PROJET ASSOCIATION

PROJET ASSOCIATION : ressources documentaires

PROJET ASSOCIATION : Administration locale

• 29 juil. 2014 - ref : 7901

  À quoi sert une association foncière urbaine de projet ?

  L’association foncière urbaine de projet (AFUP) est une association foncière urbaine autorisée qui a pour objet... publique. Les propriétaires intéressés à la création d’une association...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  AFUP, foncier, EPCI, acquisition foncière, remembrement, opération d’aménagement

• ref : dtou3213

  Guide de l’association USEP

  une association USEP ; il vise à inscrire l’USEP dans le projet de l’école et dans son ouverture hors temps...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  sport scolaire, vie associative, hors temps scolaire

• 2 sept. 2013 - ref : 6389

  Passer une convention d’objectifs avec une association

  deux cas de figure : le projet émane de l’association et ne donne pas lieu à une contrepartie... le projet d’action subventionné doit relever de l’initiative privée associative. Le préambule...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  association, convention d’objectifs

• 12 déc. 2011 - ref : 3914

  Accorder une subvention à une association

  que l’association a conçu son projet à la demande de la collectivité locale. Une subvention peut-elle... est légal si le projet associatif entre dans les compétences de la collectivité ou s’il...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  subvention, association, contrat d’objectifs, DCRA, politiques publiques, intérêt public local

• 10 févr. 2015 - ref : 8268

  Accorder une subvention à une association

  à ne pas écrire dans la convention que l’association a conçu son projet à la demande de la collectivité locale .... si : le projet associatif entre dans les compétences de la collectivité ;...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  subvention, association, contrat d’objectifs, DCRA, politiques publiques, intérêt public local

• 13 déc. 2011 - ref : 3915

  Contrôler l’usage des subventions par une association

  Demander des documents attestant des résultats de l’activité de l’association L’article... de l’association ou la présence de délégués en qualité d’observateurs lors d’assemblées générales.... Si l’association...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  contrôle, association, surveillance, reversement

• 12 nov. 2014 - ref : 7521

  Comprendre le rôle d’une association foncière urbaine

  une association foncière urbaine ne peut avoir que l’un des objets suivants : le remembrement... de l’association peut comporter la conduite d’actions de toute nature, menées ou prescrites à l’occasion... l’autorisation...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  aménagement, permis de construire, PLU, participations, AFU

• 5 janv. 2012 - ref : 2869

  Le projet d’établissement

  sur l’obligation légale du projet d’établissement, qui définit les modalités particulières de mise en œuvre... des orientations, des objectifs et des programmes nationaux ainsi que du projet académique.Ces modalités......

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  autonomie de l’EPLE, projet d’établissement, contrat d’objectifs, conseil pédagogique, conseil d’administration, indicateurs de pilotage

• 6 avr. 2012 - ref : 3274

  Décliner le projet éducatif en projet pédagogique

  plus encore qu’ailleurs, il est impensable d’agir sans savoir où l’on va : penser et rédiger un projet éducatif et/ou... Un «  projet  » est un but que l’on se propose d’atteindre, la conception de quelque...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet éducatif, projet pédagogique, participation, cohérence d’équipe

PROJET ASSOCIATION : Établissements de santé

• 24 mars 2014 - ref : 4730

  Le projet d’établissement ou de service

  L’obligation d’adopter un projet d’établissement ou de service Dans le secteur hospitalier,... de nombreuses structures sanitaires de droit privé adoptent elles aussi un projet d’établissement ou de service.... ...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  établissements et services sociaux et médico-sociaux, établissement de santé, organisation interne, usager, éthique, orientations stratégiques

• 27 oct. 2012 - ref : 4764

  Élaborer et mettre en œuvre le projet d’accueil et d’accompagnement en établissement médico-social

  Définir les contours du projet d’accueil et d’accompagnement, et sa portée Le projet d’accueil... d’élaborer un projet d’établissement. Les éléments essentiels Plusieurs points : le...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  participation du résident, individualisation des prestations, citoyenneté, consentement, renonciation, admission

• 5 juil. 2016 - ref : 7861

  Les associations de bénévoles à l’hôpital

  au Journal officiel. Attention Le principe fondamental de la liberté d'association permet... ministérielle du 4 octobre 2004 . La conclusion de la convention permet aux membres de l’association... des...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  association, bénévoles, convention, partenariat, autorisations ponctuelles, sanctions

• 12 oct. 2017 - ref : 7812

  Les associations d'usagers du système de santé

  au-delà des principes fondamentaux de la liberté d’association (dont découle l’existence d’associations... modifiée relative au contrat d’association et son décret d’application du 16 août 1901 modifié :... ...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers

• 21 mars 2017 - ref : 10677

  L’union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé (Unaass)

  chaque association d’usagers du système de santé, dans la limite de ses statuts, conserve le droit de représenter... et chaque association conserve une certaine marge de liberté. Missions de l’Unaass Code...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, associations, droits collectifs des usagers

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  d’une association régie par la loi du 1 er  juillet 1901 relative au contrat d’association ou inscrite... d’une association Ce congé est régi par l’article 41-10° du titre IV du statut...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 12 oct. 2017 - ref : 10911

  La maison d’accueil hospitalière

  des conditions sociales des personnes hébergées. Le projet d’accueil fait état des conventions conclues,... gestionnaire de la maison d’accueil spécialisée fait appel à des salariés et/ou à des bénévoles. Le projet......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  maison d’accueil hospitalière, accompagnant, hébergement

• 24 févr. 2012 - ref : 4355

  Le bilan de compétences (BC)

  précédemment identifiées pourraient être mises en œuvre et de construire un projet d’évolution... et d’engagement du projet qui permet au bénéficiaire : de prendre connaissance des résultats... de favoriser...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  bilan de compétences, formation, BC

• 25 mars 2014 - ref : 4879

  Le droit de l’enfant à un suivi scolaire

  veille à la conclusion d’une convention déterminant les modalités d’intervention de l’association... le projet scolaire défini pour chaque jeune patient. Cet accompagnement est pensé dans une logique... de parcours,...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  mineur, hospitalisation, scolarité, établissement de santé, établissement médico-social, convention

PROJET ASSOCIATION : Action sociale et solidaire

• 21 juin 2014 - ref : 0563

  Créer une association déclarée

  Définir le projet associatif La rédaction du projet associatif permet de clarifier l’objectif... de l’association et les moyens nécessaires pour mener à bien ses missions (moyens humains, financiers,... dès lors combien de rumeurs circulent à son sujet. L’ '>...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  créer une association, loi 1901, création association, association intermédiaire, entreprise d’insertion, entreprendre autrement

• 30 mars 2016 - ref : 2155

  Travailler avec l’association Cultures du Cœur

  personnel, ce qui peut avoir un impact sur leurs parcours d’insertion. L’association nationale loi 1901... culturelles à votre public en insertion, vous devez prendre contact avec l’association « Cultures... ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Cultures du cœur, insertion, culture, parentalité, estime de soi, sortie

• 4 mars 2015 - ref : 6140

  Développer un réseau de bénévoles en association d’insertion

  Ils sont multiples : présenter l’association plus avant (valeurs, projet global, missions, place du bénévole,... Définir les besoins de votre association Un bénévole part quand il veut…...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  bénévole, bénévolat, volontariat associatif, réseau de bénévoles, organisation du bénévolat, animer un réseau de bénévoles

• 23 juin 2015 - ref : 6243

  Initier une politique de collecte de dons pour une association

  Estimer la capacité de votre association à partir en campagne de levée de fonds Étudiez (et... Quel est le degré de clarté du projet associatif ? Quel est le degré de motivation de l’instance dirigeante ?......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  collecte de dons, réduction d’impôts, relation donateurs, grand donateur, levée de fonds, mécénat

• 10 févr. 2015 - ref : 0578

  Améliorer l’habitat avec une association du Mouvement PACT

  le Mouvement PACT peut l’accompagner : sur le financement de son projet de rénovation... toutes les sources possibles de financement d’un projet d’amélioration de l’habitat (ANAH, ADEME, caisse de retraite,... ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Mouvement PACT, PACT, amélioration habitat, réhabilitation logement, réhabilitation habitat, Rénovation habitat

• ref : dtou7091

  Exemples de critères et d’objectifs communs pour élaborer une convention avec une association

  intégrer. Adaptez ces critères au projet politique de votre CCAS/CIAS et aux impératifs de gestion...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  critères, objectifs, contractualisation, convention, évaluation

• 26 janv. 2015 - ref : 5173

  Soutenir le parcours de VAE de bénévoles et salariés d’association

  officiel du parcours lui aura été présenté et mis en perspective avec son projet professionnel... avec le conseiller pour expliquer son expérience et son projet liés à la VAE. Celui-ci l’aidera à trouver les 2... ...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  parcours de VAE, conseil-orientation, livret 1 recevabilité, livret 2 validation, jury de VAE, validation partielle

• ref : dtou2942

  Contrat d’agrément entre une association départementale et Cultures du Cœur

  collectives, billetterie…), vous devrez signer avec l’association « Cultures du Cœur » un contrat d’agrément... de structure relais départementale. Une fois l’agrément obtenu, le site Internet de l’association...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Cultures du cœur, action d’insertion liée à la culture, contrat d’agrément, association départementale, renouvellement agrément, redevances

