QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION

QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : ressources documentaires

QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Finances et comptabilité

• 15 déc. 2016 - ref : 7939

  Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note

  offre 2 = 4 jours ; offre 3 = 6 jours. La note sera égale à 0... pour tout délai supérieur à coef. x valeur la plus basse = 3 x 3 = 9 jours. Note offre...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note

• 30 déc. 2013 - ref : 0521

  Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation

  de l’emploi et n’offre pas aux collectivités la même « souplesse », notamment en termes... à ces personnels offre une certaine souplesse de gestion et évite parfois la constitution de charges fixes... une association...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

• 18 févr. 2013 - ref : 5148

  La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense

  cette homogénéisation des pratiques de contrôle se traduit de plusieurs manières : l’association... en place, suite notamment à la diminution des moyens en personnel dans les trésoreries. Hélios offre...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense

• 26 avr. 2017 - ref : 5136

  La création d’une régie d’avances ou de recettes

  Par ailleurs, l’offre aux usagers d’un nouveau moyen de paiement , notamment le Tipi (titre payable... à une association de cautionnement mutuel qui se porte caution solidaire. Qu’est-ce que la remise...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Régie, avances, recettes, régisseur, mandataire, suppléant

• 28 sept. 2018 - ref : 0468

  Emprunter dans de bonnes conditions en mettant en œuvre une méthodologie rigoureuse

  d’un taux variable ou révisable ou souhaitez-vous un contrat qui prévoit toutes les possibilités et offre... http://www.perpignanmediterranee.com . Sélectionner une offre L’analyse des offres formulées par les établissements...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, remboursement par anticipation, emprunts revolving

• 22 avr. 2013 - ref : 5258

  L’engagement partenarial

  Internet Le site Internet du ministère de l’Économie et des Finances (Bercy colloc) offre la possibilité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Convention, partenariat, services, comptables, financiers, CSCF

• 31 mars 2014 - ref : 0316

  Évaluer la valeur locative des locaux commerciaux et établissements industriels

  d’un libre jeu de l’offre et de la demande (acte précaire, sous-location…). Si la valeur locative au m²...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  locaux commerciaux, établissements industriels, méthode comptable, méthode particulière, valeur locative, tarif d’évaluation

• 18 déc. 2018 - ref : 5154

  Contrôle hiérarchisé de la dépense

  de la paye. Hélios offre au comptable une analyse très fine et très détaillée des opérations et contrôles...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Comptable, contrôle, dépense, partenarial

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  d’offre 2016 pour les domaines de l’éducation et de la formation à l’adresse suivante :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Action sociale et solidaire

• 21 juin 2014 - ref : 0563

  Créer une association déclarée

  de l’association et les moyens nécessaires pour mener à bien ses missions (moyens humains, financiers,... dès lors combien de rumeurs circulent à son sujet. L’ '>outil Dossier de déclaration d’une association... d’association...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  créer une association, loi 1901, création association, association intermédiaire, entreprise d’insertion, entreprendre autrement

• 15 mai 2014 - ref : 7165

  Développer une offre multi-accueil

  modification de la composition des habitants, de l’offre d’emploi, création de secteurs d’activité, fermeture... C’est à partir du résultat de toutes ces recherches qu’il sera possible d’évaluer si l’offre d’accueil......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, multi-accueil, offre, contrat, agrément, qualité d’accueil

• 16 juin 2014 - ref : 0992

  Concevoir l'offre de service à la personne en prestataire

  consistera à trouver sa place et se démarquer de l’offre existante. Potentialités de développement... Elles ont ainsi l’avantage du « premier entrant » sur le marché. Le scénario de la diversification en une offre......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Services à la personne, activités de service, modèle économique, offre de service

• 26 janv. 2015 - ref : 8251

  Directeur et président d’association : les clés d’un binôme efficace au service de la qualité

  institutionnel autour de la qualité, ce n’est pas pour autant que la gouvernance associative doit être écartée... Les projets associatifs se construisent moins sur une logique de l’offre,...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  binôme, compétences croisées, ouverture, partage, cadre serein, champs de responsabilité

• 28 oct. 2014 - ref : 5708

  La qualité dans le projet d’établissement

  les modalités de prise en charge innovantes ; ou encore le recentrage de l’offre et, le cas échéant,... L’individualisation de l’accompagnement et de la prise en charge (les projets individualisés). L’association...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  vision, lancement du projet d’établissement, état des lieux

• 30 mai 2017 - ref : 10759

  Réaliser une cartographie des processus qualité

  sur une politique qualité que vous aurez préalablement définie et diffusée aux instances de votre association (du... La cartographie offre l’occasion de repérer les points à surveiller et les choix à activer comme...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  qualité continue, cartographie du fonctionnement, cartographie continue, processus support, processus soutien processus réalisation

