QUALITE D ADJOINT
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Ressources documentaires
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Formation
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QUALITE D ADJOINT ?
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QUALITE D ADJOINT : actualités
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2 mai 2019 - ref : 82496
Le retrait de délégation à un adjoint
un arrêté modifiant celui initialement pris au bénéfice de ce dernier. L'adjoint dont les délégations... la qualité d'adjoint à celui qui vient de perdre les délégations du maire, il peut procéder à l'élection... Oppidum...
Élus, Collectivités territoriales, Mandat municipal -
8 nov. 2010 - ref : 10856
Le gestionnaire d'EPLE devient adjoint gestionnaire au chef d'établissement
au Premier ministre précise qu' « en cas d'empêchement du chef d'établissement, l'adjoint gestionnaire...
Éducation -
20 août 2010 - ref : 14156
Jean-Baptiste Hy, directeur adjoint du Service des achats de l’État
économique : payer le juste prix pour un ouvrage de qualité. La question n’est donc pas nouvelle. Elle reste... ’objectif d’un service achat n’est pas non plus, comme semblent le croire certains, de faire baisser la qualité...
Achats -
14 déc. 2017 - ref : 59770
Un directeur général adjoint des services peut être licencié pour des manquements dans la passation des marchés
L’agent contractuel avait été recruté en qualité de directeur général adjoint des services... attendre de la part d'un directeur général adjoint du département était rompue, et a prononcé pour ce motif...
Commande publique -
18 mars 2010 - ref : 14148
Patrick Sitbon, directeur général adjoint du Syndicat des eaux d’Île-de-France (SEDIF), en charge de la « Mission 2011 »
des clauses quantitatives et qualitatives particulières, DCQQP) exigeant et protecteur des intérêts...
Commande publique, Délégation de service public (DSP) -
17 mars 2017 - ref : 4646
À pied, à vélo ou chez soi, mesurer en temps réel la qualité de l'air
Qualité de l'air... un fond vert, synonyme "d'excellente qualité de l'air". "Dès qu'il pleut, la pollution baisse le... dépasse pas les 2,5 micromètres (PM2,5), que Air Breizh, l'association agréée pour le surveillance...
Développement durable, Collectivités territoriales, Environnement, Mobilité douce, Pollution, Qualité de l'air -
22 mai 2014 - ref : 17788
Crise à l'Opéra de Saint-Étienne: la mairie détaille les "dysfonctionnements"
à la presse l'adjoint au nouveau maire UMP chargé de la Culture, Marc Chassaubéné,... désarroi", selon l'adjoint aux Ressources Humaines, Michel Béal. Conséquence de la...
Droits et obligations, Conflits d'intérêts, Culture, DGS -
15 nov. 2017 - ref : 58593
Qualité de vie et bonheur sur le lieu de travail : Garges-lès-Gonesse et Le Lamentin récompensés par un prix Territoria RH Weka
d'une direction générale adjointe, la démarche a été étendue aux directeurs et chefs... du travail de l'autre, qualité du travail, refus des pratiques discriminantes, esprit d'équipe...
Management, Absentéisme, GPEC, GRH, Mobilité, Pratique managériale -
12 janv. 2016 - ref : 34634
Peut-on être dirigeant d’une association attributaire d’un marché et présider la commission d’appel d’offres ?
un vice-président d’une association avait présidé en tant qu’adjoint plusieurs commissions d’appel d’offres... délibérée. L’impartialité de l’élu remise en cause Certes, l’adjoint n’avait pas présidé la commission...
Appel d'offres, Analyse des offres, Conflits d'intérêts, Contentieux des marchés
QUALITE D ADJOINT : ressources documentaires
QUALITE D ADJOINT : Finances et comptabilité
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22 avr. 2013 - ref : 5165
L’ordonnateur
par un adjoint ou un conseiller municipal agissant par délégation du maire dans les conditions fixées à l’article... une délégation de signature à un adjoint ou à un conseiller municipal dans les matières... des services...
