Ce modèle de cahier des charges est une base de travail pour votre CCAS/CIAS ; il peut être allégé en fonction de la commande.
Il se base...
21 déc. 2021
Pour les activités d’assistance à domicile à des publics fragilisés en mandataire, l’agrément et son renouvellement sont conditionnés au respect permanent...
11 janv. 2012
Cet exemple de cahier des charges contient les différentes questions à se poser dans la relation au prestataire. L’objectif d’un cahier des charges...
20 févr. 2020
Les exigences vis-à-vis du management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et de la gestion du risque médicamenteux...
23 févr. 2013
Le poste proposé est un poste de chargé de réalisation de l’ABS lorsque celle-ci est réalisée en interne.
Cette fiche de poste peut servir de...
20 févr. 2020
Cet outil est un modèle de délibération portant sur l’étalement des charges.
La délibération de l’assemblée délibérante décidant de l’étalement...
26 oct. 2020
Premier document contractuel d’un projet Web, le cahier des charges sert à formaliser les besoins et les exigences de la collectivité...
19 juin 2019
Le feuillet de suivi de la demande de prise en charge récapitule l’ensemble des renseignements collectés dans toute nouvelle demande pour un patient...
05 sept. 2018
L’amélioration de la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux (AVC) est l’une des priorités nationales de santé publique du fait du nombre...
29 avr. 2015
L’article L. 311-4 du Code de l’action sociale et des familles impose la rédaction d’un contrat de séjour (cf. fiche 4763 « Le...
19 mars 2019
La qualification professionnelle peut se définir comme la capacité pour un agent à exercer un métier donné. Le niveau de qualification d’un collaborateur...
08 avr. 2014
Ce modèle de cahier des charges permet de lancer une consultation afin de trouver un prestataire chargé d’évaluer les compétences des agents, en vue...
20 févr. 2020
Le morcellement communal français constitue l’une des raisons de gérer les rapports éducatifs entre les communes.
La participation financière...
01 sept. 2016
Certains parents, débordés par des difficultés sociales ou personnelles, ont du mal à exercer leur parentalité. Des prises en charge peuvent être proposées...
22 juin 2018
Les monte-charges et les ascenseurs sont des facteurs de risques dans les collectivités. Ces risques visent tout autant le personnel, les professionnels...
19 oct. 2016
Depuis l’entrée en vigueur du décret n° 2010-676 du 21 juin 2010, les modalités de prise en charge des frais des transports...
15 févr. 2022
Ce modèle modifiable est à utiliser pour établir vos protocoles de chargement/déchargement. N’oubliez pas d’annexer le plan de circulation à ce document.
07 janv. 2021
Le présent outil permet d’élaborer un cahier des charges pour rechercher un prestataire à même de réaliser des supports pour une exposition.
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20 févr. 2020
27 oct. 2015
La présente étude a pour objet de déterminer les obligations à la charge du nouvel employeur public dans l’hypothèse où l’activité d’une structure de droit privé est reprise en régie par une collectivité territoriale ou un établissement public.
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01 oct. 2018
La réglementation en termes de santé et sécurité est complexe et évolue sans cesse. Si certaines actions sont évidentes, d’autres, plus récentes ou plus contraignantes, peuvent être difficiles à appréhender pour le responsable de service ou le chargé de prévention.
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07 mars 2012
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