QUALITE SANITAIRE

QUALITE SANITAIRE : ressources documentaires

QUALITE SANITAIRE : Finances et comptabilité

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  sanitaire (art. 1460, 2° à 9° sauf 8°) ; les organismes et groupements divers (mutuelles... du mandat sanitaire prévu à l’article 1464 D du CGI ; les entreprises qui, dans les zones d’aide...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

• 26 avr. 2017 - ref : 10734

  Le mandat de payer ou d’encaisser

  des dépenses relatives : aux bourses d’action sanitaire et sociale ; aux aides...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie

• 24 oct. 2012 - ref : 5015

  Suivre la gestion d’une société d’économie mixte

  de coopération sanitaire. En leur qualité de société anonyme, les SEML répondent aux règles de droit commun... sous l’égide du Conseil national de la comptabilité). Lorsque la SEML agit en qualité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

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• 31 mars 2014 - ref : 0316

  Évaluer la valeur locative des locaux commerciaux et établissements industriels

  -boutiques, réserves, débarras et autres dépendances à usage commercial, dégagements, sanitaires… 0,33 Ce taux... , réserves, débarras, dégagements, sanitaires… 0,5 Sous-sols aménagés (plafonds, cloisons,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  locaux commerciaux, établissements industriels, méthode comptable, méthode particulière, valeur locative, tarif d’évaluation

QUALITE SANITAIRE : Action sociale et solidaire

• 15 mai 2014 - ref : 6690

  Intégrer les risques environnementaux et sanitaires

  risques sanitaires... et des sanitaires du personnel. Les services compétents pour l’application et le contrôle de l’ensemble... pour fournir aux enfants des aliments, des plats, des biberons sains, tout en préservant...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  hygiène alimentaire, cuisine, office, risques sanitaires

• 2 avr. 2014 - ref : 5697

  Le droit à la qualité et à la sécurité des soins

  la meilleure sécurité sanitaire au regard des connaissances médicales adaptées. » L’article... sanitaire  : elle fait l’objet de normes imposant aux établissements et aux professionnels de santé...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  qualité des soins, sécurité des soins, coordination des soins, médecin coordinateur, haute autorité de santé, soulager la douleur

• 7 mai 2012 - ref : 4224

  Favoriser la qualité de vie du résident

  l’échange et le vécu par rapport au sanitaire et à l’aseptisé. Dans les unités accueillant...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animal, résidence, plaisir, santé psychique, ouverture, vie

• 21 juin 2018 - ref : 11191

  Intégrer les risques de qualité de l’air

  industriel et des risques (Ineris) www.anses.fr  : site de l’Agence nationale de sécurité sanitaire...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de l’air, composé organique volatil, entretien de la ventilation mécanique

• 25 juil. 2018 - ref : 11236

  Associer les usagers et les familles à la veille qualité

  des participants. Ne confondez pas veille qualité et veille sanitaire dans vos démarches de participation...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  usagers, familles, veille qualité, philosophie du pouvoir s’associer, surveillance intelligente et collective

• 10 avr. 2012 - ref : 4239

  Contrôler l’activité et la qualité

  qualité... Contrôle qualité et conformité... Manager par la démarche qualité La démarche qualité comprend quatre verbes d’action... de repérer avec simplicité les étapes à suivre...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  contrôle, qualité, efficacité, évaluation, audit, vérification

• 28 déc. 2015 - ref : 9392

  Position de l’UNIOPSS sur la qualité

  Performance (qualité)... que toutes les démarches autour de la qualité ou de l’évaluation ne doivent pas remettre en cause la liberté associative... obligatoires. Les objectifs pour la qualité et l’évaluation...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  repères, culture partagée, évaluation démocratique, principes fondamentaux

• 27 janv. 2013 - ref : 5690

  Valoriser les espaces pour la qualité de vie

  qualité de vie... à leur qualité de cadre de vie avec les acteurs suivants : résidents ; président... les définitions de « cadre de vie » et de « qualité de vie »....

