PROJET DE SERVICE

PROJET DE SERVICE : ressources documentaires

PROJET DE SERVICE : Finances et comptabilité

• 2 avr. 2014 - ref : 6452

  Financer un projet avec une autre collectivité territoriale

  Assurer une participation minimale au financement du projet Depuis l’adoption de la loi... des cofinancements Concernant la règle de la participation minimale au financement d’un projet Il est prévu... inscrites...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  cofinancement, financements croisés, projet, participation minimale, maître d’ouvrage, cumul

• 30 mars 2016 - ref : 0436

  Savoir monter un projet européen

  il donnera lieu à réponse de la Commission européenne ou du service instructeur compétent. Si votre projet... Maîtriser les contours du montage de votre projet La dimension stratégique de la construction......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  subvention européenne, montage de projet

• 15 févr. 2018 - ref : 0406

  Mutualiser un service avec une ou plusieurs autres communes

  En effet, lorsqu’une personne publique rend un service à une autre, ce service doit constituer un marché... public ou une délégation de service public, à l’exception des 3 cas suivants : un...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, intercommunalité, économies, rationalisation, concurrence, principe

• 15 sept. 2017 - ref : 0529

  Construire un projet de direction en lien avec une démarche de performance

  Construire un projet de direction en cohérence avec le contrat de performance Important... Pour la lisibilité d’ensemble de la démarche, le projet de direction doit autant que possible être réalisé... Cette...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, direction, contrats, indicateurs, plans d’action

• 20 nov. 2015 - ref : 9252

  Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre en œuvre la démarche

  concernés pour expliquer le projet de mise à disposition ou de création d’un service commun , traduire... d’un transfert de compétences et en l’absence de transfert de la partie de service communal...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée

• 21 juin 2016 - ref : 9809

  Mutualiser les services ressources

  du service par une professionnalisation accrue. Accompagner le projet de territoire par une organisation... de ce qu’est un service support. À peine trouve-t-on la mention de services « fonctionnels »...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel

• 15 nov. 2016 - ref : 10238

  La mutualisation des services financiers

  à titre d’exemple, un service ou un pôle « Finances », très centralisé ; inversement,... d’autres entités ont un service ou un pôle « Finances » très décentralisé. De plus, certaines entités... pour...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  mutualisation, service financier, budget, comptabilité, expertise, conseil

• 22 juin 2016 - ref : 9253

  Maîtriser le régime de la mise à disposition de services

  Le comité technique devra être consulté pour avis sur le projet de convention et sur la base d’un dossier... de compétences à l’EPCI n’a été que partiel, la commune pouvant en pareil cas conserver tout ou partie du service......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  compétences, mise à disposition, mutualisation, EPCI à fiscalité propre, principe de subsidiarité, intérêt communautaire

• 13 déc. 2012 - ref : 5470

  Les conventions d’objectifs passés avec des associations

  le projet d’action subventionné doit relever de l’initiative privée associative. Le préambule doit justifier... deux cas de figure : le projet émane de l’association et ne donne pas lieu à une contrepartie......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  association, convention d’objectifs

PROJET DE SERVICE : Administration locale

• 19 déc. 2011 - ref : 2717

  Bâtir un projet de service communication

  un nouveau responsable souhaite adapter le projet du service à sa propre vision ou a pour mission de créer... son magazine. Choisir une démarche Bâtir un projet de service communication...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  management, évaluation, concertation, instances de décision, stratégie de communication, conduite de projet

• ref : dtou4698

  Trame possible d’un projet de service

  Cette proposition de trame de projet de service constitue une base à utiliser et à adapter...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet de service, modèle

• ref : dtou7573

  Comparatif entre projet éducatif et projet de service vie scolaire

  de ces deux tableaux montre que le projet de service est un outil permettant de réussir le projet de vie scolaire,... celui-ci étant, à son tour, un outil de réussite des objectifs du projet...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  suivi éducatif, pédagogie, partenariat, projet d’établissement, collège, pilotage

• 20 janv. 2012 - ref : 2939

  Élaborer un projet de service vie scolaire

  Pourquoi un projet de service de la vie scolaire ? Le projet de service est d’abord un outil... Chacun peut s’y référer, notamment en cas de dysfonctionnements ou de conflits. ...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  projet de service, vie scolaire, équipe vie scolaire, encadrement d’équipe, gestion des ressources humaines

• ref : dtou2868

  Contenu d’un projet de service de la vie scolaire

  d’un projet de service vie scolaire....

