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PROTOCOLE OFFICIEL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PROTOCOLE OFFICIEL » mises à disposition de la fonction publique.

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PROTOCOLE OFFICIEL dans les ressources documentaires

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Extrait du Bulletin officiel des finances publiques

Cet extrait du Bulletin officiel des finances publiques (rubrique H - Travaux de construction relatif à un bien immobilier effectués par une...

27 janv. 2023

#Gestion du paiement du marché #Sous-traitant
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Comment devrait évoluer la collaboration médecin-pharmacien-équipes soignantes ?

La collaboration entre les professionnels de santé se traduit par la mise en œuvre de protocoles de coopération des soins, régis par l’article 51...

15 mars 2013

#Circuit du médicament #Personnel aide-soignant
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Faire appliquer le plan d’hygiène par le personnel

Nous avons vu l’importance et les raisons d’un plan d’hygiène formalisé, établi par le directeur et ses équipes. Il leur appartient, ensuite, de le...

04 avr. 2012

#Document de procédure administrative #Hygiène
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Savoir placer les invités dans un repas officiel

Une collectivité locale est amenée à organiser de nombreux repas. Les visites de personnalités, les inaugurations, les opérations de communication en...

29 avr. 2011

#Protocole officiel
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Le protocole de chargement et déchargement (protocole de sécurité)

Toute entreprise extérieure intervenant dans votre enceinte crée une situation de coactivité générant des interférences avec les agents de la collectivité....

24 oct. 2014

#Risque professionnel #Protocole (méthode)
picto action-sociale

Protocole type d’évacuation

Cet outil est une proposition de protocole d’évacuation. Il permet de résumer les consignes d’évacuation. Ce protocole doit être travaillé en équipe,...

21 févr. 2020

#Dispositif d'urgence et de crise #Risque
picto culture-et-communication

Comment respecter les préséances protocolaires prévues par le décret du 13 [...]

Comment organiser l’ordre des allocutions dans une réception organisée dans sa collectivité ? Quelles règles faut-il suivre pour élaborer un plan...

27 avr. 2011

#Protocole officiel
picto action-sociale

Élaborer un protocole de bientraitance dans un établissement

Avant l’avènement de la loi du 2 janvier 2002, les institutions et services faisaient pour certains d’entre eux l’objet de nombreuses critiques...

16 nov. 2018

#ESMS #Bientraitance #Protocole (méthode)
picto culture-et-communication

Comment organiser l’ordre des allocutions dans une réception ou une [...]

L’organisation de réceptions, cérémonies, inaugurations ou visites de personnalités dans les collectivités donne lieu à de nombreuses prises de parole....

28 mars 2014

#Protocole officiel #Discours
picto action-sociale

Protocole Dasri - tri des Dasri

Ce protocole vous renseigne sur le tri des Dasri. Il vous indique notamment que les déchets doivent être triés et placés dans des emballages spécifiques.

05 janv. 2021

#Collecte des déchets #Risque sanitaire
picto action-sociale

Mise en sécurité et à l’abri en EAJE

Les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) peuvent être confrontés à des situations d’urgence particulière (intrusion, attaque, etc.)...

28 mars 2017

#Structure d'accueil de la petite enfance #Risque
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Établir un protocole transactionnel : comment régler les différends rapidement ?

En tant qu’acteur économique responsable, vous devez vous inscrire dans une démarche de gestion économe des deniers publics et de règlement amiable des...

25 avr. 2022

#Règlement amiable #Protocole (méthode)
picto action-sociale

La coordination des acteurs susceptibles de transmettre les informations [...]

La coordination des acteurs Protection de l’enfance Coordination des acteurs de la protection de l’enfance par le président du conseil général Le...

15 avr. 2011

picto amenagement-des-territoires

Exemple de protocoles dans le cadre d’un nettoyage écologique

Grâce à cet exemple, que vous adapterez au contexte de votre collectivité, vous pourrez rédiger les protocoles de mise en œuvre d’un nettoyage écologique...

21 févr. 2020

#Bâtiment et équipement publics
picto action-sociale

Exemple de protocole : tenue du personnel

Une fois ce protocole établi, il devra être diffusé en l’affichant partout où il est utile : lingerie, restaurant, cuisines, infirmeries…

05 janv. 2021

#Document de procédure administrative #Hygiène
picto sante

L’indemnité d’engagement de service public exclusif du personnel médical

Le protocole d’accord du Ségur de la santé, signé le 13 juillet 2020, prévoit une revalorisation des rémunérations et carrières des personnels...

03 déc. 2020

#Indemnités #Personnel médical hospitalier
picto culture-et-communication

Tenir compte du protocole républicain

Organiser une cérémonie publique implique des autorités une connaissance minimale des règles protocolaires en vigueur, fixées par le...

05 sept. 2016

#Protocole officiel #Loi et réglementation
picto culture-et-communication

Comment organiser le déjeuner officiel de l’anniversaire de la Libération ?

L’anniversaire de la libération d’une ville est une cérémonie patriotique dans laquelle se reconnaissent particulièrement nos concitoyens : sa...

29 avr. 2011

#Commémoration #Protocole officiel
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PROTOCOLE OFFICIEL dans les livres blancs

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