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  espace de vie, espace à vivre, qualité de vie, aménagement des locaux, cadre de vie, espaces extérieurs

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  qualité de vie au travail... Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions... la perception de la qualité de vie au travail qui en résulte. » ( Source :...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

QUALITE SANITAIRE : Marchés publics

• ref : dtou1546

  Cadre de mémoire technique sur la qualité sanitaire

  qualité sanitaire... Ce questionnaire, relatif à l’évaluation des critères sanitaires des offres, recense...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, jouet, jeux, qualité sanitaire, PVC, phtalates

• ref : dtou1614

  Cadre de mémoire technique sur la qualité sanitaire

  qualité sanitaire... Ce questionnaire, relatif à l’évaluation des critères sanitaires des offres, recense...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, vêtements, vêtements de dessus, qualité sanitaire, écolabel, fibres naturelles

• ref : dtou1545

  Résumé des exigences sanitaires des labels environnementaux

  qualité sanitaire... Ce tableau relatif aux exigences sanitaires des labels environnementaux vous donne un bref aperçu...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat durable, jeux, jouet, qualité sanitaire, label environnemental

• 29 juil. 2016 - ref : 2348

  Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux sanitaires

  pour déterminer la qualité sanitaire des vêtements achetés par la collectivité et évaluer ainsi les marchés... de qualité sanitaire » Rédaction de spécifications techniques Conformément à l'article 7 du décret...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel, qualité sanitaire

• 5 janv. 2018 - ref : 2332

  Comment allier achat public durable et papiers sanitaires et domestiques ?

  papiers sanitaires et domestiques... et qualitatifs évalués, l’acheteur doit choisir le mode de dévolution de son marché. En application... dans les marchés de fournitures de produits sanitaires et...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, papiers sanitaires et domestiques, papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, articles d’essuyage ménager

• 27 juin 2017 - ref : 2163

  Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux sanitaires

  de la qualité sanitaire de ces fournitures. Il s’engage à remplir un questionnaire que le pouvoir adjudicateur... se développant, on soulignera les initiatives particulièrement innovantes en matière de sécurité sanitaire......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, jouet, jeux, enfants, tapis-puzzle, sanitaire

• 25 sept. 2012 - ref : 4917

  Les cibles HQE relatives à la santé

  La qualité sanitaire des espaces : cible HQE n° 12 La qualité sanitaire des espaces comprend... et des utilisateurs ; privilégier la qualité sanitaire des espaces qui est étroitement liée aux...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, aspects techniques de la HQE, cibles HQE, cibles de santé, conditions sanitaires

• 6 juil. 2016 - ref : 4907

  Les labels dans la réglementation thermique 2005 pour les bâtiments existants

  de chauffage, de refroidissement, d’eau chaude sanitaire et de ventilation, est inférieure ou égale à une valeur... de chauffage, de refroidissement, d’eau chaude sanitaire et de ventilation, est inférieure ou égale à...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiment existant, Grenelle environnement

• 27 juin 2017 - ref : 2165

  Intégrer à un marché public de biberons et tétines pour bébé des enjeux de développement durable

  Les référentiels de la qualité écologique et sanitaire Il n’existe pas pour la catégorie des biberons et tétines... de label officiel garantissant une qualité environnementale ou sanitaire des produits mais il convient......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, biberons, tétines, crèche, bisphénol A, phtalates

QUALITE SANITAIRE : Établissements de santé

• 18 oct. 2017 - ref : 10921

  Veille sanitaire

  Surveillance et vigilances sanitaires La surveillance sanitaire de façon générale... de façon à l’anticiper, déclencher une alerte et une action précoce. La vigilance sanitaire est un système... règlementaire de...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire.

• 18 mai 2018 - ref : 9410

  Qu’est-ce que la démocratie sanitaire ?

  La démocratie sanitaire : créatrice de droits pour les usagers La démocratie sanitaire a connu... par son état de santé et assurer la continuité des soins et la meilleure sécurité sanitaire possible.  »... de...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  démocratie sanitaire, droits individuels, droits collectifs, représentation des usagers

• 3 juil. 2018 - ref : 9411

  Les sources de la démocratie sanitaire

  sanitaire, la notion a connu un regain d’intérêt en 2016. Cette résurgence du concept de démocratie sanitaire... d’un produit de santé ( CSP, art. L. 1143-2 ). La démocratie sanitaire a ainsi pour sources un bon nombre......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  droits des patients, démocratie sanitaire, sources juridiques, hiérarchie des normes

