QUALITÉ INSERTION
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Ressources documentaires
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Formation
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QUALITÉ INSERTION ?
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QUALITÉ INSERTION : actualités
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4 mars 2016 - ref : 36105
Contrats uniques d'insertion et emplois d'avenir
à la programmation des contrats uniques d'insertion et emplois d'avenir au premier semestre 2016.... pour la mobilisation des contrats uniques d'insertion (CUI) et des emplois...
Fonction publique -
29 nov. 2013 - ref : 6004
Le maire, au service de la qualité de la vie
ainsi une vision globale des différents avis recueillis. En tête : qualité de la vie,... le bien-être et la qualité de vie. Réussite du précédent mandat, dont l'action......
Élus, Attractivité des territoires, Tranquillité publique -
1 févr. 2010 - ref : 20426
Les établissements doivent publier des indicateurs de qualité
avait été posé par la loi HPST (art. 5-I, modifiant l'art. L6144-1 CSP). Analyse de la qualité -... Pendant la dernière décennie, les hôpitaux se sont lancés dans une analyse de plus en plus poussée de la qualité......
Santé -
1 oct. 2012 - ref : 16360
Développement durable : le recours à des clauses d'insertion sociale
par exemple, sur des heures de travail d'insertion à destination de personnes éloignées de l'emploi. Ces heures... et son évaluation, l'acheteur peut se faire assister par le Plan local d'insertion pour l'emploi (PLIE).......
Commande publique, Clauses sociales, Critères de choix des offres -
10 oct. 2018 - ref : 71013
La procédure de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé est simplifiée
la procédure de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH). En effet,... pour l’insertion professionnelle. Et ce, sans qu’il leur soit nécessaire d’accomplir une démarche......
Personnes handicapées, FIPHFP, RQTH, Travail, Travailleur handicapé -
6 mars 2014 - ref : 17340
Emplois d'avenir : les employeurs locaux se mobilisent pour l'insertion professionnelle des jeunes
Les emplois d'avenir sont destinés à faciliter l'insertion professionnelle et l'accès... quant à la qualité de l'emploi et de formation proposés aux jeunes recrutés. Les formations...
Fonction publique, Emploi d'avenir, Missions locales, Travailleur handicapé -
23 mars 2011 - ref : 7918
Valérie Osmont : « Un nouveau guide pour se repérer dans le vaste champ de l'insertion »
psychosociaux des acteurs de l'insertion » « Clarifier la demande d'insertion du public » « Travailler... avec les structures d'insertion par l'activité économique » « Accompagner les bénéficiaires du RSA......
Insertion, CCAS, Surendettement -
7 avr. 2011 - ref : 7960
Insertion par l'activité économique : le cri d'alerte des réseaux associatifs !
« L'insertion est en danger ! », clament en chœur, une nouvelle fois, l'Association... nationale des acteurs du Chantier école, le Comité national des entreprises d'insertion (CNEI),... Les quatre têtes...
Insertion -
28 août 2015 - ref : 29467
Accès des militaires à la Fonction publique territoriale
de la Défense, un service militaire volontaire visant à favoriser l'insertion professionnelle... en vue de l’insertion professionnelle des jeunes. Le contrat de volontaire...
Fonction publique
QUALITÉ INSERTION : ressources documentaires
QUALITÉ INSERTION : Finances et comptabilité
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21 mars 2019 - ref : 7278
Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin
dont la qualité est insusceptible de variation d’une opération économique à l’autre ». En revanche,... d’une prestation, d’une qualité de service après-vente et d’assistance technique ; un certain niveau de moyens......
expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse -
21 mars 2019 - ref : 7059
Identifier les cas où la négociation est possible
pour une certaine durée et/ou certains produits ou prestations ). L’insertion dans le contrat de modifications,... de progrès visant à une amélioration continue de leur qualité d’exécution et de leur performance....
avenant, clause de réexamen, négociation, procédure adaptée, procédure concurrentielle avec négociation, procédure négociée sans mise en concurrence -
31 mars 2016 - ref : 0438
Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)
des emplois de meilleure qualité et à leur offrir des perspectives professionnelles plus équitables... Renforcer la cohésion sociale, favoriser l’insertion sociale et lutter contre les discriminations Mesure... ...
FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi -
25 sept. 2018 - ref : 5110
L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement
frais de publication et d’insertion des appels d’offres dans la presse de manière obligatoire... Lors du lancement des travaux, les frais d’insertion sont virés, par opération d’ordre budgétaire,... À l’inverse,...
imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA -
25 mars 2019 - ref : 0306
Les opérations d’ordre
des documents budgétaires et d’accroître la qualité de la prévision budgétaire. Les principales opérations... sur provisions 21, 23 78 Frais d’études et d’insertion suivis de réalisation 21…, 23…, ...
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable, écritures comptables, amortissements, provisions -
30 mars 2016 - ref : 0439
Savoir utiliser le FEADER
de qualité des 27 programmes de développement rural régionaux et une bonne circulation de l’information... des priorités communautaires et nationales, ainsi que la qualité de votre organisation administrative......
FEADER, PAC, PDR, PDRH -
31 mai 2016 - ref : 8989
Connaître les compétences transférables à une communauté de communes et à une communauté d’agglomération
des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale... de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs...
transfert de compétences, compétences obligatoires, compétences optionnelles, communauté de communes, communauté d’agglomération -
9 sept. 2016 - ref : 7932
Les autres contrats de territoire ou territoriaux
par les politiques de formation et d’insertion professionnelles ; agir pour l’amélioration... la ville durable, le droit à un environnement sain et de qualité et la lutte contre la précarité...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS -
21 mars 2019 - ref : 7056
Appliquer les critères de sélection des offres
dont la qualité est insusceptible de variation d'un opérateur économique à l'autre ( D. n° 2016-360,... de la couleur, l’insertion dans le paysage…). Par ailleurs, il veillera à soigner la justification du choix...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres
QUALITÉ INSERTION : Santé et sécurité au travail
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21 oct. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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21 oct. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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21 oct. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
des entreprises de travail temporaire d'insertion dont l'activité est exclusivement centrée sur l'insertion... des organismes d'insertion par l'activité économiques ( cf. Chap. 7/10,...
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21 oct. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
Association nationale de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées... n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.... de la qualité du droit, les...
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21 oct. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
ci-dessus, les candidats doivent justifier d'au moins trois années d'activité professionnelle en qualité... privée lucrative En sa qualité d'agent contractuel de droit public, le médecin du travail...
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21 oct. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
droit doivent indiquer, en tout état de la procédure, la qualité d'assuré social de la victime...
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21 oct. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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21 oct. 2019 - ref : sl3888758
Inaptitude
Association nationale de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées... n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.... de la qualité du droit, les...
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21 oct. 2019 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
la stabilité de leur milieu familial, leur insertion socioprofessionnelle ou de conséquences pénales...
QUALITÉ INSERTION : Santé
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21 oct. 2019 - ref : sl2962785
Les marchés associant conception, réalisation et exploitation ou maintenance
est en effet conditionné par l’insertion d’objectifs chiffrés de performance. On notera... très différente en reposant, par exemple, sur la recherche d’une plus grande performance en matière de qualité de...
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21 oct. 2019 - ref : sl2962703
Elaboration du dossier de consultation des entreprises (DCE)
en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements... ou en qualité de membres de plusieurs groupements (art. 51 VI CMP 2006 CMP... du besoin ou insertion...
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21 oct. 2019 - ref : sl2963414
Le référé précontractuel dans les marchés publics
CJUSTADMIN ). Au regard de l’objet du référé, la qualité du requérant ayant un intérêt à agir... par l’Etat. En revanche, ne justifient pas d’un intérêt leur donnant qualité......
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21 oct. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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21 oct. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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21 oct. 2019 - ref : sl2962984
Comment examiner les offres pour les marchés publics ?
est prévue, plan d’assurance, qualité proposée, etc. En ce qui concerne le statut juridique... les performances en matière d’insertion professionnelle des publics en difficulté, le coût global d’utilisation,......
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21 oct. 2019 - ref : sl2962984
Comment sélectionner les candidatures ?
et donc préalablement à l’analyse des offres. Dès lors, l’insertion d’un critère relevant des capacités de l’entreprise... de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité......