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  projet de service, vie scolaire

• 8 avr. 2014 - ref : 6822

  Favoriser la créativité de l’équipe au service du projet pédagogique

  pédagogique et au sein du projet pour renouveler la dynamique pédagogique installée. A noter... ce concept dans le projet pédagogique ? La créativité comme processus, non comme résultat... une ambiance créative,...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  émotion, imagination, passion, désir, curiosité, créativité

• 17 sept. 2014 - ref : 7911

  Faire du sport un outil au service du projet éducatif

  Sport et cadre légal de la pratique sportive en ACM La référence au sport dans le projet... pédagogique et le projet d’activité de l’ACM est habituelle, notamment du fait des attentes réglementaires... et éducatives...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet éducatif, cohésion sociale, sport, politique territoriale

• 5 janv. 2012 - ref : 2869

  Le projet d’établissement

  sur l’obligation légale du projet d’établissement, qui définit les modalités particulières de mise en œuvre... des orientations, des objectifs et des programmes nationaux ainsi que du projet académique.Ces modalités......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  autonomie de l’EPLE, projet d’établissement, contrat d’objectifs, conseil pédagogique, conseil d’administration, indicateurs de pilotage

• 7 janv. 2012 - ref : 3740

  La méthodologie de projet

  puisqu’un projet répond généralement à un désir d’évolution, d’amélioration d’une situation.... conditionne la mise en œuvre du projet et permet de chercher à agir sur les causes et non sur les symptômes.... vers un...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  projet, projet d’établissement, projet éducatif de vie scolaire, projet de service vie scolaire, méthodologie de projet, évaluation du projet

PROJET DE SERVICE : Marchés publics

• ref : dtou4950

  Fiche d’avancement de projet

  La fiche d’avancement de projet permet d’alerter le décideur en cas de dépassement de délais,... de ressources insuffisantes ou encore de difficultés diverses (manque de participation d’un service...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  avancement de projet, commande publique durable

• 6 avr. 2012 - ref : 3237

  Associer les familles au projet éducatif

  de manière institutionnelle. Famille et projet éducatif La communication avec la famille... peut être introduite comme un objectif au sein du projet éducatif. Exemple : «  Réorganiser l’accueil......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif

• 4 déc. 2014 - ref : 3093

  Choisir la localisation du projet

  que la localisation que vous souhaitez pour votre projet est mal choisie ou que vous avez défini un périmètre... liées au projet de construction. Cela suppose que les études préliminaires d’implantation... Si...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  choix, terrain, localisation, projet

• 17 janv. 2017 - ref : 10427

  Les frontières de la délégation de service public

  La délégation de service public se distingue d’autres formules contractuelles relevant... de service public et marché public La définition du marché public Un marché public est un contrat... à préciser les frontières...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  concession, délégation de service public, rémunération substantiellement fonction de l’exploitation, risque, subvention, régie intéressée

• 25 sept. 2017 - ref : 9572

  Maîtriser les spécificités du contrat de concession de service

  de concession de service L’acheteur, lorsqu’il souhaite confier à un opérateur économique la réalisation... de service afin de pouvoir choisir entre ces deux types de contrat celui qui est approprié... dont l’entrée...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  marché public de service, concession de service, autorité concédante, concessionnaire, risque financier

• 4 mars 2014 - ref : 7029

  Savoir planifier le processus achat dans la gestion globale d’un projet

  Sensibiliser les acteurs au rôle de la direction achat dans leur projet Cette étape doit être réalisée... et les instances transversales (cadres de pôle, responsables qualité, chefs de projet intervenant... une fiche...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  délai de passation de marché, gestion de projet, planification de projet, transversalité d’un projet, pilotage de projet

• 7 nov. 2014 - ref : 6729

  Opérer une transformation progressive de la commande publique, travailler en mode projet

  de faire évoluer la commande publique autour des enjeux du développement durable. Même si ce projet... cette décision politique formalisée, le projet doit être porté par le haut de la hiérarchie, la direction... générale...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  méthode projet, pilotage, comité opérationnel, comité stratégique, fiche projet, chef de projet

• 11 sept. 2018 - ref : 3108

  Établir la déclaration de projet de travaux (DT) et recueillir les renseignements sur les réseaux

  et des risques (Ineris), gestionnaire du guichet unique. Effectuer la déclaration de projet de travaux... Dès le stade de l’élaboration du projet de travaux, et avant de lancer le dossier de consultation... des entreprises...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  réseaux, DT, DICT, déclaration, travaux urgents

• 31 juil. 2012 - ref : 4908

  Le projet de label dans la « RT Grenelle Environnement 2012 »

  pour le projet de label par rapport à la RT 2012 Après avoir lancé, en 2007, un premier label BBC... techniques. Performance énergétique : lancement du nouveau label Effinergie+ Le projet de label......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiment existant, bâtiment neuf, Grenelle environnement