• 12 févr. 2014 - ref : 6888

  La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire

  française de sécurité sanitaire des produits de santé (ANSM). « Il ne peut y avoir de contact direct... des établissements et services médico-sociaux et de veiller à l’articulation au niveau régional de l’offre sanitaire......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie

• 14 févr. 2014 - ref : 6895

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

  et pluraliste, et contribue essentiellement à assurer la sécurité sanitaire humaine dans les domaines... et en cas de danger grave elle recommande à ces autorités les mesures de police sanitaire nécessaires.... pour...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail

• 28 mars 2013 - ref : 5218

  Les apports de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire

  Renforcement de la sécurité sanitaire Différents axes sécuritaires touchant non seulement... relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé. Le dispositif... de sécurité...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  renforcement de la sécurité sanitaire, transparence, liens d’intérêts, gouvernance, sécurité du médicament

• 12 févr. 2014 - ref : 6965

  Prévention des crises sanitaires

  Évolution institutionnelle et logique de la veille sanitaire Au plan institutionnel, la ... loi du 21 juillet 2009  a modifié le cadre administratif de gestion de la veille sanitaire... de « contribution à la gestion des situations de '>...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  prévention, crises sanitaires, Institut de veille sanitaire, signaux, sécurité, veille sanitaire

• 10 mai 2014 - ref : 5449

  Qualité de la prise en charge : administration des médicaments

  n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament... 2009 , Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps), juillet 2010...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  administration, santé, prescription, patient, erreurs, produits

• 29 nov. 2012 - ref : 4829

  Le droit à la qualité et à la sécurité des soins

  qui lui sont données par le professionnel de santé ; la sécurité sanitaire  : elle fait l’objet de normes...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  qualité des soins, sécurité des soins, certification, haute autorité de santé, HAS

QUALITE SANITAIRE : Ressources humaines

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  qualité de vie au travail... Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions... la perception de la qualité de vie au travail qui en résulte. » ( Source :...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

• 24 juil. 2012 - ref : 3529

  Comment affecter un praticien hospitalier dans un pôle d’activité ?

  de deux ou plusieurs établissements publics de santé et cas de transfert de l’activité à un groupement de coopération sanitaire érigé... de l’activité à un groupement de coopération sanitaire érigé en établissement public...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  affectation, pôle d’activités, praticien hospitalier, directeur, avis du chef de pôle d’activités, proposition du président de la commission médicale d’établissement

• 2 févr. 2012 - ref : 3456

  Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)

  de territoire, de créer un groupement de coopération sanitaire ou un groupement d’intérêt public ;... de la tarification sanitaire et sociale (TITSS). Par ailleurs, la mission de surveillance de l’ARS... du comité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM

• 11 avr. 2018 - ref : 9842

  Cadres territoriaux de santé paramédicaux

  d’unité territoriale d’action sanitaire et sociale ou occuper les emplois de responsable... du responsable de l’action sanitaire et sociale de l’administration départementale, de définir les besoins... et de mettre en...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  cadres de santé, infirmiers, rééducateurs, assistants médico-techniques, puéricultrices, puéricultrices cadres de santé filière médico-sociale

• 19 sept. 2017 - ref : 3502

  L’intégration directe dans la fonction publique hospitalière en cas de reprise d’activités d’un établissement privé de santé

  d’une activité d’un établissement sanitaire ou social reprise par un établissement public de santé,... d’établissements privés à caractère sanitaire ou social (les agents doivent justifier de services effectifs... hospitalière...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  stagiaire, intégration, reprise d’activités, contrat de droit public, concours

• 11 avr. 2018 - ref : 6018

  Conseillers territoriaux socio-éducatifs

  dans leur circonscription d’action sanitaire et sociale, sous l’autorité du responsable de l’action sanitaire et sociale... qui sont de sa compétence en matière sanitaire et sociale et d’encadrer ou de...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  conseiller(s) socio-éducatif(s), catégorie A, FPT A

• 5 avr. 2013 - ref : 5860

  Assermentation

  de contrôle sanitaire et de lutte contre les bruits de voisinage (article L. 1312-1 du Code de la santé... des missions qui touchent à la surveillance de la voie publique, à l’urbanisme ainsi qu’au contrôle sanitaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  assermentation, prestation de serment, constatation de l’infraction, établissement de la preuve, tribunal d’instance, tribunal de grande instance

• 18 févr. 2012 - ref : 3472

  Les obligations de secret professionnel et discrétion professionnelle dans la Fonction publique hospitalière

  les certificats d’internement en psychiatrie ; les médecins sont tenus de déclarer à l’autorité sanitaire... la continuité des soins ou de déterminer la meilleure prise en charge sanitaire possible....