Ordonnateur, contrôle, exécution, préparation, budget, engagement -
10 déc. 2018 - ref : 0552
Animer un débat d’orientations budgétaires
pas de qualités oratoires, toutefois, la tenue du DOB est souvent pilotée par le maire ou son adjoint en charge...
débat d’orientations budgétaires, animation, diaporama, méthodologie, réunion -
19 juin 2017 - ref : 0527
Assurer le suivi d’une démarche de performance
concernée, direction générale des services, adjoint au maire concerné et maire. La présence de la direction...
performance, évaluation, objectifs, indicateurs, plans d’actions, résultats -
18 avr. 2018 - ref : 5168
Un règlement financier : pourquoi et comment le mettre en place
ou par délégation adjoint ou vice-président aux finances), de déterminer la marge d’autonomie de la direction...
Règlement, financier, exécution, préparation, organisation, règlementation -
24 mai 2017 - ref : 8980
Décider de créer une commune nouvelle
le maire de l’ancienne commune est de droit désigné maire délégué et devient maire adjoint de la commune...
commune nouvelle, fusion, mutualisation, moratoire, bonification, commission de préfiguration -
18 juin 2014 - ref : 7818
Les obligations comptables liées au renouvellement des exécutifs locaux
assignataire de la qualité d’ordonnateur d’un élu ou d’un agent. L’article 10 du décret... en comptabilité publique ; la date de prise d’effet de la qualité d’ordonnateur ; l’adresse... L’une...
comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, ordonnateur, comptable, accréditation, délégations -
19 juin 2017 - ref : 0525
Comment mettre en place une démarche de performance ? Les étapes essentielles
Performance (qualité)... à la démarche. Cette approche peut être qualitative et quantitative, à travers le suivi d’objectifs... collaboration avec les élus/adjoints au maire. Des missions/programmes...
performance, missions, programmes, objectifs, indicateurs, plans d’actions -
25 sept. 2018 - ref : 5108
L’engagement
dont la passation relève a priori de l’assemblée délibérante ». Il est vrai que la qualité... , il n’en est pas de même pour les adjoints/vice-présidents et conseillers. Toutefois, selon les articles L....
Engagement, exécution, ordonnateur, juridique, comptable, obligation
QUALITE D ADJOINT : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France
relatifs aux risques inhérents aux entreprises sont transmis au directeur régional adjoint en charge... du directeur régional adjoint en charge du pôle « politique de l'emploi » au sein...
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
relatifs aux risques inhérents aux entreprises sont transmis au directeur régional adjoint en charge... du directeur régional adjoint en charge du pôle « politique de l'emploi » au sein...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
-dessus, les candidats doivent justifier d'au moins trois années d'activité professionnelle en qualité de docteur... privée lucrative En sa qualité d'agent contractuel de droit public, le médecin du travail...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
droit doivent indiquer, en tout état de la procédure, la qualité d'assuré social de la victime...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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17 juin 2019 - ref : sl3877878
Qu'entend-on par risques professionnels ?
qualitative suivante : pratiquement impossible ; possible... d'indemnisation obligatoire et passive des risques subis, s'est progressivement adjointe une logique contractuelle......
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17 juin 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
60 % Qualité du travail...
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
absorbée par un tissu, pondérée par le type et la qualité du rayonnement... et qualités de la ou des personnes les ayant effectués ainsi que les éventuelles non-conformités relevées...
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17 juin 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
60 % Qualité du travail...
QUALITE D ADJOINT : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France
relatifs aux risques inhérents aux entreprises sont transmis au directeur régional adjoint en charge... du directeur régional adjoint en charge du pôle « politique de l'emploi » au sein...
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
relatifs aux risques inhérents aux entreprises sont transmis au directeur régional adjoint en charge... du directeur régional adjoint en charge du pôle « politique de l'emploi » au sein...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
-dessus, les candidats doivent justifier d'au moins trois années d'activité professionnelle en qualité de docteur... privée lucrative En sa qualité d'agent contractuel de droit public, le médecin du travail...
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17 juin 2019 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
territoriales : adjoint pour les communes (article L. 2122-18), vice-présidents pour les conseils généraux... de conducteur de travaux et d’adjoint technique figurant sur la liste des diplômes retenus pour l’équivalence...
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17 juin 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
). Le critère du caractère onéreux du contrat du marché l’emporte sur la qualité du candidat au marché... . La qualité publique du cocontractant n’exonère pas le pouvoir adjudicateur des obligations de...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
droit doivent indiquer, en tout état de la procédure, la qualité d'assuré social de la victime...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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17 juin 2019 - ref : sl3877878
Qu'entend-on par risques professionnels ?
qualitative suivante : pratiquement impossible ; possible... d'indemnisation obligatoire et passive des risques subis, s'est progressivement adjointe une logique contractuelle......
