# QUALITE ECOLOGIQUE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUALITE ECOLOGIQUE » mises à disposition de la fonction publique.

QUALITE ECOLOGIQUE dans l'actualité

Développement durable

Pollution de l'air : lourde astreinte demandée pour l'État

Le rapporteur public a demandé vendredi 3 juillet 2020 au Conseil d'État une astreinte de 10 millions d'euros par semestre si le gouvernement n'agit [...]

Développement durable

Le gouvernement veut étendre les usages interdits de pesticides [...]

Énergie

Résorber la fracture énergétique et protéger la santé, ensemble !

Administration

26 juin 2020

Le bien commun au secours du service public : coopérer et coproduire

Dans cette rubrique nous vous proposons, chaque vendredi, une synthèse des interviews d’acteurs locaux que nous avons réalisées pendant le confinement pour WEKA. L’idée est d’en extraire une analyse autour de thèmes que nous [...]

Statut

25 juin 2020

Les urbanistes territoriaux demandent la création d'un cadre d'emploi

Un tiers des urbanistes sont employés par des collectivités ou des établissements publics. Dans le cadre de la démarche générale de reconnaissance de la profession, entreprise [...]

Développement durable

19 juin 2020

Transition écologique : l'Ademe lance un nouveau portail internet

Pour verdir leurs pratiques, particuliers, entreprises et collectivités peuvent depuis jeudi 18 juin 2020 se référer au nouveau site internet de l'Ademe, qui devient [...]

Management

25 mai 2020

Bruno Cassette, DGS de la MEL : "Cette crise nous invite à renforcer la dimension résiliente de notre administration"

« Nous n'avons jamais autant partagé sur les réseaux professionnels et les initiatives des collègues ont été autant de sources d'inspiration. Les egos ont été mis de côté [...]

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QUALITE ECOLOGIQUE dans les ressources documentaires

QUALITE ECOLOGIQUE : Marchés publics

Mettre en place une politique de consommation des produits et services

Le contexte d’optimisation budgétaire conduit à faire de la mise en place d’une politique de consommation en termes de produits et/ou services [...]

15 juin 2020  -  Optimiser vos achats publics

#exécution du marché #consommation

Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits [...]

On constate aujourd’hui un véritable engouement de l’opinion publique pour « le consommer local ». Les collectivités n’échappent pas [...]

19 mai 2020  -  Gouvernance communale

#circuits courts #agriculture durable

Comment utiliser l’étiquetage environnemental dans les appels d’offres ?

Très tôt, l’étiquetage environnemental a été classé en une typologie reconnue au niveau international, qui a donné lieu à plusieurs textes [...]

18 mai 2020  -  Pratique de l'achat durable

#écolabel #label écologique

Intégrer dans un marché public de revêtements de sol en bois des enjeux de [...]

Dans le cadre d’une construction HQE, la prise en compte d’un revêtement en bois de qualité écologique permet d’atteindre les objectifs des [...]

18 mai 2020  -  Pratique de l'achat durable

#parquet #construction HQE

Réception pour présenter la nouvelle organisation « écoresponsable » de [...]

Un maire doit prononcer un discours pour présenter la nouvelle organisation « éco-responsable » de l’administration communale. [...]

18 mai 2020  -  Discours et protocole

#environnement #développement durable

Autorité de la chose jugée

Dire d’une décision juridictionnelle qu’elle est revêtue de l’autorité de la chose jugée, c’est dire que ce qui a été jugé ne peut être [...]

29 mars 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#autorité de la chose jugée #autorité absolue

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QUALITE ECOLOGIQUE : Aménagement des Territoires

Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les affectations des documents [...]

Le PLU mis en place par la loi SRU (solidarité et renouvellement urbains) et revisité par les lois ENE (engagement national pour [...]

26 juin 2020  -  Urbanisme et aménagement

#zones urbaines #zones à urbaniser

Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?

L’étude d’impact est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets d’une [...]

26 juin 2020  -  Gouvernance communale

#étude d’impact #environnement

Distinguer les opérations d’aménagement des travaux et installations [...]

À l’exception des travaux mentionnés exhaustivement par les articles R.* 421-2 à R.* 421-8 du Code de l’urbanisme, les travaux de [...]

