PROJET DE SERVICE
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Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
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Formation
Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.
PROJET DE SERVICE : actualités
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1 juin 2010 - ref : 6702
L'Anesm publie une recommandation sur l'élaboration du projet d'établissement ou de service
et médico-sociale, le projet d'établissement ou de service constitue « un outil de travail devenu, au fil... d'établissement, de service et de projet ; mettre en évidence la...
Sanitaire et social, Anesm -
27 sept. 2017 - ref : 56586
Le service civique, "priorité réaffirmée" du gouvernement dans le projet de budget 2018
et garantit la "pérennisation" du service civique, selon le dossier de presse distribué par Bercy.... le service civique permet aux 16-25 ans (30 ans pour les personnes handicapées) d'effectuer une mission... de service...
Jeunesse, Citoyenneté, Engagement, Service civique, Volontariat -
23 janv. 2015 - ref : 7726
Vers une révision du projet de loi santé
(DGOS), sont chargés de finaliser l'article du projet de loi relatif au service public... du projet de loi de santé. Chacun associera des représentants des professionnels......
Santé, Loi Santé -
17 oct. 2014 - ref : 7608
Présentation du projet de loi de santé
son projet de loi de santé. S'inscrivant dans le prolongement de la stratégie... prêt à affronter les défis du XXIe siècle ». « Le projet de loi présente......
Enfance et famille, Accès aux soins, Open data -
27 sept. 2013 - ref : 9904
Présentation du projet de budget pour 2014
% l'an prochain, le projet de budget 2014 est « un budget au service... ont présenté, au Conseil des ministres du 25 septembre, le projet de loi......
Finances locales, Budget -
24 sept. 2010 - ref : 10784
Vers un nouveau projet de dématérialisation des actes
Initié par l'académie de Lille, le projet national Dém' Act associe sept académies : Créteil,... du processus, télécharger Objectif établissement sur le site de la DAF Le projet « Dém' Act » est détaillé...
Éducation -
22 avr. 2014 - ref : 7184
Que va devenir le projet de loi autonomie?
de ces changements sur le devenir du projet de loi sur l'adaptation de la société... avant le remaniement. Cela n'a pas été le cas. Le projet de loi ne figurait...
Personnes âgées, Dépendance, Perte d'autonomie -
12 févr. 2015 - ref : 3174
Lancer un projet d'urbanisme durable
Les élus qui souhaitent lancer un projet d'aménagement urbain durable peuvent s'appuyer sur un guide2... de développement durable. Le projet doit également s'articuler avec les infrastructures et les équipements... Durant...
Urbanisme, Aménagement du territoire, Document d'urbanisme, Environnement -
28 déc. 2017 - ref : 60246
Un robot au service des enfants avec autisme
expérimentation s’inscrit dans le cadre d’un projet porté par Nexem, en partenariat avec la start-up... des personnes handicapées. Le projet s’appuie sur l’expertise scientifique du CERPPS, laboratoire...
Personnes handicapées, Autisme, Loi handicap de 2005, Troubles des apprentissages

PROJET DE SERVICE : ressources documentaires
PROJET DE SERVICE : Finances et comptabilité
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2 avr. 2014 - ref : 6452
Financer un projet avec une autre collectivité territoriale
Assurer une participation minimale au financement du projet Depuis l’adoption de la loi... des cofinancements Concernant la règle de la participation minimale au financement d’un projet Il est prévu... inscrites...
cofinancement, financements croisés, projet, participation minimale, maître d’ouvrage, cumul -
30 mars 2016 - ref : 0436
Savoir monter un projet européen
il donnera lieu à réponse de la Commission européenne ou du service instructeur compétent. Si votre projet... Maîtriser les contours du montage de votre projet La dimension stratégique de la construction......
subvention européenne, montage de projet -
15 févr. 2018 - ref : 0406
Mutualiser un service avec une ou plusieurs autres communes
En effet, lorsqu’une personne publique rend un service à une autre, ce service doit constituer un marché... public ou une délégation de service public, à l’exception des 3 cas suivants : un...
mutualisation, intercommunalité, économies, rationalisation, concurrence, principe -
15 sept. 2017 - ref : 0529
Construire un projet de direction en lien avec une démarche de performance
Construire un projet de direction en cohérence avec le contrat de performance Important... Pour la lisibilité d’ensemble de la démarche, le projet de direction doit autant que possible être réalisé... Cette...