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17 juin 2019 - ref : sl2962602
Pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice et Code des marchés publics
de la qualité de la personne représentant le pouvoir adjudicateur. Personne responsable... avaient, de fait, la qualité de PRM... délibérant et l'exécutif local du pouvoir...
QUALITE D ADJOINT : Action sociale et solidaire
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16 juin 2014 - ref : 7477
Les directeurs ou directeurs adjoints de structure d’accueil
Missions générales du directeur ou directeur adjoint Selon les orientations définies... Activités d’un directeur ou directeur adjoint Organiser la réponse aux besoins des familles... et en accord avec son équipe...
organiser, gérer, animer, manager, faire le lien -
18 janv. 2018 - ref : 7468
Respecter les normes quantitatives et qualitatives relatives aux personnels
de plus de 60 places : le directeur est totalement détaché de l’encadrement des enfants et le directeur adjoint...
qualité, encadrement, normes, obligations, réglementation, accueil -
22 janv. 2016 - ref : 7494
Évaluer le personnel
un poste d’adjoint ; un adjoint qui va prendre le poste de responsable. Toutes ces situations... les appels téléphoniques vers un répondeur ou auprès d’autres professionnels (équipe, adjoint ou...
évaluation, objectifs, perspectives, échange, déroulement de carrière, entretien -
22 nov. 2018 - ref : 7478
Les éducateurs de jeunes enfants
particulière d’adjoint ou de continuité de direction. A noter Lorsqu’il est positionné en collaborateur... du directeur (ou de la directrice) et que, de ce fait, il assure la fonction d’adjoint ou de continuité......
management, création de lien, projet éducatif, partenariat, réseau, famille -
24 avr. 2014 - ref : 6682
Concevoir l’espace des parents
devra bénéficier d’une liaison aisée avec le bureau de l’adjoint et/ou du médecin. La direction effectue... ou l’adjoint car le médecin et le psychologue ne sont présents chacun qu’au maximum une demi-journée... au...
aménagement, espace, programme, fonctionnel, parents, accompagnement à la parentalité -
15 mai 2012 - ref : 4142
L’organigramme de l’Ehpad
national de gestion. Le directeur adjoint d’établissement Le directeur adjoint d’établissement... Le directeur d’établissement et le directeur adjoint ont bénéficié d’une même formation (Ehesp) :...
organigramme, fonctionnement, poste, métier -
21 juin 2014 - ref : 4416
Mobiliser les acteurs autour d’un projet local d’insertion
qui vous permettra de saisir l’adjoint correspondant. Par exemple, l’adjoint aux affaires sociales s’il s’agit...
projet, insertion, mobilisation, collaboration, acteurs, partenariat -
22 mars 2017 - ref : 10680
Auditer un ESMS
si tel est le cas. Demandez une rencontre avec le directeur ou directeur adjoint ou chef du service de manière...
audit, audit interne, audit externe, cartographie du fonctionnement, forces et faiblesses -
19 oct. 2018 - ref : 11031
Les éléments constitutifs du management : délégation et responsabilisation
donc aussi sur les mouvements d’agents. À titre d’illustration, les délégations du chef d’établissement à son adjoint s’arrêtent...
management, délégation, responsabilisation, coresponsabilité, autonomie, initiatives
QUALITE D ADJOINT : Marchés publics
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15 mars 2019 - ref : 9485
La signature du marché
et responsabilités locales prévoit la possibilité d’une subdélégation à un adjoint ou un conseiller municipal... et sa responsabilité (CGCT, art. L. 2122-19), au directeur général des services et au directeur général adjoint...
signature -
10 avr. 2019 - ref : 10501
La prise illégale d’intérêts par un ancien fonctionnaire ou un fonctionnaire en disponibilité (le pantouflage)
contre M. F, alors secrétaire général adjoint à la présidence de la République. Plus concrètement,...
prise illégale d’intérêts, pantouflage, agents publics, secteur public, secteur privé, cessation des fonctions -
10 avr. 2019 - ref : 10498
Délit d’octroi d’avantage injustifié (favoritisme)
Elle considère notamment que même si un adjoint a eu un rôle prépondérant dans l’attribution du marché, la simple...
contrat de concession, commande publique, délit de favoritisme, dépositaires de l’autorité publique, acheteurs publics, mission de service public -
19 mars 2019 - ref : 10455
Conclusion du contrat de prêt
« […] , les décisions prises en application de celle-ci peuvent être signées par un adjoint...
