Ce contrat d’appui au projet d’entreprise (CAPE) est un contrat écrit par lequel une société ou une association s’engage à fournir aide et assistance...
23 juil. 2020
Le Plan mercredi dans la continuité du projet éducatif de territorial encourage le développement des partenariats avec les associations. Dans le contexte...
21 mars 2019
Au moment de l’élaboration de sa convention avec une association, le CCAS/CIAS doit être le plus précis possible dans les termes du partenariat à développer....
20 févr. 2020
Les associations foncières urbaines sont des associations syndicales constituées entre propriétaires intéressés par l’exécution de certains travaux et...
13 janv. 2022
Les directions des achats sont aujourd’hui de plus en plus au cœur de la stratégie de leur établissement. Elles contribuent bien sûr à son efficience....
25 juil. 2019
L’identification puis la mise en œuvre d’un projet périscolaire tendent souvent à mieux prendre en compte l’enfant, à mieux coordonner...
04 août 2017
Les associations foncières urbaines sont des associations syndicales constituées entre propriétaires intéressés pour l’exécution de certains travaux...
28 juin 2021
En complétant ce modèle, vous pourrez définir votre projet de statuts pour l’association du club d’entreprises. Les notes vous permettront de préciser...
24 nov. 2021
La relation entre développement durable et associations n’est pas évidente même si les associations incarnent les valeurs de citoyenneté et de solidarité...
22 juin 2015
Ce contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape) est un contrat écrit par lequel une société ou une association s’engage à fournir aide et assistance...
25 sept. 2020
20 févr. 2020
Chaque structure d’accueil de la petite enfance a pour obligation de rédiger son projet d’établissement, celui-ci se compose alors du projet social,...
06 mai 2014
L’article 12 de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 vous oblige à réaliser pour une durée de cinq ans un projet d’établissement qui définira...
12 juin 2019
La lettre de mission intervient au moment où est prise la décision de lancer le projet et suppose qu’une étude d’opportunité ait été faite au préalable....
28 sept. 2021
01 mai 2011
Cet outil vous permettra de mettre en place au sein de votre résidence autonomie un modèle type de projet de vie à remplir avec les résidents.
...05 janv. 2021
La famille est une entité complexe aux contours mouvants et aux contenus socioculturels aussi nombreux que variés. Sa définition diffère...
06 avr. 2012
03 mai 2010
10 déc. 2012
Les associations de parents regroupent les parents d'élèves et les représentent dans les instances où elles ont des élus. Elles ont pour objet la défense des intérêts de leurs membres, tant nationalement que localement, [...]
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31 juil. 2013
Structuré à partir du projet éducatif local (PEL) lorsqu'il existe, le projet périscolaire fixe les orientations vers lesquelles l'accueil de l'enfant doit tendre sur tous ces temps « périphériques », autour de l'école. Le projet est d'autant [...]
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21 mars 2014
« Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites fixés par la loi, d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l'élaboration des décisions publiques [...]
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