qualite-de-l-offre-association
qualite-de-l-offre-association dans l'actualité
-
Article
Peut-on être dirigeant d’une association attributaire d’un marché et présider la commission…
Un membre intéressé au marché ne doit pas participer aux processus décisionnel, et notamment, pour les collectivités locales, aux délibérations… -
Article
Qualité de l'air : les associations de surveillance inquiètes pour leur financement
Les associations de surveillance de la qualité de l'air sont inquiètes pour leur financement, qui est marqué par un désengagement des pouvoirs publics, alors que la pollution atmosphérique constitue… -
Article
Une demande de précisions sur la teneur de l’offre rend-elle l’offre régulière…
Chronologiquement, lors des opérations de choix de l’offre économiquement la plus avantageuse, le pouvoir adjudicateur commence, en appel d’offres, par… -
Article
Appel d’offres : la modification des offres doit rester exceptionnelle
Au nom du principe de l’intangibilité des offres, le code interdit la négociation dans la procédure d’appel d’offres. Cependant, l’article 59-I…
- Article
-
Article
03/11/2022 Éducation
Construire une offre éducative périscolaire et extrascolaire de qualité en…
L'objectif central est l'émergence d'une offre éducative globale permettant de mieux articuler les temps scolaire, extrascolaire et périscolaire favorisant la construction et l'épanouissement de chaque enfant et…
qualite-de-l-offre-association dans les ressources documentaires
Demander des échantillons, prototypes ou essais pour évaluer la qualité…
16/07/2023
Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin
14/11/2023
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
26/05/2021
Indicateurs des infections associées aux soins (IAS)
01/06/2021
Les associations de bénévoles à l’hôpital
04/07/2016
Les associations complémentaires de l’école
23/04/2014
Mettre en œuvre un recueil d’initiatives associatives
20/03/2019
Analyser les offres présentées par les entreprises candidates
05/06/2023
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...
09/04/2024
Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...
15/04/2024
JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...