROJET ASSOCIATION : Marchés publics

• 6 avr. 2012 - ref : 3237

  Associer les familles au projet éducatif

  de manière institutionnelle. Famille et projet éducatif La communication avec la famille... peut être introduite comme un objectif au sein du projet éducatif. Exemple : «  Réorganiser l’accueil......

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif

• 25 juil. 2019 - ref : 7249

  Savoir lancer un projet

  Cadrer le projet Le cadrage du projet consiste à en définir les objectifs, les moyens... soit par itération entre le chef de projet et les membres de son équipe sur un temps restreint. Le délai de cadrage......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  gestion de projet, transversalité, pilotage, méthode, déploiement, projet

• 4 déc. 2014 - ref : 3093

  Choisir la localisation du projet

  que la localisation que vous souhaitez pour votre projet est mal choisie ou que vous avez défini un périmètre... liées au projet de construction. Cela suppose que les études préliminaires d’implantation... Si...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  choix, terrain, localisation, projet

• 4 mars 2014 - ref : 7029

  Savoir planifier le processus achat dans la gestion globale d’un projet

  Sensibiliser les acteurs au rôle de la direction achat dans leur projet Cette étape doit être réalisée... et les instances transversales (cadres de pôle, responsables qualité, chefs de projet intervenant... et la...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  délai de passation de marché, gestion de projet, planification de projet, transversalité d’un projet, pilotage de projet

• 29 janv. 2019 - ref : 1681

  Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits issus de l'agriculture biologique

  Présentation du projet d’une cantine bio Mesdames, messieurs, jeunes gens, Nous voulons... pratiquement à l’école. (Développer le projet alimentaire, qui peut consister à proposer un produit bio... Présenter également...

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive

• 18 mai 2012 - ref : 4527

  Les grands principes de la démarche HQE et les principales étapes de la programmation environnementale

  L’origine, ses objectifs et les missions de l’association HQE en France Les impacts générés... et que l’association HQE a été créée en 1996. Elle a été portée entre autres par l’Association des industries,... et soutien »....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  construction publique durable, développement durable, HQE, programmation environnementale, labels internationaux

• 25 janv. 2019 - ref : 11596

  Article L. 2431-1 du Code de la commande publique

  ou d’un projet urbain ou paysager, l’exécution d’un ou plusieurs éléments de la mission définie à l’article L.... d’ordre technique rendent nécessaire l’association de l’entrepreneur aux études de l’ouvrage.  Ce......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  maîtrise d’œuvre, maîtrise d’œuvre privée, missions, conception, réalisation des travaux

• 6 mai 2019 - ref : 3098

  Choisir l’organisation de sa maîtrise d’ouvrage

  préalable ou pré-opérationnelle L’organisation de la maîtrise d’ouvrage du projet : comité... de pilotage du projet (identification de la maîtrise d’ouvrage et des partenaires) ; désignation... d’un chef...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  loi MOP, maître d’ouvrage, assistant au maître d’ouvrage, mandat de maîtrise d’ouvrage, conduite d’opération, organisation

• 24 janv. 2019 - ref : 9299

  Respecter le non-cumul entre conception et réalisation

  et l’exécution des travaux, lorsque les motifs d’ordre technique rendent nécessaire l’association... technique rendent nécessaire l’association de l’entrepreneur aux études de l’ouvrage. Sont concernées... Il n’est...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  maîtrise d’œuvre, missions, cumul de missions, réalisation, conception

PROJET ASSOCIATION : Établissements de santé

• 24 mars 2014 - ref : 4730

  Le projet d’établissement ou de service

  L’obligation d’adopter un projet d’établissement ou de service Dans le secteur hospitalier,... de nombreuses structures sanitaires de droit privé adoptent elles aussi un projet d’établissement ou de service.... ...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  établissements et services sociaux et médico-sociaux, établissement de santé, organisation interne, usager, éthique, orientations stratégiques

• 27 oct. 2012 - ref : 4764

  Élaborer et mettre en œuvre le projet d’accueil et d’accompagnement en établissement médico-social

