QUALITE SANITAIRE

QUALITE SANITAIRE : ressources documentaires

QUALITE SANITAIRE : Finances et comptabilité

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  sanitaire (art. 1460, 2° à 9° sauf 8°) ; les organismes et groupements divers (mutuelles... du mandat sanitaire prévu à l’article 1464 D du CGI ; les entreprises qui, dans les zones d’aide...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

• 26 avr. 2017 - ref : 10734

  Le mandat de payer ou d’encaisser

  des dépenses relatives : aux bourses d’action sanitaire et sociale ; aux aides...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie

• 24 oct. 2012 - ref : 5015

  Suivre la gestion d’une société d’économie mixte

  de coopération sanitaire. En leur qualité de société anonyme, les SEML répondent aux règles de droit commun... sous l’égide du Conseil national de la comptabilité). Lorsque la SEML agit en qualité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

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• 31 mars 2014 - ref : 0316

  Évaluer la valeur locative des locaux commerciaux et établissements industriels

  -boutiques, réserves, débarras et autres dépendances à usage commercial, dégagements, sanitaires… 0,33 Ce taux... , réserves, débarras, dégagements, sanitaires… 0,5 Sous-sols aménagés (plafonds, cloisons,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  locaux commerciaux, établissements industriels, méthode comptable, méthode particulière, valeur locative, tarif d’évaluation

QUALITE SANITAIRE : Santé et sécurité au travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3870322

  Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France

  Tutelle de l'InVS Elle exerce la tutelle de l'Institut de veille sanitaire (... InVS Institut de veille sanitaire ) qui comporte... de...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  des seuils d'alerte et des valeurs limites sont fixés, après avis de l'Agence française de sécurité sanitaire... sanitaire et à des mesures permettant aux agents volontaires de cesser de fumer (consultations spécialisées,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  Tutelle de l'InVS Elle exerce la tutelle de l'Institut de veille sanitaire (... InVS Institut de veille sanitaire ) qui comporte... de...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  Déclaration sanitaire Elle est obligatoire. Reconnaissance... Déclaration sanitaire Elle est obligatoire. ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  l'impact sanitaire éventuel de faibles doses de radiations ionisantes. Les valeurs d'exposition inférieures... de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) s'appliquent pour le domaine......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Dossier médical en santé au travail

  il doit aider le médecin du travail à participer à la veille sanitaire en santé au travail.... épidémiologiques à l'autorité sanitaire découlant du décret n o  99-362 du 6 mai 1999... du devoir...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3870577

  Responsabilités

  doivent être effectuées. Dans le cas de travailleurs exposés au risque biologique (secteur sanitaire et social,... évoque les actions d'information du public à caractère éducatif et sanitaire (article 12)...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  absorbée par un tissu, pondérée par le type et la qualité du rayonnement... et qualités de la ou des personnes les ayant effectués ainsi que les éventuelles non-conformités relevées...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  -dessus, les candidats doivent justifier d'au moins trois années d'activité professionnelle en qualité de docteur... privée lucrative En sa qualité d'agent contractuel de droit public, le médecin du travail...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

QUALITE SANITAIRE : Santé

• 17 juin 2019 - ref : sl3870322

  Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France

  Tutelle de l'InVS Elle exerce la tutelle de l'Institut de veille sanitaire (... InVS Institut de veille sanitaire ) qui comporte... de...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  des seuils d'alerte et des valeurs limites sont fixés, après avis de l'Agence française de sécurité sanitaire... sanitaire et à des mesures permettant aux agents volontaires de cesser de fumer (consultations spécialisées,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  Tutelle de l'InVS Elle exerce la tutelle de l'Institut de veille sanitaire (... InVS Institut de veille sanitaire ) qui comporte... de...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  Déclaration sanitaire Elle est obligatoire. Reconnaissance... Déclaration sanitaire Elle est obligatoire. ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  l'impact sanitaire éventuel de faibles doses de radiations ionisantes. Les valeurs d'exposition inférieures... de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) s'appliquent pour le domaine......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Dossier médical en santé au travail

  il doit aider le médecin du travail à participer à la veille sanitaire en santé au travail.... épidémiologiques à l'autorité sanitaire découlant du décret n o  99-362 du 6 mai 1999... du devoir...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3870577

