QUANTITES
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Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
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Formation
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QUANTITES ?
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QUANTITES : actualités
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29 nov. 2016 - ref : 44789
Payer l'enlèvement des ordures selon la quantité est efficace
ménagères résiduelles en fonction de la quantité de déchets jetés est un levier...
Développement durable, Déchets, Emballages ménagers, Environnement, REOM, TEOM -
25 mai 2009 - ref : 14184
Accords-cadres : quantités ou étendue du marché
sur les marchés publics de ne pas indiquer les quantités ou l’étendue globale du marché pour la passation...
Passation des marchés, Accord-cadre -
8 nov. 2018 - ref : 72790
Un expert est-il compétent pour donner son avis sur l'évolution des quantités réelles par rapport aux quantités prévues au marché ?
de délai et de coûts sur les augmentations de quantité mise en œuvre. Cependant...
Exécution des marchés -
25 mars 2019 - ref : 81061
Pas de droit à rémunération des quantités anticipées en cas de marché conclus à prix unitaires
des quantités que ce document anticipait, indépendamment de leur exécution réelle. Texte... unitaires ne peuvent l'être que par application de ces prix aux quantités...
Exécution des marchés -
7 janv. 2019 - ref : 76159
Marché conclu à prix forfaitaire : les quantités figurant dans le BPU ne sont indiquées qu'à titre prévisionnel
En l’espèce, ni la circonstance que l'estimatif des quantités prévues a été réalisé... les quantités relatives sur certains postes ne sauraient suffire à établir que la société... les quantités...
Exécution des marchés -
30 oct. 2017 - ref : 57975
Oui au paiement des quantités supplémentaires mises en œuvre pour des raisons tenant au site
En l’espèce, le titulaire a sous-estimé, lors de la définition du projet, les quantités...
Travaux supplémentaires -
17 janv. 2009 - ref : 14122
En matière de marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum, faut-il remplir dans l’avis de marché, le cadre « quantité ou étendue globale » ?
que le cadre « Quantité ou étendue globale » du modèle d’avis de marché n’était... néanmoins de faire figurer, dans le cadre « Quantité ou étendue globale... , les quantités...
Commande publique, Accord-cadre -
2 mai 2018 - ref : 65108
Une offre variante doit être comparable aux offres de base
Selon la société requérante, les quantités de certains postes impactés par la variante... des offres que les quantités modifiées de l'offre variante de l'attributaire par rapport... L’attribution...
Appel d'offres -
5 juin 2012 - ref : 16158
Les candidats doivent respecter un cadre de réponse imposée
aux candidats de chiffrer leurs propositions en indiquant les quantités mises en œuvre et le prix unitaire... et les quantités mises en œuvre est irrégulière (CAA Nancy, 14 mai 2012, ministre de la Défense, req. n...
Appel d'offres
QUANTITES : ressources documentaires
QUANTITES : Finances et comptabilité
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7 févr. 2011 - ref : 0336
Redevance pour l’enlèvement des déchets industriels, artisanaux et commerciaux
dans le cadre du service public : caractéristiques et quantités de déchets, définition des sujétions... rendu et notamment de la quantité de déchets collectés et traités. La collectivité dispose... de la quantité...
collecte, déchets, déchets non ménagers, industriels, redevance, REOM -
30 déc. 2013 - ref : 2361
La surtaxe sur les eaux minérales
de l’Intérieur ). Sont exonérées de la surtaxe les quantités d’eau minérale qui sont exportées... Cerfa : Surtaxe sur les eaux minérales - Relevé des quantités commercialisées au cours du mois...
commune thermale, curiste, eau, eau minérale, établissement thermal, exploitant -
11 janv. 2011 - ref : 0485
Mutualiser les ressources et centraliser la gestion de tâches identiques
ces incertitudes. Compte tenu des quantités en jeu, ces assurances représentent couramment... , avec des quantités importantes, donnent une puissance d’achat qui permet de négocier les prix, et de rechercher... . Une...
gestion, parc immobilier, tâche, mutualisation, contrat d’assurance, centrale d’achat -
7 avr. 2017 - ref : 0335
La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)
ne génèrent pas de quantités supplémentaires significatives d’ordures en plus de celles produites, à titre... de deux grandes caractéristiques : la quantité d’ordures enlevée et la qualité de la prestation... systèmes...
ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage -
19 janv. 2019 - ref : 0482
Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale
doit être mis en place. Ainsi, la collectivité aura une connaissance précise, sur le plan quantitatif... connaissance des quantités L’éclatement de la gestion, la diversité des définitions (valeurs, surfaces... à la...
instruction M14, plan général comptable, contrat d’assurance -
24 oct. 2012 - ref : 5016
Établir les rapports annuels de suivi des délégations de service public
des tarifs mais également des volumes ou des quantités facturés. Les évolutions de volume... dans le rapport annuel Les caractéristiques quantitatives et qualitatives de la DSP Le rapport annuel... doit en tout...
Délégation de service public, rapport annuel, loi Sapin, services publics -
7 mai 2019 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
plusieurs questions qui devront être posées a priori , concernant notamment : les quantités concernées... ou insuffisamment précises, erreurs importantes sur les quantités, oublis de fonctionnalités, etc.)....
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics -
21 mars 2019 - ref : 7056
Appliquer les critères de sélection des offres
d’un « détail quantitatif estimatif » (DQE). Le fournisseur chiffrera ainsi les fournitures commandées... régulièrement ou en importante quantité ainsi que celles dont le prix est élevé. Le Conseil d’État,......
analyse des offres, notation des critères, classement des offres -
16 févr. 2019 - ref : 0334
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
de l’année 2013. La part incitative est assise sur la quantité et éventuellement la nature des déchets produits... la quantité de déchets produits pour chaque local imposable l’année précédant celle de l’imposition......
TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité
QUANTITES : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3871688
Notions de statistiques
% »... Variables qualitatives ou quantitatives Du point de vue statistique, les variables... épidémiologique, ne peuvent se présenter que sous deux formes : qualitative...
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17 juin 2019 - ref : sl3871688
L'épidémiologie
à l'amiante fumeur apparié à un sujet non exposé qui fume la même quantité) ; lors... % »... Variables qualitatives ou quantitatives Du...
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17 juin 2019 - ref : sl3871688
Les sources d'erreurs lors d'une enquête épidémiologique (étude des biais)
à l'amiante fumeur apparié à un sujet non exposé qui fume la même quantité) ; lors...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
sans effet de seuil comme le mésothèliome induit par l'amiante. Dans ce cas c'est la quantité d'individus exposés... Nous avons retenu deux composantes : une composante purement...
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17 juin 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
après une année historique en 2008 où la quantité de saisies dépassait la tonne. La saisie de comprimés... ). En 2010, les saisies de cocaïne ont bondi : 11 tonnes ont été saisies. La quantité de comprimés...
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17 juin 2019 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
; à la quantité fumée : il existe une relation dos-réponse entre le nombre de cigarettes fumées et le risque... de développer un cancer, mais l'effet de la quantité fumée est moindre...
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17 juin 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
le plus rapidement possible de grandes quantités d'alcool pour atteindre une ivresse rapide (alcool-défonce) semble... : Selon l'activité Au niveau de la quantité d'alcool consommée,...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
rapportés. Les quantités mises en œuvre, le mode d'application et la fréquence des opérations... en principe à maintenir une quantité de sommeil suffisante, mais peut devenir rapidement inefficace en cas... comme simple...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Acteurs des services de santé
, qualitative et quantitative, datée et signée, soit en application d'un protocole écrit, qualitatif... et quantitatif, préalablement établi, daté et signé par un médecin : 1...
QUANTITES : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl3871688
Notions de statistiques
% »... Variables qualitatives ou quantitatives Du point de vue statistique, les variables... épidémiologique, ne peuvent se présenter que sous deux formes : qualitative...
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17 juin 2019 - ref : sl3871688
L'épidémiologie
à l'amiante fumeur apparié à un sujet non exposé qui fume la même quantité) ; lors... % »... Variables qualitatives ou quantitatives Du...