26 juin 2020  -  Urbanisme et aménagement

#permis de construire #permis d’aménager

Immeubles vertueux : comment bénéficier du bonus de constructibilité ?

Afin d’ encourager la production de logements peu énergivores , le législateur a introduit dans le Code de l’urbanisme des dispositifs [...]

16 juin 2020  -  Développement durable

#majoration #construction

Saisir les dispositions particulières au littoral

Dans un but de protection et de mise en valeur, la loi n o 86-2 du 3 janvier 1986 a introduit dans le Code de l’urbanisme un ensemble de [...]

07 juin 2020  -  Urbanisme et aménagement

#SCOT #PLU

Accompagner les projets d’éducation à l’environnement et au développement [...]

L’éducation à l’environnement et au développement durable (EEDD) constitue pour les collectivités un levier d’actions utile face aux enjeux [...]

04 mai 2020  -  Développement durable

#projet #éducation à l’environnement et au développement durable

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QUALITE ECOLOGIQUE : Action sociale

Les étapes pour réussir sa démarche d’innovation sociale dans les SAAD

Une majorité d’acteurs de l’économie sociale et solidaire s’accorde à dire que l’innovation sociale consiste à élaborer des réponses nouvelles [...]

20 févr. 2020  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#0

Mettre en œuvre une démarche de design social

Le design social est une nouvelle méthodologie innovante de conception des projets . Il est lui-même l’émanation d’un courant plus ancien, [...]

26 sept. 2019  -  Dynamiser la stratégie RH

#design social #méthodologie de projet

Agir sur la qualité de l’air intérieur

La qualité de l’air intérieur sera le thème prioritaire du quatrième plan national Santé-Environnement (PNSE4) qui s’étendra de 2020 à 2024. [...]

05 sept. 2019  -  Accueil de la petite enfance

#qualité de l’air #air intérieur

Tendre à l’application des 5 zéros dans les ESMS

Les ESMS sont de plus en plus contraints de maîtriser leur budget tout en assurant une amélioration de la qualité de leurs prestations. Face à [...]

19 juil. 2019  -  Évaluation et qualité

#Panne #stock

Intégrer le développement durable dans les achats publics

En termes d’innovation, le centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) ne peut ignorer les possibilités qui s’offrent à lui [...]

20 juin 2019  -  Centre communal et intercommunal d’action sociale

#développement durable #commande publique

Les nouveaux leviers managériaux

La nécessaire évolution des pratiques managériales relève de la capacité des directeurs d'établissement à se délester des considérations [...]

20 oct. 2018  -  Gérer le personnel hospitalier

#management #qualité de vie au travail

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QUALITE ECOLOGIQUE : Gouvernance Locale

Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?

L’étude d’impact est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets d’une [...]

26 juin 2020  -  Gouvernance communale

#étude d’impact #environnement

Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits [...]

On constate aujourd’hui un véritable engouement de l’opinion publique pour « le consommer local ». Les collectivités n’échappent pas [...]

19 mai 2020  -  Gouvernance communale

#circuits courts #agriculture durable

Comprendre l’articulation des compétences en matière de politique nature

Matière éminemment transversale, la politique en matière de nature est mise en œuvre au travers de compétences partagées par les différentes [...]

07 avr. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #communes

Gérer le service public d’assainissement

En tant qu’autorités compétentes en matière d’assainissement, les collectivités et les intercommunalités sont tenues de créer un [...]

13 déc. 2019  -  Schémas de procédures administratives

#assainissement #eaux usées

Passer un marché en conception-réalisation

La conception-réalisation permet au maître d’ouvrage de confier simultanément la conception (études) et la réalisation (exécution des travaux) [...]

13 déc. 2019  -  Gouvernance communale

#conception-réalisation #maître d’ouvrage

Création d’un syndicat mixte

Les syndicats mixtes ont été créés par le décret n° 55-606 du 20 mai 1955 pour permettre l’association de collectivités locales avec [...]

09 déc. 2019  -  Gouvernance communale

#syndicat mixte #établissement public

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QUALITE ECOLOGIQUE : Services à la population

Concevoir sa profession de foi

La profession de foi est l’expression consacrée désignant le document par lequel le candidat, ou une liste de candidats, résume son programme [...]