contrat de prêt, collectivités territoriales, établissements publics locaux, assemblée délibérante, recours à l’emprunt, prêteur -
4 mars 2014 - ref : 7029
Savoir planifier le processus achat dans la gestion globale d’un projet
de l’établissement et les directeurs adjoints, qui sont à l’initiative de nombre de projets, d’une part... , et les instances transversales (cadres de pôle, responsables qualité, chefs de projet intervenant... , en coordination...
délai de passation de marché, gestion de projet, planification de projet, transversalité d’un projet, pilotage de projet -
25 janv. 2019 - ref : 10825
Prévoir les clauses impératives d’un contrat de conception-réalisation
. Il convient de prévoir plusieurs critères, notamment sur la qualité du projet. A noter Il semble... préférable, comme l’indique la Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques...
conception-réalisation, clauses impératives -
25 mai 2019 - ref : 3959
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de sacs à déchets (sacs poubelles et apparentés)
en qualité et en quantité. Exemples : « sacs poubelles ... Conformément aux articles R. 2111-4 à R. 2111-11 du CCP , l’acheteur peut, selon le niveau de qualité... dans le chapitre...
Achat public durable, sac poubelle, sac à déchets, sac à déjections canines, écolabel, recyclé -
21 nov. 2016 - ref : 9454
Les conditions de validité d’un contrat (2-A) : la capacité
que par certaines personnes, un contrat qui en confierait l’exécution à une personne n’ayant pas légalement qualité... juridique, ni de la qualité de commerçant, peut toutefois répondre à un appel d’offres, sous réserve......
contrat, conditions de validité, capacité, capacité des personnes physiques, interdictions -
5 avr. 2018 - ref : 6984
Déployer et faire vivre son PAA dans la durée
hiérarchique, mais qui disposera au sein de l’organisation d’une forte légitimité et d’importantes qualités... , l’adjoint, s’il y en a un et s’il paraît mieux répondre aux attentes, aura intérêt à être sélectionné...
PAA, pérennisation, déploiement, retour sur investissement, amélioration continue
QUALITE D ADJOINT : Établissements de santé
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14 juil. 2017 - ref : 6584
Praticiens adjoints contractuels
le bulletin de salaire d’un praticien adjoint contractuel à temps partiel placé au 3 e échelon.... le quatrième niveau de rémunération. Notre conseil Vérifiez si le praticien adjoint contractuel nommé......
praticien, contractuel, praticien adjoint contractuel -
26 avr. 2018 - ref : 6509
Adjoint des cadres hospitaliers
au grade d’adjoint des cadres hospitaliers s’effectue soit : par concours externe sur titres... adjoint des cadres hospitaliers de 1 er grade ; adjoint des cadres hospitaliers...
ACH -
3 févr. 2016 - ref : 9156
Indemnité de licenciement des praticiens adjoints contractuels
adjoint contractuel, elle doit, avant toute décision, convoquer l’intéressé par lettre recommandée... susceptible d’être pris en compte. Le versement des mensualités est interrompu si le praticien adjoint... adjoint...
indemnité, PAC, licenciement, fin de fonctions -
26 févr. 2016 - ref : 9568
Rôle et responsabilités des ordres professionnels paramédicaux
concernent les relations entre professionnels et usagers, la chambre disciplinaire s’adjoint... entre professionnels et usagers, la chambre disciplinaire s’adjoint deux représentants des usagers désignés... et usagers,...
ordre professionnel, professions paramédicales, infirmier, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, déontologie -
27 févr. 2012 - ref : 3498
Quelles sont les conditions du prononcé d’une sanction administrative à l’encontre d’un praticien temporaire ?
procédure disciplinaire est engagée à l’encontre d’un praticien adjoint contractuel, l’intéressé... disciplinaire, le praticien adjoint contractuel peut être suspendu par le directeur de l’établissement après avis......
assistant, praticien attaché, praticien contractuel, praticien adjoint contractuel, faute, sanction -
22 janv. 2015 - ref : 3946
Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un médecin étranger ?
