QUALITE D ADJOINT

QUALITE D ADJOINT : ressources documentaires

QUALITE D ADJOINT : Finances et comptabilité

• 22 avr. 2013 - ref : 5165

  L’ordonnateur

  par un adjoint ou un conseiller municipal agissant par délégation du maire dans les conditions fixées à l’article... une délégation de signature à un adjoint ou à un conseiller municipal dans les matières... des services...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Ordonnateur, contrôle, exécution, préparation, budget, engagement

• 30 avr. 2014 - ref : 0552

  Animer un débat d’orientations budgétaires

  pas de qualités oratoires, toutefois, la tenue du DOB est souvent pilotée par le maire ou son adjoint en charge...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  débat d’orientations budgétaires, animation, diaporama, méthodologie, réunion

• 19 juin 2017 - ref : 0527

  Assurer le suivi d’une démarche de performance

  concernée, direction générale des services, adjoint au maire concerné et maire. La présence de la direction...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, évaluation, objectifs, indicateurs, plans d’actions, résultats

• 18 avr. 2018 - ref : 5168

  Un règlement financier : pourquoi et comment le mettre en place

  ou par délégation adjoint ou vice-président aux finances), de déterminer la marge d’autonomie de la direction...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Règlement, financier, exécution, préparation, organisation, règlementation

• 24 mai 2017 - ref : 8980

  Décider de créer une commune nouvelle

  le maire de l’ancienne commune est de droit désigné maire délégué et devient maire adjoint de la commune...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  commune nouvelle, fusion, mutualisation, moratoire, bonification, commission de préfiguration

• 18 juin 2014 - ref : 7818

  Les obligations comptables liées au renouvellement des exécutifs locaux

  assignataire de la qualité d’ordonnateur d’un élu ou d’un agent. L’article 10 du décret... en comptabilité publique ; la date de prise d’effet de la qualité d’ordonnateur ; l’adresse... L’une...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, ordonnateur, comptable, accréditation, délégations

• 19 juin 2017 - ref : 0525

  Comment mettre en place une démarche de performance ? Les étapes essentielles

  Performance (qualité)... à la démarche. Cette approche peut être qualitative et quantitative, à travers le suivi d’objectifs... collaboration avec les élus/adjoints au maire. Des missions/programmes...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, missions, programmes, objectifs, indicateurs, plans d’actions

• 25 sept. 2018 - ref : 5108

  L’engagement

  dont la passation relève a priori de l’assemblée délibérante  ». Il est vrai que la qualité... , il n’en est pas de même pour les adjoints/vice-présidents et conseillers. Toutefois, selon les articles L....

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Engagement, exécution, ordonnateur, juridique, comptable, obligation

QUALITE D ADJOINT : Action sociale et solidaire

• 16 juin 2014 - ref : 7477

  Les directeurs ou directeurs adjoints de structure d’accueil

  Missions générales du directeur ou directeur adjoint Selon les orientations définies... Activités d’un directeur ou directeur adjoint Organiser la réponse aux besoins des familles... et en accord avec son équipe...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  organiser, gérer, animer, manager, faire le lien

• 18 janv. 2018 - ref : 7468

  Respecter les normes quantitatives et qualitatives relatives aux personnels

  de plus de 60 places : le directeur est totalement détaché de l’encadrement des enfants et le directeur adjoint...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité, encadrement, normes, obligations, réglementation, accueil

• 22 janv. 2016 - ref : 7494

  Évaluer le personnel

  un poste d’adjoint ; un adjoint qui va prendre le poste de responsable. Toutes ces situations... les appels téléphoniques vers un répondeur ou auprès d’autres professionnels (équipe, adjoint ou...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  évaluation, objectifs, perspectives, échange, déroulement de carrière, entretien

• 22 nov. 2018 - ref : 7478

  Les éducateurs de jeunes enfants

  particulière d’adjoint ou de continuité de direction. A noter Lorsqu’il est positionné en collaborateur... du directeur (ou de la directrice) et que, de ce fait, il assure la fonction d’adjoint ou de continuité......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  management, création de lien, projet éducatif, partenariat, réseau, famille

• 24 avr. 2014 - ref : 6682

  Concevoir l’espace des parents

  devra bénéficier d’une liaison aisée avec le bureau de l’adjoint et/ou du médecin. La direction effectue... ou l’adjoint car le médecin et le psychologue ne sont présents chacun qu’au maximum une demi-journée... au...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  aménagement, espace, programme, fonctionnel, parents, accompagnement à la parentalité

• 15 mai 2012 - ref : 4142

  L’organigramme de l’Ehpad

  national de gestion. Le directeur adjoint d’établissement Le directeur adjoint d’établissement... Le directeur d’établissement et le directeur adjoint ont bénéficié d’une même formation (Ehesp) :...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  organigramme, fonctionnement, poste, métier

