QUALIFICATION DES CHARGES
-
Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
-
Formation
Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.
QUALIFICATION DES CHARGES ?
Vous souhaitez en savoir plus sur la documentation des Éditions Weka et sur les formules d'abonnement ? Contactez-nous.
QUALIFICATION DES CHARGES : actualités
-
2 avr. 2010 - ref : 6464
Unifaf et la CNSA encouragent la qualification des professionnels des secteurs du handicap et des personnes âgées
et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie viennent de signer un accord en vue de la qualification...
Personnes handicapées -
7 sept. 2012 - ref : 9072
Des emplois d'avenir pour favoriser l'insertion des jeunes peu qualifiés
professionnelle et l'accès à la qualification des jeunes peu ou pas qualifiés, confrontés...
Emploi, CUI, Travail, Travailleur handicapé -
4 sept. 2014 - ref : 11206
Financement des activités péri-scolaires : les maires de France reviennent à la charge
de recrutement et de qualification des personnels d'encadrement, de taille des locaux, de spécificité des écoles...
Éducation, Collectivités territoriales, École, Politiques éducatives, Projet éducatif territorial, Refondation de l'école -
16 juin 2011 - ref : 21336
L'accueil des praticiens diplômés non communautaires
d'un niveau de qualification professionnelle ». Une convention, d'une période de six mois, renouvelable... du stagiaire associé et des charges afférentes, mais la partie rémunération n'est pas abordée dans l'arrêté......
Santé -
12 mars 2010 - ref : 6358
Les professionnels de la petite enfance refusent de brader la qualité de l'accueil dans les crèches
les trois mois ». Celui-ci assouplit les normes en matière de qualification du personnel d'encadrement.... De fait, alors que le cahier des charges de ces nouvelles structures d'accueil prévoyait un taux... d'encadrement,...
Petite enfance, Crèches -
17 août 2015 - ref : 29656
Renforcer la lutte contre le décrochage scolaire
plus efficacement le décrochage, afin de diviser par deux le nombre de jeunes sortant sans qualification du système... concrètes aux jeunes qui quittent l’école sans diplôme et sans un niveau suffisant de qualification...
Éducation, Décrochage scolaire -
11 avr. 2016 - ref : 37079
Cadre d'emplois des cadres territoriaux de santé paramédicaux
particulières correspondant à leur qualification dans les domaines de la puériculture, des soins infirmiers,... des fonctions correspondant à leur qualification et consistant à encadrer des équipes...
Statut -
20 mai 2014 - ref : 7256
Nouveau partenariat entre l'Agefiph et GEMA Handicap
les demandeurs d'emploi reconnus handicapés ne possédant pas de qualification leur permettant... à la qualification et au niveau de qualification. En 2014, ses adhérents...
Personnes handicapées, MDPH, Recrutement, Travailleur handicapé -
10 oct. 2017 - ref : 57153
DUME : Bercy lance un appel à candidatures pour rejoindre la phase pilote
dès janvier 2018, ainsi qu’à la plateforme de qualification à partir d’avril 2018. L'expérience des sites... de l’Union européenne et en allégeant les charges administratives des opérateurs...
Commande publique, Dématérialisation des actes, Droit européen des marchés, DUME, Facturation électronique
QUALIFICATION DES CHARGES : ressources documentaires
QUALIFICATION DES CHARGES : Administration locale
-
13 janv. 2017 - ref : 10583
Obtenir un certificat de qualification professionnelle Animateur périscolaire
de qualification professionnelle (CQP) sont des formations récentes, et sont une première étape... donc d’une première étape de qualification dans le secteur de l’animation. A savoir Aucune expérience......
certificat de qualification professionnelle, formation, périscolaire, professionnalisation, unités capitalisables -
15 déc. 2012 - ref : 2686
Élaborer un cahier des charges pour une commande de support
des charges explicite le besoin et définit l’attente du maître d’œuvre. Il affiche les noms et adresses... préalablement avec ses outils d’évaluation et méthodes de contrôle. Dans ce cadre, le cahier des charges......
consultation, cahier des charges, brief stratégique, commande publique -
31 août 2016 - ref : 0627
Organiser le service de l’enfance pour prendre en charge les enfants des écoles primaires sur les temps périscolaires et de loisirs
et qualification de l’encadrement, projet pédagogique, procédures de fonctionnement, sécurité incendie,...
