# PUBLIC-NON-VOYANT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PUBLIC-NON-VOYANT » mises à disposition de la fonction publique.

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PUBLIC-NON-VOYANT dans les ressources documentaires

Temps non complet

Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale...

09 sept. 2020

#temps non complet #emploi à temps non complet #cumul d’emplois #cumul d’emploi à temps non complet #activité accessoire #mi-temps

Observer et analyser le non-recours aux droits et aux services

Depuis quelques années, la question du non-recours aux droits est apparue dans le champ de l’observation sociale. Venue de Grande-Bretagne...

29 avr. 2015

#accès aux droits et aux services #offre publique #invisibles #exclusion sociale

Répartition des établissements et des places public/privé

Ce document présente sous la forme d’un tableau et de schémas la répartition des lits et des places dans les établissements privés à but non lucratif,...

05 janv. 2021

#Ehpad #lits

Assurer le recrutement des animateurs territoriaux de droit public

Lors du recrutement d’un animateur de statut public, les collectivités sont confrontées à deux problématiques afférentes. La première...

19 janv. 2012

#recrutement #fonctionnaires #animateurs territoriaux #adjoints territoriaux d’animation #contractuels #intérimaires #modes de gestion du service public #reprise en régie

Schéma consacré à la gestion de la non-conformité

Ce schéma présente de manière chronologique la gestion des différents cas de non-conformité des travaux dans le cadre d’un marché public (préparation, planification,...

20 févr. 2020

#non-conformité

Les conditions d’occupation du domaine public routier

Certaines activités ou professions nécessitent une occupation du domaine public routier.

Le domaine public routier comprend l’ensemble des biens...

23 oct. 2014

#occupation du domaine public routier #permission de voirie #permis de stationnement

La compétence liée à l’éclairage public

L’éclairage public constitue un service public à caractère administratif financé via les impôts locaux, et non un service public industriel...

21 juil. 2017

#éclairage public #compétence #sécabilité

Comment procéder au contrôle a priori d’un dossier de marché public ?

Le rôle et les enjeux du contrôle de légalité sont fondamentaux pour garantir la sécurité juridique des marchés publics et la qualité de l’achat public....

20 févr. 2020

#contrôle de légalité #contrôle a priori #préfet #contrôle économique et financier

Outil de mesure des progressions du public et d’autoévaluation des [...]

Cette grille d’auto-évaluation et de mesure des progressions du public est un exemple d’outil qualitatif permettant aux acteurs de partager « à...

21 févr. 2020

#outils d’évaluation #auto-évaluation #analyse partagée

Modèle de trame d’entretien avec les cadres et les agents pour analyser le [...]

Cette grille d’entretien semi-directif propose de recueillir la parole des agents et des cadres, de façon individuelle ou collective et à partir de...

20 févr. 2020

#entretien #entretien semi-directif #non-recours

Les obligations du personnel des Ehpad publics

Qu’ils soient fonctionnaires titulaires ou bien recrutés sous contrat, les agents publics exerçant pour le compte des Ehpad publics sont soumis, en...

04 juin 2014

#discipline #déontologie #obligations #faute #sanction #procédure disciplinaire

Formulaire Marché public simplifié (MPS)

Le dispositif « marché public simplifié », dit « MPS », est un service mis en place par le gouvernement qui permet aux entreprises...

01 oct. 2020

#marchés publics simplifiés #candidature simplifiée

Les acteurs des marchés publics

La conclusion de marchés publics des établissements publics sociaux et médico-sociaux impliquera l'intervention...

01 juil. 2007

Dématérialiser les achats publics

De plus en plus, les collectivités doivent dématérialiser leurs achats publics. Ainsi, aujourd’hui, pour toute mise en concurrence d’un marché public,...

10 avr. 2020

#achat public #marché public #concession #mise en concurrence #dématérialisation #signature électronique #plateforme #plate-forme #profil d’acheteur #cryptage #parapheur numérique #copie de sauvegarde #offre électronique #échanges électroniques

Modèle de certificat administratif « Affectation/retour d’un bien à un [...]

Cet outil permet au comptable de constater, par opérations non budgétaires, les opérations relatives à l’affectation de biens à des services non dotés...

21 déc. 2020

#Affectation #désaffectation #service non doté #personnalité #morale #immobilisations #certificat #administratif

Concevoir des images tactiles pour les publics non voyants d’un lieu culturel

Les images tactiles s’adressent prioritairement aux personnes déficientes visuelles. Leur utilité dépasse toutefois largement le cadre...

26 juin 2013

#handicap #accessibilité publics handicapés #publics handicapés #handicap visuel #non-voyant #malvoyant #musée handicap #monument handicap #exposition handicap #bibliothèque handicap #médiathèque handicap #salle de concert handicap #opéra handicap #danse handicap #handicap auditorium #audiodescription #image tactile #dessin en relief #plan tactile

Repérer les fonctions des agents vis-à-vis du public et du dispositif ou [...]

En fonction du type de relation avec le public et du service rendu au sein de votre organisation, ce diagramme propose d’associer, d’un secteur d’activités...

20 févr. 2020

#agents #missions #fonctions #accueil public