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QUALITE ENVIRONNEMENTALE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUALITE ENVIRONNEMENTALE » mises à disposition de la fonction publique.

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QUALITE ENVIRONNEMENTALE dans les ressources documentaires

Une ambition : la qualité de vie

L'accompagnement et la prise en charge spécifiques à chaque usager sont basés sur une approche globale...

03 janv. 2011

La position des CD sur la qualité et l’évaluation

De plus en plus de conseils départementaux ont engagé des démarches autour de la qualité dans leur propre organisation en particulier dans les services...

13 mai 2015

#stratégie qualité #démarche qualité #enjeux de qualité #valeurs sur la qualité #qualité et schéma

Insertion d’un référentiel ou d’une caractéristique environnementale dans [...]

En dehors des critères spécifiques de performance environnementale, il existe d’autres façons de traduire sa volonté de prise en compte de l’environnement....

20 févr. 2020

#spécification #exécution #pondération #norme #règlement #caractéristique environnementale #clause environnementale

Fiche de mission du référent qualité (dans un établissement)

Fiche de mission du référent qualité (dans un établissement)

20 févr. 2020

#Mission #référent #qualité #amélioration #pilotage #rapporteur

Un exemple de politique qualité d’une association

Ce document présente un exemple de politique qualité d’une association. Il permet à l’association de communiquer à son personnel, ses partenaires ainsi...

25 sept. 2020

#système de management de la qualité #politique qualité #conduire la qualité

Recourir aux écolabels dans une procédure d'adjudication régie par le CCP

L’article 10 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif au marché public est venu renforcer la possibilité pour l'acheteur public de faire...

10 juil. 2020

#écolabel #caractéristique environnementale

Créer une revue qualité

La démarche qualité est jalonnée par les campagnes d’évaluation et des dynamiques fortes en ressortent et suscitent l’intérêt pour l’amélioration continue...

26 juil. 2016

#Veille juridique et législative #communication #partage #bonnes pratiques

Le projet qualité et la planification

La loi du 2 janvier 2002 a introduit la démarche qualité dans les ESMS par le biais des évaluations périodiques de la...

20 juil. 2020

#La planification #Le QQOQCP #l’organigramme des tâches #le WBS #l’identification des ressources #planification du projet qualité par le diagramme de Gantt #le Mosi #le Raci

Programme national pour le renouvellement de l’agrément qualité

Le programme national de renouvellement de l’agrément qualité donne des précisions sur le cahier des charges qualité de l’agrément, notamment sur les...

02 mars 2020

#Niveau qualification intervenants #niveau qualification encadrement #qualification des OASP #qualification organismes agréés SAP

Label garantissant une qualité éthique ou environnementale des produits

Ce document vous précise quelles sont les exigences attachées aux différents labels en matière de qualité éthique et/ou environnementale.

20 févr. 2020

#label #chaussures

Critères et indicateurs du référentiel qualité

Cet outil récapitule les différents critères et indicateurs qualité à renseigner pour la certification Qualiopi.

23 févr. 2021

#critères #indicateurs #niveau

Intégrer les risques de qualité de l’air

Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, appareils...

21 juin 2018

#qualité de l’air #composé organique volatil #entretien de la ventilation mécanique

Exigences des différents labels de qualité environnementale

Ce tableau recense les principales exigences attendues de différents labels : écolabel européen, Cygne nordique et Ecocert.

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #qualité environnementale #qualité écologique #label

La qualité environnementale des bâtiments

Ce document vous donne notamment une définition précise de la qualité environnementale d’un bâtiment.

20 févr. 2020

#HQE #aménagement durable #bâtiment #QEB

Référentiel qualité en Ehpad

Ce document, qui a pour objectif d’accompagner les établissements et services dans la démarche d’évaluation, est un très bon exemple de référentiel...

05 janv. 2021

#référentiel #qualité #Ehpad

Manuel qualité et simulation

Le manuel qualité a pour objet de décrire le système qualité, les procédures et la structure de la documentation utilisée dans le cadre du système qualité....

10 mars 2016

#simulation #santé #guide #HAS #bonnes pratiques #manuel #qualité

Renforcer les obligations en termes de qualité environnementale de la [...]

La prise en compte des préoccupations de développement durable s’impose également dans le cadre de la construction. Mais comment mettre en place des...

10 mars 2021

#charte chantier vert #certification #Grenelle

Critères environnementaux pour un achat durable de bois de construction

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère environnemental recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #bois #critères environnementaux

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