PROJET DE SERVICE : Ressources humaines

• 29 nov. 2016 - ref : 10271

  Élaborer un projet de service

  Définir le projet de service Le projet de service est le guide et le cadre de référence... le projet de service est un cadre fédérateur tourné vers...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet de services, organigramme, réorganisation de service, politique RH, plan d’actions, fiches actions

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  avec le jeune volontaire, son projet d’accompagnement personnel dans le cadre de sa mission de service... S’approprier la philosophie des services civiques et vérifier sa concordance avec le projet......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 3 mai 2016 - ref : 9658

  Conduire un projet : les acteurs

  et d’expertise, permet déjà de composer les instances du projet et d’identifier les difficultés spécifiques... au projet (par exemple, la nécessité de consulter les instances paritaires doit être prise en compte... à...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, chef de projet, maîtrise d’œuvre, maître d’ouvrage, comité de pilotage, équipe de projet

• ref : dtou7140

  Lettre de mission du chef de projet

  La lettre de mission intervient au moment où est prise la décision de lancer le projet et suppose... a été élaboré. Le chef de projet potentiel est identifié. L’objectif de la lettre de mission est de symboliser......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  lettre de mission, projet, chef de projet

• 13 avr. 2017 - ref : 10696

  Évaluer et capitaliser un projet

  sera définie différemment. Améliorer le pilotage du projet L’évaluation en cours de projet permet :... dysfonctionnements ; de favoriser une compréhension globale du projet partagée...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, évaluation, bonnes pratiques, indicateurs, objectifs, résultats

• 3 mai 2016 - ref : 9722

  Mettre en place un service commun

  à l’EPCI qui gère le service commun s’ils exercent leurs fonctions en totalité dans ce service ;... mis à la disposition de l’EPCI s’ils n’exercent qu’en partie dans le service commun.... Ce n’est qu’à titre...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée

• 17 oct. 2011 - ref : 2182

  Organiser son service RH

  Choisir un mode d’organisation pour le service RH Le mode d’ organisation de la DRH va dépendre... sur des bases claires et acceptées. La création d’un service RH dédié par secteur d’activité Créer... un service...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  activités, organigramme, organisation, fonction RH, service des ressources humaines, missions DRH

• 3 mai 2016 - ref : 9650

  Conduire un projet : les obstacles à éviter

  Maîtriser les risques du projet Il est important d’identifier les événements générateurs... ainsi que la nature des risques d’un projet afin de mettre en place des actions de mitigation (atténuation).... de contraintes...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, obstacles, risques, résistance au changement, mitigation

• 6 mai 2016 - ref : 9762

  Mettre en place une démarche de conduite de projet

  sur les dysfonctionnements puisqu’un projet répond généralement à un désir d’évolution , d’amélioration d’une situation.... à prendre en compte pour l’analyse et le diagnostic. Cadrer le projet La première étape...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, conduite de projet, comité de pilotage, management, accompagnement au changement, mode projet

PROJET DE SERVICE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou1110

  Trame de projet de service d’un SAAD et modalités de révision

  Le contenu du projet du service SAAD n’est pas réglementé ; c’est le porteur de projet,...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAAD, aide et accompagnement à domicile, projet de service, aide aux personnes âgées

• ref : dtou6188

  Comment dynamiser le projet d’établissement ou de service avec un comité de pilotage (Copil)

  Le projet d’établissement ou de service doit s’appuyer sur une méthodologie précise. Un temps... est donc nécessaire. Le recours à un groupe de travail dont la mission est de surveiller le déroulement du projet......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  piloter, projet de service, projet d’établissement, participation au Copil, organiser, animer

• 25 nov. 2011 - ref : 0991

  Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et accompagnement à domicile

  de simple prestataire de service ou opérateur Souvent associatif, le SAAD dispose d’un projet social... Le projet de service du SAAD comporte également un volet propre à chaque...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Conception offre de service, conception accompagnement, accompagnement à domicile, réponse aux besoins, réponse à un cahier des charges, réponse à un appel à projet

• 19 oct. 2017 - ref : 10886

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein de l’Ehpad public

  de la présentation du projet, c’est au service d’accueil que revient l’élaboration du projet détaillé .... volontaire, son projet d’accompagnement personnel dans le cadre de sa mission de service...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  RSE, responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 23 août 2014 - ref : 4136

  Le régime juridique du projet d’établissement

  de la même manière. Car la démarche de projet d’établissement ou de service vous entraîne à mobiliser, à faire... judiciaires. Le projet d’établissement ou de service est combiné...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projet d’établissement, structure juridique, données cadres, évaluation

