03 janv. 2011
Issue de l’académie de Rennes, cette fiche récapitule les conditions dans lesquelles le chef d’établissement peut déléguer sa signature à l’adjoint...
15 oct. 2020
Aux termes de l’article L. 2122-10 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), « le maire est les adjoints sont élus pour...
08 janv. 2015
De plus en plus de conseils départementaux ont engagé des démarches autour de la qualité dans leur propre organisation en particulier dans les services...
13 mai 2015
L’ancien adjoint aux affaires scolaires a vécu : l’adjoint qui traite de l’école et des parents est, ou devrait être, qualifié aujourd’hui d’« adjoint...
21 juil. 2011
Fiche de mission du référent qualité (dans un établissement)
20 févr. 2020
Ce document présente un exemple de politique qualité d’une association. Il permet à l’association de communiquer à son personnel, ses partenaires ainsi...
25 sept. 2020
La démarche qualité est jalonnée par les campagnes d’évaluation et des dynamiques fortes en ressortent et suscitent l’intérêt pour l’amélioration continue...
26 juil. 2016
Au-delà de la participation des personnels aux évaluations internes et externes dans l’établissement ou le service, l’enjeu est aussi de les associer...
26 déc. 2016
La loi du 2 janvier 2002 a introduit la démarche qualité dans les ESMS par le biais des évaluations périodiques de la...
20 juil. 2020
Le programme national de renouvellement de l’agrément qualité donne des précisions sur le cahier des charges qualité de l’agrément, notamment sur les...
02 mars 2020
Cet outil récapitule les différents critères et indicateurs qualité à renseigner pour la certification Qualiopi.
23 févr. 2021
Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, appareils...
21 juin 2018
Ce document vous donne notamment une définition précise de la qualité environnementale d’un bâtiment.
20 févr. 2020
Ce document, qui a pour objectif d’accompagner les établissements et services dans la démarche d’évaluation, est un très bon exemple de référentiel...
05 janv. 2021
Le manuel qualité a pour objet de décrire le système qualité, les procédures et la structure de la documentation utilisée dans le cadre du système qualité....
10 mars 2016
La Haute Autorité de santé (HAS) propose des bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des actes de téléexpertise, remboursés...
14 mars 2020
27 mars 2014
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16 janv. 2013
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19 avr. 2013
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