enfance, animation, accueil collectif de mineurs, accueil de loisirs sans hébergement, ALSH, périscolaire -
23 févr. 2012 - ref : 3423
Connaître la notion clef de service public
de la personne publique, on s’en remettra d’abord à la qualification législative de service public, si elle existe :... en l’occurrence, les accueils de loisirs ne sont pas concernés. En l’absence de qualification...
service public, intérêt général, administratif, industriel et commercial, lois Rolland, égalité -
2 févr. 2012 - ref : 3366
Sécuriser les pratiques sportives
réglementaires (déclaration, assurance, qualification en rapport avec l’activité encadrée, etc.).... de l’accueil de loisirs sans qualification sportive particulière. Les conditions d’organisation... elle peut être...
sécurité, activités sportives, organisation, pratique ludique, pratique compétitive -
18 janv. 2012 - ref : 3249
Externaliser le service animation via une délégation de service public
L’administration définit le cahier des charges et le contenu du service à rendre ; ce cahier des charges... de service public et de marché public Une mauvaise qualification du contrat fait peser...
délégation de service public, mode de gestion, service public -
8 févr. 2018 - ref : 11037
Intégrer des produits « bio » en restauration collective
ont des cahiers des charges et des objectifs différents et complémentaires. Il convient, avant de les valoriser,... de l’agriculture biologique dans le cahier des charges est régie, et permise, par l’ article 2 ...
restauration collective, développement durable, restauration responsable, biologique -
22 juin 2012 - ref : 3367
Sécuriser la baignade
et plus. Conditions de qualification de l’encadrement L’encadrement doit être composé uniquement... La qualification requise pour l’encadrant est : soit la possession d’un diplôme conférant le titre......
surveillance, qualification, consignes de sécurité, taux d’encadrement -
28 mars 2017 - ref : 7819
Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
de qualification et d’insertion professionnelle » : cela signifie que leur objet premier est l’insertion... dans votre cahier des charges afin que les candidats connaissent la limite minimale que votre collectivité...
Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion
QUALIFICATION DES CHARGES : Établissements de santé
-
ref : dtou5757
Bulletin de salaire d’un agent d’entretien qualifié
Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un agent d’entretien qualifié au 6 e échelon.... Il n’a pas d’enfants à charge. ...
personnel ouvrier, rémunération, salaire, paie -
12 janv. 2018 - ref : 6516
Aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés
appliqué Charges sociales Les charges sociales pèsent à la fois sur l’établissement hospitalier...
aide-soignant, agent des services hospitaliers qualifié, soins infirmiers, entretien, hygiène, désinfection -
ref : dtou5937
Bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure titulaire
agent des services hospitaliers qualifié... Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un agent des services hospitaliers qualifié de classe... supérieure titulaire à temps plein, placé au 6 e échelon. Il n'a...
agent des services hospitaliers qualifié, rémunération, salaire, paie -
18 avr. 2017 - ref : 9175
Charges sociales salariales et patronales
La répartition des charges sociales entre les employeurs et les agents hospitaliers présente... les personnels médicaux et hospitaliers. Deux principes fondamentaux caractérisent les charges sociales.... successivement...
régime, Sécurité sociale, caisse de retraite, CNRACL, Ircantec, Préfon -
10 mai 2014 - ref : 5446
Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : les préparations magistrales
de son éventuelle qualification, et vérifier que toute matière première, ou article de conditionnement d’un lot... de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé...
préparation magistrale, préparation hospitalière -
28 mars 2013 - ref : 5284
Quelle pratique exigible prioritaire le Manuel de certification de la Haute Autorité de santé consacre-t-il à la prise en charge médicamenteuse ?
des plaintes et des réclamations ; la prise en charge de la douleur ; les droits du patient... à son dossier ; l’identification constante du patient ; la démarche qualité de la prise en charge......
PEP, certification, iatrogénie médicamenteuse évitable -
2 mai 2018 - ref : 6555
Apprentis
en alternance qui permet à un jeune de 16 à 25 ans d’obtenir un diplôme, une qualification professionnelle... une qualification professionnelle pour des métiers très divers, allant du niveau ouvrier à celui d’ingénieur.......
contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance -
14 janv. 2016 - ref : 9075
Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir
et dont la nouvelle qualification peut ne pas répondre aux besoins de l’hôpital. Repère Le remboursement des frais... en tenant compte des charges patronales et frais éventuels de scolarité. Le remboursement s’effectuera...
frais de formation, engagement à servir -
22 avr. 2015 - ref : 8096
À quoi correspond la distinction faute personnelle/faute de service ?
