QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION
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Ressources documentaires
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Formation
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QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION ?
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QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : actualités
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11 juil. 2014 - ref : 7386
La Croix-Rouge française offre ses services aux maires
de l'association et les décideurs de leur territoire », le guide d'offre... de mutualiser leurs compétences pour faire bénéficier les citoyens d'une offre......
Insertion, Personnes vulnérables, Précarité -
12 janv. 2016 - ref : 34634
Peut-on être dirigeant d’une association attributaire d’un marché et présider la commission d’appel d’offres ?
Un dirigeant d’une association ne peut présider la commission d’appel d’offres En l’espèce,... un vice-président d’une association avait présidé en tant qu’adjoint plusieurs commissions d’appel d’offres... d’un marché...
Appel d'offres, Analyse des offres, Conflits d'intérêts, Contentieux des marchés -
16 mai 2012 - ref : 8838
Optique Solidaire : des lunettes de qualité pour les moins fortunés
performante. À partir des données fournies par les complémentaires santés partenaires, l'offre Optique... la première phase d'envoi de l'offre concerne plus de 8 000 bénéficiaires potentiels et engage plus...
Santé -
10 oct. 2018 - ref : 70955
Le monde rural, difficultés pour les uns, qualité de vie pour les ruraux
Une différence de perception mise en lumière par cette étude réalisée pour l'association Familles Rurales... des commerces de proximité ou encore le recul de l'offre de transports collectifs. "Mettre...
Lutte contre les exclusions, Aménagement du territoire, Attractivité des territoires, Numérique, Ruralité, Services publics -
3 oct. 2013 - ref : 13326
Parution d'un guide des activités périscolaires de qualité
contraint. Développer une offre éducative dans un environnement financier dégradé. Le ministère...
Éducation, Politiques éducatives, Projet éducatif territorial, Refondation de l'école, Rythmes scolaires -
22 févr. 2016 - ref : 35863
Le CNAM s’engage pour les migrants
Le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) a signé mi-février, avec l’association Pierre... inscrites aux cours de français et d'apprentissage de la culture française dispensés par l’association... afin de...
Insertion, Accueil mineurs isolés, Pauvreté -
7 avr. 2011 - ref : 7960
Insertion par l'activité économique : le cri d'alerte des réseaux associatifs !
diminution progressive de l'offre d'insertion, baisse de la qualité de la mission d'insertion, absence...
Insertion -
5 juil. 2018 - ref : 67494
L'achat public hospitalier ou comment associer convergence et performance ?
aujourd'hui une offre de plusieurs centaines de milliers de références (basée sur 2 500 marchés) et proposée... En effet, tout positionnement sur une offre doit se justifier par la valeur ajoutée apportée au secteur...
Achats, Entreprises, Fournisseur, Groupement hospitalier de territoire, Hôpital, Mutualisation -
8 mars 2018 - ref : 63021
Comment garantir un approvisionnement local et de qualité dans le domaine des espaces verts ?
de l’approvisionnement local et de qualité dans le domaine des espaces verts. En effet, pour ce type de prestations... de service, "acheter autrement constitue un levier pour l'approvisionnement en produits de qualité...
Acheteur public, Allotissement, Circuits courts, Entreprises, Environnement, Restauration collective
QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : ressources documentaires
QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Finances et comptabilité
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15 déc. 2016 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
offre 2 = 4 jours ; offre 3 = 6 jours. La note sera égale à 0... pour tout délai supérieur à coef. x valeur la plus basse = 3 x 3 = 9 jours. Note offre...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
30 déc. 2013 - ref : 0521
Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation
de l’emploi et n’offre pas aux collectivités la même « souplesse », notamment en termes... à ces personnels offre une certaine souplesse de gestion et évite parfois la constitution de charges fixes... une association...
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable -
18 févr. 2013 - ref : 5148
La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense
cette homogénéisation des pratiques de contrôle se traduit de plusieurs manières : l’association... en place, suite notamment à la diminution des moyens en personnel dans les trésoreries. Hélios offre...
comptable, contrôle, dépense -
26 avr. 2017 - ref : 5136
La création d’une régie d’avances ou de recettes
Par ailleurs, l’offre aux usagers d’un nouveau moyen de paiement , notamment le Tipi (titre payable... à une association de cautionnement mutuel qui se porte caution solidaire. Qu’est-ce que la remise...