• 6 sept. 2016 - ref : 5565

  La position des ARS sur la qualité et l’évaluation

  à une élaboration de l’offre de prévention, au renforcement de la qualité des interventions et l’amélioration... comme un outil de régulation de l’offre de soins, ni un outil de planification. Une attention...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  loi HPST, renouvellement d’autorisation, politique régionale de qualité, convergence des pratiques, contenu réglementaire de l’évaluation, méthode de traitement

• 10 mars 2016 - ref : 1033

  Communiquer pour les associations sans se priver d’exonération fiscale

  Identifier avec précision son offre de service, le public visé et le prix Avant de définir... de l’association . Un des critères de non-assujettissement aux impôts commerciaux des associations concerne... information...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  exonération, impôts commerciaux, TVA, publicité, pratique commerciale, méthodes publicitaires

• 23 déc. 2016 - ref : 1073

  S’engager dans une démarche qualité

  une démarche qualité sans certification Une entreprise, une association de services...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  qualité, qualité services personne, certification, amélioration continue qualité, satisfaction, évaluation qualité

QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Marchés publics

• 27 mai 2016 - ref : 0125

  Comment procéder à la notation qualitative des offres ?

  des caractéristiques techniques des offres alors qu’une des sociétés avait proposé une offre supérieure sur ce critère... sont importantes, plus l’offre est intéressante Inversement proportionnelle  : plus...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  analyse des offres, mémoire technique, notation, notation qualitative

• 15 déc. 2016 - ref : 7939

  Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note

  offre 2 = 4 jours ; offre 3 = 6 jours. La note sera égale à 0... pour tout délai supérieur à coef. x valeur la plus basse = 3 x 3 = 9 jours. Note offre...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note

• 13 avr. 2018 - ref : 3128

  Renforcer les obligations en termes de qualité environnementale de la construction

  et non pas seulement son coût de production, afin notamment de choisir l’offre réellement la plus avantageuse... techniques, et de donner ensuite au candidat des points supplémentaires lorsqu’il présente une offre......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  charte chantier vert, certification, Grenelle

• 17 déc. 2018 - ref : 11146

  Éliminer les offres anormalement basses

  Identifier une offre anormalement basse L’interdiction des offres anormalement basses... du 23 juillet 2015 impose à l’acheteur, lorsqu’une offre semble anormalement basse, de solliciter le candidat... pour qu’il...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  offre anormalement basse, prix, erreur manifeste d’appréciation

• 6 févr. 2019 - ref : 11961

  Article R. 2142-19 du Code de la commande publique

  économiques. Le groupement d’entreprises est une association éphémère et sans personnalité juridique... avec d’autres entreprises, pour élaborer une offre répondant pleinement à l’objet du marché  ». L’appréciation...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Groupement d’opérateurs économiques, groupement d’entreprises

• 30 nov. 2018 - ref : 12527

  Article R. 3123-9 du Code de la commande publique

  est une association éphémère et sans personnalité juridique d’opérateurs économiques, qui mettent en commun... pour élaborer une offre répondant pleinement à l’objet du marché  ». Transformation du groupement...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Contrats de concession, avis de concession, capacité, renseignements, groupement d’opérateurs économiques

• 26 mars 2018 - ref : 2174

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’organisation d’événements et colloques

  examinent les dossiers : le collège « labellisés », le collège « donneurs d’ordre », dont l’association... pour échanger sur les besoins et l'offre disponible, en toute sérénité. Cette étape permettra d’échanger......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, salons, congrès, colloques, événements éco-responsables, insertion

• 15 déc. 2018 - ref : 7019

  Prendre en compte le niveau de satisfaction des fournisseurs

  le baromètre proposé aux adhérents de l'association Pacte PME. Connaître les attentes des fournisseurs... des craintes et réduire le nombre de réponses à votre procédure ou dégrader l'offre financièrement proposée......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  fournisseur, performance de l’achat, enquête, partenariat, plan de progrès, exécution du marché

• 18 mai 2012 - ref : 4527

  Les grands principes de la démarche HQE et les principales étapes de la programmation environnementale

  L’origine, ses objectifs et les missions de l’association HQE en France Les impacts générés... et que l’association HQE a été créée en 1996. Elle a été portée entre autres par l’Association des industries,... et soutien »....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  construction publique durable, développement durable, HQE, programmation environnementale, labels internationaux

QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Établissements de santé

• 14 févr. 2014 - ref : 6887

  Droits des malades et qualité du système de santé

  du système de santé. La loi offre également la possibilité pour les associations de bénévoles de passer... malades et des usagers, etc. La représentativité de l’association est attestée par un nombre suffisant...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  droits, malades, qualité, soins, consentement, information

