QUALIFICATIONS
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Ressources documentaires
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Formation
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QUALIFICATIONS ?
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QUALIFICATIONS : actualités
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27 mai 2013 - ref : 13120
Campus des métiers et des qualifications
Les campus des métiers et qualifications ont été mis en évidence dans le rapport annexé au projet... ». À ce titre, au moins un campus des métiers et des qualifications devra être labellisé... par académie. Qu'est-ce...
Éducation, Entreprises, Orientation -
3 mars 2014 - ref : 10332
Appel à projets pour les Campus des métiers et des qualifications
de refondation de juillet 2013, la « dynamique » des campus des métiers et des qualifications... quatorze projets de campus des métiers et des qualifications labellisés. Quel est l'objet du campus des métiers......
Éducation, Entreprises -
11 juil. 2018 - ref : 67605
Les maîtres d’ouvrage peuvent imposer la détention de qualifications déterminées
pour l'exécution des travaux. Selon le juge administratif, la non détention des qualifications pour l’ensemble...
Dossier de consultation des entreprises [DCE], Analyse des offres, Critères de choix des offres, Marchés de travaux -
16 oct. 2012 - ref : 12636
Rapport de l'Unesco : qualifications insuffisantes des jeunes
Éducation -
27 déc. 2012 - ref : 22236
Ressources humaines : La commission européenne modernise la directive sur les qualifications professionnelles
une reconnaissance plus simple et plus rapide des qualifications des travailleurs ». Pour garantir la qualité... une proposition législative pour moderniser la directive de 2005 concernant la reconnaissance des qualifications...
Santé -
23 avr. 2018 - ref : 64809
Une formation d’excellence pour des jeunes sans qualification
18 à 30 ans sans qualification de l’Oise, à Beauvais. Destiné aux jeunes talents, indépendamment...
Jeunesse, Demandeur d'emploi, Formation, Métiers, Travail -
6 janv. 2017 - ref : 45657
Quels sont les critères de qualification des contrats de concession ?
de service public Traditionnellement, la qualification de marchés publics ou de contrats de concession porte...
Commande publique, Contrat de concession, Délégation de service public (DSP), Réforme du code des marchés publics -
20 mars 2014 - ref : 14126
Attention à la qualification juridique du contrat !
publics. En cassation, le Conseil d’Etat revient sur cette qualification au motif, d’une part...
Concurrence -
21 mai 2012 - ref : 4410
La qualification de déchet n'est plus irréversible
Développement durable, Collectivités territoriales, Environnement
QUALIFICATIONS : ressources documentaires
QUALIFICATIONS : Administration locale
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ref : dtou3055
Arrêté du 9 février 2007 modifié (extraits)
L’arrêté du 9 février 2007 modifié établit la liste des qualifications nécessaires...
qualification, diplôme, directeur, animateur -
ref : dtou2923
Calcul du nombre d’animateurs nécessaires
du nombre d’enfants et de leur âge. Il quantifie également les qualifications nécessaires (BAFA acquis...
0 -
ref : dtou3053
Arrêté du 20 juin 2003 fixant l’organisation des activités physiques
ainsi que les qualifications exigées. Il précise les équipements nécessaires ainsi que le déroulement en pratique des tests...
alpinisme, spéléologie, baignade, sports aériens, canoë, kayak -
13 janv. 2017 - ref : 10583
Obtenir un certificat de qualification professionnelle Animateur périscolaire
certificat de qualification professionnelle... de qualification professionnelle (CQP) sont des formations récentes, et sont une première étape... donc d’une première étape de qualification dans le...
certificat de qualification professionnelle, formation, périscolaire, professionnalisation, unités capitalisables -
ref : dtou3054
Les quotas de qualification : la règle des « 50 mini – 20 maxi »
qualification... avec la détermination des taux de qualification de l’encadrement. ...