d’une néphrectomie, conduisant à l’ablation d’un rein sain). La qualification de faute personnelle reste... employeur demande la qualification de faute personnelle pour se dégager de la charge indemnitaire... au...
faute personnelle, faute de service, responsabilité indemnitaire, faute détachable du service, faute non détachable du service
QUALIFICATION DES CHARGES : Action sociale et solidaire
-
8 avr. 2014 - ref : 7359
Mesurer le niveau de qualification des personnels
de qualification d’un collaborateur exprime ses compétences et ses aptitudes à occuper un emploi donné. La fiche... Une qualification peut être acquise : par un enseignement validé par un diplôme, en formation...
compétences, bilan professionnel, formation, diplôme, niveau, profil de poste -
28 janv. 2011 - ref : 0444
Travailler avec les groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ)
d’employeurs dont la mission centrale est l’organisation de parcours d’insertion et de qualification... vers un groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ) Identifiez le besoin... le type...
GEIQ, salarié insertion GEIQ, GEIQ SIAE, tuteurs GEIQ, CNCE-GEIQ, OPCA -
23 mars 2013 - ref : 4263
Établir le cahier des charges pour l'évaluation externe
de la ou des structures concernées par l’appel d’offres. Le cahier des charges précisera la date ou la période... le contenu du cahier des charges pour l’évaluation des activités et de la qualité des prestations...
cahier des charges, mise en concurrence, méthodologie d’élaboration, évaluation externe -
11 janv. 2012 - ref : 4112
Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire
à la personne sont soumises au cahier des charges qualité la garde d’enfants de moins de 3 ans ; l’assistance... du document '>Cahier des charges qualité spécifique au mode mandataire . Les termes employés......
SAP, services à la personne, agrément SAP, agrément Qualité SAP, cahier des charges SAP, cahier des charges Qualité -
11 janv. 2012 - ref : 2660
Connaître et appliquer le cahier des charges Qualité de l'agrément Services à la personne
à la personne sont soumises au cahier des charges qualité : la garde d’enfants de moins de trois ans ;... dans le cahier des charges aux points 29 et 30. Les personnels d’intervention sont...
SAP, services à la personne, agrément SAP, agrément Qualité SAP, cahier des charges SAP, cahier des charges Qualité -
14 janv. 2013 - ref : 5506
Évaluer l’affectation pertinente des charges de personnels de gestion aux prestations de services
de la maîtrise de près de 80 % des charges (coûts directs des prestations) ; assure le suivi...
ventilation analytique, coût de revient, imputation des services généraux, affectation des moyens -
20 avr. 2012 - ref : 4159
Manager le personnel peu qualifié
qualification... Expliquer l’organisation hiérarchique de l’entreprise Le personnel non qualifié a, au sein... -circuitant le supérieur hiérarchique. Marquer de la considération au personnel non qualifié...
management, considération, motivation, qualification, hiérarchie -
24 févr. 2012 - ref : 1082
Respecter les qualifications requises pour les effectifs intervenants, l’encadrement et le gestionnaire dans les organismes de services à la personne
des charges concerne les deux modes d’intervention. Connaître les obligations de qualification... des prescriptions du cahier des charges Qualité. Les obligations de qualification...
cahier des charges qualité, exigences de qualification, renouvellement agrément qualité, professionnalisation, professionnalisation OASP, professionnalisation intervenants -
7 févr. 2018 - ref : 1083
Respecter les qualifications requises pour les effectifs des services sociaux et médico-sociaux d’assistance aux publics fragiles
Connaître les obligations de qualification pour le personnel intervenant Les qualifications... de qualification des personnels d’intervention, sont les mêmes que celles qui s’appliquent aux SAAD et SSIAD (art.... ont...
RPP, références de bonnes pratiques professionnelles, qualification des intervenants, professionnalisation des intervenants, dépendance des personnes aidées, publics vulnérables
QUALIFICATION DES CHARGES : Marchés publics
-
13 juin 2018 - ref : 10371
La qualification juridique « discutée » des contrats de mobilier urbain (CMU)
au regard de leur qualification juridique (marché public ou contrat de concession ?). Ce sont,... d’assiette et donc d’installation d’un tel mobilier. Pendant longtemps, la qualification de marché public... ...
activité commerciale, affichage publicitaire, concession, mobilier urbain, risque financier d’exploitation, taxe -
14 nov. 2016 - ref : 7530
Savoir déterminer le caractère public ou privé du marché passé
Importance de la qualification du marché passé comme étant un contrat de droit public... de contrats administratifs ». L’impact de la qualification publique ou privée du contrat... formalisées, de la façon suivante :...