performance, direction, contrats, indicateurs, plans d’action -
20 nov. 2015 - ref : 9252
Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre en œuvre la démarche
concernés pour expliquer le projet de mise à disposition ou de création d’un service commun , traduire... d’un transfert de compétences et en l’absence de transfert de la partie de service communal...
mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée -
21 juin 2016 - ref : 9809
Mutualiser les services ressources
du service par une professionnalisation accrue. Accompagner le projet de territoire par une organisation... de ce qu’est un service support. À peine trouve-t-on la mention de services « fonctionnels »...
mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel -
15 nov. 2016 - ref : 10238
La mutualisation des services financiers
à titre d’exemple, un service ou un pôle « Finances », très centralisé ; inversement,... d’autres entités ont un service ou un pôle « Finances » très décentralisé. De plus, certaines entités... pour...
mutualisation, service financier, budget, comptabilité, expertise, conseil -
22 juin 2016 - ref : 9253
Maîtriser le régime de la mise à disposition de services
Le comité technique devra être consulté pour avis sur le projet de convention et sur la base d’un dossier... de compétences à l’EPCI n’a été que partiel, la commune pouvant en pareil cas conserver tout ou partie du service......
compétences, mise à disposition, mutualisation, EPCI à fiscalité propre, principe de subsidiarité, intérêt communautaire -
13 déc. 2012 - ref : 5470
Les conventions d’objectifs passés avec des associations
le projet d’action subventionné doit relever de l’initiative privée associative. Le préambule doit justifier... deux cas de figure : le projet émane de l’association et ne donne pas lieu à une contrepartie......
association, convention d’objectifs

PROJET DE SERVICE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou1110
Trame de projet de service d’un SAAD et modalités de révision
Le contenu du projet du service SAAD n’est pas réglementé ; c’est le porteur de projet,...
SAAD, aide et accompagnement à domicile, projet de service, aide aux personnes âgées -
ref : dtou6188
Comment dynamiser le projet d’établissement ou de service avec un comité de pilotage (Copil)
Le projet d’établissement ou de service doit s’appuyer sur une méthodologie précise. Un temps... est donc nécessaire. Le recours à un groupe de travail dont la mission est de surveiller le déroulement du projet......
piloter, projet de service, projet d’établissement, participation au Copil, organiser, animer -
25 nov. 2011 - ref : 0991
Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et accompagnement à domicile
de simple prestataire de service ou opérateur Souvent associatif, le SAAD dispose d’un projet social... Le projet de service du SAAD comporte également un volet propre à chaque...
Conception offre de service, conception accompagnement, accompagnement à domicile, réponse aux besoins, réponse à un cahier des charges, réponse à un appel à projet -
19 oct. 2017 - ref : 10886
Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein de l’Ehpad public
de la présentation du projet, c’est au service d’accueil que revient l’élaboration du projet détaillé .... volontaire, son projet d’accompagnement personnel dans le cadre de sa mission de service...
RSE, responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté -
23 août 2014 - ref : 4136
Le régime juridique du projet d’établissement
de la même manière. Car la démarche de projet d’établissement ou de service vous entraîne à mobiliser, à faire... judiciaires. Le projet d’établissement ou de service est combiné...
projet d’établissement, structure juridique, données cadres, évaluation -
26 janv. 2015 - ref : 7322
Élaborer le projet de direction
dans un deuxième temps car les finances sont au service du projet , et non le contraire ( cf . '>Traduire... téléphoniques, délai de mandatement…) ; les notes de service et procédures internes,...
stratégie, projet social de territoire, accompagnement au changement, management participatif, objectifs, évaluation -
22 juin 2015 - ref : 5546
Élaborer le projet d’établissement
la définition juridique de service et son numéro FINESS, et à annexer au projet d’établissement.... (élaboration du projet individuel). L’organisation interne de l’offre de service...
projet, projet d’établissement, parties prenantes, thématiques du projet, validation du projet -
6 mai 2014 - ref : 7155
Valoriser sa structure par le projet
Donner du sens Mobiliser l’équipe sur ses actions Au-delà du projet d’établissement,... sont multiples et il n’existe pas de liste exhaustive : ils dépendent des grandes lignes de votre projet... à un besoin...
projet, sens, valorisation des compétences, dynamique d’équipe -
15 juin 2017 - ref : 10742
Monter son projet de création de CIAS
au besoin de garantir un service de proximité efficient . Il devient alors un acteur à part entière... d’EPCI. Les niveaux de « maturité » du projet et de réflexion peuvent être très différents.... sur...