  Responsabilités

  doivent être effectuées. Dans le cas de travailleurs exposés au risque biologique (secteur sanitaire et social,... évoque les actions d'information du public à caractère éducatif et sanitaire (article 12)...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  absorbée par un tissu, pondérée par le type et la qualité du rayonnement... et qualités de la ou des personnes les ayant effectués ainsi que les éventuelles non-conformités relevées...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  -dessus, les candidats doivent justifier d'au moins trois années d'activité professionnelle en qualité de docteur... privée lucrative En sa qualité d'agent contractuel de droit public, le médecin du travail...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

QUALITE SANITAIRE : Action sociale et solidaire

• 15 mai 2014 - ref : 6690

  Intégrer les risques environnementaux et sanitaires

  risques sanitaires... et des sanitaires du personnel. Les services compétents pour l’application et le contrôle de l’ensemble... pour fournir aux enfants des aliments, des plats, des biberons sains, tout en préservant...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  hygiène alimentaire, cuisine, office, risques sanitaires

• 2 avr. 2014 - ref : 5697

  Le droit à la qualité et à la sécurité des soins

  la meilleure sécurité sanitaire au regard des connaissances médicales adaptées. » L’article... sanitaire  : elle fait l’objet de normes imposant aux établissements et aux professionnels de santé...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  qualité des soins, sécurité des soins, coordination des soins, médecin coordinateur, haute autorité de santé, soulager la douleur

• 12 juin 2019 - ref : 4224

  Favoriser la qualité de vie du résident

  par rapport à l’institutionnel, l’échange et le vécu par rapport au sanitaire et à l’aseptisé. La vie...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animal, résidence, plaisir, santé psychique, ouverture, vie

• 21 juin 2018 - ref : 11191

  Intégrer les risques de qualité de l’air

  industriel et des risques (Ineris) www.anses.fr  : site de l’Agence nationale de sécurité sanitaire...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de l’air, composé organique volatil, entretien de la ventilation mécanique

• 25 juil. 2018 - ref : 11236

  Associer les usagers et les familles à la veille qualité

  des participants. Ne confondez pas veille qualité et veille sanitaire dans vos démarches de participation...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  usagers, familles, veille qualité, philosophie du pouvoir s’associer, surveillance intelligente et collective

• 10 avr. 2012 - ref : 4239

  Contrôler l’activité et la qualité

  Contrôle qualité et conformité... qualité... Manager par la démarche qualité La démarche qualité comprend quatre verbes d’action... de repérer avec simplicité les étapes à suivre...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  contrôle, qualité, efficacité, évaluation, audit, vérification

• 28 déc. 2015 - ref : 9392

  Position de l’UNIOPSS sur la qualité

  Performance (qualité)... que toutes les démarches autour de la qualité ou de l’évaluation ne doivent pas remettre en cause la liberté associative... obligatoires. Les objectifs pour la qualité et l’évaluation...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  repères, culture partagée, évaluation démocratique, principes fondamentaux

• 27 janv. 2013 - ref : 5690

  Valoriser les espaces pour la qualité de vie

  qualité de vie... à leur qualité de cadre de vie avec les acteurs suivants : résidents ; président... les définitions de « cadre de vie » et de « qualité de vie »....

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  espace de vie, espace à vivre, qualité de vie, aménagement des locaux, cadre de vie, espaces extérieurs

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  Indicateur de qualité... qualité de vie au travail... Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions... la perception de la qualité de vie...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

QUALITE SANITAIRE : Marchés publics

• ref : dtou1546

  Cadre de mémoire technique sur la qualité sanitaire

  qualité sanitaire... Ce questionnaire, relatif à l’évaluation des critères sanitaires des offres, recense...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, jouet, jeux, qualité sanitaire, PVC, phtalates