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17 juin 2019 - ref : sl2962785
Les marchés à bons de commande
toutes les modalités de ses besoins en termes de quantité, de rythme d’exécution ou encore de nature... en ce qui concerne les prix et, le cas échéant, les quantités envisagées. À la différence......
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17 juin 2019 - ref : sl3871688
Les sources d'erreurs lors d'une enquête épidémiologique (étude des biais)
à l'amiante fumeur apparié à un sujet non exposé qui fume la même quantité) ; lors...
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17 juin 2019 - ref : sl2963236
Le financement administratif du marché public
ou avec un minimum et un maximum fixé en quantité, le code prévoit que : pour les bons... à bons de commande sans minimum ni maximum ou avec un minimum et un maximum fixé en quantité... ...
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17 juin 2019 - ref : sl2962703
Quelle forme du marché adopter ?
, de définir avec exactitude toutes les modalités de ses besoins en nature, en quantité ou en fréquence... en ce qui concerne les prix et, le cas échéant, les quantités envisagées. A la différence......
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17 juin 2019 - ref : sl2963236
Le prix du marché public : actualisation et révision
Le prix unitaire de la prestation est appliqué aux « quantités réellement exécutées ou livrées... ». La quantité réellement exécutée ou livrée peut être différente de celle initialement prévue au marché......
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17 juin 2019 - ref : sl2962785
Les accords-cadres et les marchés subséquents
les prix et, le cas échéant, les quantités envisagées. Ils ne constituent... en valeur ou en quantité, ou être conclus sans minimum ni maximum. L’hypothèse... administrative a précisé que...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
sans effet de seuil comme le mésothèliome induit par l'amiante. Dans ce cas c'est la quantité d'individus exposés... Nous avons retenu deux composantes : une composante purement...
QUANTITES : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5301
Articulation des indicateurs quantitatifs et études qualitatives
problématisée, entre des travaux plus quantitatifs d’une part – avec traitement statistique – et, d’autre part...
indicateurs de contexte, indicateurs d’actions, études -
18 janv. 2018 - ref : 7468
Respecter les normes quantitatives et qualitatives relatives aux personnels
Normes quantitatives et qualitatives à respecter Le responsable d’une structure « petite... et la quantité d’encadrement offertes aux enfants constituent l’élément essentiel d’un bon accueil au sein... qualitatives...
qualité, encadrement, normes, obligations, réglementation, accueil -
ref : dtou8198
Comment rechercher les données quantitatives de votre territoire sur le site de l'Insee ?
afin de recueillir des données statistiques qui constitueront le socle des données quantitatives de l'ABS...
ABS, Insee, projet social de territoire, analyse des besoins sociaux, données statistiques -
ref : dtou5448
Quelques données statistiques sur les familles et leurs évolutions récentes
quantitatives disponibles sur les familles et leurs évolutions. ...
statistiques famille, évolution démographique, structures familiales, politiques familiales -
ref : dtou5965
Tableau de stock
quantité...
suivi, budget, stock, quantité, commandes, gestion -
ref : dtou698
Calcul des besoins court terme en recrutement
Le calcul des besoins quantitatifs en recrutement récapitule, sur la base d’un exemple, la démarche...
besoins en recrutement, besoins en effectifs à court terme -
ref : dtou4093
Enquête de satisfaction : questionnaire
de recueillir des données aussi bien quantitatives que qualitatives. ...
enquête de satisfaction, questionnaire pour enquête de satisfaction -
ref : dtou3076
Guide d’entretien pour le recueil de l’histoire de vie, des intérêts et des habitudes d’un résident
des informations quantitatives et qualitatives sur ces différents éléments pour que l’équipe connaisse mieux...
entretien, biographie, projet de vie -
ref : dtou4101
Exemple – Fiche de contrôle à réception
. Elle permet de mesurer la conformité des produits tant sur le plan qualitatif que quantitatif et de garantir...