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  obligations des fonctionnaires, secret professionnel, discrétion professionnelle, obligations, sanctions, faute

• 18 janv. 2012 - ref : 3525

  La demande de publication des postes vacants de praticien hospitalier et le dépôt des candidatures

  régionaux fixés par le schéma régional d’organisation sanitaire (SROS) et permettre le recrutement... schéma régional d’organisation sanitaire ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  publication de poste, praticien hospitalier, centre national de gestion, tour de recrutement, établissement public de santé, loi HPST

QUALITE SANITAIRE : Administration locale

• 9 févr. 2012 - ref : 3390

  Assurer la fonction de référent sanitaire d’un ALSH

  de du référent sanitaire est de recenser tous les PAI et d’en faire une synthèse pour l’équipe d’encadrement,... sanitaire récupère également, le cas échéant, tous les certificats médicaux permettant la pratique... de...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  référent sanitaire, assistant sanitaire, PSC1, AFPS, registre d’infirmerie, fiche sanitaire

• 25 avr. 2016 - ref : 9609

  Mettre en place une démarche écologique et sanitaire dans les crèches

  Le confinement des établissements recevant du public est encadré par le règlement sanitaire départemental....

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  crèche, écologique, santé, environnement, petite enfance, HQE

• 3 févr. 2014 - ref : 7118

  Connaître les bonnes pratiques pour un air intérieur de qualité

  pour une voie d’exposition donnée (ingestion, inhalation ou contact cutané). Le danger sanitaire d’un polluant... de ces substances et des poussières dans l’air. Un indice de hiérarchisation sanitaire (IH) est calculé......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  air intérieur, OQAI, VGAI, indice de hiérarchisation, effets sanitaires, exposition

• 25 oct. 2018 - ref : 11296

  Surveiller la qualité de l’air intérieur dans les établissements scolaires

  acquises par la ville. Une analyse sanitaire des produits fournis par le titulaire du marché a permis...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  qualité de l’air (QAI), Grenoble, école, construction

• 20 févr. 2014 - ref : 7116

  Connaître les acteurs de la qualité de l’air extérieur

  qualité de l’air... Une collaboration nécessaire entre plusieurs organismes La qualité de l’air extérieur... est un enjeu important en termes de santé et d’impacts sur l’environnement. Pour obtenir un niveau de qualité......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  qualité de l’air, MEDDE, LCSQA, ATMO, AASQA, Citepa

• 7 juin 2011 - ref : 1868

  L’hygiène publique et la salubrité

  L’insalubrité de l’habitat Le règlement sanitaire départemental (RSD) impose un certain nombre de normes... sur le Code de la santé publique , le règlement sanitaire départemental, le Code de l’environnement... ...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  hygiène, salubrité, santé publique, épidémie, RSD

• 20 févr. 2014 - ref : 7226

  Les « Bâtiments basse consommation »

  Poste Eau chaude sanitaire Le poste production d’eau chaude sanitaire représente donc une part... chaude sanitaire et de l’eau de manière générale. Des systèmes de régulation de débit d’eau existent......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  bâtiment basse consommation, BBC, label, certification, Passiv’Haus, BBC Réno

• 20 févr. 2014 - ref : 7198

  Utiliser les énergies solaires : photovoltaïque et photothermique

  sanitaire ou de l’eau de chauffage en récupérant l’énergie solaire par l’intermédiaire de capteurs.... et par convection. Ces capteurs sont particulièrement adaptés à la production d’eau chaude sanitaire... à la fois...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  photovoltaïque, solaire thermique, CESI, SSC, systèmes combinés

• 20 févr. 2012 - ref : 3392

  Admettre un enfant en accueil de loisirs

  concernant l’enfant est complétée avec soin. Elle reprend les mentions portées dans la fiche sanitaire de liaison... est effectuée au moins une fois par an ( cf . '>Assurer la fonction de référent sanitaire d’un ALSH...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  fiche sanitaire de liaison, admission, vaccinations, traitement médical, droit à l’image