Lorsque des praticiens ont exercé pendant trois ans avant le 1 er janvier 1999 les fonctions de praticien adjoint... Lorsque des praticiens ayant satisfait aux épreuves du concours de praticien adjoint contractuel,...
médecin étranger, conditions générales d’exercice de la médecine en France, procédure d’autorisation d’exercice (PAE), concours et examen, établissement public de santé -
4 oct. 2018 - ref : 6506
Directeurs d’hôpital
s’il assure la direction opérationnelle et stratégique de son établissement, ou de directeur adjoint s’il agit... centraux de l’AP-HP Secrétaire général de l’AP-HP puis directeur général adjoint de l’AP-HP... de Lyon...
directeur d’hôpital, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel, groupe I, groupe II -
10 mai 2014 - ref : 5275
Le préparateur en pharmacie hospitalière
en dehors de la présence du pharmacien chargé de la gérance ou de son remplaçant, ou d’un pharmacien adjoint mentionné...
préparateur, formation, compétences, dispositifs médicaux, stérilisation, contrôle effectif -
27 avr. 2016 - ref : 3618
Reconnaître le statut du président de la CME
de l’établissement. Et le directeur adjoint ou l’attaché d’administration chargé de cette direction fonctionnelle...
CME, président, élections, attributions, indemnisation, formation
QUALITE D ADJOINT : Ressources humaines
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28 juin 2018 - ref : 5999
Adjoints territoriaux du patrimoine
Ils peuvent être chargés de tâches d’une haute technicité. Recrutement Recrutement direct (grade d’adjoint... dans le grade d’adjoint territorial du patrimoine. Ils sont recrutés dans le grade d’adjoint...
adjoint du patrimoine, filière culturelle, cadres d’emplois C, catégorie C, carrière C, échelons C -
14 juil. 2017 - ref : 6584
Praticiens adjoints contractuels
le bulletin de salaire d’un praticien adjoint contractuel à temps partiel placé au 3 e échelon.... le quatrième niveau de rémunération. Notre conseil Vérifiez si le praticien adjoint contractuel nommé......
praticien, contractuel, praticien adjoint contractuel -
6 mars 2019 - ref : 5986
Adjoints techniques territoriaux
dans le grade d’adjoint technique territorial. Concours (adjoint technique territorial principal de 2... e classe) Les lauréats d’un des concours suivants sont recrutés dans le grade d’adjoint technique...
adjoint technique, filière technique, cadres d’emplois C, catégorie C, régime indemnitaire C, IAT -
5 mars 2019 - ref : 5985
Adjoints administratifs territoriaux
sont recrutés sans concours dans le grade d’adjoint administratif territorial. Concours (adjoint... sur concours et après inscription sur la liste d’aptitude dans le grade d’adjoint administratif territorial... au...
adjoint administratif, filière administrative, cadres d’emplois C, régime indemnitaire C, IAT, échelons C -
1 mars 2019 - ref : 5990
Adjoints territoriaux d’animation
ont vocation à être placés sous la responsabilité d’un adjoint territorial d’animation des grades supérieurs... sans concours dans le grade d’adjoint territorial d’animation. Concours (adjoint territorial d’animation......
adjoint d’animation, filière animation, catégorie C, IAT, FPT C, animateurs -
26 avr. 2018 - ref : 6509
Adjoint des cadres hospitaliers
au grade d’adjoint des cadres hospitaliers s’effectue soit : par concours externe sur titres... adjoint des cadres hospitaliers de 1 er grade ; adjoint des cadres hospitaliers...
ACH -
3 févr. 2016 - ref : 9156
Indemnité de licenciement des praticiens adjoints contractuels
adjoint contractuel, elle doit, avant toute décision, convoquer l’intéressé par lettre recommandée... susceptible d’être pris en compte. Le versement des mensualités est interrompu si le praticien adjoint... adjoint...
indemnité, PAC, licenciement, fin de fonctions -
6 mars 2019 - ref : 6031
Adjoints techniques territoriaux des établissements d’enseignement
sans concours dans le grade d’adjoint technique territorial des établissements d’enseignement. Concours... d’adjoint technique territorial principal de 2 e classe des établissements d’enseignement après inscription......
adjoints techniques des établissements d’enseignement, filière technique, catégorie C, IAT, carrière C, échelons C -
30 août 2018 - ref : 5922
Emploi fonctionnel (généralités)
général des services, directeur général adjoint des services des départements et des régions ;... directeur général des services, directeur général adjoint des services des communes... de plus de 10 000 habitants ;...