• ref : dtou1614

  Cadre de mémoire technique sur la qualité sanitaire

  qualité sanitaire... Ce questionnaire, relatif à l’évaluation des critères sanitaires des offres, recense...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, vêtements, vêtements de dessus, qualité sanitaire, écolabel, fibres naturelles

• ref : dtou1545

  Résumé des exigences sanitaires des labels environnementaux

  qualité sanitaire... Ce tableau relatif aux exigences sanitaires des labels environnementaux vous donne un bref aperçu...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat durable, jeux, jouet, qualité sanitaire, label environnemental

• 28 mai 2019 - ref : 2348

  Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux sanitaires

  pour déterminer la qualité sanitaire des vêtements achetés par la collectivité et évaluer ainsi les marchés... en qualité et en quantité. Exemple : « Acquisition de vêtements de travail de qualité sanitaire...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel, qualité sanitaire

• 25 mai 2019 - ref : 2332

  Comment allier achat public durable et papiers sanitaires et domestiques ?

  papiers sanitaires et domestiques... quantitatifs et qualitatifs évalués, l’acheteur doit choisir le mode de dévolution de son marché... dans les marchés de fournitures de produits sanitaires et domestiques...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, papiers sanitaires et domestiques, papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, articles d’essuyage ménager

• 27 juin 2017 - ref : 2163

  Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux sanitaires

  de la qualité sanitaire de ces fournitures. Il s’engage à remplir un questionnaire que le pouvoir adjudicateur... se développant, on soulignera les initiatives particulièrement innovantes en matière de sécurité sanitaire......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, jouet, jeux, enfants, tapis-puzzle, sanitaire

• 25 sept. 2012 - ref : 4917

  Les cibles HQE relatives à la santé

  La qualité sanitaire des espaces : cible HQE n° 12 La qualité sanitaire des espaces comprend... et des utilisateurs ; privilégier la qualité sanitaire des espaces qui est étroitement liée aux...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, aspects techniques de la HQE, cibles HQE, cibles de santé, conditions sanitaires

• 27 juin 2017 - ref : 2165

  Intégrer à un marché public de biberons et tétines pour bébé des enjeux de développement durable

  Les référentiels de la qualité écologique et sanitaire Il n’existe pas pour la catégorie des biberons et tétines... de label officiel garantissant une qualité environnementale ou sanitaire des produits mais il convient......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, biberons, tétines, crèche, bisphénol A, phtalates

• 27 juin 2017 - ref : 2166

  Intégrer dans un marché public de produits de soin pour bébé des enjeux de développement durable

  à la qualité sanitaire Exemple 1 : produits sans paraben, sans conservateur « Le titulaire... produits répondant aux exigences d’un label de qualité sanitaire « Le titulaire s’engage à fournir......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, petite enfance, produits de soin, liniments, crème pour le change, lingettes jetables

QUALITE SANITAIRE : Établissements de santé

• 18 oct. 2017 - ref : 10921

  Veille sanitaire

  Surveillance et vigilances sanitaires La surveillance sanitaire de façon générale... de façon à l’anticiper, déclencher une alerte et une action précoce. La vigilance sanitaire est un système... règlementaire de...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire.

• 18 mai 2018 - ref : 9410

  Qu’est-ce que la démocratie sanitaire ?

  La démocratie sanitaire : créatrice de droits pour les usagers La démocratie sanitaire a connu... par son état de santé et assurer la continuité des soins et la meilleure sécurité sanitaire possible.  »... de...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits individuels, droits collectifs, représentation des usagers

• 3 juil. 2018 - ref : 9411

  Les sources de la démocratie sanitaire

  sanitaire, la notion a connu un regain d’intérêt en 2016. Cette résurgence du concept de démocratie sanitaire... d’un produit de santé ( CSP, art. L. 1143-2 ). La démocratie sanitaire a ainsi pour sources un bon nombre......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits des patients, démocratie sanitaire, sources juridiques, hiérarchie des normes

• 12 févr. 2014 - ref : 6888

  La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire

  française de sécurité sanitaire des produits de santé (ANSM). « Il ne peut y avoir de contact direct... des établissements et services médico-sociaux et de veiller à l’articulation au niveau régional de l’offre sanitaire......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie

• 14 févr. 2014 - ref : 6895

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

  et pluraliste, et contribue essentiellement à assurer la sécurité sanitaire humaine dans les domaines... et en cas de danger grave elle recommande à ces autorités les mesures de police sanitaire nécessaires.... pour...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail

• 28 mars 2013 - ref : 5218

  Les apports de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire

  Renforcement de la sécurité sanitaire Différents axes sécuritaires touchant non seulement... relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé. Le dispositif... de sécurité...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  renforcement de la sécurité sanitaire, transparence, liens d’intérêts, gouvernance, sécurité du médicament

• 12 févr. 2014 - ref : 6965

  Prévention des crises sanitaires

  Évolution institutionnelle et logique de la veille sanitaire Au plan institutionnel, la ... loi du 21 juillet 2009  a modifié le cadre administratif de gestion de la veille sanitaire... de « contribution à la gestion des situations de '>...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  prévention, crises sanitaires, Institut de veille sanitaire, signaux, sécurité, veille sanitaire

• 2 avr. 2014 - ref : 5697

  Le droit à la qualité et à la sécurité des soins

  la meilleure sécurité sanitaire au regard des connaissances médicales adaptées. » L’article... sanitaire  : elle fait l’objet de normes imposant aux établissements et aux professionnels de santé...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  qualité des soins, sécurité des soins, coordination des soins, médecin coordinateur, haute autorité de santé, soulager la douleur

• 10 mai 2014 - ref : 5449

  Qualité de la prise en charge : administration des médicaments

  n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament... 2009 , Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps), juillet 2010...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  administration, santé, prescription, patient, erreurs, produits

QUALITE SANITAIRE : Ressources humaines

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  Indicateur de qualité... qualité de vie au travail... Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions... la perception de la qualité de vie...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

• 24 juil. 2012 - ref : 3529

  Comment affecter un praticien hospitalier dans un pôle d’activité ?

  de deux ou plusieurs établissements publics de santé et cas de transfert de l’activité à un groupement de coopération sanitaire érigé... de l’activité à un groupement de coopération sanitaire érigé en établissement public...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  affectation, pôle d’activités, praticien hospitalier, directeur, avis du chef de pôle d’activités, proposition du président de la commission médicale d’établissement

• 17 juin 2019 - ref : sl3569021

  Le recrutement d'agents relevant du droit du travail

  français du sang (article L. 1222-7 du Code de la santé publique), l'Agence française de sécurité sanitaire... sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Afssaet) en application de l'... article L.1313-8...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 2 févr. 2012 - ref : 3456

  Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)

  de territoire, de créer un groupement de coopération sanitaire ou un groupement d’intérêt public ;... de la tarification sanitaire et sociale (TITSS). Par ailleurs, la mission de surveillance de l’ARS... du comité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM

• 28 août 2018 - ref : 9842

  Cadres territoriaux de santé paramédicaux

  d’unité territoriale d’action sanitaire et sociale ou occuper les emplois de responsable... du responsable de l’action sanitaire et sociale de l’administration départementale, de définir les besoins... et de mettre en...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  cadres de santé, infirmiers, rééducateurs, assistants médico-techniques, puéricultrices, puéricultrices cadres de santé filière médico-sociale

• 17 juin 2019 - ref : sl3870322

  Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France

  Tutelle de l'InVS Elle exerce la tutelle de l'Institut de veille sanitaire (... InVS Institut de veille sanitaire ) qui comporte... de...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 19 sept. 2017 - ref : 3502

  L’intégration directe dans la fonction publique hospitalière en cas de reprise d’activités d’un établissement privé de santé

  d’une activité d’un établissement sanitaire ou social reprise par un établissement public de santé,... d’établissements privés à caractère sanitaire ou social (les agents doivent justifier de services effectifs... hospitalière...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  stagiaire, intégration, reprise d’activités, contrat de droit public, concours

• 4 sept. 2018 - ref : 6018

  Conseillers territoriaux socio-éducatifs

  dans leur circonscription d’action sanitaire et sociale, sous l’autorité du responsable de l’action sanitaire et sociale... qui sont de sa compétence en matière sanitaire et sociale et d’encadrer ou de...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  conseiller(s) socio-éducatif(s), catégorie A, FPT A

• 17 juin 2019 - ref : sl9439063

  L'interdiction de fumer

  de l'avertissement sanitaire devra être apposée dans des endroits visibles et de manière apparente ( cf....