Régie, avances, recettes, régisseur, mandataire, suppléant -
28 sept. 2018 - ref : 0468
Emprunter dans de bonnes conditions en mettant en œuvre une méthodologie rigoureuse
d’un taux variable ou révisable ou souhaitez-vous un contrat qui prévoit toutes les possibilités et offre... http://www.perpignanmediterranee.com . Sélectionner une offre L’analyse des offres formulées par les établissements...
gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, remboursement par anticipation, emprunts revolving -
22 avr. 2013 - ref : 5258
L’engagement partenarial
Internet Le site Internet du ministère de l’Économie et des Finances (Bercy colloc) offre la possibilité...
Convention, partenariat, services, comptables, financiers, CSCF -
31 mars 2014 - ref : 0316
Évaluer la valeur locative des locaux commerciaux et établissements industriels
d’un libre jeu de l’offre et de la demande (acte précaire, sous-location…). Si la valeur locative au m²...
locaux commerciaux, établissements industriels, méthode comptable, méthode particulière, valeur locative, tarif d’évaluation -
5 avr. 2016 - ref : 2067
Savoir utiliser Erasmus+
d’offre 2016 pour les domaines de l’éducation et de la formation à l’adresse suivante :...
Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes -
1 avr. 2014 - ref : 6054
Bien choisir son mode de gestion : en régie ou externalisation ?
car plus vite et autrement. Elle peut proposer des produits plus innovants et de qualité en se recentrant... de déléguer la gestion d’activités à des structures de forme privée (partenariat associatif ou marchés publics......
commande publique, régie, externalisation, délégation, service public, facility management
QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Administration locale
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22 juin 2015 - ref : 8710
Mobiliser les associations de son territoire
Affirmer la vision « développement durable » au sein de l’association L’implication... L’association doit : favoriser une participation active de tous les membres de l’association,... dans une association...
projet associatif, mobilisation, participation, associations -
24 avr. 2014 - ref : 3057
Les associations complémentaires de l’école
définis par l’article D. 551-2 du Code de l’éducation . Les critères d’agrément d’une association... Pour obtenir un agrément national, une association doit être implantée dans au moins trois régions.... académique,...
associations complémentaires, partenariat, éducation populaire, agrément, CAPE -
12 sept. 2014 - ref : 0683
Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations
dans la mesure où elle offre toutes les garanties quant à la sécurité, à la responsabilité... du service public de l’enseignement. Une fois la convention conclue, l’association organisatrice... Le dispositif...
prêt, locaux, utilisation, associations, convention, activités -
9 févr. 2012 - ref : 3286
Créer et faire vivre une Junior Association
tels une association loi 1901 pour mettre en œuvre un projet. Ce label garantit aux jeunes des droits similaires... avoir un adulte référent (accompagnateur local) qui ne peut être membre de l’association ni du...
projet de jeunes, initiative, citoyenneté, association -
26 janv. 2017 - ref : 10605
Faire appel au bénévolat dans les projets éducatifs et les activités périscolaires
Une association locale culturelle, un club sportif, un mouvement artistique peuvent proposer une intervention... et publics parfois éloignés de la culture, du sport, etc. Citons, par exemple, l’association « Lire......
bénévolat, projets, activités, périscolaires -
6 déc. 2016 - ref : 10345
Développer une agriculture de proximité et des circuits courts
de la demande. Du côté de l’offre En matière d’offre, il convient de réaliser un diagnostic exhaustif... s’il y avait inadéquation (qualitative et/ou quantitative) entre l’offre et la demande. Ces espaces peuvent...
circuits courts, agriculture de proximité, circuits alimentaires de proximité, Amap, vente directe, régie communale agricole -
18 janv. 2012 - ref : 3233
Apporter une plus-value éducative
Proposer une offre éducative alternative et complémentaire à celle de l’école, telle est donc la mission... de développer une offre éducative alternative pendant le temps libre des enfants et des jeunes :......
projet éducatif, objectif éducatif -
19 janv. 2012 - ref : 3027
La maison des lycéens
Une nouvelle citoyenneté lycéenne L’exercice du droit d’association Le droit d’association... socio-éducatif par sa gouvernance. La direction de l’association (présidence, secrétariat et trésorerie)......
liberté d’association, exercice de la citoyenneté, autonomie encadrée, convention de siège et de mandat, livret de compétences expérimental -
10 avr. 2018 - ref : 11101
Évolutions des programmes « Coup de Pouce »
de l’association Coup de Pouce, « chez les enfants de milieu populaire, la réussite au CP dépend... en début de scolarité, ainsi qu’une offre élargie pour accompagner les évolutions de l’éducation... Enfin,...
