PROJET RURAL

PROJET RURAL : ressources documentaires

PROJET RURAL : Finances et comptabilité

• 22 mars 2018 - ref : 0388

  La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

  ou de participations pour financer (article L. 2334-36 du CGCT) : des projets d’investissements ;... des projets dans les domaines économique, social, environnemental et touristique ; des projets......

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  DETR, dotation

• 30 mars 2016 - ref : 0439

  Savoir utiliser le FEADER

  et du programme de développement rural régional. Élaborez un projet dont les dimensions stratégiques,... Le développement rural procédant d’une approche globale et coordonnée des territoires ruraux...

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  FEADER, PAC, PDR, PDRH

• 5 juil. 2016 - ref : 0486

  Rationaliser sa politique foncière et immobilière

  terrains ; la société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) qui améliore la structure... à une personne publique de réaliser un projet d’aménagement d’intérêt général ou d’acquérir des propriétés...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  directives territoriales d’aménagement, SCOT, PLU, programme local de l’habitat, COS, associations foncières urbaines

• 25 juin 2016 - ref : 7596

  L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

  en milieu rural. Les opérations individuelles Les opérations individuelles en milieu rural concernent... pas 3 000 habitants. La maîtrise d’ouvrage de ces opérations peut être publique ou privée. Lorsque le projet......

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  aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME

• 16 févr. 2018 - ref : 0321

  La taxe foncière sur les propriétés non bâties

  rural et de la pêche maritime ; les sols et terrains passibles de la taxe foncière... en annexe du projet de loi de finances établi pour cette même année. La majoration de plein droit...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux

• 30 avr. 2014 - ref : 0422

  Connaître les subventions du conseil régional

  et des aménagements de village. Ingénierie territoriale Permettre aux structures porteuses de projet... identifiées comme pôles de services au sein d’un futur pays dans leur projet de développement... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  conseil régional, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 23 févr. 2018 - ref : 6734

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux régions

  et de développement sont amortis sur une durée maximale de 5 ans en cas de réussite du projet et immédiatement,... d’échec du projet d’investissement. Les brevets sont amortis sur la durée du privilège... agricole...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  régions, instruction M71

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  du Code rural et de la pêche maritime ; les immeubles des missions diplomatiques et consulaires (sous... les établissements d’entreprises participant à un projet de recherche et de développement agréé depuis le...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 30 avr. 2014 - ref : 3930

  Le programme ville, vie, vacances

  des structures intervenant sous forme de centres de loisirs sans hébergement dans le cadre d’un projet... qui peuvent être réduits. Néanmoins, pour favoriser votre demande de subvention, il importera que votre projet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ACSE, programme européen

PROJET RURAL : Action sociale et solidaire

• 28 mai 2014 - ref : 1492

  Développer l’insertion en milieu rural

  Connaître les besoins non couverts sur le territoire Développer l’insertion en milieu rural... une possibilité aux habitants de préciser leur avis, proposer un projet ou une idée… N’oubliez pas de mettre... culturelles...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion milieu rural, développement rural, développement social rural, développement local, développement territorial, aménagement rural

• 15 juin 2017 - ref : 10742

  Monter son projet de création de CIAS

  et des difficultés. En milieu rural En milieu rural, les moyens sont très limités. Le CIAS peut répondre... d’EPCI. Les niveaux de « maturité » du projet et de réflexion peuvent être très différents.......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  CCAS, CIAS, EPCI, action sociale, intérêt communautaire

• 10 févr. 2015 - ref : 0606

  Créer un projet d’insertion sur un territoire

  par le projet doit être précisément déterminé : il peut s’agir d’un quartier, d’une commune,... Concernant le positionnement dans le temps, l’idée est de fixer un délai dans lequel les objectifs visés par le projet......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Méthodologie, projet, insertion, territoire, action locale

• 23 août 2014 - ref : 4136

  Le régime juridique du projet d’établissement

  Resituer le projet d’établissement dans le Code de l’action sociale et des familles Le projet... pour les établissements ou les services d’élaborer un projet défini par des objectifs, notamment en matière......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projet d’établissement, structure juridique, données cadres, évaluation

• 24 nov. 2017 - ref : 0616

  Accompagner la recherche de financements pour un projet innovant

  Vérifier l'étape du projet dans une démarche d’innovation Accompagner des personnes... ou des structures (associations, entreprises, services) qui cherchent des financements pour un projet innovant... pour chaque financeur...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  innovation, entreprise, création, CGET, BPI-France, développement

• 11 juil. 2012 - ref : 4616

  Fédérer les jeunes autour d’un projet collectif

  et l’adhésion à la création de projet en valorisant l’engagement futur par la parole, voire par l’exemple... le contexte dans lequel le projet va se dérouler ; les moyens financiers et humains qui pourront......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, jeunes, projet