• 5 oct. 2017 - ref : 9635

  Les actions collectives des associations d’usagers

  Spécialité de l’objet de l’association Une association d’usagers doit avoir «  une activité... . L’indépendance de l’association Ce critère est déjà mentionné dans l’article L. 1114-1......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  associations agréées, droit d’ester en justice

• 22 août 2014 - ref : 7813

  La procédure d’agrément des associations d'usagers du système de santé

  de la Santé) : le directeur général de la santé (DGS) ou son représentant, le directeur général de l’offre... et formel Pour être agréée, l'association doit préexister et témoigner d'une activité sur une...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  procédure, agrément, association, autorités compétentes, retrait, composition CNA

• 21 mars 2017 - ref : 10677

  L’union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé (Unaass)

  chaque association d’usagers du système de santé, dans la limite de ses statuts, conserve le droit de représenter... et chaque association conserve une certaine marge de liberté. Missions de l’Unaass Code...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, associations, droits collectifs des usagers

• 3 juil. 2016 - ref : 9868

  Groupements hospitaliers de territoire

  de santé ; ils peuvent être désignés par le directeur général de l’ARS en cas de carence de l’offre... de leurs activités de soins susceptible de restreindre l’offre de services de santé et recherchent avec l’agence......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  groupement hospitalier de territoire (GHT), hôpital, territoire

• 13 avr. 2017 - ref : 10714

  Le programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias)

  sur le parcours de santé du patient au cours de sa prise en charge dans les différents secteurs de l’offre... dans l’ensemble des secteurs de l’offre de soins. Axe 3 : réduire les risques infectieux associés......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  Propias, infections associées aux soins, prévention, antibiorésistance

• 14 févr. 2017 - ref : 10224

  L’action de groupe santé et la responsabilité des acteurs de santé

  ne peut être exercée que par une «  association d’usagers du système de santé agréée [au niveau national... individuels, au minimum deux, présentés par l’association agréée. Le juge doit définir le groupe des usagers......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

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• 3 mars 2016 - ref : 9579

  La gouvernance de la politique nationale en faveur des droits des patients et des résidents

  comporte un bureau usagers de l’offre de soins - SR3. La DGOS mène des plans d’action opérationnels... autour de 4 axes : 1/ promouvoir une approche globale, décloisonnée, équilibrée de l’offre... et...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  politique générale, ministère, administration centrale, droits des patients, droits des personnes âgées

• 5 juin 2018 - ref : 8058

  Dans quels cas la réparation du dommage est-il pris en charge par la solidarité nationale ?

  ou cet assureur refuse de présenter une offre d’indemnisation ou propose à la victime une offre manifestement... qui est adressé aux parties. Il est accompagné des pièces nécessaires à l’établissement d’une offre......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  solidarité nationale, indemnisation, Oniam, CCI, accident médical, infection nosocomiale

QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Ressources humaines

• 3 mai 2016 - ref : 9711

  Rédiger une offre d’emploi

  Ce sont les activités que l’offre d’emploi doit citer en priorité, voire exclusivement, afin d’attirer les candidatures... qui doivent figurer dans l’offre La qualité de l’offre d’emploi conditionne...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, offre d’emploi, annonce, candidature, déclaration de vacance d’emploi

• 22 janv. 2018 - ref : 8742

  Requalification de la nature de la relation de travail

  (SPA) jusqu’ici géré par une association (personne morale de droit privé ; TA Poitiers, 14 mai... de la compétence des juridictions judiciaires. Ainsi, lorsqu’une association a été reprise par une commune,... n° 4073 :...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  agent public, agent de droit privé, requalification de la situation juridique, droit d’option, transfert d’activité, changement d’employeur

• 18 oct. 2017 - ref : 10918

  Gérer les relations intergénérationnelles

  durant lesquelles certaines orientations de service peuvent être exposées et décidées, offre une possibilité de concertation intéressante... pour la définition du service, régime indemnitaire, association aux réunions)....

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  âge, intergénérationnel, junior, senior, génération, management participatif

• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  d’accueil du site, «  La Direction générale de l’offre de soins (DGOS) conduit un travail de réflexion... dans les établissements. Rédiger la fiche de poste et l’offre d’emploi Rédiger la fiche de poste...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

• 2 févr. 2018 - ref : 2206

  Recourir aux emplois aidés

  d’une collectivité locale, d’un établissement public ou encore d’une association à but non lucratif. L’employeur... offre au salarié une expérience professionnelle de nature à permettre au bénéficiaire une meilleure...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Emplois aidés, emploi d’avenir, contrat unique d’insertion, CUI, contrat d’accompagnement dans l’emploi, CAE