Coup de Pouce, échec scolaire, illettrisme
QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Marchés publics
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27 mai 2016 - ref : 0125
Comment procéder à la notation qualitative des offres ?
des caractéristiques techniques des offres alors qu’une des sociétés avait proposé une offre supérieure sur ce critère... sont importantes, plus l’offre est intéressante Inversement proportionnelle : plus...
analyse des offres, mémoire technique, notation, notation qualitative -
15 déc. 2016 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
offre 2 = 4 jours ; offre 3 = 6 jours. La note sera égale à 0... pour tout délai supérieur à coef. x valeur la plus basse = 3 x 3 = 9 jours. Note offre...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
13 avr. 2018 - ref : 3128
Renforcer les obligations en termes de qualité environnementale de la construction
et non pas seulement son coût de production, afin notamment de choisir l’offre réellement la plus avantageuse... techniques, et de donner ensuite au candidat des points supplémentaires lorsqu’il présente une offre......
charte chantier vert, certification, Grenelle -
11 sept. 2018 - ref : 11146
Éliminer les offres anormalement basses
Identifier une offre anormalement basse L’interdiction des offres anormalement basses... du 23 juillet 2015 impose à l’acheteur, lorsqu’une offre semble anormalement basse, de solliciter le candidat... pour qu’il...
offre anormalement basse, prix, erreur manifeste d’appréciation -
26 mars 2018 - ref : 2174
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’organisation d’événements et colloques
examinent les dossiers : le collège « labellisés », le collège « donneurs d’ordre », dont l’association... pour échanger sur les besoins et l'offre disponible, en toute sérénité. Cette étape permettra d’échanger......
achat public durable, salons, congrès, colloques, événements éco-responsables, insertion -
18 mai 2012 - ref : 4527
Les grands principes de la démarche HQE et les principales étapes de la programmation environnementale
L’origine, ses objectifs et les missions de l’association HQE en France Les impacts générés... et que l’association HQE a été créée en 1996. Elle a été portée entre autres par l’Association des industries,... et soutien »....
construction publique durable, développement durable, HQE, programmation environnementale, labels internationaux -
5 janv. 2018 - ref : 2341
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations de services de traiteurs
une solution plus écologique ou plus socialement responsable que celle qu’il présente dans l’offre de base.... un marché infructueux. On veillera, donc, à n’utiliser l’objet du marché que lorsque l’offre existe... ...
achat public durable, traiteur, restauration, évènements éco-responsables, insertion -
28 mars 2017 - ref : 7819
Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
d’insertion, association intermédiaire, groupement d’employeurs pour l’insertion et la qualification.... du marché et ses conditions d’exécution. La qualité de l’offre en matière d’insertion professionnelle... du...
Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion -
26 mars 2018 - ref : 2170
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’objets promotionnels
le sourçage, consistant à rencontrer des entreprises pour échanger sur les besoins et l'offre disponible,... de bien connaître l'offre disponible sur le marché. Définition de la forme du marché Allotissement... que...
achat public durable, objets promotionnels, communication par l’objet, communication responsable, droits de l’homme, commerce équitable
QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Ressources humaines
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3 mai 2016 - ref : 9711
Rédiger une offre d’emploi
Ce sont les activités que l’offre d’emploi doit citer en priorité, voire exclusivement, afin d’attirer les candidatures... qui doivent figurer dans l’offre La qualité de l’offre d’emploi conditionne...
recrutement, offre d’emploi, annonce, candidature, déclaration de vacance d’emploi -
22 janv. 2018 - ref : 8742
Requalification de la nature de la relation de travail
(SPA) jusqu’ici géré par une association (personne morale de droit privé ; TA Poitiers, 14 mai... de la compétence des juridictions judiciaires. Ainsi, lorsqu’une association a été reprise par une commune,... n° 4073 :...
agent public, agent de droit privé, requalification de la situation juridique, droit d’option, transfert d’activité, changement d’employeur -
18 oct. 2017 - ref : 10918
Gérer les relations intergénérationnelles
durant lesquelles certaines orientations de service peuvent être exposées et décidées, offre une possibilité de concertation intéressante... pour la définition du service, régime indemnitaire, association aux réunions)....