qualification, taux -
2 févr. 2012 - ref : 3401
Respecter les obligations liées à un accueil de jeunes
d’illustrer par des exemples le type d’accueil, ainsi que les taux et qualifications de l’encadrement.... et aux qualifications de l’encadrement, l’accueil de jeunes fait l’objet d’une convention entre l’organisateur......
accueil de jeunes, projet éducatif, convention, obligation de déclaration, hygiène, sécurité -
1 juil. 2016 - ref : 2907
Les lycées des métiers et les campus des métiers
Le campus des métiers et des qualifications : une intégration verticale Une logique de territoire... et des qualifications au redressement productif ; le partenariat avec le tissu des entreprises locales......
offre de formation, partenariats, milieu économique, collectivités territoriales, voie technologique et professionnelle, formation initiale -
15 mars 2014 - ref : 2905
Élèves et apprentis
sur les qualifications (Céreq) de septembre 2013 montre que l’apprentissage progresse entre 1997 et 2008.... aux métiers en alternance Bibliographie Centre d’études et de recherches sur les qualifications......
formation initiale, formation continue, contrat d’apprentissage, CFA, UFA -
21 nov. 2016 - ref : 1336
Gérer l’exhumation administrative
et à la reconnaissance des qualifications professionnelles nécessaires à leur exercice Décision du Conseil d’État...
exhumation, reprise de concession, destination du corps, ossuaire, boîtes à ossements, funéraire
QUALIFICATIONS : Établissements de santé
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17 avr. 2012 - ref : 3519
Comment contrôler les conditions liées aux qualifications professionnelles médicales ?
dans le contrôle des titres et qualifications professionnelles médicales Les Ordres professionnels veillent...
praticien hospitalier, qualifications professionnelles, conseil de l’Ordre des médecins et des pharmaciens, contrôle, établissement public de santé, loi HPST -
ref : dtou3881
Qualification et conséquences juridiques des refus de soins
discrimination, égalité, refus de soin illégitime -
ref : dtou5757
Bulletin de salaire d’un agent d’entretien qualifié
Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un agent d’entretien qualifié au 6 e échelon....
personnel ouvrier, rémunération, salaire, paie -
12 janv. 2018 - ref : 6516
Aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés
agent des services hospitaliers qualifié... Le corps des aides-soignants et des agents hospitaliers qualifiés est régi par le décret... Les aides-soignants participent aux soins infirmiers . Les agents des services...
aide-soignant, agent des services hospitaliers qualifié, soins infirmiers, entretien, hygiène, désinfection -
ref : dtou5937
Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés
agent des services hospitaliers qualifié... des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés : aide-soignant, échelle C2... ; aide-soignant principal, échelle C3 ; agent des services hospitaliers...
agent des services hospitaliers qualifié, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou6005
Exemple de bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers qualifié titulaire en congé de formation professionnelle
Il s’agit du bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers qualifié titulaire à temps...
congé de formation professionnelle, rémunération, salaire, paie -
17 avr. 2012 - ref : 3521
Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?
aux qualifications professionnelles médicales ? ). Épreuves de type I En application de l’article... et un examen, sur dossier, des titres et qualifications professionnelles, travaux et services rendus.... avec...
concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST -
18 juin 2018 - ref : 9172
Praticiens mis à disposition par une entreprise de travail temporaire
échéant, du justificatif de toutes qualifications et expériences particulières qui correspondent au profil... de poste établi par l’établissement public de santé et dans lequel les qualifications et compétences... de...
travail temporaire, contrat de mise à disposition, praticien intérimaire -
22 avr. 2015 - ref : 8007
Quelles sont les conditions d’engagement de la responsabilité pénale ?
d’un innocent). La pluralité de qualifications Lorsqu’un même fait est susceptible de faire l’objet... de plusieurs qualifications pénales, la sanction n’est – en principe – encourue que pour l’infraction sanctionnée...
responsabilité pénale, qualification, infraction, légalité, élément matériel, intention coupable
QUALIFICATIONS : Action sociale et solidaire
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ref : dtou1114
Apprécier l’impact des orientations stratégiques sur les compétences et les qualifications
évolution des qualifications... sur les compétences et qualifications. ...