• 26 janv. 2015 - ref : 7322

  Élaborer le projet de direction

  dans un deuxième temps car les finances sont au service du projet , et non le contraire ( cf .  '>Traduire... téléphoniques, délai de mandatement…) ; les notes de service et procédures internes,...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  stratégie, projet social de territoire, accompagnement au changement, management participatif, objectifs, évaluation

• 22 juin 2015 - ref : 5546

  Élaborer le projet d’établissement

  la définition juridique de service et son numéro FINESS, et à annexer au projet d’établissement.... (élaboration du projet individuel). L’organisation interne de l’offre de service...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  projet, projet d’établissement, parties prenantes, thématiques du projet, validation du projet

• 6 mai 2014 - ref : 7155

  Valoriser sa structure par le projet

  Donner du sens Mobiliser l’équipe sur ses actions Au-delà du projet d’établissement,... sont multiples et il n’existe pas de liste exhaustive : ils dépendent des grandes lignes de votre projet... à un besoin...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  projet, sens, valorisation des compétences, dynamique d’équipe

• 15 juin 2017 - ref : 10742

  Monter son projet de création de CIAS

  au besoin de garantir un service de proximité efficient . Il devient alors un acteur à part entière... d’EPCI. Les niveaux de « maturité » du projet et de réflexion peuvent être très différents.... sur...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  CCAS, CIAS, EPCI, action sociale, intérêt communautaire

PROJET DE SERVICE : Établissements de santé

• 24 mars 2014 - ref : 4730

  Le projet d’établissement ou de service

  L’obligation d’adopter un projet d’établissement ou de service Dans le secteur hospitalier,... professionnelles relatives au projet d’établissement ou de service (« Élaboration,...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  établissements et services sociaux et médico-sociaux, établissement de santé, organisation interne, usager, éthique, orientations stratégiques

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  avec le jeune volontaire, son projet d’accompagnement personnel dans le cadre de sa mission de service... S’approprier la philosophie des services civiques et vérifier sa concordance avec le projet......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 20 févr. 2017 - ref : 10612

  Politique sociale et projet social des établissements

  Le projet social L’obligation pour les établissements publics de santé d’élaborer un projet... d’une certaine « autonomie », il demeure une partie constitutive du projet d’établissement ,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  établissements de santé, politique sociale, projet social

• 31 mars 2014 - ref : 7732

  La gestion par le CNG du dispositif d’engagement du service public

  de service public déposent auprès de l’unité de formation et de recherche de médecine... décrivant leur projet professionnel et les relevés de notes des deux années précédentes et,... sélectionne les candidats autorisés...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  Médecins en formation : étudiants hospitaliers, internes, contrat d’engagement, CNG, ARS

• 7 mars 2012 - ref : 3598

  Quelles sont les obligations statuaires de service des différentes catégories de personnel médical ?

  Les obligations statutaires de service des différentes catégories de personnel médical... les obligations de service dans le cadre de la permanence des soins restent identiques. La définition... des obligations hebdomadaires...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  obligations de service, demi-journée, temps de travail, durée du travail, tableau de service mensuel, quadrimestre

• 27 oct. 2012 - ref : 4764

  Élaborer et mettre en œuvre le projet d’accueil et d’accompagnement en établissement médico-social

  Définir les contours du projet d’accueil et d’accompagnement, et sa portée Le projet d’accueil... et d’accompagnement est un des instruments au service de la démocratie sociale au sein des établissements...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  participation du résident, individualisation des prestations, citoyenneté, consentement, renonciation, admission

• 20 févr. 2018 - ref : 11047

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé

  largement vos offres de missions de service civique , notamment au niveau du territoire du centre... de service civique. Tentez de détecter les « copier-coller » ; plusieurs indices... de sélection se...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

• 23 déc. 2011 - ref : 3622

  Comment nommer et mettre fin aux fonctions d’un responsable de structure médicale, de service ou d’unité fonctionnelle ?

  et un formulaire de '>recueil des propositions du chef de pôle pour nommer un responsable de service ou d’UF .... pour la nomination d’un responsable de service ou d’UF ). Ce dernier doit être également le garant de...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, loi HPST, service, unité fonctionnelle, structure médicale interne, pôle d’activités

• ref : dtou7909

  Délibération du conseil de surveillance relative à l’accueil de services civiques

  Parmi les justificatifs requis lors du dépôt de votre projet en préfecture figure la délibération... en œuvre de votre projet d’accueil de services civiques. ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  service civique, délibération, conseil de surveillance, décision, visas