21 févr. 2020  -  Élections et vie politique locale

#profession de foi #circulaire du candidat

Coorganiser les sorties scolaires

Les sorties scolaires concourent à faire évoluer la représentation des apprentissages en les confrontant avec la réalité. Elles tendent à [...]

20 déc. 2019  -  L'action éducative en pratique

#projet d’école #transport scolaire occasionnel

Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges

Comme tous les achats de la collectivité, l’acquisition des fournitures scolaires et du matériel pédagogique est soumis à la réglementation [...]

18 juin 2019  -  L'action éducative en pratique

#fournitures scolaires #régie d’avances

Élaborer un programme de construction, support de réflexion entre les [...]

L’évolution démographique, le changement des pratiques pédagogiques et le vieillissement du patrimoine bâti amènent à envisager de construire [...]

18 juin 2019  -  L'action éducative en pratique

#effectifs #travaux

Surveiller la qualité de l’air intérieur dans les établissements scolaires

La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement a rendu obligatoire la surveillance de la [...]

25 oct. 2018  -  L'action éducative en pratique

#qualité de l’air (QAI) #Grenoble

Évolutions des programmes « Coup de Pouce »

Plus de 250 villes de France développent et pilotent cette année des actions « Coup de Pouce » dans le cadre de leurs politiques de [...]

10 avr. 2018  -  L'action éducative en pratique

#Coup de Pouce #échec scolaire

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QUALITE ECOLOGIQUE : Culture & communication

Communiquer les premiers actes du mandat

Les Français restent très attachés à leur commune et affichent une forte réticence au changement de leurs compétences ou de leur périmètre. [...]

25 mars 2020  -  Communication locale

#mesures #exécutif

Dégager des moyens pour réorganiser son service

Lorsque vous devez répondre à une nouvelle stratégie de communication , vous êtes parfois amené à réorganiser votre service. Mais, bien [...]

23 mars 2020  -  Communication locale

#management #évaluation

Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication

La commande publique des collectivités locales et de l’État représente au total un marché de près de soixante milliards d’euros par an. Ces [...]

25 sept. 2019  -  Communication locale

#commande publique #marché public

Concilier le développement durable et l’usage des nouvelles technologies

Les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) englobent différents outils qui facilitent la communication [...]

13 mars 2018  -  Communication locale

#développement durable #NTIC

Vœux pour la nouvelle année aux administrés

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la nouvelle année. Traditionnellement, entouré de ses adjoints et des conseillers [...]

11 janv. 2018  -  Discours et protocole

#vœux #nouvelle année

Envisager l’abonnement comme mode de diffusion alternatif à la boîte aux lettres

Dans une société saturée d’informations, avec des territoires en recomposition, quel rôle peut encore jouer la presse territoriale ? À [...]

23 janv. 2017  -  Communication locale

#distribution #diffusion

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QUALITE ECOLOGIQUE : Santé

Le programme prioritaire de recherche (PPR) antibiorésistance

L’utilisation massive, voire abusive, des antibiotiques a créé de nombreux problèmes au premier rang desquels figure la sélection de bactéries [...]

12 mai 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#antibiotiques #antibiorésistance

Les indicateurs de la qualité et de la sécurité des soins

Les indicateurs de la qualité et de la sécurité des soins (IQSS) sont des indicateurs transversaux , concernant tous types de patients [...]

21 mars 2019  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#indicateurs #sécurité

Consultation mémoire et situations de rupture pour TNC

Un trouble ou déclin cognitif correspond à une altération d’une ou plusieurs fonctions cognitives, avec des mécanismes, des origines et une [...]

25 janv. 2019  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#Parcours #TNC

Les nouveaux leviers managériaux

La nécessaire évolution des pratiques managériales relève de la capacité des directeurs d'établissement à se délester des considérations [...]

20 oct. 2018  -  Gérer le personnel hospitalier

#management #qualité de vie au travail

La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte [...]

Le contexte socio-économique a récemment amorcé un virage radical marqué par deux grandes tendances  : l’accroissement des [...]