• 28 oct. 2014 - ref : 7352

  Rapprocher CCAS/CIAS et habitants par un projet mémoriel collaboratif

  Définir le cadre et l’accompagnement du projet mémoriel Si vous choisissez de travailler... de votre projet de territoire. À qui s’adresse votre projet ? Qui sont les habitants de votre commune... votre...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  territoire, participation, mémoire, habitants, communication, action sociale

• 15 janv. 2014 - ref : 0275

  Répondre à un appel d’offres, appel à projets

  Les appels à projet sont différents  : ils sont lancés en général par des fondations, des collectivités... est celui d’un contrat privé. La différence entre l’appel à projet et l’appel d’offres repose sur le...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

• 15 juin 2016 - ref : 6071

  Les mesures européennes dans le cadre de l’insertion

  agricole pour le développement rural (FEADER) Doté de 403 millions d’euros pour ces 6 ans, ce fonds... sur un projet pour vous guider sur la faisabilité du financement. Ne négligez pas l’ensemble... européen...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  politique régionale communautaire, programme européen, insertion, europe, cohésion sociale, programmes communautaires

PROJET RURAL : Marchés publics

• 23 août 2017 - ref : 9348

  Résilier un marché de maîtrise d’œuvre

  techniques d’équipement rural et urbain ) ; le fait, non fautif, que le cocontractant ne dispose... SARL Bureau d’études techniques d’équipement rural et urbain CE, 31 juillet 1996, n° 126594,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  résiliation, intérêt général, faute

• 10 mai 2017 - ref : 6451

  Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits issus de l’agriculture

  par notamment l'appui à : la construction de projets (par les groupes d'action locale, le réseau rural... les groupements d'intérêt économique et environnemental) ; la réalisation d'un projet (par le Feader......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  circuits courts, agriculture durable, achat local, filières courtes, approvisionnement direct, bilan carbone

• 22 nov. 2016 - ref : 10187

  Article 101 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  emphytéotique prévu à l’article L. 451-1 du Code rural et de la pêche maritime en vue de la réalisation... sont consignées au procès-verbal. «  '>Art. L. 1414-4 .-Tout projet d’avenant à un marché...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché de partenariat, bail emphytéotique administratif, autorisation d’occupation temporaire

• 22 déc. 2014 - ref : 8219

  Intégrer dans un marché public de conception d'espaces verts des enjeux de développement durable

  un projet en adéquation avec ces usages/caractéristiques. Les espaces de type 1, jardins de prestige,... L. 253-1 du Code rural et de la pêche maritime (produits phytopharmaceutiques) Règlement (CE) n°...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  espace vert, conception d'espaces verts

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  à conduire en faveur d’un développement durable du massif. L’article L. 112-16 du Code rural... cartographiques qui expriment le projet d’aménagement et de développement durable du territoire régional. Le SRADT......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

• 8 févr. 2016 - ref : 9328

  Effectuer les vérifications préopérationnelles

  et des investigations nécessaires... ; recadrer le projet à partir de ces informations, proposer des scénarios... Au vu des résultats des études d’opportunité, vous devez pouvoir : affiner la définition du...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  programmation, préprogramme, étude d’opportunité, étude de faisabilité

• 26 avr. 2017 - ref : 10380

  Domaine d’intervention des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

  L. 451-1 du Code rural et de la pêche maritime , en vue : de la réalisation d’une opération... à partir du moment où le projet de construction projeté est en lien avec la ou les missions d’intérêt... ...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  domaine privé, domaine public, lieu de culte, opération d’intérêt général, propriété publique, valorisation économique

• 16 nov. 2016 - ref : 9495

  L’intervention d’un mandataire

  le travail du maître d’œuvre concernant les documents prévus au marché d’étude APS, APD, projet STD +... il doit intervenir tant lors de la conception, de l’étude et de l’élaboration du projet que, sur le chantier,......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  maître d’ouvrage délégué, conducteur d’opération, contrôleur technique, coordonnateur

• 24 mai 2017 - ref : 10381

  La procédure de passation des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

  ne serait-ce que parce que, si un projet de construction est prévu dans le BEA, les biens réalisés... qui engagera la collectivité en signant en son nom. C’est pourquoi, comme pour tout projet de contrat... administratif,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  activité économique, autorité exécutive, délégation de service public, domaine privé, domaine public, droit d’exploitation

PROJET RURAL : Établissements de santé

• 11 oct. 2016 - ref : 10227

  Le conseil territorial de santé

  Le projet régional de santé et la création des CTS La loi n° 2016-41 du 26 janvier... de cette planification, le projet régional de santé et le schéma régional de santé intègrent les objectifs afférents......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  planification sanitaire, démocratie sanitaire, territoires, offre de soins

• 25 mars 2014 - ref : 4761

  Comment assurer le libre choix des intervenants libéraux en établissement médico-social ?

  du libre choix Le séjour en établissement social et médico-social repose sur un projet d’accueil... libéral s’engage à : adhérer aux objectifs du projet de soins de l’EHPAD ; respecter...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  libre choix, libertés individuelles, honoraires, contrat d’exercice des praticiens, remboursement, domicile