contrat droit public, contrat droit privé, clauses contractuelles -
17 mars 2017 - ref : 10394
Le régime des concessions de plages
Analyse Les bases juridiques Cahier des charges étatique de 1912 L’État avait défini, par la voie... d’un cahier des charges de 1912, les modalités de dévolution contractuelle, mais en fait plus unilatérale... ...
plage naturelle, plage artificielle, délégation de service public, sous-traité d’exploitation -
4 mars 2014 - ref : 7654
Mettre en œuvre l’intégration du processus achat dans la gestion des projets
identifié comme correspondant achat du projet organise une séance de qualification du besoin.... et non en effecteur. Ainsi, le cahier des charges fonctionnel est défini avec le chef de projet considéré....
pilotage, mise en œuvre, déploiement -
22 déc. 2017 - ref : 6189
Passer un marché de prestations d’intérim
des salaires, des indemnités et des charges sociales. Cette garantie ne peut résulter que d’un engagement... doit justifier d’une garantie financière, destinée à couvrir les salaires et les charges sociales... la qualification...
Marchés publics, intérim, travail temporaire -
28 mars 2017 - ref : 7819
Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
de qualification et d’insertion professionnelle » : cela signifie que leur objet premier est l’insertion... dans votre cahier des charges afin que les candidats connaissent la limite minimale que votre collectivité...
Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion -
3 déc. 2014 - ref : 3170
Implanter les grues
de la grue : électrocution liée à une collision avec une ligne électrique, chute des charges ou collision... de travail à réaliser (une grue mobile n’est pas adaptée pour effectuer des travaux répétitifs de charges......
grue, montage, vérifications, CACES, grutier -
17 janv. 2017 - ref : 10420
Les caractéristiques des délégations de service public
exercées par la puissance publique comme des services publics. Dès lors que la qualification législative... en charge par la puissance publique. Attention Si la qualification émane d’un texte à caractère......
concession, délégation de service public, rémunération substantiellement fonction de l’exploitation, risque des délégations de service public -
4 juin 2016 - ref : 0051
Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux clauses d’insertion sociale
à mettre en place au vu des tâches de main-d’œuvre à effectuer ne demandant pas forcément de qualification... de travail dans le cas de l'insertion. Ces éléments doivent apparaître dans le cahier des charges... de minima...
insertion sociale, développement durable, critères de choix, nombre d’heures d’insertion, plan local d'insertion pour l'emploi, PLIE
QUALIFICATION DES CHARGES : Ressources humaines
-
22 juin 2017 - ref : 8819
Qualification de faute disciplinaire
une définition de la faute relevée » ( CE, 10 septembre 2007, n° 293863 ). La qualification... de l’établissement est sans incidence sur la qualification de la faute. Abus dans l’utilisation du pouvoir......
charge de la preuve, critères d’appréciation, exemples de faute, matérialité des faits -
ref : dtou5757
Bulletin de salaire d’un agent d’entretien qualifié
Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un agent d’entretien qualifié au 6 e échelon.... Il n’a pas d’enfants à charge. ...
personnel ouvrier, rémunération, salaire, paie -
27 juin 2017 - ref : 8741
Qualification par application des critères dégagés par la jurisprudence
La qualification d’agent de droit public ou d’agent de droit privé revêt un double... Le plus souvent, cette qualification résulte de l’application des critères jurisprudentiels et de manière... ses fonctions auprès...
agent de droit public, agent de droit privé, agent recruté à l’étranger, critère organique, théorie de la transparence, clause exorbitante de droit commun -
12 janv. 2018 - ref : 6516
Aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés
appliqué Charges sociales Les charges sociales pèsent à la fois sur l’établissement hospitalier...
aide-soignant, agent des services hospitaliers qualifié, soins infirmiers, entretien, hygiène, désinfection -
27 juin 2017 - ref : 8740
Qualification d’agent de droit public ou de droit privé par un texte
La qualification d’agent de droit public ou d’agent de droit privé revêt un double... Le plus souvent, cette qualification résulte de l’application des critères jurisprudentiels ( cf. fiche «... elle peut être...
agent de droit public, agent de droit privé, qualifications textuelles, adjoints de sécurité, artistes de spectacle, assistants maternels -
28 janv. 2015 - ref : 8255
Adapter la charge mentale au poste de travail
à la décision. Veillez à la qualification de l’analyste : la personne qui réalise l’analyse du poste... des charges supérieures à une femme), les performances intellectuelles ne sont pas identiques pour tous....