CCAS, CIAS, EPCI, action sociale, intérêt communautaire

PROJET DE SERVICE : Marchés publics
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ref : dtou4950
Fiche d’avancement de projet
La fiche d’avancement de projet permet d’alerter le décideur en cas de dépassement de délais,... de ressources insuffisantes ou encore de difficultés diverses (manque de participation d’un service...
avancement de projet, commande publique durable -
6 avr. 2012 - ref : 3237
Associer les familles au projet éducatif
de manière institutionnelle. Famille et projet éducatif La communication avec la famille... peut être introduite comme un objectif au sein du projet éducatif. Exemple : « Réorganiser l’accueil......
famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif -
4 déc. 2014 - ref : 3093
Choisir la localisation du projet
que la localisation que vous souhaitez pour votre projet est mal choisie ou que vous avez défini un périmètre... liées au projet de construction. Cela suppose que les études préliminaires d’implantation... Si...
choix, terrain, localisation, projet -
17 janv. 2017 - ref : 10427
Les frontières de la délégation de service public
La délégation de service public se distingue d’autres formules contractuelles relevant... de service public et marché public La définition du marché public Un marché public est un contrat... à préciser les frontières...
concession, délégation de service public, rémunération substantiellement fonction de l’exploitation, risque, subvention, régie intéressée -
25 sept. 2017 - ref : 9572
Maîtriser les spécificités du contrat de concession de service
de concession de service L’acheteur, lorsqu’il souhaite confier à un opérateur économique la réalisation... de service afin de pouvoir choisir entre ces deux types de contrat celui qui est approprié... dont l’entrée...
marché public de service, concession de service, autorité concédante, concessionnaire, risque financier -
4 mars 2014 - ref : 7029
Savoir planifier le processus achat dans la gestion globale d’un projet
Sensibiliser les acteurs au rôle de la direction achat dans leur projet Cette étape doit être réalisée... et les instances transversales (cadres de pôle, responsables qualité, chefs de projet intervenant... une fiche...
délai de passation de marché, gestion de projet, planification de projet, transversalité d’un projet, pilotage de projet -
7 nov. 2014 - ref : 6729
Opérer une transformation progressive de la commande publique, travailler en mode projet
de faire évoluer la commande publique autour des enjeux du développement durable. Même si ce projet... cette décision politique formalisée, le projet doit être porté par le haut de la hiérarchie, la direction... générale...
méthode projet, pilotage, comité opérationnel, comité stratégique, fiche projet, chef de projet -
11 sept. 2018 - ref : 3108
Établir la déclaration de projet de travaux (DT) et recueillir les renseignements sur les réseaux
et des risques (Ineris), gestionnaire du guichet unique. Effectuer la déclaration de projet de travaux... Dès le stade de l’élaboration du projet de travaux, et avant de lancer le dossier de consultation... des entreprises...
réseaux, DT, DICT, déclaration, travaux urgents -
31 juil. 2012 - ref : 4908
Le projet de label dans la « RT Grenelle Environnement 2012 »
pour le projet de label par rapport à la RT 2012 Après avoir lancé, en 2007, un premier label BBC... techniques. Performance énergétique : lancement du nouveau label Effinergie+ Le projet de label......
réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiment existant, bâtiment neuf, Grenelle environnement

PROJET DE SERVICE : Établissements de santé
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24 mars 2014 - ref : 4730
Le projet d’établissement ou de service
L’obligation d’adopter un projet d’établissement ou de service Dans le secteur hospitalier,... professionnelles relatives au projet d’établissement ou de service (« Élaboration,...
établissements et services sociaux et médico-sociaux, établissement de santé, organisation interne, usager, éthique, orientations stratégiques -
20 févr. 2018 - ref : 11048
Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé
avec le jeune volontaire, son projet d’accompagnement personnel dans le cadre de sa mission de service... S’approprier la philosophie des services civiques et vérifier sa concordance avec le projet......
responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté -
20 févr. 2017 - ref : 10612
Politique sociale et projet social des établissements
Le projet social L’obligation pour les établissements publics de santé d’élaborer un projet... d’une certaine « autonomie », il demeure une partie constitutive du projet d’établissement ,...