  Définir les contours du projet d’accueil et d’accompagnement, et sa portée Le projet d’accueil... d’élaborer un projet d’établissement. Les éléments essentiels Plusieurs points : le...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  participation du résident, individualisation des prestations, citoyenneté, consentement, renonciation, admission

• 5 juil. 2016 - ref : 7861

  Les associations de bénévoles à l’hôpital

  au Journal officiel. Attention Le principe fondamental de la liberté d'association permet... ministérielle du 4 octobre 2004 . La conclusion de la convention permet aux membres de l’association... des...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  association, bénévoles, convention, partenariat, autorisations ponctuelles, sanctions

• 12 oct. 2017 - ref : 7812

  Les associations d'usagers du système de santé

  au-delà des principes fondamentaux de la liberté d’association (dont découle l’existence d’associations... modifiée relative au contrat d’association et son décret d’application du 16 août 1901 modifié :... ...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers

• 21 mars 2017 - ref : 10677

  L’union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé (Unaass)

  chaque association d’usagers du système de santé, dans la limite de ses statuts, conserve le droit de représenter... et chaque association conserve une certaine marge de liberté. Missions de l’Unaass Code...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, associations, droits collectifs des usagers

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  d’une association régie par la loi du 1 er  juillet 1901 relative au contrat d’association ou inscrite... d’une association Ce congé est régi par l’article 41-10° du titre IV du statut...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 12 oct. 2017 - ref : 10911

  La maison d’accueil hospitalière

  des conditions sociales des personnes hébergées. Le projet d’accueil fait état des conventions conclues,... gestionnaire de la maison d’accueil spécialisée fait appel à des salariés et/ou à des bénévoles. Le projet......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  maison d’accueil hospitalière, accompagnant, hébergement

• 7 mai 2019 - ref : 9868

  Groupements hospitaliers de territoire

  dans le projet médical partagé du GHT ainsi que dans une convention d’association entre l’établissement support... Conformément au projet régional de santé, les ES mettent en place des permanences...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  groupement hospitalier de territoire (GHT), hôpital, territoire

• 24 févr. 2012 - ref : 4355

  Le bilan de compétences (BC)

  précédemment identifiées pourraient être mises en œuvre et de construire un projet d’évolution... et d’engagement du projet qui permet au bénéficiaire : de prendre connaissance des résultats... de favoriser...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  bilan de compétences, formation, BC

PROJET ASSOCIATION : Ressources humaines

• 29 nov. 2016 - ref : 10271

  Élaborer un projet de service

  Définir le projet de service Le projet de service est le guide et le cadre de référence... le projet de service est un cadre fédérateur tourné vers l'avenir. Il exprime une volonté collective et vise......

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  projet de services, organigramme, réorganisation de service, politique RH, plan d’actions, fiches actions

• 3 mai 2016 - ref : 9658

  Conduire un projet : les acteurs

  et d’expertise, permet déjà de composer les instances du projet et d’identifier les difficultés spécifiques... au projet (par exemple, la nécessité de consulter les instances paritaires doit être prise en compte... à...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  projet, chef de projet, maîtrise d’œuvre, maître d’ouvrage, comité de pilotage, équipe de projet

• 3 mai 2016 - ref : 9650

  Conduire un projet : les obstacles à éviter

  Maîtriser les risques du projet Il est important d’identifier les événements générateurs... ainsi que la nature des risques d’un projet afin de mettre en place des actions de mitigation (atténuation).... de contraintes...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  projet, obstacles, risques, résistance au changement, mitigation

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  d’une association régie par la loi du 1 er  juillet 1901 relative au contrat d’association ou inscrite... d’une association Ce congé est régi par l’article 41-10° du titre IV du statut...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 18 oct. 2011 - ref : 2273

  Installer un intranet de collectivité

  Installer la gouvernance du projet de mise en place d’un portail intranet La mise en place... d’un portail intranet au sein de sa collectivité est un projet éminemment mixte qui fait appel à autant... l’organisation...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  intranet, portail, site, web, communication interne, outils collaboratifs.