évolution des compétences, évolution des qualifications, adaptation des compétences à la stratégie -
7 févr. 2018 - ref : 1083
Respecter les qualifications requises pour les effectifs des services sociaux et médico-sociaux d’assistance aux publics fragiles
Connaître les obligations de qualification pour le personnel intervenant Les qualifications... pas de rémunérer les qualifications correspondantes, ou seulement de façon partielle. Face à ce contexte... et de fonctionnement...
RPP, références de bonnes pratiques professionnelles, qualification des intervenants, professionnalisation des intervenants, dépendance des personnes aidées, publics vulnérables -
24 févr. 2012 - ref : 1082
Respecter les qualifications requises pour les effectifs intervenants, l’encadrement et le gestionnaire dans les organismes de services à la personne
les mêmes qualifications que celles requises dans les services prestataires agréés . L’exigence n° 30 du '>cahier... du financement de l’aide à domicile via l’APA ne permettant pas de rémunérer les qualifications...
cahier des charges qualité, exigences de qualification, renouvellement agrément qualité, professionnalisation, professionnalisation OASP, professionnalisation intervenants -
ref : dtou1063
Les différentes qualifications du temps de présence du salarié au domicile de l'employeur : Travail effectif – Présence responsable – Présence et garde de nuit
temps de travail effectif, présence responsable, présence de nuit, intervention de nuit, garde malade de nuit -
ref : dtou1376
Exemple de descriptif du poste « conseiller en insertion professionnelle » (CIP)
professionnelle » (CIP). Les objectifs du CIP, ses quatre principales activités, les qualités et les qualifications...
fiche poste CIP, recruter CIP, recrutement professionnel insertion, embauche CIP, management CIP -
20 avr. 2012 - ref : 4159
Manager le personnel peu qualifié
qualification... Expliquer l’organisation hiérarchique de l’entreprise Le personnel non qualifié a, au sein... -circuitant le supérieur hiérarchique. Marquer de la considération au personnel non qualifié...
management, considération, motivation, qualification, hiérarchie -
8 avr. 2014 - ref : 7359
Mesurer le niveau de qualification des personnels
Définir les qualifications nécessaires au poste occupé dans la fiche de poste Le niveau... de poste définit les qualifications nécessaires à la réalisation des missions, qu’elles soient validées... exigent l’obtention...
compétences, bilan professionnel, formation, diplôme, niveau, profil de poste -
ref : dtou7722
Pack de formation de base proposé aux agents des services hospitaliers (ASH) nouvellement recrutés par l’Ehpad
Malgré les qualifications et l’expérience, des « piqûres de rappel » sont souvent nécessaires...
formation, suivi, obligatoire, conseillé -
ref : dtou7723
Pack de formation de base proposé aux infirmiers diplômés d’État (IDE) nouvellement recrutés par l’Ehpad
Malgré les qualifications et l’expérience, des « piqûres de rappel » sont souvent nécessaires...
formation, suivi, obligatoire, conseillé
QUALIFICATIONS : Marchés publics
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ref : dtou3851
Nomenclature des missions de l’OPQTECC
Ce document vous renseigne sur l’ensemble des qualifications attribuées par l’Organisme...