  Ressources Humaines > Modèles commentés

QUALITE SANITAIRE : Administration locale

• 9 févr. 2012 - ref : 3390

  Assurer la fonction de référent sanitaire d’un ALSH

  de du référent sanitaire est de recenser tous les PAI et d’en faire une synthèse pour l’équipe d’encadrement,... sanitaire récupère également, le cas échéant, tous les certificats médicaux permettant la pratique... de...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  référent sanitaire, assistant sanitaire, PSC1, AFPS, registre d’infirmerie, fiche sanitaire

• 25 avr. 2016 - ref : 9609

  Mettre en place une démarche écologique et sanitaire dans les crèches

  Le confinement des établissements recevant du public est encadré par le règlement sanitaire départemental....

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  crèche, écologique, santé, environnement, petite enfance, HQE

• 3 févr. 2014 - ref : 7118

  Connaître les bonnes pratiques pour un air intérieur de qualité

  pour une voie d’exposition donnée (ingestion, inhalation ou contact cutané). Le danger sanitaire d’un polluant... de ces substances et des poussières dans l’air. Un indice de hiérarchisation sanitaire (IH) est calculé......

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  air intérieur, OQAI, VGAI, indice de hiérarchisation, effets sanitaires, exposition

• 25 oct. 2018 - ref : 11296

  Surveiller la qualité de l’air intérieur dans les établissements scolaires

  acquises par la ville. Une analyse sanitaire des produits fournis par le titulaire du marché a permis...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  qualité de l’air (QAI), Grenoble, école, construction

• 20 févr. 2014 - ref : 7116

  Connaître les acteurs de la qualité de l’air extérieur

  qualité de l’air... Une collaboration nécessaire entre plusieurs organismes La qualité de l’air extérieur... est un enjeu important en termes de santé et d’impacts sur l’environnement. Pour obtenir un niveau de qualité......

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  qualité de l’air, MEDDE, LCSQA, ATMO, AASQA, Citepa

• 7 juin 2011 - ref : 1868

  L’hygiène publique et la salubrité

  L’insalubrité de l’habitat Le règlement sanitaire départemental (RSD) impose un certain nombre de normes... sur le Code de la santé publique , le règlement sanitaire départemental, le Code de l’environnement... ...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  hygiène, salubrité, santé publique, épidémie, RSD

• 20 févr. 2014 - ref : 7226

  Les « Bâtiments basse consommation »

  Poste Eau chaude sanitaire Le poste production d’eau chaude sanitaire représente donc une part... chaude sanitaire et de l’eau de manière générale. Des systèmes de régulation de débit d’eau existent......

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  bâtiment basse consommation, BBC, label, certification, Passiv’Haus, BBC Réno

• 20 févr. 2014 - ref : 7198

  Utiliser les énergies solaires : photovoltaïque et photothermique

  sanitaire ou de l’eau de chauffage en récupérant l’énergie solaire par l’intermédiaire de capteurs.... et par convection. Ces capteurs sont particulièrement adaptés à la production d’eau chaude sanitaire... à la fois...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  photovoltaïque, solaire thermique, CESI, SSC, systèmes combinés

• 20 févr. 2012 - ref : 3392

  Admettre un enfant en accueil de loisirs

  concernant l’enfant est complétée avec soin. Elle reprend les mentions portées dans la fiche sanitaire de liaison... est effectuée au moins une fois par an ( cf . '>Assurer la fonction de référent sanitaire d’un ALSH...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  fiche sanitaire de liaison, admission, vaccinations, traitement médical, droit à l’image