âge, intergénérationnel, junior, senior, génération, management participatif -
18 juil. 2018 - ref : 11205
Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public
d’accueil du site, « La Direction générale de l’offre de soins (DGOS) conduit un travail de réflexion... dans les établissements. Rédiger la fiche de poste et l’offre d’emploi Rédiger la fiche de poste...
recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil -
2 févr. 2018 - ref : 2206
Recourir aux emplois aidés
d’une collectivité locale, d’un établissement public ou encore d’une association à but non lucratif. L’employeur... offre au salarié une expérience professionnelle de nature à permettre au bénéficiaire une meilleure...
Emplois aidés, emploi d’avenir, contrat unique d’insertion, CUI, contrat d’accompagnement dans l’emploi, CAE -
30 août 2015 - ref : 3464
Protéger les fonctionnaires et agents publics victimes d’attaques, violences, injures et outrages
de l’action entreprise par l’administration par le soutien concret qu’elle offre à la victime,... avec une association d’aide aux victimes). Ne laissez pas un signalement d’incident sans suite formalisée...
fonctionnaire, agent public, médecin hospitalier, protection statutaire, violence, attaque -
18 juil. 2018 - ref : 11206
Recruter du personnel d’encadrement au sein de l’hôpital public
Sur la page d’accueil du site, on peut ainsi lire : « La Direction générale de l’offre de soins... retenu ; idéalement période de tuilage avec son prédécesseur, etc. Prospecter Rédiger l’offre......
personnel d’encadrement, recrutement, fiche de poste, offre d’emploi, gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, promotion professionnelle -
2 févr. 2012 - ref : 3456
Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)
générale de régulation, d’orientation, d’organisation de l’offre de services de santé, les ARS... et d’organiser l’offre de services de santé, de manière à répondre aux besoins en matière de soins et de services... médico-sociaux,...
tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM -
11 déc. 2017 - ref : 8728
Le compte personnel d’activité
le suivi d’une action inscrite au plan de formation ou dans l’offre de formation d’un employeur public,... 200 heures dont au moins 100 heures dans une même association Durée appréciée sur l’année civile......
compte personnel d’activité, compte personnel de formation, compte d’engagement citoyen, CPA, CPF, CEC
QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Action sociale et solidaire
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21 juin 2014 - ref : 0563
Créer une association déclarée
de l’association et les moyens nécessaires pour mener à bien ses missions (moyens humains, financiers,... dès lors combien de rumeurs circulent à son sujet. L’ '>outil Dossier de déclaration d’une association... d’association...
créer une association, loi 1901, création association, association intermédiaire, entreprise d’insertion, entreprendre autrement -
15 mai 2014 - ref : 7165
Développer une offre multi-accueil
modification de la composition des habitants, de l’offre d’emploi, création de secteurs d’activité, fermeture... C’est à partir du résultat de toutes ces recherches qu’il sera possible d’évaluer si l’offre d’accueil......
accueil, multi-accueil, offre, contrat, agrément, qualité d’accueil -
16 juin 2014 - ref : 0992
Concevoir l'offre de service à la personne en prestataire
consistera à trouver sa place et se démarquer de l’offre existante. Potentialités de développement... Elles ont ainsi l’avantage du « premier entrant » sur le marché. Le scénario de la diversification en une offre......
Services à la personne, activités de service, modèle économique, offre de service -
26 janv. 2015 - ref : 8251
Directeur et président d’association : les clés d’un binôme efficace au service de la qualité
institutionnel autour de la qualité, ce n’est pas pour autant que la gouvernance associative doit être écartée... Les projets associatifs se construisent moins sur une logique de l’offre,...
binôme, compétences croisées, ouverture, partage, cadre serein, champs de responsabilité -
28 oct. 2014 - ref : 5708
La qualité dans le projet d’établissement
les modalités de prise en charge innovantes ; ou encore le recentrage de l’offre et, le cas échéant,... L’individualisation de l’accompagnement et de la prise en charge (les projets individualisés). L’association...
vision, lancement du projet d’établissement, état des lieux -
30 mai 2017 - ref : 10759
Réaliser une cartographie des processus qualité
sur une politique qualité que vous aurez préalablement définie et diffusée aux instances de votre association (du... La cartographie offre l’occasion de repérer les points à surveiller et les choix à activer comme...