• 21 juin 2014 - ref : 4416

  Mobiliser les acteurs autour d’un projet local d’insertion

  qui vous permettra de saisir l’adjoint correspondant. Par exemple, l’adjoint aux affaires sociales s’il s’agit...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  projet, insertion, mobilisation, collaboration, acteurs, partenariat

• 22 mars 2017 - ref : 10680

  Auditer un ESMS

  si tel est le cas. Demandez une rencontre avec le directeur ou directeur adjoint ou chef du service de manière...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  audit, audit interne, audit externe, cartographie du fonctionnement, forces et faiblesses

• 24 févr. 2012 - ref : 3994

  Le statut et le recrutement des animateurs dans la fonction publique

  particulier pour les animateurs en maison de retraite. Ils relèvent donc des statuts d’adjoint territorial d’animation...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  statut des animateurs, recrutement des animateurs, fonction publique

QUALITE D ADJOINT : Marchés publics

• 16 nov. 2016 - ref : 9485

  La signature du marché

  et responsabilités locales prévoit la possibilité d’une subdélégation à un adjoint ou un conseiller municipal... et sa responsabilité (CGCT, art. L. 2122-19), au directeur général des services et au directeur général adjoint...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  signature

• 16 nov. 2018 - ref : 10455

  Conclusion du contrat de prêt

  prises en application de celle-ci peuvent être signées par un adjoint ou un conseiller municipal agissant...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat de prêt, collectivités territoriales, établissements publics locaux, assemblée délibérante, recours à l’emprunt, prêteur

• 4 mars 2014 - ref : 7029

  Savoir planifier le processus achat dans la gestion globale d’un projet

  de l’établissement et les directeurs adjoints, qui sont à l’initiative de nombre de projets, d’une part... , et les instances transversales (cadres de pôle, responsables qualité, chefs de projet intervenant... , en coordination...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  délai de passation de marché, gestion de projet, planification de projet, transversalité d’un projet, pilotage de projet

• 13 juil. 2017 - ref : 10825

  Prévoir les clauses impératives d’un contrat de conception-réalisation

  . Il convient de prévoir plusieurs critères, notamment sur la qualité du projet. A noter Il semble... préférable, comme l’indique la Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  conception-réalisation, clauses impératives

• 10 nov. 2017 - ref : 3959

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de sacs à déchets (sacs poubelles et apparentés)

  un marché infructueux. On veillera donc à n’utiliser l’objet du marché que lorsque l’offre existe en qualité... aux articles 6, 7 et 8 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 , l’acheteur peut, selon le niveau de qualité......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, sac poubelle, sac à déchets, sac à déjections canines, écolabel, recyclé

• 21 nov. 2016 - ref : 9454

  Les conditions de validité d’un contrat (2-A) : la capacité

  que par certaines personnes, un contrat qui en confierait l’exécution à une personne n’ayant pas légalement qualité... juridique, ni de la qualité de commerçant, peut toutefois répondre à un appel d’offres, sous réserve......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, conditions de validité, capacité, capacité des personnes physiques, interdictions

• 5 avr. 2018 - ref : 6984

  Déployer et faire vivre son PAA dans la durée

  hiérarchique, mais qui disposera au sein de l’organisation d’une forte légitimité et d’importantes qualités... , l’adjoint, s’il y en a un et s’il paraît mieux répondre aux attentes, aura intérêt à être sélectionné...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  PAA, pérennisation, déploiement, retour sur investissement, amélioration continue

• 16 oct. 2018 - ref : 11215

  Compétence des juridictions administratives (1). Critères jurisprudentiels

  du Tribunal des conflits souligne les prérogatives de puissance publique attachées à cette qualité... sont des adjoints au maire désignés par le conseil municipal (Cass., civ. 1 re , 8 février 2005, Ville de Nice...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  clause exorbitante du droit commun, contrat administratif, critère organique, mandat, régime exorbitant, service public

QUALITE D ADJOINT : Établissements de santé

• 14 juil. 2017 - ref : 6584

  Praticiens adjoints contractuels

  le bulletin de salaire d’un praticien adjoint contractuel à temps partiel placé au 3 e  échelon.... le quatrième niveau de rémunération. Notre conseil Vérifiez si le praticien adjoint contractuel nommé......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  praticien, contractuel, praticien adjoint contractuel

• 26 avr. 2018 - ref : 6509

  Adjoint des cadres hospitaliers

  au grade d’adjoint des cadres hospitaliers s’effectue soit : par concours externe sur titres... adjoint des cadres hospitaliers de 1 er  grade ; adjoint des cadres hospitaliers...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  ACH