20 févr. 2018  -  L’essentiel du droit de la santé

#coopération #mobilité

Le droit d’alerte et de retrait des fonctionnaires et agents publics

Les établissements de santé comme les établissements médico-sociaux présentent des situations de risques évidents à l’encontre des [...]

07 juil. 2015  -  Responsabilités des professionnels

#Code du travail #hygiène et sécurité

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QUALITE ECOLOGIQUE : Ressources humaines

Élaborer et mettre en place les lignes directrices de gestion

En même temps qu’elle supprimait la compétence des commissions administratives paritaires en matière d’avancement et de promotion, la loi du [...]

21 avr. 2020  -  Pratique des RH territoriales

#lignes directrices de gestion #GPEEC

Verser la prime de service et de rendement aux agents de la filière technique

La prime de service et de rendement (PSR) , créée à l’origine en faveur de certains fonctionnaires de l’État, est transposable aux agents de [...]

23 mars 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#prime de service et de rendement #PSR

Mettre en œuvre une démarche de design social

Le design social est une nouvelle méthodologie innovante de conception des projets . Il est lui-même l’émanation d’un courant plus ancien, [...]

26 sept. 2019  -  Dynamiser la stratégie RH

#design social #méthodologie de projet

Élaborer ou actualiser une fiche de poste

Un agent d’entretien des espaces de nature vient de vous annoncer son départ pour une autre collectivité dans le cadre d’une mutation. Vous [...]

17 juin 2019  -  Pratique des RH territoriales

#activités #compétences

Les nouveaux leviers managériaux

La nécessaire évolution des pratiques managériales relève de la capacité des directeurs d'établissement à se délester des considérations [...]

20 oct. 2018  -  Gérer le personnel hospitalier

#management #qualité de vie au travail

Traiter les anomalies et assurer l’amélioration continue en QHSE (qualité, [...]

La collectivité doit veiller en permanence à atteindre ses objectifs de qualité, santé sécurité, et de maintien de la qualité de [...]

19 sept. 2018  -  Santé et sécurité au travail

#management des risques #amélioration continue

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QUALITE ECOLOGIQUE : Éducation

Les lycées : objectif bac 2021

Créé en 1808, le baccalauréat couronne les études du second cycle et ouvre la voie aux études supérieures dont il constitue le premier grade. [...]

06 mars 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#séries du baccalauréat #indicateurs de résultats

La classe de 3e prépa-métiers

La classe de 3 e  prépa-métiers remplace la classe de 3 e  prépa-pro et le dispositif d’initiation aux métiers en alternance (Dima) [...]

03 oct. 2019  -  Diriger un établissement scolaire

#enseignement professionnel #orientation

L'évaluation des élèves : notes et/ou compétences

L’évaluation des élèves apparaît comme une pratique fondamentale dans tout système d’enseignement et de formation : pour réguler les [...]

21 mai 2019  -  Diriger un établissement scolaire

#évaluation #compétences

Développer les compétences psychosociales : un objectif pour la vie scolaire

Les compétences psychosociales (CPS) se construisent au sein de la famille, mais pas seulement. Elles sont impliquées dans les processus des [...]

18 sept. 2018  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#compétences psychosociales #bienveillance

Les enseignements et la formation au collège

Le Code de l’éducation (art. D. 332-2) indique que le collège «  dispense à chaque élève une formation générale qui lui permet [...]

22 sept. 2017  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#cycles #socle commun de connaissances

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QUALITE ECOLOGIQUE : Finances & Comptabilité

Savoir monter un projet européen

La politique européenne offre une large palette d’aides financières susceptibles d’être mobilisées par les collectivités locales (création [...]

30 mars 2016  -  Pratique des finances territoriales

#subvention européenne #montage de projet

Les métropoles : définition et compétences

Imaginées pour fédérer les plus grandes agglomérations dans une démarche d’attractivité à l’échelle européenne, les métropoles ont vu le jour [...]

10 nov. 2015  -  Gouvernance communale

#EPCI #communauté urbaine

Le contrat de performance énergétique (CPE)

Introduit en France par la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 , dite « Grenelle I », le contrat de performance [...]

13 déc. 2012  -  Pratique des finances territoriales

#développement durable #performance énergétique

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QUALITE ECOLOGIQUE dans les livres blancs

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