établissements de santé, politique sociale, projet social -
31 mars 2014 - ref : 7732
La gestion par le CNG du dispositif d’engagement du service public
de service public déposent auprès de l’unité de formation et de recherche de médecine... décrivant leur projet professionnel et les relevés de notes des deux années précédentes et,... sélectionne les candidats autorisés...
Médecins en formation : étudiants hospitaliers, internes, contrat d’engagement, CNG, ARS -
7 mars 2012 - ref : 3598
Quelles sont les obligations statuaires de service des différentes catégories de personnel médical ?
Les obligations statutaires de service des différentes catégories de personnel médical... les obligations de service dans le cadre de la permanence des soins restent identiques. La définition... des obligations hebdomadaires...
obligations de service, demi-journée, temps de travail, durée du travail, tableau de service mensuel, quadrimestre -
27 oct. 2012 - ref : 4764
Élaborer et mettre en œuvre le projet d’accueil et d’accompagnement en établissement médico-social
Définir les contours du projet d’accueil et d’accompagnement, et sa portée Le projet d’accueil... et d’accompagnement est un des instruments au service de la démocratie sociale au sein des établissements...
participation du résident, individualisation des prestations, citoyenneté, consentement, renonciation, admission -
20 févr. 2018 - ref : 11047
Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé
largement vos offres de missions de service civique , notamment au niveau du territoire du centre... de service civique. Tentez de détecter les « copier-coller » ; plusieurs indices... de sélection se...
responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa -
23 déc. 2011 - ref : 3622
Comment nommer et mettre fin aux fonctions d’un responsable de structure médicale, de service ou d’unité fonctionnelle ?
et un formulaire de '>recueil des propositions du chef de pôle pour nommer un responsable de service ou d’UF .... pour la nomination d’un responsable de service ou d’UF ). Ce dernier doit être également le garant de...
praticien hospitalier, loi HPST, service, unité fonctionnelle, structure médicale interne, pôle d’activités -
ref : dtou7909
Délibération du conseil de surveillance relative à l’accueil de services civiques
Parmi les justificatifs requis lors du dépôt de votre projet en préfecture figure la délibération... en œuvre de votre projet d’accueil de services civiques. ...
service civique, délibération, conseil de surveillance, décision, visas

PROJET DE SERVICE : Ressources humaines
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29 nov. 2016 - ref : 10271
Élaborer un projet de service
Définir le projet de service Le projet de service est le guide et le cadre de référence... le projet de service est un cadre fédérateur tourné vers...
projet de services, organigramme, réorganisation de service, politique RH, plan d’actions, fiches actions -
20 févr. 2018 - ref : 11048
Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé
avec le jeune volontaire, son projet d’accompagnement personnel dans le cadre de sa mission de service... S’approprier la philosophie des services civiques et vérifier sa concordance avec le projet......
responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté -
3 mai 2016 - ref : 9658
Conduire un projet : les acteurs
et d’expertise, permet déjà de composer les instances du projet et d’identifier les difficultés spécifiques... au projet (par exemple, la nécessité de consulter les instances paritaires doit être prise en compte... à...
projet, chef de projet, maîtrise d’œuvre, maître d’ouvrage, comité de pilotage, équipe de projet -
ref : dtou7140
Lettre de mission du chef de projet
La lettre de mission intervient au moment où est prise la décision de lancer le projet et suppose... a été élaboré. Le chef de projet potentiel est identifié. L’objectif de la lettre de mission est de symboliser......
lettre de mission, projet, chef de projet -
13 avr. 2017 - ref : 10696
Évaluer et capitaliser un projet
sera définie différemment. Améliorer le pilotage du projet L’évaluation en cours de projet permet :... dysfonctionnements ; de favoriser une compréhension globale du projet partagée...
projet, évaluation, bonnes pratiques, indicateurs, objectifs, résultats -
3 mai 2016 - ref : 9722
Mettre en place un service commun
à l’EPCI qui gère le service commun s’ils exercent leurs fonctions en totalité dans ce service ;... mis à la disposition de l’EPCI s’ils n’exercent qu’en partie dans le service commun.... Ce n’est qu’à titre...
mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, gestion unifiée -
17 oct. 2011 - ref : 2182
Organiser son service RH
Choisir un mode d’organisation pour le service RH Le mode d’ organisation de la DRH va dépendre... sur des bases claires et acceptées. La création d’un service RH dédié par secteur d’activité Créer... un service...