qualité continue, cartographie du fonctionnement, cartographie continue, processus support, processus soutien processus réalisation -
6 sept. 2016 - ref : 5565
La position des ARS sur la qualité et l’évaluation
à une élaboration de l’offre de prévention, au renforcement de la qualité des interventions et l’amélioration... comme un outil de régulation de l’offre de soins, ni un outil de planification. Une attention...
loi HPST, renouvellement d’autorisation, politique régionale de qualité, convergence des pratiques, contenu réglementaire de l’évaluation, méthode de traitement -
10 mars 2016 - ref : 1033
Communiquer pour les associations sans se priver d’exonération fiscale
Identifier avec précision son offre de service, le public visé et le prix Avant de définir... de l’association . Un des critères de non-assujettissement aux impôts commerciaux des associations concerne... information...
exonération, impôts commerciaux, TVA, publicité, pratique commerciale, méthodes publicitaires -
23 déc. 2016 - ref : 1073
S’engager dans une démarche qualité
une démarche qualité sans certification Une entreprise, une association de services...
qualité, qualité services personne, certification, amélioration continue qualité, satisfaction, évaluation qualité
QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Établissements de santé
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14 févr. 2014 - ref : 6887
Droits des malades et qualité du système de santé
du système de santé. La loi offre également la possibilité pour les associations de bénévoles de passer... malades et des usagers, etc. La représentativité de l’association est attestée par un nombre suffisant...
droits, malades, qualité, soins, consentement, information -
5 oct. 2017 - ref : 9635
Les actions collectives des associations d’usagers
Spécialité de l’objet de l’association Une association d’usagers doit avoir « une activité... . L’indépendance de l’association Ce critère est déjà mentionné dans l’article L. 1114-1......
associations agréées, droit d’ester en justice -
22 août 2014 - ref : 7813
La procédure d’agrément des associations d'usagers du système de santé
de la Santé) : le directeur général de la santé (DGS) ou son représentant, le directeur général de l’offre... et formel Pour être agréée, l'association doit préexister et témoigner d'une activité sur une...
procédure, agrément, association, autorités compétentes, retrait, composition CNA -
21 mars 2017 - ref : 10677
L’union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé (Unaass)
chaque association d’usagers du système de santé, dans la limite de ses statuts, conserve le droit de représenter... et chaque association conserve une certaine marge de liberté. Missions de l’Unaass Code...
Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, associations, droits collectifs des usagers -
3 juil. 2016 - ref : 9868
Groupements hospitaliers de territoire
de santé ; ils peuvent être désignés par le directeur général de l’ARS en cas de carence de l’offre... de leurs activités de soins susceptible de restreindre l’offre de services de santé et recherchent avec l’agence......
groupement hospitalier de territoire (GHT), hôpital, territoire -
13 avr. 2017 - ref : 10714
Le programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias)
sur le parcours de santé du patient au cours de sa prise en charge dans les différents secteurs de l’offre... dans l’ensemble des secteurs de l’offre de soins. Axe 3 : réduire les risques infectieux associés......
Propias, infections associées aux soins, prévention, antibiorésistance -
14 févr. 2017 - ref : 10224
L’action de groupe santé et la responsabilité des acteurs de santé
ne peut être exercée que par une « association d’usagers du système de santé agréée [au niveau national... individuels, au minimum deux, présentés par l’association agréée. Le juge doit définir le groupe des usagers......
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3 mars 2016 - ref : 9579
La gouvernance de la politique nationale en faveur des droits des patients et des résidents
comporte un bureau usagers de l’offre de soins - SR3. La DGOS mène des plans d’action opérationnels... autour de 4 axes : 1/ promouvoir une approche globale, décloisonnée, équilibrée de l’offre... et...
politique générale, ministère, administration centrale, droits des patients, droits des personnes âgées -
5 juin 2018 - ref : 8058
Dans quels cas la réparation du dommage est-il pris en charge par la solidarité nationale ?
ou cet assureur refuse de présenter une offre d’indemnisation ou propose à la victime une offre manifestement... qui est adressé aux parties. Il est accompagné des pièces nécessaires à l’établissement d’une offre......
solidarité nationale, indemnisation, Oniam, CCI, accident médical, infection nosocomiale
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