• 12 avr. 2011 - ref : 1153

  Mettre en place la modulation du temps de travail dans son association

  Pour cela, l’association doit prouver, par un procès-verbal de carence, que leur absence... précitée (en Étape 1), l’association n’est pas censée avoir déjà pris sa décision. Informer les parties... concernées de...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  modulation, mise en place de la modulation, procédure de mise en place, consultation, information, accord de branche modulation

PROJET ASSOCIATION : Marchés publics

• 6 avr. 2012 - ref : 3237

  Associer les familles au projet éducatif

  de manière institutionnelle. Famille et projet éducatif La communication avec la famille... peut être introduite comme un objectif au sein du projet éducatif. Exemple : «  Réorganiser l’accueil......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif

• 15 févr. 2014 - ref : 7249

  Savoir lancer un projet

  Cadrer le projet Le cadrage du projet consiste à définir les objectifs, les moyens... entre le chef de projet et les membres de son équipe sur un temps restreint. Le délai de cadrage... doit être défini...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  gestion de projet, transversalité, pilotage, méthode, déploiement, projet

• 4 déc. 2014 - ref : 3093

  Choisir la localisation du projet

  que la localisation que vous souhaitez pour votre projet est mal choisie ou que vous avez défini un périmètre... liées au projet de construction. Cela suppose que les études préliminaires d’implantation... Si...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  choix, terrain, localisation, projet

• 4 mars 2014 - ref : 7029

  Savoir planifier le processus achat dans la gestion globale d’un projet

  Sensibiliser les acteurs au rôle de la direction achat dans leur projet Cette étape doit être réalisée... et les instances transversales (cadres de pôle, responsables qualité, chefs de projet intervenant... et la...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  délai de passation de marché, gestion de projet, planification de projet, transversalité d’un projet, pilotage de projet

• 31 juil. 2012 - ref : 4908

  Le projet de label dans la « RT Grenelle Environnement 2012 »

  pour le projet de label par rapport à la RT 2012 Après avoir lancé, en 2007, un premier label BBC... l’association Effinergie a travaillé à de nouveaux labels propres à la RT 2012 en adoptant une vision......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiment existant, bâtiment neuf, Grenelle environnement

• 7 nov. 2014 - ref : 1681

  Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits isus de l'agriculture biologique

  Présentation du projet d’une cantine bio Mesdames, messieurs, jeunes gens, Nous voulons... pratiquement à l’école. (Développer le projet alimentaire, qui peut consister à proposer un produit bio... Présenter également...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive

• 18 mai 2012 - ref : 4527

  Les grands principes de la démarche HQE et les principales étapes de la programmation environnementale

  L’origine, ses objectifs et les missions de l’association HQE en France Les impacts générés... et que l’association HQE a été créée en 1996. Elle a été portée entre autres par l’Association des industries,... et soutien »....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  construction publique durable, développement durable, HQE, programmation environnementale, labels internationaux

• 19 mars 2018 - ref : 0018

  Comment qualifier les achats soumis à l’ordonnance relative aux marchés publics ?

  de l'association et ne donne pas lieu à contrepartie directe pour la collectivité publique (…). b) Le projet... à une association Dans certaines circonstances, une subvention versée à une association...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  code des marchés publics, directives communautaires, pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, mandataire, achat public

• 27 juin 2017 - ref : 9299

  Respecter le non-cumul entre conception et réalisation

  et l’exécution des travaux, lorsque les motifs d’ordre technique rendent nécessaire l’association... que lorsque des motifs d’ordre technique rendent nécessaire l’association de l’entrepreneur aux études de l’ouvrage.......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  maîtrise d’œuvre, missions, cumul de missions, réalisation, conception

PROJET ASSOCIATION : Ressources humaines

• 29 nov. 2016 - ref : 10271

  Élaborer un projet de service

  Définir le projet de service Le projet de service est le guide et le cadre de référence... le projet de service est un cadre fédérateur tourné vers l'avenir. Il exprime une volonté collective et vise......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet de services, organigramme, réorganisation de service, politique RH, plan d’actions, fiches actions

• 3 mai 2016 - ref : 9658

  Conduire un projet : les acteurs

  et d’expertise, permet déjà de composer les instances du projet et d’identifier les difficultés spécifiques... au projet (par exemple, la nécessité de consulter les instances paritaires doit être prise en compte... à...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, chef de projet, maîtrise d’œuvre, maître d’ouvrage, comité de pilotage, équipe de projet

• 3 mai 2016 - ref : 9650

  Conduire un projet : les obstacles à éviter

  Maîtriser les risques du projet Il est important d’identifier les événements générateurs... ainsi que la nature des risques d’un projet afin de mettre en place des actions de mitigation (atténuation).... de contraintes...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, obstacles, risques, résistance au changement, mitigation

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  d’une association régie par la loi du 1 er  juillet 1901 relative au contrat d’association ou inscrite... d’une association Ce congé est régi par l’article 41-10° du titre IV du statut...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 18 oct. 2011 - ref : 2273

  Installer un intranet de collectivité

  Installer la gouvernance du projet de mise en place d’un portail intranet La mise en place... d’un portail intranet au sein de sa collectivité est un projet éminemment mixte qui fait appel à autant... l’organisation...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  intranet, portail, site, web, communication interne, outils collaboratifs.