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21 oct. 2019 - ref : sl2963236
Le prix du marché public : actualisation et révision
de rechercher une meilleure qualité des prestations et de réduire les coûts de production.... de l’article 18 IV lequel avait pour effet d’interdire l’insertion d’une formule de révision comportant...
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21 oct. 2019 - ref : sl8355402
Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)
du Code pénal) : L’insertion de clauses techniques sur mesure... Elle désigne un coordonnateur parmi les membres du groupement, ayant la qualité de pouvoir adjudicateur...
QUALITÉ INSERTION : Action sociale et solidaire
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27 janv. 2011 - ref : 0261
Créer une norme qualité AFNOR pour l’insertion
Comprendre la nécessité de recourir à un référentiel qualité pour la structure d’insertion... Aborder cette question permet d’identifier les valeurs fondatrices de la prestation d’insertion... d’insertion...
démarche qualité insertion, AFNOR insertion, norme, référentiel qualité insertion -
9 nov. 2010 - ref : 0613
Repérer et accompagner un engagement qualité d’une structure d’insertion
qualité existants pour les structures d’insertion avec lesquelles vous travaillez. Les référentiels... Demandez aux structures d’insertion leur référentiel qualité. Choisissez votre propre démarche...
engagement qualité, référentiel qualité, attestation AFNOR, norme AFNOR, référentiel maison, référentiel réseau -
23 janv. 2011 - ref : 0283
Accueillir le public en insertion
à sa question, rester courtois en toute circonstance ; la qualité de l’expression orale : énoncer... Mettre en place une démarche qualité de l’accueil du public La démarche qualité...
accueil public, accueillir public, démarche qualité accueil, compétences agents accueil -
21 juin 2014 - ref : 0290
Coordonner les acteurs du parcours d’insertion
Identifier les acteurs du parcours d’insertion Selon l’étape du parcours, les acteurs... tous les professionnels de l’insertion (permanents et bénévoles) sont concernés par cette phase : soit au sein... de départ) si nécessaire ; '>...
parcours d’insertion, référent unique insertion, référent insertion, parcours insertion, acteur insertion, action d’insertion -
2 avr. 2014 - ref : 5558
Les recommandations pour l’insertion et l’urgence
comme des outils comme garants d’une qualité d’intervention auprès des personnes. Le second apport... à la fiche '>Faire participer le conseil de la vie sociale à la qualité . Pour le fonctionnement... des participants...
accès aux droits, diagnostic des droits, projet d’accompagnement, droit au recours, participation, modalités de participation -
12 févr. 2011 - ref : 0598
Coordonner les acteurs de l’insertion par la santé
Identifier les acteurs de l’insertion par la santé Selon les besoins, la situation... des personnes et le territoire, les actions d’insertion par la santé sont nombreuses, diffuses... et plus ou moins ciblées. Elles...
insertion santé, réseau santé, bien-être, problèmes santé, santé physique, santé psychique -
22 août 2012 - ref : 4487
Autoévaluer une action d’insertion
de qualité des projets, et encore plus pour les structures qui accompagnent du public, doit répondre... au plus près aux besoins déterminés (gages de qualité de la structure). Le fait de réfléchir aux améliorations souhaitées,......
autoévaluation, objectifs, critères, rapport, évaluation, activité -
12 févr. 2015 - ref : 0247
S'appuyer sur les réseaux de l'insertion
Connaître les spécificités des fédérations de l'insertion Un réseau se définit par la mise... les '>chantiers d’insertion s’organisent en réseaux, soit localement (union régionale des structures d’insertion......
insertion, tête de réseau, fédération, CNIAE, FNARS, CNEI -
24 mars 2011 - ref : 1463
Créer un jardin d'insertion
Élaborer le projet de jardin d'insertion en lien avec les acteurs du territoire Échangez... ( cf. '>Mettre en place un réseau de bénévoles ) ; recevoir des personnes en insertion... de W.-C., voire d’un bureau pour des '>...
jardin d’insertion, jardin solidaire, solidarité locale, jardin de cocagne, jardin ouvrier, jardins familiaux
QUALITÉ INSERTION : Marchés publics
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28 mars 2017 - ref : 7819
Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
du marché et ses conditions d’exécution. La qualité de l’offre en matière d’insertion professionnelle... le nombre d’heures d’insertion en sus du minimum imposé, la qualité de l’encadrement...
Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion -
ref : dtou1547
Cadre de mémoire technique sur la qualité éthique
qualité éthique... Clause d'insertion sociale...
jouet, jeux, qualité éthique, ESAT -
7 mai 2019 - ref : 0051
Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux clauses d’insertion sociale
Dans ce cas, la qualité du contenu de l’offre de l’entreprise en matière d’insertion aura une influence... Maîtriser les dispositions permettant l’insertion de clauses sociales Les clauses d’insertion......
insertion sociale, développement durable, critères de choix, nombre d’heures d’insertion, plan local d'insertion pour l'emploi, PLIE -
21 mars 2019 - ref : 7278
Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin
dont la qualité est insusceptible de variation d’une opération économique à l’autre ». En revanche,... d’une prestation, d’une qualité de service après-vente et d’assistance technique ; un certain niveau de moyens......
expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse -
21 mars 2019 - ref : 7037
Rédiger les spécifications techniques exprimant la dimension qualitative du besoin
« performances en matière de protection de l’environnement », « performances en matière d’insertion... Les critères qualitatifs, qui servent à évaluer le niveau et la qualité de réponse par rapport...
besoin, qualité, cahier des charges, spécifications techniques, exigences fonctionnelles, critères de choix -
3 mars 2017 - ref : 2344
Élaborer une politique d’achat socialement responsable
Étudier la pertinence d’une démarche d’insertion À ce stade, notre objectif consiste... et/ou travaux ; la disponibilité des structures de l’insertion par l’activité économique (SIAE),... aux exigences...
insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social -
28 juin 2017 - ref : 3180
Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales
sur une structure spécialisée pour l’accompagner dans ce suivi. Le but d’une clause sociale d’insertion... est de permettre la réalisation d’heures de travail d’insertion par des personnes éloignées de l’emploi. Or,......
clause sociale, insertion -
7 sept. 2016 - ref : 7978
Clauses sociales dans les marchés publics : se faire accompagner par les facilitateurs
de l’insertion de personnes sans emploi), il impose à l’ensemble des candidats soumissionnaires une condition... il ne sait pas forcément si les entreprises du territoire concerné (SIAE – structures d’insertion... d’insertion...
insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire, facilitateur, gestionnaire de clauses sociales, assistance à la maîtrise d’ouvrage d’insertion -
21 févr. 2019 - ref : 11575
Article L. 2421-2 du Code de la commande publique
2° Les besoins que l’opération doit satisfaire ; 3°Les contraintes et exigences de qualité... sociale, urbanistique, architecturale, fonctionnelle, technique et économique, d’insertion dans le paysage... et exigences...
maître d’ouvrage, programme, fonction, faisabilité, enveloppe financière, objectifs
QUALITÉ INSERTION : Établissements de santé
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18 janv. 2012 - ref : 3501
L’obligation d’emploi de personnes handicapées et les mesures d’adaptation et d’accessibilité
le fonds pour l’insertion des personnes handicapées (FIPHFP). Le fonds pour l’insertion des personnes... soit en qualité de contractuel ou non ; agents bénéficiant d’une allocation temporaire...
accès des handicapés à la fonction publique, obligation emploi, retour à l’emploi personnes handicapées, adaptation, reclassement, emplois réservés -
18 févr. 2012 - ref : 3514
Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par la voie contractuelle
du Titre I er du statut général des fonctionnaires, aux termes duquel nul ne peut avoir la qualité... de personnes atteintes de pathologies comme le SIDA, ainsi que l’insertion de personnes handicapées.... ...
handicap, recrutement de personnes handicapées, contrat -
20 mars 2013 - ref : 5443
IGAS, circuit du médicament
les collaborations entre professionnels de santé pour la continuité du parcours de soins. Médicament et qualité... des soins Avec l’accréditation puis la certification des ES, la démarche qualité a connu une accélération,......
recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG -
20 oct. 2018 - ref : 11105
Les nouveaux leviers managériaux
La qualité de vie au travail (QVT) Quel est le périmètre de la QVT ?... En juin 2013, l’accord national interprofessionnel (ANI) sur la qualité de vie au travail et l’égalité... professionnelle a défini...
management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation -
19 avr. 2017 - ref : 9194
Contribution à la formation permanente
que les contrats aidés bénéficient également de la formation professionnelle, (contrats uniques d’insertion... relative au crédit-formation, à la qualité et au contrôle de la formation professionnelle continue ( JO...
régime spécial, régime général, contribution, formation permanente, ANFH -
27 juin 2014 - ref : 4867
L’accès à la contraception en établissement
La première pose du diaphragme ou de la cape doit être faite par un médecin ou une sage-femme. L’insertion... et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) préconise : ...
patient, grossesse, respect, vie privée, dignité, consentement -
25 mars 2014 - ref : 6716
Élaborer le livret d’accueil en établissement médico-social
peut également décider d’avoir recours à un financement extérieur via l’insertion d’encarts publicitaires.... utilisée et aux images choisies. À ce titre, l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité... http://www.anesm.sante.gouv.fr/...
Livret, accueil, établissement, médico-social, information, charte -
2 avr. 2013 - ref : 5408
Choix d’une méthode d’analyse a posteriori
Cet ensemble est complété par la notion de défense en profondeur d’un système, c’est-à-dire l’insertion... pendant l’hospitalisation, dont la qualité est considérée comme insuffisante par rapport à la norme (médical,...
analyse des risques, méthode AMDE, méthode AMDEC, méthode ALARM, modèle de Reason, méthode Orion -
18 juil. 2014 - ref : 4623
Le management des pôles d’activité : la délégation de gestion et les contrats de pôles
de pôle définit les objectifs, notamment en matière de politique et de qualité des soins, assignés au pôle... de domaines intéressant l’organisation et le fonctionnement du pôle permet une insertion du chef de pôle......
pôles d’activité, nouvelle gouvernance, contrats de pôles, délégation de gestion, chef de pôles, cadres de pôles
QUALITÉ INSERTION : Ressources humaines
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5 sept. 2019 - ref : 2206
Recourir aux emplois aidés
Connaître les dispositifs d’insertion par l’emploi Les contrats aidés sont loin... d’être des nouveautés dans le paysage des dispositifs d’insertion ouverts aux collectivités locales. Emplois jeunes,... De nombreuses...
Emplois aidés, emploi d’avenir, contrat unique d’insertion, CUI, contrat d’accompagnement dans l’emploi, CAE -
18 août 2015 - ref : 8862
Recours aux emplois d’avenir
Les emplois d’avenir ont pour objet de faciliter l’insertion professionnelle des jeunes... sans emploi peu ou pas qualifiés , de leur ouvrir l’accès à une qualification et à une insertion... les personnes morales de...
emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur -
21 oct. 2019 - ref : sl3569021
Les emplois d’avenir
l’insertion professionnelle durable et l’accès à la qualification des jeunes âgés de 16 à 25 ans... d’avenir avec le contrat d’avenir, qui est un ancien dispositif d’aide à l’insertion et dont l’extinction... l’insertion...
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7 sept. 2018 - ref : 5928
Handicapé
physique, sensorielle, mentale ou psychique. » La reconnaissance de la qualité de travailleur... du travail ) ; les dépenses liées à l’insertion professionnelle des personnes handicapées dans la fonction......
reclassement, inaptitude, handicap, recrutement, concours, FIPHFP -
23 juil. 2019 - ref : 5621
Les travailleurs handicapés dans la fonction publique territoriale
l’employeur sera redevable d’une participation au Fonds d’insertion pour les personnes handicapées... de la reconnaissance de la qualité de bénéficiaire de l'obligation d'emploi. Les années suivantes, les bénéficiaires......
travailleurs handicapés, FIPHFP, aménagement de poste, reclassement, handicap, reconnaissance du handicap -
18 janv. 2012 - ref : 3501
L’obligation d’emploi de personnes handicapées et les mesures d’adaptation et d’accessibilité
le fonds pour l’insertion des personnes handicapées (FIPHFP). Le fonds pour l’insertion des personnes... soit en qualité de contractuel ou non ; agents bénéficiant d’une allocation temporaire...