• 3 févr. 2016 - ref : 9156

  Indemnité de licenciement des praticiens adjoints contractuels

  adjoint contractuel, elle doit, avant toute décision, convoquer l’intéressé par lettre recommandée... susceptible d’être pris en compte. Le versement des mensualités est interrompu si le praticien adjoint... adjoint...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, PAC, licenciement, fin de fonctions

• 26 févr. 2016 - ref : 9568

  Rôle et responsabilités des ordres professionnels paramédicaux

  concernent les relations entre professionnels et usagers, la chambre disciplinaire s’adjoint... entre professionnels et usagers, la chambre disciplinaire s’adjoint deux représentants des usagers désignés... et usagers,...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  ordre professionnel, professions paramédicales, infirmier, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, déontologie

• 27 févr. 2012 - ref : 3498

  Quelles sont les conditions du prononcé d’une sanction administrative à l’encontre d’un praticien temporaire ?

  procédure disciplinaire est engagée à l’encontre d’un praticien adjoint contractuel, l’intéressé... disciplinaire, le praticien adjoint contractuel peut être suspendu par le directeur de l’établissement après avis......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  assistant, praticien attaché, praticien contractuel, praticien adjoint contractuel, faute, sanction

• 22 janv. 2015 - ref : 3946

  Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un médecin étranger ?

  Lorsque des praticiens ont exercé pendant trois ans avant le 1 er  janvier 1999 les fonctions de praticien adjoint... Lorsque des praticiens ayant satisfait aux épreuves du concours de praticien adjoint contractuel,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  médecin étranger, conditions générales d’exercice de la médecine en France, procédure d’autorisation d’exercice (PAE), concours et examen, établissement public de santé

• 4 oct. 2018 - ref : 6506

  Directeurs d’hôpital

  s’il assure la direction opérationnelle et stratégique de son établissement, ou de directeur adjoint s’il agit... centraux de l’AP-HP Secrétaire général de l’AP-HP puis directeur général adjoint de l’AP-HP... de Lyon...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  directeur d’hôpital, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel, groupe I, groupe II

• 10 mai 2014 - ref : 5275

  Le préparateur en pharmacie hospitalière

  en dehors de la présence du pharmacien chargé de la gérance ou de son remplaçant, ou d’un pharmacien adjoint mentionné...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  préparateur, formation, compétences, dispositifs médicaux, stérilisation, contrôle effectif

• 27 avr. 2016 - ref : 3618

  Reconnaître le statut du président de la CME

  de l’établissement. Et le directeur adjoint ou l’attaché d’administration chargé de cette direction fonctionnelle...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  CME, président, élections, attributions, indemnisation, formation

QUALITE D ADJOINT : Ressources humaines

• 28 juin 2018 - ref : 5999

  Adjoints territoriaux du patrimoine

  Ils peuvent être chargés de tâches d’une haute technicité. Recrutement Recrutement direct (grade d’adjoint... dans le grade d’adjoint territorial du patrimoine. Ils sont recrutés dans le grade d’adjoint...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  adjoint du patrimoine, filière culturelle, cadres d’emplois C, catégorie C, carrière C, échelons C

• 14 juil. 2017 - ref : 6584

  Praticiens adjoints contractuels

  le bulletin de salaire d’un praticien adjoint contractuel à temps partiel placé au 3 e  échelon.... le quatrième niveau de rémunération. Notre conseil Vérifiez si le praticien adjoint contractuel nommé......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  praticien, contractuel, praticien adjoint contractuel

• 11 avr. 2018 - ref : 5986

  Adjoints techniques territoriaux

  dans le grade d’adjoint technique territorial. Concours (adjoint technique territorial principal de 2... e classe) Les lauréats d’un des concours suivants sont recrutés dans le grade d’adjoint technique...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  adjoint technique, filière technique, cadres d’emplois C, catégorie C, régime indemnitaire C, IAT

• 23 janv. 2018 - ref : 5985

  Adjoints administratifs territoriaux

  sont recrutés sans concours dans le grade d’adjoint administratif territorial. Concours (adjoint... sur concours et après inscription sur la liste d’aptitude dans le grade d’adjoint administratif territorial... au...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  adjoint administratif, filière administrative, cadres d’emplois C, régime indemnitaire C, IAT, échelons C

• 29 août 2018 - ref : 5990

  Adjoints territoriaux d’animation

  ont vocation à être placés sous la responsabilité d’un adjoint territorial d’animation des grades supérieurs... sans concours dans le grade d’adjoint territorial d’animation. Concours (adjoint territorial d’animation......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  adjoint d’animation, filière animation, catégorie C, IAT, FPT C, animateurs

• 26 avr. 2018 - ref : 6509

  Adjoint des cadres hospitaliers

  au grade d’adjoint des cadres hospitaliers s’effectue soit : par concours externe sur titres... adjoint des cadres hospitaliers de 1 er  grade ; adjoint des cadres hospitaliers...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  ACH