stress, charge mentale, risques psychosociaux, RPS, évaluation -
ref : dtou5937
Bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure titulaire
agent des services hospitaliers qualifié... Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un agent des services hospitaliers qualifié de classe... supérieure titulaire à temps plein, placé au 6 e échelon. Il n'a...
agent des services hospitaliers qualifié, rémunération, salaire, paie -
18 avr. 2017 - ref : 9175
Charges sociales salariales et patronales
La répartition des charges sociales entre les employeurs et les agents hospitaliers présente... les personnels médicaux et hospitaliers. Deux principes fondamentaux caractérisent les charges sociales.... successivement...
régime, Sécurité sociale, caisse de retraite, CNRACL, Ircantec, Préfon -
19 oct. 2017 - ref : 8839
Modalités de prise en charge de l’assurance chômage
de par la suppression de leur rattachement territorial. Cette qualification leur a donc fait perdre la possibilité...
adhésion à l’Unédic, apprentis, assurance-chômage, auto-assurance, convention de gestion, intermittents du spectacle
QUALIFICATION DES CHARGES : Finances et comptabilité
-
23 févr. 2018 - ref : 8889
Les règles budgétaires et comptables des services départementaux d’incendie et de secours
sur l’évolution des ressources et des charges prévisibles du service au cours de l’année à venir, adopté... de constituer des provisions pour risques et charges sur emprunts et, depuis 2015, le régime des provisions......
SDIS, instruction M61, établissement public départemental -
18 mai 2016 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
notamment à concevoir le cahier des charges et à définir les critères d’analyse des offres.... des besoins, qualification de l’achat, etc.). Vous préciserez aussi sous quelle forme il sera rendu compte... vous permettra...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics -
30 avr. 2014 - ref : 3930
Le programme ville, vie, vacances
et participant au dit projet. Ce personnel devra disposer d’une qualification au moins équivalente au brevet... pas à détailler précisément les actions éligibles, les publics cibles et la qualification des personnels...
ACSE, programme européen -
19 mai 2016 - ref : 7278
Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin
des spécifications techniques du cahier des charges figurant dans le dossier de mise en concurrence. Ils présentent,... des charges que de s’entendre sur le contenu qualitatif des offres à proposer pour répondre de façon...
expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération -
23 févr. 2018 - ref : 5062
La dernière modification annuelle de l’instruction comptable M14 : de 2017 à 2018
« Attributions de compensation d’investissement » ; le compte 6588 « Autres charges... 6588 « Autres charges diverses de gestion courante » ; le compte 65882... avec la qualification...
nomenclature M14, instruction comptable M14, modification, mise à jour, article, amortissement -
23 févr. 2018 - ref : 6674
Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements
était contradictoire avec la qualification « d’accessoire d’un bien de retour ». L’instruction mise... Les titres restaurant sont enregistrés au vu d’un mandat au compte 6478 « Autres charges...
département, instruction M52 -
1 avr. 2014 - ref : 7077
L’examen de gestion
(acte juridictionnel), mais sur un rapport d’observations. Une telle qualification est importante...
contrôle, chambre régionale des comptes, gestion, comptabilité, État, examen de gestion -
18 avr. 2018 - ref : 5169
Un règlement financier : déterminer un contenu pertinent
d’appréhender les notions de restes à réaliser et de rattachement de charges et de produits à l’exercice.... les modalités de report des crédits en section d’investissement, et les modalités de rattachement de charges......
Règlement, financier, contenu, exécution, préparation, organisation -
23 févr. 2018 - ref : 6734
Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux régions
était contradictoire avec la qualification « d’accessoire d’un bien de retour ». L’instruction mise... sont enregistrés au vu d’un mandat au compte 6478 « Autres charges sociales diverses »...
régions, instruction M71
QUALIFICATION DES CHARGES : forum
-
Marchés publics 3 mars 2013
Quelle qualification pénale ?
G.Morel
Quelle est la qualification pénale d'une situation dans laquelle un agent en charge des achats...
-
Marchés publics 6 mars 2013
Quelle qualification pénale ?
I.B-mpublic
Quelle est la qualification pénale d'une situation dans laquelle un agent en charge des achats...
-
Santé et RH hospitalières 15 janv. 2016
Exonération des charges patronales pour les apprentis
siove1960
Les exonérations de charges patronales pour les apprentis de la fonction publique hospitalière... être porté à 2 200 € pour les apprentis handicapés ou sans qualification avec accompagnement personnalisé....
-
SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
-
Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
-
Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