PMS, HACCP, sécurité alimentaire, traçabilité
QUANTITES : Marchés publics
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5 mars 2019 - ref : 0087
Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents
Devis quantitatif estimatif... devis quantitatif estimatif... détail quantitatif estimatif... les propositions de prix). Le devis ou détail quantitatif estimatif est un document...
bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE -
ref : dtou373
Exemple de détail quantitatif estimatif (DQE) pour un marché de travaux d’assainissement
détail quantitatif estimatif... quantités... Cet outil vous propose un modèle qui vous sera utile pour la rédaction du Détail Quantitatif...
détail quantitatif estimatif, unités, quantités, prix unitaires -
ref : dtou1612
État des lieux de l’approche responsable d’achat de papier et/ou carton
Ce tableau, dans lequel vous renseignerez les informations relatives aux quantités de papier...
éco-responsabilité, papier, carton, achat durable, critères de choix -
ref : dtou3612
Critères de choix pour l’approche responsable d’achat de revêtements de sol souples
toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : durée de vie, taux de COV, quantité de matières...
Achat public durable, revêtement de sol, moquette, linoleum, écolabel -
18 févr. 2019 - ref : 0077
Décomposer le prix global et forfaitaire dans le cadre d’un marché public : principe, conception, finalisation
quantitatif estimatif ( cf. '>Établir un devis quantitatif estimatif ) ni avec le devis descriptif... et forfaitaire, ce prix sera dû, selon les termes de la réglementation, « quelles que soient les quantités......
marché à montant global et forfaitaire, prix, DGPF, annexe financière -
13 févr. 2019 - ref : 12070
Article R. 2162-4 du Code de la commande publique
en valeur ou en quantité ; 2° Soit avec seulement un minimum ou un maximum ; 3° Soit...
Accords-cadres -
13 févr. 2019 - ref : 12466
Article R. 2431-30 du Code de la commande publique
quantitatif détaillé de chacun des marchés publics ; 4° D’établir le calendrier prévisionnel... de synthèse ; les devis quantitatifs détaillés ; le calendrier prévisionnel des travaux par corps......
maîtrise d’œuvre, étude d’exécution, réalisation de l’ouvrage, plans d’exécution -
21 mars 2019 - ref : 7276
Exprimer le caractère variable ou incertain du besoin à satisfaire
incertitude quantitative... appliqué à l’expression quantitative du besoin Il est impossible pour l’acheteur, dans de nombreux cas... , d’avoir une vision suffisamment précise du besoin, qui lui permette de prendre...
besoin, incertitude quantitative, incertitude qualitative, option, tranche conditionnelle, avenant -
7 févr. 2019 - ref : 3186
Diminuer le montant des travaux
de variation de quantités pour une nature d’ouvrage Sauf en cas de dérogation dans le CCAP, des droits... Dans le cas de travaux réglés sur prix unitaires , si les quantités exécutées diffèrent de plus d’un quart......
Mémoire, réclamation, préjudice
QUANTITES : Établissements de santé
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ref : dtou7957
Indicateurs d’impact des nouveaux leviers managériaux
Certains indicateurs quantitatifs permettent de mesurer l’impact de la mise en œuvre concomitante...
taux d’absentéisme, turn-over, taux d’inaptitude, ancienneté moyenne, égalité professionnelle hommes-femmes, durée moyenne de vacance de poste -
9 nov. 2015 - ref : 9227
Qu’est-ce que l’insuffisance professionnelle ?
) ou quantitative (le salarié ne parvient pas à réaliser le volume d’activité qu’il doit effectuer... ). Lorsque l’insuffisance professionnelle est quantitative, elle entraîne donc une insuffisance de résultat... sans...
insuffisance professionnelle, absence de faute professionnelle, insuffisance de résultat -
20 mars 2013 - ref : 5351
Comment organiser le rangement, le stockage et la conservation des médicaments ?
(et la dénomination commune internationale le cas échéant) ; le dosage exprimé en quantité... . Les stocks détenus doivent être limités à la quantité nécessaire, tout en restreignant la gamme... urgents doit être...
rangement des médicaments, stockage des médicaments, conservation des médicaments, bonnes pratiques pharmaceutiques, produits thermosensibles -
25 févr. 2013 - ref : 5347
Organisation de la pharmacie des services
thérapeutique de l’établissement – adaptés aux besoins des services : définition des quantités, limitation... sont accompagnés d’un bon permettant de justifier du motif de retour ainsi que de la quantité retournée...
pharmacie, armoire, stock, commandes -
15 mars 2013 - ref : 5312
Comment est prescrite la nutrition parentérale (NP) ?