• 3 févr. 2016 - ref : 9156

  Indemnité de licenciement des praticiens adjoints contractuels

  adjoint contractuel, elle doit, avant toute décision, convoquer l’intéressé par lettre recommandée... susceptible d’être pris en compte. Le versement des mensualités est interrompu si le praticien adjoint... adjoint...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, PAC, licenciement, fin de fonctions

• 11 avr. 2018 - ref : 6031

  Adjoints techniques territoriaux des établissements d’enseignement

  sans concours dans le grade d’adjoint technique territorial des établissements d’enseignement. Concours... d’adjoint technique territorial principal de 2 e classe des établissements d’enseignement après inscription......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  adjoints techniques des établissements d’enseignement, filière technique, catégorie C, IAT, carrière C, échelons C

• 30 août 2018 - ref : 5922

  Emploi fonctionnel (généralités)

  général des services, directeur général adjoint des services des départements et des régions ;... directeur général des services, directeur général adjoint des services des communes... de plus de 10 000 habitants ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  emploi fonctionnel, emploi de direction, directeur général des services, seuils de création des emplois fonctionnels, directeur général adjoint, directeur des services techniques

QUALITE D ADJOINT : Administration locale

• 18 mars 2014 - ref : 6605

  L’adjoint gestionnaire et l’agent comptable

  L’adjoint gestionnaire et ses missions d’ensemble Un membre de l’équipe de direction... de l’établissement en officialisant son rôle d’adjoint au même titre que le chef d’établissement adjoint et sa...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  adjoint gestionnaire, agent comptable, missions, gestion matérielle, gestion budgétaire

• 12 déc. 2011 - ref : 3836

  Accorder une délégation de fonction à un adjoint

  entre les adjoints. L’intervention du deuxième adjoint ne se justifie que par l’absence ou l’incapacité du premier (... territoriales , cf.   '>Retirer les délégations d’un adjoint au maire ou d’un vice-président...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  maire, délégation de fonction, adjoint, conseil municipal, arrêté municipal, acte réglementaire

• 12 déc. 2011 - ref : 3838

  Retirer les délégations d’un adjoint au maire ou d’un vice-président

  Lorsqu’une délégation de fonctions est donnée à un adjoint ou à un vice-président, le maire ou le président... ils doivent prendre un nouvel arrêté ( cf . '>Arrêté rapportant la délégation de fonctions d’un adjoint ).......

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  retrait de délégation, rapporter une délégation, délégation de fonctions, qualité d’adjoint, vice-président, indemnités.

• 27 nov. 2014 - ref : 8150

  Préparer un animateur au concours d’adjoint territorial d’animation 1re classe

  Les conditions pour devenir fonctionnaire et adjoint territorial d’animation 1re classe... d’accès au grade d’adjoint d’animation territorial 1 re  classe , p. 2), après avoir obtenu... visé. Pour ces trois concours, voir la '>...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  fonction publique territoriale, concours externe, concours interne, 3e concours, examen professionnel, grade d’adjoint territorial d’animation

• ref : dtou2541

  Arrêté type de délégation du maire aux adjoints

  adjoint... Maire-adjoint... Cet arrêté municipal précise la qualité du ou des délégataires en charge de la fonction...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  maire, délégation de fonction, adjoint

• 8 janv. 2015 - ref : 3845

  Modifier la liste des adjoints en cours de mandat

  La vacance peut résulter de plusieurs événements : la démission ou le décès d’un adjoint en cours... de mandant, mais aussi la perte de la qualité d’adjoint d’un élu suite au retrait de ses délégations... décider :...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  adjoint, ordre, rang, élection, conseil municipal, mandat

• 7 mars 2012 - ref : 1240

  La qualité d’officier de l’état civil

  ou d’empêchement d’un conseiller habitant la partie de la commune concernée, l’adjoint spécial peut être élu...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  officier de l’état civil, délégation, maire, maire adjoint, conseiller municipal, fonctionnaire communal

• 16 janv. 2014 - ref : 2383

  Quelles fonctions le maire peut-il déléguer ?

  Quelles peuvent être les attributions des adjoints ? Les postes d’adjoint au maire sont créés... Quelles sont les conséquences de la délégation ? Le bénéfice des indemnités de fonction d’adjoint requiert la détention......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  délégation, maire, adjoints, pouvoirs du maire, signature, subdélégation

• 26 févr. 2014 - ref : 6606

  Les délégations

  Les délégations fonctionnelles La délégation fonctionnelle à l’adjoint Dans la majorité des situations,... les relations entre le chef et l’adjoint (voir la fiche '>Le chef d’établissement adjoint...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  attributions du chef d’établissement, déconcentration, décentralisation, pilotage, projet d’établissement, lettre de mission