# QR

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QR » mises à disposition de la fonction publique.

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QR dans les ressources documentaires

QR : Marchés publics

Connaître les obligations relatives au port de la carte BTP sur le chantier

Depuis le 1 er  octobre 2017, la carte BTP est obligatoire sur les chantiers. Le dispositif vise à lutter plus efficacement contre le [...]

19 sept. 2019  -  Gérer vos opérations de travaux

#carte BTP #travail illégal

Article R. 2161-11 du Code de la commande publique

L’acheteur ne peut négocier avec les soumissionnaires. Il est seulement possible de leur demander de préciser la teneur de leur offre.

07 févr. 2019  -  Code de la commande publique commenté

#procédures formalisées #examen des offres

Article R. 2161-5 du Code de la commande publique

L’acheteur ne peut négocier avec les soumissionnaires. Il lui est seulement possible de leur demander de préciser la teneur de leur offre.

07 févr. 2019  -  Code de la commande publique commenté

#procédures formalisées #négociation

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QR : Gouvernance Locale

L’urgence dans les marchés publics

Conclure des marchés publics, dont l’objet est de permettre une mise en concurrence optimale entre les différents acteurs économiques, [...]

18 juin 2019  -  Gouvernance communale

#marché public #passation

Comment développer le nombre d’adhérents et de partenaires autour d’un [...]

Un office de tourisme a besoin, pour se développer, de disposer d’un réseau de partenaires et d’un bon nombre d’adhérents, tant d’un point de [...]

04 oct. 2018  -  Modèles de documents administratifs

#office de tourisme #tourisme d’affaires

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QR : Services à la population

Le monument funéraire

L’inhumation des dépouilles mortelles dans des fosses creusées et comblées n’a été que tardivement accompagnée de la dépose d’un monument [...]

11 nov. 2016  -  Pratique des opérations funéraires

#cimetière #marbrerie

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