Issue de l’académie de Rennes, cette fiche récapitule les conditions dans lesquelles le chef d’établissement peut déléguer sa signature à l’adjoint...
15 oct. 2020
Aux termes de l’article L. 2122-10 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), « le maire est les adjoints sont élus pour...
15 sept. 2021
Cet outil récapitule les différents critères et indicateurs qualité à renseigner pour la certification Qualiopi.
23 févr. 2021
Ce document vous donne notamment une définition précise de la qualité environnementale d’un bâtiment.
20 févr. 2020
Le manuel qualité a pour objet de décrire le système qualité, les procédures et la structure de la documentation utilisée dans le cadre du système qualité....
10 mars 2016
La Haute Autorité de santé (HAS) propose des bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des actes de téléexpertise, remboursés...
14 mars 2020
27 mars 2014
> Télécharger
16 janv. 2013
> Télécharger
19 avr. 2013
> Télécharger