emploi fonctionnel, emploi de direction, directeur général des services, seuils de création des emplois fonctionnels, directeur général adjoint, directeur des services techniques
QUALITE D ADJOINT : Administration locale
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18 mars 2014 - ref : 6605
L’adjoint gestionnaire et l’agent comptable
L’adjoint gestionnaire et ses missions d’ensemble Un membre de l’équipe de direction... de l’établissement en officialisant son rôle d’adjoint au même titre que le chef d’établissement adjoint et sa...
adjoint gestionnaire, agent comptable, missions, gestion matérielle, gestion budgétaire -
12 déc. 2011 - ref : 3836
Accorder une délégation de fonction à un adjoint
entre les adjoints. L’intervention du deuxième adjoint ne se justifie que par l’absence ou l’incapacité du premier (... territoriales , cf. '>Retirer les délégations d’un adjoint au maire ou d’un vice-président...
maire, délégation de fonction, adjoint, conseil municipal, arrêté municipal, acte réglementaire -
12 déc. 2011 - ref : 3838
Retirer les délégations d’un adjoint au maire ou d’un vice-président
Lorsqu’une délégation de fonctions est donnée à un adjoint ou à un vice-président, le maire ou le président... ils doivent prendre un nouvel arrêté ( cf . '>Arrêté rapportant la délégation de fonctions d’un adjoint ).......
retrait de délégation, rapporter une délégation, délégation de fonctions, qualité d’adjoint, vice-président, indemnités. -
27 nov. 2014 - ref : 8150
Préparer un animateur au concours d’adjoint territorial d’animation 1re classe
Les conditions pour devenir fonctionnaire et adjoint territorial d’animation 1re classe... d’accès au grade d’adjoint d’animation territorial 1 re classe , p. 2), après avoir obtenu... visé. Pour ces trois concours, voir la '>...
fonction publique territoriale, concours externe, concours interne, 3e concours, examen professionnel, grade d’adjoint territorial d’animation -
ref : dtou2541
Arrêté type de délégation du maire aux adjoints
Maire-adjoint... adjoint... Cet arrêté municipal précise la qualité du ou des délégataires en charge de la fonction...
maire, délégation de fonction, adjoint -
8 janv. 2015 - ref : 3845
Modifier la liste des adjoints en cours de mandat
La vacance peut résulter de plusieurs événements : la démission ou le décès d’un adjoint en cours... de mandant, mais aussi la perte de la qualité d’adjoint d’un élu suite au retrait de ses délégations... décider :...
adjoint, ordre, rang, élection, conseil municipal, mandat -
7 mars 2012 - ref : 1240
La qualité d’officier de l’état civil
ou d’empêchement d’un conseiller habitant la partie de la commune concernée, l’adjoint spécial peut être élu...
officier de l’état civil, délégation, maire, maire adjoint, conseiller municipal, fonctionnaire communal -
16 janv. 2014 - ref : 2383
Quelles fonctions le maire peut-il déléguer ?
Quelles peuvent être les attributions des adjoints ? Les postes d’adjoint au maire sont créés... Quelles sont les conséquences de la délégation ? Le bénéfice des indemnités de fonction d’adjoint requiert la détention......
délégation, maire, adjoints, pouvoirs du maire, signature, subdélégation -
26 févr. 2014 - ref : 6606
Les délégations
Les délégations fonctionnelles La délégation fonctionnelle à l’adjoint Dans la majorité des situations,... les relations entre le chef et l’adjoint (voir la fiche '>Le chef d’établissement adjoint...
attributions du chef d’établissement, déconcentration, décentralisation, pilotage, projet d’établissement, lettre de mission
QUALITE D ADJOINT : forum
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RH territoriales 30 juil. 2018
Attribution NBI
ReferentRH971
à un agent territorial mis a disposition d'un EPIC Formation en qualité de directeur adjoint de celui-ci?...
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RH territoriales 30 juil. 2018
Attribution NBI
barcouzareau.j
à un agent territorial mis a disposition d'un EPIC Formation en qualité de directeur adjoint de celui-ci?...
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RH territoriales 4 mai 2016
Journée nationale de la police municipale : réaction du syndicat majoritaire
mho02
et à notre article en présentant les attentes, Yannick Cheveau, secrétaire général adjoint du Syndicat national... fédéral et je suis secrétaire général adjoint de la région Auvergne Rhône Alpes. Depuis quand le SNPM...
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Conseil
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