• 26 oct. 2012 - ref : 4709

  L’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) : organisation et missions

  nationale avenir et qualité de vie des personnes âgées, l’aide à domicile en milieu rural... sur la qualité scientifique des travaux projetés ou menés. Il donne un avis sur les conditions et les modalités... de l’Agence,...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  GIP, bientraitance, évaluation, autorisation de fonctionnement, ANESM, services sociaux et médico-sociaux

PROJET RURAL : Ressources humaines

• 12 avr. 2017 - ref : 8857

  Recours à l’apprentissage dans la fonction publique

  R. 715-1 et R. 715-1-5 du Code rural et de la pêche maritime ). Dispositif d’initiation... un environnement professionnel correspondant à un projet d’entrée en apprentissage. Ces formations en alternance,......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  apprentis, apprentissage, contrat de droit privé, Dima, FIPHFP, CFA

• 29 août 2018 - ref : 5987

  Animateurs territoriaux

  des quartiers, de la médiation sociale, du développement rural et de la politique du développement social urbain.... de service, participer à la conception du projet d’animation de la collectivité locale et à la coordination...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  animateur, filière animation, cadres d’emplois B, catégorie B, régime indemnitaire B, IAT

• 15 févr. 2018 - ref : 2207

  Proposer un Pacte junior

  en place les outils d’accompagnement et de formation nécessaires au candidat pour qu’il réalise son projet...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’État, Pacte, Pacte junior, contrat Pacte, apprentissage

• 31 janv. 2018 - ref : 9751

  Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

  du télétravail La démarche projet que vous conduisez pour installer le télétravail se traduit au plan formel...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  télétravail, organisation du travail, temps de travail, travail nomade, télécentre, travail partagé

PROJET RURAL : Administration locale

• 22 janv. 2015 - ref : 3268

  Animer un ALSH en milieu rural

  dans les politiques locales ALSH rural et projet éducatif territorial (PEDT) En réponse aux besoins des parents... Connaître les spécificités du monde rural Une commune est dite rurale selon...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  rural, ruralité, village, PEDT, intercommunalité

• 3 juin 2015 - ref : 4451

  La désaffectation et la vente d'un chemin rural

  Identifier le chemin rural Avant tout projet de désaffectation ou de vente, il est impératif... riverains. La qualification de chemin rural doit répondre à trois critères cumulatifs ( Code rural......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  riverains, chemin rural, aménagement, déclassement, domaine public, domaine privé

• 13 mars 2018 - ref : 11063

  Le pays et le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR)

  mixte. D’ailleurs, les nouveaux pôles d’équilibre territorial et rural sont regroupés sous la forme... territorial et rural La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  syndicats mixtes, pôle d’équilibre territorial et rural (PETR), EPCI, SDCI

• 20 sept. 2018 - ref : 11287

  Élaborer un projet alimentaire territorial

  Origines et enjeux du projet alimentaire de territoire Le cadre légal La notion de projet... alimentaire territorial (PAT) est introduite dans la partie III de l’ article L. 1 du Code rural......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  système alimentaire territorial, programme national pour l’alimentation, plan régional de l’agriculture durable, diagnostic territorial de l’alimentation, nutrition santé

• 15 juin 2017 - ref : 10742

  Monter son projet de création de CIAS

  et des difficultés. En milieu rural En milieu rural, les moyens sont très limités. Le CIAS peut répondre... d’EPCI. Les niveaux de « maturité » du projet et de réflexion peuvent être très différents.......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  CCAS, CIAS, EPCI, action sociale, intérêt communautaire

• 7 juin 2016 - ref : 8991

  Déterminer le projet de territoire

  Mettre en place les équipes de travail La construction du projet de territoire... du projet de territoire appartient aux élus, sa mise en place s’appuie sur un comité de pilotage, un comité... de pilotage Il décide...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  territoire, projet, stratégie, mutualisation, politique, organisation

• 8 avr. 2014 - ref : 3287

  Concevoir un projet de solidarité internationale

  éducative d’une démarche de solidarité internationale Un projet éducatif de solidarité internationale... de la réussite du projet mené en parallèle ici et là-bas. Impliquer les jeunes Important L’objectif......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet, solidarité, développement, international, coopération, centre aidé

• 7 nov. 2011 - ref : 1772

  Comment conduire un projet dans un site protégé ?

  pas que le projet soit abouti pour le transmettre officiellement à l’architecte des Bâtiments de France (le cas... échéant). Dans ce type de site, le porteur de projet (public ou privé) doit être particulièrement accompagné...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  site classé, site inscrit, ministre chargé des sites, commission supérieure des sites, commission départementale des sites

• 27 nov. 2014 - ref : 8151

  Inscrire l’ALSH dans le projet éducatif territorial

  partenariale . Le projet éducatif territorial (PEDT) se veut en effet un outil de collaboration locale... de politiques éducatives locales (PEL et CEL), contrat de ville, contrat local d’éducation artistique, projet......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  partenariat, temps éducatifs, compétences, projet éducatif territorial