03 janv. 2011
Le service mandataire a défini précisément son offre :
23 févr. 2012
De plus en plus de conseils départementaux ont engagé des démarches autour de la qualité dans leur propre organisation en particulier dans les services...
13 mai 2015
Pour les activités d’assistance à domicile à des publics fragilisés en mandataire, l’agrément et son renouvellement sont conditionnés au respect permanent...
11 janv. 2012
Fiche de mission du référent qualité (dans un établissement)
20 févr. 2020
Ce document présente un exemple de politique qualité d’une association. Il permet à l’association de communiquer à son personnel, ses partenaires ainsi...
25 sept. 2020
La démarche qualité est jalonnée par les campagnes d’évaluation et des dynamiques fortes en ressortent et suscitent l’intérêt pour l’amélioration continue...
26 juil. 2016
Ce document présente une analyse complète du contenu des missions du mandataire. Celle-ci est proposée par la Mission interministérielle pour la qualité...
15 déc. 2021
Au-delà de la participation des personnels aux évaluations internes et externes dans l’établissement ou le service, l’enjeu est aussi de les associer...
26 déc. 2016
La loi du 2 janvier 2002 a introduit la démarche qualité dans les ESMS par le biais des évaluations périodiques de la...
20 juil. 2020
Parmi les trois modes d’intervention possibles dans les services à la personne, le mode mandataire ne consiste pas, à proprement parler,...
08 juin 2012
Le programme national de renouvellement de l’agrément qualité donne des précisions sur le cahier des charges qualité de l’agrément, notamment sur les...
02 mars 2020
Cet outil récapitule les différents critères et indicateurs qualité à renseigner pour la certification Qualiopi.
23 févr. 2021
Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, appareils...
21 juin 2018
Le mandataire étant solidaire des autres membres du groupement, ce modèle de lettre lui rappelle ses obligations en cas de défaillance de l’un de ses...
27 juil. 2021
Ce document vous donne notamment une définition précise de la qualité environnementale d’un bâtiment.
20 févr. 2020
Ce document, qui a pour objectif d’accompagner les établissements et services dans la démarche d’évaluation, est un très bon exemple de référentiel...
05 janv. 2021
Le mandat est un contrat par lequel une personne, le mandant, donne à une autre personne, le mandataire, le pouvoir de faire en son nom et pour...
20 janv. 2020
27 mars 2014
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16 janv. 2013
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19 avr. 2013
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