, 3 points essentiels sont à examiner : la voie à utiliser ; les apports quantitatifs... (type Broviac®). Les apports quantitatifs et qualitatifs Le niveau d’apport doit être calculé... selon...
nutrition parentérale (NP), dénutrition, prescription, état nutritionnel, mélange standard, mélange « à la carte » -
10 mai 2014 - ref : 5370
Comment organiser une démarche qualité dans les services cliniques ?
quantitatifs et qualitatifs, notamment en cohérence avec les engagements du CBU ; un audit périodique... de suivi quantitatif et qualitatif ; le recueil de l’indicateur sur la tenue du dossier du patient...
référentiel, critère, médicament, qualité, services cliniques -
10 mai 2014 - ref : 5285
La démarche qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient (indicateur)
de développer des indicateurs propres permettant de suivre quantitativement leur programme d’amélioration... d’évaluation quantitatifs et qualitatifs, portant notamment sur la cohérence avec les engagements du contrat...
indicateur, HAS, certification -
20 mars 2013 - ref : 5355
Comment rationaliser les organisations en charge de la gestion des médicaments ?
doit être adapté qualitativement et quantitativement. Il ne doit être ni trop volumineux car il constitue... des stocks passe par la mise en place d’une dotation pour besoins urgents, adaptée sur les plans quantitatif...
armoire sécurisée, circuit, PUI, efficience -
28 mars 2013 - ref : 5284
Quelle pratique exigible prioritaire le Manuel de certification de la Haute Autorité de santé consacre-t-il à la prise en charge médicamenteuse ?
avec des indicateurs de suivi et de résultats pour les objectifs quantitatifs et qualitatifs du programme mis en œuvre... sur le suivi d’indicateurs quantitatifs et qualitatifs, en cohérence avec les engagements du contrat...
PEP, certification, iatrogénie médicamenteuse évitable
QUANTITES : Ressources humaines
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3 juin 2014 - ref : 7835
Évaluer le risque chimique
de votre évaluation du risque chimique, vous pouvez opter pour une méthode quantitative ou qualitative... , lorsque l’évaluation montre un risque moyen ou élevé, il est plus judicieux de passer à une méthode quantitative......
évaluation des risques professionnels, risque chimique, étiquetage, CMR, fiche de données de sécurité, stockage -
ref : dtou7957
Indicateurs d’impact des nouveaux leviers managériaux
Certains indicateurs quantitatifs permettent de mesurer l’impact de la mise en œuvre concomitante...
taux d’absentéisme, turn-over, taux d’inaptitude, ancienneté moyenne, égalité professionnelle hommes-femmes, durée moyenne de vacance de poste -
17 juin 2019 - ref : sl3871688
Notions de statistiques
% »... Variables qualitatives ou quantitatives Du point de vue statistique, les variables... épidémiologique, ne peuvent se présenter que sous deux formes : qualitative...
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17 juin 2019 - ref : sl3871688
L'épidémiologie
à l'amiante fumeur apparié à un sujet non exposé qui fume la même quantité) ; lors... % »... Variables qualitatives ou quantitatives Du...
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19 mars 2013 - ref : 5740
Le stockage des produits chimiques
les quantités présentes ; le mode de stockage (étagères, armoires sécurisées, stockage au sol... sont appliquées, par exemple le respect de faibles quantités (symbole O) ; les produits ne pouvant......
fiche de données de sécurité, stockage, produits phytosanitaires, produits chimiques, incompatibilité -
17 juin 2019 - ref : sl3871688
Les sources d'erreurs lors d'une enquête épidémiologique (étude des biais)
à l'amiante fumeur apparié à un sujet non exposé qui fume la même quantité) ; lors...
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3 mai 2016 - ref : 9698
Évaluer l’adéquation entre les effectifs et les besoins de la collectivité
La première action est d’établir la photographie des RH existantes, sur le plan tant quantitatif (effectifs... Établir quantitativement et qualitativement la balance entre les besoins futurs et les ressources......