• 24 févr. 2012 - ref : 4355

  Le bilan de compétences (BC)

  précédemment identifiées pourraient être mises en œuvre et de construire un projet d’évolution... et d’engagement du projet qui permet au bénéficiaire : de prendre connaissance des résultats... de favoriser...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  bilan de compétences, formation, BC

• 12 oct. 2011 - ref : 2275

  Mettre en place des actions de communication pour le personnel

  Identifier le porteur de projet et les partenaires de l’action de communication interne Une fois l’action... bien identifiée, sa mise en œuvre suppose la désignation d’un chef de projet. Ce chef de projet peut être...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  communication interne, actions de communication, évènements, cérémonies, vœux, noël

• 3 mai 2016 - ref : 9696

  Élaborer une stratégie de communication

  Clarifier et partager les finalités du projet La stratégie de communication Une stratégie... est de faire sens, de rassembler autour du projet et, de manière plus primaire, d’expliquer... de votre projet...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  communication, stratégie, plan de communication, journal, campagne de communication

• 29 sept. 2017 - ref : 10857

  Développer l’employabilité des agents

  Définir les modalités de pilotage du projet d’employabilité Le projet d’employabilité... de développer les compétences au service du projet de la collectivité tout en contribuant à la sécurisation......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  formation, compétences clés, plan prévisionnel, reconversion, employabilité, réorganisation

PROJET ASSOCIATION : Finances et comptabilité

• 30 mars 2016 - ref : 0436

  Savoir monter un projet européen

  Maîtriser les contours du montage de votre projet La dimension stratégique de la construction... de votre projet Préalablement à toute réponse à un appel à proposition de l’Union européenne,... projet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  subvention européenne, montage de projet

• 15 sept. 2017 - ref : 0529

  Construire un projet de direction en lien avec une démarche de performance

  Construire un projet de direction en cohérence avec le contrat de performance Important... Pour la lisibilité d’ensemble de la démarche, le projet de direction doit autant que possible être réalisé... Cette...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, direction, contrats, indicateurs, plans d’action

• 13 déc. 2012 - ref : 5470

  Les conventions d’objectifs passés avec des associations

  deux cas de figure : le projet émane de l’association et ne donne pas lieu à une contrepartie... le projet d’action subventionné doit relever de l’initiative privée associative. Le préambule...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  association, convention d’objectifs

• 23 avr. 2012 - ref : 3929

  Le programme de rénovation urbaine et l’ANRU

  ou non les subventionnements nécessaires à la réalisation de votre projet de rénovation urbaine. Votre dossier de demande... apparaître les points suivants : la cohérence et la pertinence de votre projet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ANRU, politique de la ville, PNRU

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  En tant que collectivité territoriale, vous êtes éligible à l’octroi de telles subventions. Pour soumettre votre projet... d’appels à projet publiés chaque année au Journal officiel de l’Union européenne  : ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 5 avr. 2016 - ref : 0443

  Subventions européennes et réseaux de villes

  au projet des membres actifs dans le domaine concerné (experts, associations locales, citoyens et groupes... Les autres organisations associées au projet peuvent être des organisations de la société civile à but non...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux de villes, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 30 avr. 2014 - ref : 0422

  Connaître les subventions du conseil régional

  et des aménagements de village. Ingénierie territoriale Permettre aux structures porteuses de projet... identifiées comme pôles de services au sein d’un futur pays dans leur projet de développement... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  conseil régional, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 30 avr. 2014 - ref : 0430

  Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)

  de l’arrêté du 3 août 2007. Obligation d’études préalables en association avec DDSP, gendarmerie... de l’action doivent mettre en exergue l’intérêt du projet au regard des objectifs prioritaires poursuivis...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FIPD, vidéo-protection, politiques locales de prévention de la délinquance, ACSE

• 30 mars 2016 - ref : 0437

  Savoir utiliser le FEDER

  Construire un projet en lien avec le FEDER La dimension stratégique Vous devez poser les fondations... les principales rubriques du dossier de demande de subvention afin de vous permettre dès la construction du projet......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FEDER, fonds structurels, CRUP