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QUALIFICATION DES CHARGES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUALIFICATION DES CHARGES » mises à disposition de la fonction publique.

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QUALIFICATION DES CHARGES dans les ressources documentaires

Rédiger un cahier des charges

Ce modèle de cahier des charges est une base de travail pour votre CCAS/CIAS ; il peut être allégé en fonction de la commande.

Il se base...

20 févr. 2020

#cahier des charges #marchés publics #bon de commande #mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage #prestataire

Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire

Pour les activités d’assistance à domicile à des publics fragilisés en mandataire, l’agrément et son renouvellement sont conditionnés au respect permanent...

11 janv. 2012

#SAP #services à la personne #agrément SAP #agrément Qualité SAP #cahier des charges SAP #cahier des charges Qualité #cahier des charges Qualité SAP #assistance au public fragile #assistance à domicile

Cahier des charges pour la réalisation d’un site Internet

Cet exemple de cahier des charges contient les différentes questions à se poser dans la relation au prestataire. L’objectif d’un cahier des charges...

20 févr. 2020

#référencement #audit #projet #consultation #cahier des charges #site Internet

Quels sont les apports de l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management [...]

Les exigences vis-à-vis du management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et de la gestion du risque médicamenteux...

23 févr. 2013

#management #qualité #risque

Profil de poste d’un chargé d’ABS

Le poste proposé est un poste de chargé de réalisation de l’ABS lorsque celle-ci est réalisée en interne.

Cette fiche de poste peut servir de...

20 févr. 2020

#profil de poste #compétences #chargé de mission #recrutement #ressources humaines #ABS

Modèle de délibération portant sur l’étalement des charges

Cet outil est un modèle de délibération portant sur l’étalement des charges.

La délibération de l’assemblée délibérante décidant de l’étalement...

26 oct. 2020

#Étalement #charge #répartir

Rédiger le cahier des charges pour un site Internet

Premier document contractuel d’un projet Web, le cahier des charges sert à formaliser les besoins et les exigences de la collectivité...

19 juin 2019

#besoins #propriété intellectuelle #responsabilité #missions #état des lieux

Modèle de feuillet de suivi d’une demande de prise en charge en SSIAD

Le feuillet de suivi de la demande de prise en charge récapitule l’ensemble des renseignements collectés dans toute nouvelle demande pour un patient...

05 sept. 2018

#SSIAD #Demande de prise en charge #patient #évaluation

Améliorer la prise en charge des AVC par la télémédecine

L’amélioration de la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux (AVC) est l’une des priorités nationales de santé publique du fait du nombre...

29 avr. 2015

#télémédecine #AVC #qualité #sécurité

Le document individuel de prise en charge

L’article L. 311-4 du Code de l’action sociale et des familles impose la rédaction d’un contrat de séjour (cf. fiche 4763 « Le...

19 mars 2019

#admission #contrat de séjour #document individuel de prise en charge #participation de l’usager

Mesurer le niveau de qualification des personnels

La qualification professionnelle peut se définir comme la capacité pour un agent à exercer un métier donné. Le niveau de qualification d’un collaborateur...

08 avr. 2014

#compétences #bilan professionnel #formation #diplôme #niveau #profil de poste #acquis #expérience

Modèle de cahier des charges de positionnement et d’évaluation des compétences

Ce modèle de cahier des charges permet de lancer une consultation afin de trouver un prestataire chargé d’évaluer les compétences des agents, en vue...

20 févr. 2020

#cahier des charges #évaluation #compétences #innovation #accompagnement au changement #GPEEC

La répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques entre [...]

Le morcellement communal français constitue l’une des raisons de gérer les rapports éducatifs entre les communes.

La participation financière...

01 sept. 2016

#répartition financière #coût de l’élève #loi Carle #parité public-privé #commune d’accueil #commune de résidence #transfert de charge #répartition intercommunale

Cahier des charges pour la réalisation d’un emprunt nouveau

Le cahier des charges est à remplir et amender selon votre propre stratégie d’endettement, afin que les offres des établissements bancaires répondent...

21 févr. 2020

#emprunt #banques #cahier des charges #marché financier

Repérer les différents types de prise en charge dans le cadre de [...]

Certains parents, débordés par des difficultés sociales ou personnelles, ont du mal à exercer leur parentalité. Des prises en charge peuvent être proposées...

22 juin 2018

#action éducative #placement #médiation familiale #aide à domicile #prévention #protection #ASE #PMI #mesure judiciaire #TISF

Les monte-charges et les ascenseurs

Les monte-charges et les ascenseurs sont des facteurs de risques dans les collectivités. Ces risques visent tout autant le personnel, les professionnels...

19 oct. 2016

#manutention #appareil de levage #ascenseur #monte-charges

Prendre en charge les frais de déplacement entre le domicile et le travail

Depuis l’entrée en vigueur du décret n° 2010-676 du 21 juin 2010, les modalités de prise en charge des frais des transports...

21 janv. 2021

#frais de transport #déplacement #résidence habituelle #domicile #lieu de travail #transport en commun #location vélo

Protocole de chargement/déchargement utilisé pour tout transporteur [...]

Ce modèle modifiable est à utiliser pour établir vos protocoles de chargement/déchargement. N’oubliez pas d’annexer le plan de circulation à ce document.

07 janv. 2021

#plan de prévention #protocole #chargement #déchargement #transporteur #livraison

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