Organisme de qualification des économistes de la construction et des programmistes, qualification -
13 juin 2018 - ref : 10371
La qualification juridique « discutée » des contrats de mobilier urbain (CMU)
au regard de leur qualification juridique (marché public ou contrat de concession ?). Ce sont... des terrains d’assiette et donc d’installation d’un tel mobilier. Pendant longtemps, la qualification... de justifier...
activité commerciale, affichage publicitaire, concession, mobilier urbain, risque financier d’exploitation, taxe -
23 juil. 2018 - ref : 0112
Analyser les capacités techniques et professionnelles d’un candidat dans le cadre de l’attribution d’un marché
imposer aux candidats qu'ils indiquent les noms et les qualifications professionnelles pertinentes... consiste à vérifier qu’ils possèdent les qualifications requises pour exécuter le marché (références,... de qualification...
candidature, analyse, capacités, compétences, références, moyens -
21 juin 2018 - ref : 3126
Définir les conditions de candidature et les critères de jugement des offres
et qualifications des personnes physiques amenées à intervenir ou encore des références provenant de marchés publics... à l’objet du marché et à vos propres choix stratégiques. Lorsque vous exigez des qualifications......
candidature, offre -
3 févr. 2017 - ref : 9284
Identifier le conducteur d’opération
est susceptible de disposer de qualifications professionnelles d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Par exemple,... des qualifications aux personnes morales, et l’Organisme professionnel paritaire de qualification technique...
maîtrise d’ouvrage, conducteur d’opération, programme, prestataire extérieur -
4 mars 2014 - ref : 7499
Les référentiels de qualité applicables aux entreprises
gestion en matière d’impact environnemental. Les qualifications professionnelles Il s’agit,... dans ce cas à laisser la possibilité, pour les entreprises qui ne possèdent pas les qualifications... Pour les qualifications...
certification, ISO 9001, ISO 14001, qualification professionnelle, diplôme, attestation de capacité professionnelle -
26 janv. 2017 - ref : 8901
Maîtriser les achats de formation professionnelle continue
automatiquement du régime d’exonération de TVA. Les certifications et les qualifications spécifiques... à des qualifications ou des certifications spécifiquement conçues pour ce secteur d’activité. La qualification...
formation, ISO 29 990, OPQF, allotissement, accord-cadre -
5 janv. 2018 - ref : 9286
Choisir le conducteur d’opération
de qualifications professionnelles d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Par exemple, l’Organisme professionnel... de qualification de l’ingénierie infrastructure bâtiment industrie (OPQIBI) délivre des qualifications...
maîtrise d’ouvrage, conducteur d’opération, mandat, programme, dossier de consultation -
24 nov. 2016 - ref : 8451
Article 46 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
périodique des qualifications et la durée du système. Parmi ces critères, peut être retenue la capacité...
entité adjudicatrice, système de qualification
QUALIFICATIONS : Ressources humaines
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17 avr. 2012 - ref : 3519
Comment contrôler les conditions liées aux qualifications professionnelles médicales ?
dans le contrôle des titres et qualifications professionnelles médicales Les Ordres professionnels veillent...
praticien hospitalier, qualifications professionnelles, conseil de l’Ordre des médecins et des pharmaciens, contrôle, établissement public de santé, loi HPST -
22 juin 2017 - ref : 8819
Qualification de faute disciplinaire
à la possibilité d’autres qualifications des faits, et au risque que représenteraient une erreur de qualification...
charge de la preuve, critères d’appréciation, exemples de faute, matérialité des faits -
27 juin 2017 - ref : 8741
Qualification par application des critères dégagés par la jurisprudence
La qualification d’agent de droit public ou d’agent de droit privé revêt un double... . Le plus souvent, cette qualification résulte de l’application des critères jurisprudentiels et de manière... plus exceptionnelle...
agent de droit public, agent de droit privé, agent recruté à l’étranger, critère organique, théorie de la transparence, clause exorbitante de droit commun -
ref : dtou5757
Bulletin de salaire d’un agent d’entretien qualifié
Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un agent d’entretien qualifié au 6 e échelon....
personnel ouvrier, rémunération, salaire, paie -
27 juin 2017 - ref : 8740
Qualification d’agent de droit public ou de droit privé par un texte
Formes de qualifications textuelles Rattachement au droit du travail ou au droit public... À l’inverse, certaines qualifications rattachent les personnels au droit public. Sont qualifiés d’agents... des qualifications...
