03 janv. 2011
De plus en plus de conseils départementaux ont engagé des démarches autour de la qualité dans leur propre organisation en particulier dans les services...
13 mai 2015
Fiche de mission du référent qualité (dans un établissement)
20 févr. 2020
Ce document présente un exemple de politique qualité d’une association. Il permet à l’association de communiquer à son personnel, ses partenaires ainsi...
25 sept. 2020
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux :
31 juil. 2020
Les agences régionales de santé (ARS) définissent la démocratie sanitaire comme étant le fait d’associer l’ensemble des acteurs du système de...
18 mai 2018
La démarche qualité est jalonnée par les campagnes d’évaluation et des dynamiques fortes en ressortent et suscitent l’intérêt pour l’amélioration continue...
26 juil. 2016
Avant toute inscription pour un séjour de vacances ou pour un accueil de loisirs, chaque famille doit remplir une fiche sanitaire. Il existe un formulaire...
20 févr. 2020
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires...
12 févr. 2014
La notion de démocratie sanitaire a vu le jour en France avec l’essor des associations de malades. Si, initialement, ces associations allaient plutôt...
03 juil. 2018
L’appropriation du projet qualité s’apparente à une démarche de résolution de problème. Toutefois, comme le disait le statisticien Fox : « Si...
19 mars 2018
Le droit à la qualité des soins s’inscrit actuellement dans le contexte plus général de l’ensemble de la prise en charge de l’usager :...
02 avr. 2014
La loi du 2 janvier 2002 a introduit la démarche qualité dans les ESMS par le biais des évaluations périodiques de la...
20 juil. 2020
Ce document vous précise quelles sont les exigences attachées aux différents labels en matière de qualité éthique et/ou environnementale.
20 févr. 2020
Le programme national de renouvellement de l’agrément qualité donne des précisions sur le cahier des charges qualité de l’agrément, notamment sur les...
02 mars 2020
Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, appareils...
21 juin 2018
Ce document permet de comprendre les éléments essentiels qui doivent apparaître dans un manuel qualité. Ici, l’exemple du premier contact avec un futur...
20 févr. 2020
Ce document vous donne notamment une définition précise de la qualité environnementale d’un bâtiment.
20 févr. 2020
03 avr. 2020
Dans la gestion de crise, la communication occupe une large place. La fiche « Communiquer localement face à une crise sanitaire » rassemble des conseils - adaptables- dans ce domaine.
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03 déc. 2020
Exercice du dialogue social, modalités de recrutement, évolution des carrières, égalité femmes-hommes... la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique annonçait de profonds changements tout au long [...]
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29 avr. 2020
60 questions/réponses synthétiques pour répondre aux principales interrogations que se posent les collectivités locales en temps de crise sanitaire.
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