• 18 juil. 2018 - ref : 11206

  Recruter du personnel d’encadrement au sein de l’hôpital public

  Sur la page d’accueil du site, on peut ainsi lire : « La Direction générale de l’offre de soins... retenu ; idéalement période de tuilage avec son prédécesseur, etc. Prospecter Rédiger l’offre......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  personnel d’encadrement, recrutement, fiche de poste, offre d’emploi, gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, promotion professionnelle

• 2 févr. 2012 - ref : 3456

  Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)

  générale de régulation, d’orientation, d’organisation de l’offre de services de santé, les ARS... et d’organiser l’offre de services de santé, de manière à répondre aux besoins en matière de soins et de services... médico-sociaux,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM

• 11 déc. 2017 - ref : 8728

  Le compte personnel d’activité

  le suivi d’une action inscrite au plan de formation ou dans l’offre de formation d’un employeur public,... 200 heures dont au moins 100 heures dans une même association Durée appréciée sur l’année civile......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  compte personnel d’activité, compte personnel de formation, compte d’engagement citoyen, CPA, CPF, CEC

• 17 déc. 2018 - ref : 3464

  La protection des personnels non médicaux victimes d’attaques, violences, injures et outrages

  par le soutien concret qu’elle offre à la victime, avec les mesures d’accompagnement . Ainsi, l’institution... avec une association d’aide aux victimes). Ne laissez pas un signalement d’incident sans suite...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctionnaire, agent public, médecin hospitalier, protection fonctionnelle, violence, attaque

QUALITE DE L OFFRE ASSOCIATION : Administration locale

• 22 juin 2015 - ref : 8710

  Mobiliser les associations de son territoire

  Affirmer la vision « développement durable » au sein de l’association L’implication... L’association doit : favoriser une participation active de tous les membres de l’association,... dans une association...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  projet associatif, mobilisation, participation, associations

• 24 avr. 2014 - ref : 3057

  Les associations complémentaires de l’école

  définis par l’article D. 551-2 du Code de l’éducation . Les critères d’agrément d’une association... Pour obtenir un agrément national, une association doit être implantée dans au moins trois régions.... académique,...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  associations complémentaires, partenariat, éducation populaire, agrément, CAPE

• 9 févr. 2012 - ref : 3286

  Créer et faire vivre une Junior Association

  tels une association loi 1901 pour mettre en œuvre un projet. Ce label garantit aux jeunes des droits similaires... avoir un adulte référent (accompagnateur local) qui ne peut être membre de l’association ni du...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet de jeunes, initiative, citoyenneté, association

• 20 déc. 2018 - ref : 0683

  Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations

  dans la mesure où elle offre toutes les garanties quant à la sécurité, à la responsabilité... du service public de l’enseignement. Une fois la convention conclue, l’association organisatrice... Le dispositif...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  prêt, locaux, utilisation, associations, convention, activités

• 26 janv. 2017 - ref : 10605

  Faire appel au bénévolat dans les projets éducatifs et les activités périscolaires

  Une association locale culturelle, un club sportif, un mouvement artistique peuvent proposer une intervention... et publics parfois éloignés de la culture, du sport, etc. Citons, par exemple, l’association «  Lire......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  bénévolat, projets, activités, périscolaires

• 6 déc. 2016 - ref : 10345

  Développer une agriculture de proximité et des circuits courts

  de la demande. Du côté de l’offre En matière d’offre, il convient de réaliser un diagnostic exhaustif... s’il y avait inadéquation (qualitative et/ou quantitative) entre l’offre et la demande. Ces espaces peuvent...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  circuits courts, agriculture de proximité, circuits alimentaires de proximité, Amap, vente directe, régie communale agricole

• 18 janv. 2012 - ref : 3233

  Apporter une plus-value éducative

  Proposer une offre éducative alternative et complémentaire à celle de l’école, telle est donc la mission... de développer une offre éducative alternative pendant le temps libre des enfants et des jeunes :......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet éducatif, objectif éducatif

• 19 janv. 2012 - ref : 3027

  La maison des lycéens

  Une nouvelle citoyenneté lycéenne L’exercice du droit d’association Le droit d’association... socio-éducatif par sa gouvernance. La direction de l’association (présidence, secrétariat et trésorerie)......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  liberté d’association, exercice de la citoyenneté, autonomie encadrée, convention de siège et de mandat, livret de compétences expérimental

• 10 avr. 2018 - ref : 11101

  Évolutions des programmes « Coup de Pouce »

  de l’association Coup de Pouce, «  chez les enfants de milieu populaire, la réussite au CP dépend... en début de scolarité, ainsi qu’une offre élargie pour accompagner les évolutions de l’éducation... Enfin,...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  Coup de Pouce, échec scolaire, illettrisme