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QUALITE DU MANDATAIRE DANS LES SAP

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUALITE DU MANDATAIRE DANS LES SAP » mises à disposition de la fonction publique.

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QUALITE DU MANDATAIRE DANS LES SAP dans les ressources documentaires

Une ambition : la qualité de vie

L'accompagnement et la prise en charge spécifiques à chaque usager sont basés sur une approche globale...

03 janv. 2011

Préparer et mettre en place l’intervention en service mandataire

Le service mandataire a défini précisément son offre :

  • le profil de sa clientèle ;
  • les activités de services dans le...

23 févr. 2012

#Rechercher un candidat #présélection de candidats #présentation de candidats #documents contractuels pour l’employeur #organiser l’intervention #conseil à l’employeur #service mandataire #services à la personne

La position des CD sur la qualité et l’évaluation

De plus en plus de conseils départementaux ont engagé des démarches autour de la qualité dans leur propre organisation en particulier dans les services...

13 mai 2015

#stratégie qualité #démarche qualité #enjeux de qualité #valeurs sur la qualité #qualité et schéma

Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire

Pour les activités d’assistance à domicile à des publics fragilisés en mandataire, l’agrément et son renouvellement sont conditionnés au respect permanent...

11 janv. 2012

#SAP #services à la personne #agrément SAP #agrément Qualité SAP #cahier des charges SAP #cahier des charges Qualité #cahier des charges Qualité SAP #assistance au public fragile #assistance à domicile

Fiche de mission du référent qualité (dans un établissement)

Fiche de mission du référent qualité (dans un établissement)

20 févr. 2020

#Mission #référent #qualité #amélioration #pilotage #rapporteur

Un exemple de politique qualité d’une association

Ce document présente un exemple de politique qualité d’une association. Il permet à l’association de communiquer à son personnel, ses partenaires ainsi...

25 sept. 2020

#système de management de la qualité #politique qualité #conduire la qualité

Créer une revue qualité

La démarche qualité est jalonnée par les campagnes d’évaluation et des dynamiques fortes en ressortent et suscitent l’intérêt pour l’amélioration continue...

26 juil. 2016

#Veille juridique et législative #communication #partage #bonnes pratiques

Contenu des missions du mandataire

Ce document présente une analyse complète du contenu des missions du mandataire. Celle-ci est proposée par la Mission interministérielle pour la qualité...

19 oct. 2020

#mandat #mandataire #missions #opération de travaux #convention de mandat

Le projet qualité et la planification

La loi du 2 janvier 2002 a introduit la démarche qualité dans les ESMS par le biais des évaluations périodiques de la...

20 juil. 2020

#La planification #Le QQOQCP #l’organigramme des tâches #le WBS #l’identification des ressources #planification du projet qualité par le diagramme de Gantt #le Mosi #le Raci

Intervenir en mode mandataire dans les services aux personnes à domicile : [...]

Parmi les trois modes d’intervention possibles dans les services à la personne, le mode mandataire ne consiste pas, à proprement parler,...

08 juin 2012

#mandat #mandataire #mode d’intervention #mode opératoire #risques du mandataire #enjeux du mandataire #contraintes du mandataire #qualité du mandataire dans les SAP

Programme national pour le renouvellement de l’agrément qualité

Le programme national de renouvellement de l’agrément qualité donne des précisions sur le cahier des charges qualité de l’agrément, notamment sur les...

02 mars 2020

#Niveau qualification intervenants #niveau qualification encadrement #qualification des OASP #qualification organismes agréés SAP

Critères et indicateurs du référentiel qualité

Cet outil récapitule les différents critères et indicateurs qualité à renseigner pour la certification Qualiopi.

23 févr. 2021

#critères #indicateurs #niveau

Intégrer les risques de qualité de l’air

Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, appareils...

21 juin 2018

#qualité de l’air #composé organique volatil #entretien de la ventilation mécanique

Modèle de lettre au mandataire solidaire

Le mandataire étant solidaire des autres membres du groupement, ce modèle de lettre lui rappelle ses obligations en cas de défaillance de l’un de ses...

30 mars 2021

#mandataire solidaire

La qualité environnementale des bâtiments

Ce document vous donne notamment une définition précise de la qualité environnementale d’un bâtiment.

20 févr. 2020

#HQE #aménagement durable #bâtiment #QEB

Référentiel qualité en Ehpad

Ce document, qui a pour objectif d’accompagner les établissements et services dans la démarche d’évaluation, est un très bon exemple de référentiel...

05 janv. 2021

#référentiel #qualité #Ehpad

Mettre en œuvre la responsabilité du mandataire

Le mandat est un contrat par lequel une personne, le mandant, donne à une autre personne, le mandataire, le pouvoir de faire en son nom et pour...

20 janv. 2020

#mandat de maîtrise d’ouvrage #maître d’ouvrage délégué #quitus #mise en demeure #réserves #pénalités #sanction

Manuel qualité et simulation

Le manuel qualité a pour objet de décrire le système qualité, les procédures et la structure de la documentation utilisée dans le cadre du système qualité....

10 mars 2016

#simulation #santé #guide #HAS #bonnes pratiques #manuel #qualité

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