accès des handicapés à la fonction publique, obligation emploi, retour à l’emploi personnes handicapées, adaptation, reclassement, emplois réservés -
18 févr. 2012 - ref : 3514
Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par la voie contractuelle
du Titre I er du statut général des fonctionnaires, aux termes duquel nul ne peut avoir la qualité... de personnes atteintes de pathologies comme le SIDA, ainsi que l’insertion de personnes handicapées.... ...
handicap, recrutement de personnes handicapées, contrat -
21 oct. 2019 - ref : sl3569021
Contrats de droit privé
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21 mars 2016 - ref : 9615
Le rôle des nouveaux acteurs de la prévention : le psychologue et l’ergonome
Si le psychologue du travail s’intéresse aux aspects psychiques de l’insertion de l’agent dans son travail,... Quel que soit le professionnel auquel vous ferez appel, n’oubliez pas que de la qualité de la demande dépend...
psychologue, ergonome
QUALITÉ INSERTION : Administration locale
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12 févr. 2015 - ref : 0408
Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)
Identifier les plus-values des entreprises d’insertion (EI) du territoire avant d’orienter... le public L’objectif de l’entreprise d’insertion (EI) est de permettre aux personnes d’accéder... à communiquer… Par définition, la mission d’une '>...
entreprise d’insertion, EI, SIAE, orientation professionnelle, acteurs insertion, ETI -
28 mars 2017 - ref : 7819
Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
du marché et ses conditions d’exécution. La qualité de l’offre en matière d’insertion professionnelle... le nombre d’heures d’insertion en sus du minimum imposé, la qualité de l’encadrement...
Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion -
27 mai 2017 - ref : 10767
Le plan local pluriannuel pour l’insertion et l’emploi (Plie)
qu’« afin de faciliter l’accès à l’emploi des personnes en grande difficulté d’insertion sociale... orientation, formation, insertion et suivi, les communes et leurs groupements peuvent établir des plans locaux......
Plie, emploi, insertion, protocole, FSE, structures -
ref : dtou3388
Insertion d’un référentiel ou d’une caractéristique environnementale dans les critères de choix des offres
« habituels » (coût d’utilisation, valeur technique) peut notamment avoir une conséquence sur la qualité...
spécification, exécution, pondération, norme, règlement, caractéristique environnementale -
19 juin 2019 - ref : 4651
Insérer des clauses sociales dans un marché public de communication
présidents des plans locaux pluriannuels pour l’insertion et l’emploi (Plie), maires ou présidents... comme un levier de développement de l’insertion et de l’accès à l’emploi au bénéfice des personnes en difficulté......
marchés publics, insertion, commande publique, plus-value sociale, exécution, clause sociale -
30 mars 2017 - ref : 7723
Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques
de ses engagements pour le décideur ; risque de qualité et de délai pour le technicien ; risque... un quota d’heures d’insertion important pour la pose de charpentes métalliques ou pour une installation......
Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire -
3 mars 2014 - ref : 6637
Collaborer avec la mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS)
professionnelle, il convient de renforcer la prévention au sein des établissements. La qualité d’expert... on a assisté à une professionnalisation des activités de la Mission générale d’insertion centrées... à l’insertion...
décrochage scolaire, absentéisme, parcours personnalisé, remobilisation, réseau foquale, groupe d’aide à l’insertion (GAIN) -
27 mai 2017 - ref : 10765
Les compétences des collectivités locales en matière d’emploi
d’insertion professionnelle des jeunes et des seniors, voire de maintien dans l’emploi (notamment... d’organiser, en qualité de chef de file, les modalités de l’action commune des collectivités territoriales... pour...
aménagement du territoire, aide locale, chambres consulaires, comité régional de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelle (Crefop), commune -
18 févr. 2017 - ref : 3722
Élaborer le contenu du PLU : le règlement
volumétrie et implantation des constructions ; qualité urbaine, architecturale, environnementale... de hauteur, d’implantation et de densité des constructions, permettant d’assurer leur insertion... pas l’activité...
dispositions générales, règlement, articles obligatoires et facultatifs, prescriptions, document opposable, condition d’occupation du sol
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