agent de droit public, agent de droit privé, qualifications textuelles, adjoints de sécurité, artistes de spectacle, assistants maternels -
12 janv. 2018 - ref : 6516
Aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés
agent des services hospitaliers qualifié... Le corps des aides-soignants et des agents hospitaliers qualifiés est régi par le décret... Les aides-soignants participent aux soins infirmiers . Les agents des services...
aide-soignant, agent des services hospitaliers qualifié, soins infirmiers, entretien, hygiène, désinfection -
ref : dtou5937
Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés
agent des services hospitaliers qualifié... des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés : aide-soignant, échelle C2... ; aide-soignant principal, échelle C3 ; agent des services hospitaliers...
agent des services hospitaliers qualifié, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou6005
Exemple de bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers qualifié titulaire en congé de formation professionnelle
Il s’agit du bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers qualifié titulaire à temps...
congé de formation professionnelle, rémunération, salaire, paie -
17 avr. 2012 - ref : 3521
Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?
aux qualifications professionnelles médicales ? ). Épreuves de type I En application de l’article... et un examen, sur dossier, des titres et qualifications professionnelles, travaux et services rendus.... avec...
concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST
QUALIFICATIONS : Finances et comptabilité
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19 mai 2016 - ref : 7278
Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin
animal ; l’organisation, les qualifications (ex. : diplômes) et l’expérience du personnel assigné...
expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération -
5 avr. 2016 - ref : 2067
Savoir utiliser Erasmus+
encore plus d’innovation, de créativité et en adaptant les qualifications aux évolutions de l’emploi ;...
Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes -
ref : dtou7418
Exemples de calculs de la participation minimale de 20 % de la collectivité territoriale en tant que maître d’ouvrage
minimale du maître d’ouvrage ; elle est accompagnée de la qualification, publique ou privée...
subvention, participation, organismes -
28 mars 2018 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
. L'objet qui emporte plus de 50 % du coût emporte la qualification du marché : Lorsqu'un marché... de protection antiagression (sas de sécurité et guichets anti-hold-up) sera qualifié de marché de fournitures......
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
6 oct. 2011 - ref : 0366
Établir une grille tarifaire différenciée
, la qualification des personnes... Pour en savoir plus Cf. '>Connaître les principes de fixation... sur la qualification des personnes concernées (jeunes, personnes âgées) De nombreuses collectivités...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
30 avr. 2014 - ref : 3930
Le programme ville, vie, vacances
et participant au dit projet. Ce personnel devra disposer d’une qualification au moins équivalente au brevet... pas à détailler précisément les actions éligibles, les publics cibles et la qualification des personnels...
ACSE, programme européen -
1 avr. 2014 - ref : 7077
L’examen de gestion
(acte juridictionnel), mais sur un rapport d’observations. Une telle qualification est importante...
contrôle, chambre régionale des comptes, gestion, comptabilité, État, examen de gestion -
30 déc. 2013 - ref : 0358
Connaître le régime juridique spécifique de location de certains biens particuliers
. La loi du 20 janvier 1932 confirme cette qualification. Par la suite, la jurisprudence...
location, domaine public, instituteurs, presbytère, agents de la commune, démolition -
21 juil. 2014 - ref : 5073
Annexes budgétaires : les états relatifs à l’affectation de ressources spécifiques
un financement par la REOM, le service sera qualifié de service public industriel et commercial (SPIC...
TEOM, redevances, spéciales, assainissement
QUALIFICATIONS : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Qualifications particulières des candidats
I.B-mpublic
Dans le cadre d'un concours restreint de maîtrise d'oeuvre, peut-on exiger des qualifications... Oui, à la condition que les qualifications particulières demandées soient en rapport avec le projet...
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Marchés publics 6 mars 2013
Qualification des candidats
I.B-mpublic
d'une qualification particulière ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Qualification pénale ?
I.B-mpublic
, laquelle a remporté un marché lancé par la Commune, est-il susceptible de recevoir une qualification pénale ?...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