• 24 févr. 2012 - ref : 4355

  Le bilan de compétences (BC)

  précédemment identifiées pourraient être mises en œuvre et de construire un projet d’évolution... et d’engagement du projet qui permet au bénéficiaire : de prendre connaissance des résultats... de favoriser...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  bilan de compétences, formation, BC

• 12 oct. 2011 - ref : 2275

  Mettre en place des actions de communication pour le personnel

  Identifier le porteur de projet et les partenaires de l’action de communication interne Une fois l’action... bien identifiée, sa mise en œuvre suppose la désignation d’un chef de projet. Ce chef de projet peut être...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  communication interne, actions de communication, évènements, cérémonies, vœux, noël

• 18 sept. 2018 - ref : 11167

  Les nouveaux concepts managériaux

  Le management de projet Les contraintes budgétaires accrues qui pèsent... de développement plus complexes et plus innovants. Le management par projet est ainsi devenu un mode de gestion... et la classique césure...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management

• 3 mai 2016 - ref : 9696

  Élaborer une stratégie de communication

  Clarifier et partager les finalités du projet La stratégie de communication Une stratégie... est de faire sens, de rassembler autour du projet et, de manière plus primaire, d’expliquer... de votre projet...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  communication, stratégie, plan de communication, journal, campagne de communication

PROJET ASSOCIATION : Administration locale

• 29 juil. 2014 - ref : 7901

  À quoi sert une association foncière urbaine de projet ?

  L’association foncière urbaine de projet (AFUP) est une association foncière urbaine autorisée qui a pour objet... publique. Les propriétaires intéressés à la création d’une association...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  AFUP, foncier, EPCI, acquisition foncière, remembrement, opération d’aménagement

• ref : dtou8099

  Statuts d’une association club d’entreprises

  En complétant ce modèle, vous pourrez définir votre projet de statuts pour l’association du club... d’entreprises. Les notes vous permettront de préciser certaines dispositions. Ce projet devra être validé...

  Accueil > Administration locale > Développement économique local

  association, statuts, club d’entreprises, conseil d’administration

• ref : dtou3213

  Guide de l’association USEP

  une association USEP ; il vise à inscrire l’USEP dans le projet de l’école et dans son ouverture hors temps...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  sport scolaire, vie associative, hors temps scolaire

• 2 sept. 2013 - ref : 6389

  Passer une convention d’objectifs avec une association

  deux cas de figure : le projet émane de l’association et ne donne pas lieu à une contrepartie... le projet d’action subventionné doit relever de l’initiative privée associative. Le préambule...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  association, convention d’objectifs

• 12 déc. 2011 - ref : 3914

  Accorder une subvention à une association

  que l’association a conçu son projet à la demande de la collectivité locale. Une subvention peut-elle... est légal si le projet associatif entre dans les compétences de la collectivité ou s’il...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  subvention, association, contrat d’objectifs, DCRA, politiques publiques, intérêt public local

• 10 févr. 2015 - ref : 8268

  Accorder une subvention à une association

  à ne pas écrire dans la convention que l’association a conçu son projet à la demande de la collectivité locale .... si : le projet associatif entre dans les compétences de la collectivité ;...

  Accueil > Administration locale > Schémas de procédures administratives

  subvention, association, contrat d’objectifs, DCRA, politiques publiques, intérêt public local

• 13 déc. 2011 - ref : 3915

  Contrôler l’usage des subventions par une association

  Demander des documents attestant des résultats de l’activité de l’association L’article... de l’association ou la présence de délégués en qualité d’observateurs lors d’assemblées générales.... Si l’association...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  contrôle, association, surveillance, reversement

• 12 nov. 2014 - ref : 7521

  Comprendre le rôle d’une association foncière urbaine

  une association foncière urbaine ne peut avoir que l’un des objets suivants : le remembrement... de l’association peut comporter la conduite d’actions de toute nature, menées ou prescrites à l’occasion... l’autorisation...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  aménagement, permis de construire, PLU, participations, AFU

• 5 janv. 2012 - ref : 2869

  Le projet d’établissement

  sur l’obligation légale du projet d’établissement, qui définit les modalités particulières de mise en œuvre... des orientations, des objectifs et des programmes nationaux ainsi que du projet académique.Ces modalités......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  autonomie de l’EPLE, projet d’établissement, contrat d’objectifs, conseil pédagogique, conseil d’administration, indicateurs de pilotage