activités, organigramme, organisation, fonction RH, service des ressources humaines, missions DRH -
3 mai 2016 - ref : 9650
Conduire un projet : les obstacles à éviter
Maîtriser les risques du projet Il est important d’identifier les événements générateurs... ainsi que la nature des risques d’un projet afin de mettre en place des actions de mitigation (atténuation).... de contraintes...
projet, obstacles, risques, résistance au changement, mitigation -
6 mai 2016 - ref : 9762
Mettre en place une démarche de conduite de projet
sur les dysfonctionnements puisqu’un projet répond généralement à un désir d’évolution , d’amélioration d’une situation.... à prendre en compte pour l’analyse et le diagnostic. Cadrer le projet La première étape...
projet, conduite de projet, comité de pilotage, management, accompagnement au changement, mode projet

PROJET DE SERVICE : Administration locale
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19 déc. 2011 - ref : 2717
Bâtir un projet de service communication
un nouveau responsable souhaite adapter le projet du service à sa propre vision ou a pour mission de créer... son magazine. Choisir une démarche Bâtir un projet de service communication...
management, évaluation, concertation, instances de décision, stratégie de communication, conduite de projet -
ref : dtou4698
Trame possible d’un projet de service
Cette proposition de trame de projet de service constitue une base à utiliser et à adapter...
projet de service, modèle -
ref : dtou7573
Comparatif entre projet éducatif et projet de service vie scolaire
de ces deux tableaux montre que le projet de service est un outil permettant de réussir le projet de vie scolaire,... celui-ci étant, à son tour, un outil de réussite des objectifs du projet...
suivi éducatif, pédagogie, partenariat, projet d’établissement, collège, pilotage -
20 janv. 2012 - ref : 2939
Élaborer un projet de service vie scolaire
Pourquoi un projet de service de la vie scolaire ? Le projet de service est d’abord un outil... Chacun peut s’y référer, notamment en cas de dysfonctionnements ou de conflits. ...
projet de service, vie scolaire, équipe vie scolaire, encadrement d’équipe, gestion des ressources humaines -
ref : dtou2868
Contenu d’un projet de service de la vie scolaire
d’un projet de service vie scolaire....
projet de service, vie scolaire -
17 sept. 2014 - ref : 7911
Faire du sport un outil au service du projet éducatif
Sport et cadre légal de la pratique sportive en ACM La référence au sport dans le projet... pédagogique et le projet d’activité de l’ACM est habituelle, notamment du fait des attentes réglementaires... et éducatives...
projet éducatif, cohésion sociale, sport, politique territoriale -
8 avr. 2014 - ref : 6822
Favoriser la créativité de l’équipe au service du projet pédagogique
pédagogique et au sein du projet pour renouveler la dynamique pédagogique installée. A noter... ce concept dans le projet pédagogique ? La créativité comme processus, non comme résultat... une ambiance créative,...
émotion, imagination, passion, désir, curiosité, créativité -
5 janv. 2012 - ref : 2869
Le projet d’établissement
sur l’obligation légale du projet d’établissement, qui définit les modalités particulières de mise en œuvre... des orientations, des objectifs et des programmes nationaux ainsi que du projet académique.Ces modalités......
autonomie de l’EPLE, projet d’établissement, contrat d’objectifs, conseil pédagogique, conseil d’administration, indicateurs de pilotage -
7 janv. 2012 - ref : 3740
La méthodologie de projet
puisqu’un projet répond généralement à un désir d’évolution, d’amélioration d’une situation.... conditionne la mise en œuvre du projet et permet de chercher à agir sur les causes et non sur les symptômes.... vers un...
projet, projet d’établissement, projet éducatif de vie scolaire, projet de service vie scolaire, méthodologie de projet, évaluation du projet

PROJET DE SERVICE : forum
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Événements Weka 15 nov. 2013
Conférence en ligne consacrée au projet de loi ALUR
L'équipe Weka
courant septembre, le texte du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi... éléments clés de ce projet de loi pour les services des collectivités, inscrivez-vous rapidement...
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Événements Weka 22 oct. 2013
Conférence en ligne consacrée au projet de loi ALUR
L'équipe Weka
courant septembre, le texte du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi... éléments clés de ce projet de loi pour les services des collectivités, inscrivez-vous rapidement...
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Événements Weka 14 nov. 2013
Conférence en ligne consacrée au projet de loi ALUR
L'équipe Weka
courant septembre, le texte du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi... éléments clés de ce projet de loi pour les services des collectivités, inscrivez-vous rapidement...

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