GPEEC, performance, GRH, emplois, effectifs, anticipation -
18 oct. 2016 - ref : 9924
Faire vivre sa démarche d’évaluation des risques professionnels (EvRP) dans le temps
. Dans les deux cas, il faudra s’attacher à étudier des indicateurs de qualité et de quantité. Indicateurs... d’efficacité qualitatifs et quantitatifs Indicateurs qualitatifs Indicateurs quantitatifs......
évaluation des risques professionnels, document unique, plan d’action -
9 déc. 2011 - ref : 2545
Stocker, manipuler et se protéger des produits chimiques
, comme par exemple de faibles quantités (jaune) ; les produits ne pouvant pas être stockés ensemble (rouge... des fuites éventuelles. Stocker les plus faibles quantités de produits possibles car le risque d’incident...
stockage, produits chimiques, entreposage, prévention chimique, incompatibilité produits, risques
QUANTITES : Administration locale
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5 mars 2019 - ref : 0087
Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents
Devis quantitatif estimatif... devis quantitatif estimatif... détail quantitatif estimatif... les propositions de prix). Le devis ou détail quantitatif estimatif est un document...
bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE -
ref : dtou2773
Commande type pour comparer les différentes offres des candidats à l’obtention d’un marché de fournitures scolaires
les plus demandés avec indications de la quantité moyenne susceptible d’être commandée pour comparer les prix...
comparaison des offres, marché à commande, fournitures scolaires -
ref : dtou4608
Trois formalités obligatoires pour la candidature à une élection municipale
des informations concernant les documents de propagande officielle (quantités et formats). ...
candidature, formalités préalables, formalités substantielles, obligations légales -
18 févr. 2019 - ref : 0077
Décomposer le prix global et forfaitaire dans le cadre d’un marché public : principe, conception, finalisation
quantitatif estimatif ( cf. '>Établir un devis quantitatif estimatif ) ni avec le devis descriptif... et forfaitaire, ce prix sera dû, selon les termes de la réglementation, « quelles que soient les quantités......
marché à montant global et forfaitaire, prix, DGPF, annexe financière -
ref : dtou2909
Grille de recensement de composantes de toutes natures
seront plutôt objectifs, matériels et quantitatifs, d’autres seront beaucoup plus subjectifs et immatériels...
territoire, identité, image, marketing territorial -
ref : dtou3507
Modèle d’enquête de satisfaction autour d’un magazine municipal
analyse quantitative...
enquête, étude, sondage, magazine, analyse quantitative -
14 févr. 2015 - ref : 7139
Rendre durable le transport public en communicant sur le contenu CO2 des prestations de transport
à l’article L. 1431-3 du Code des transports porte sur la quantité de dioxyde de carbone émise... sont des quantités de CO 2 exprimées en masse (grammes, kilogrammes ou tonnes) rapportées à des unités de distance......
information CO2, prestations de transport, bénéficiaire du transport, transport voyageur, transport marchandises, moyen de transport -
5 janv. 2012 - ref : 2778
Évaluer une publication périodique pour la faire évoluer
quantitatif... évaluation de votre publication combinera une étude quantitative et une étude qualitative. Le quantitatif... Le quantitatif permet de répondre au « combien » :...
publication, évaluation, quantitatif, qualitatif, échantillon représentatif, objectifs -
8 févr. 2014 - ref : 7214
L’environnement industriel et les risques technologiques
sont présentes dans des quantités égales ou supérieures à la quantité déterminant pour ces substances le régime... dangereuses sont présentes dans des quantités égales ou supérieures aux seuils prévus...
risque industriel, risque nucléaire, risque minier, Seveso, transport de matières dangereuses, risque biologique
QUANTITES : forum
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Marchés publics 3 mars 2013
DPGF
G.Morel
En MAPA de travaux, peut-on demander aux candidats de modifier le quantitatif du DPGF ?...
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Marchés publics 3 mars 2013
Modification de la méthodologie particulière exigée dans un marché
G.Morel
et des quantités, peut-elle intervenir par voie d'avenant ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
DPGF
I.B-mpublic
En MAPA de travaux, peut-on demander aux candidats de modifier le quantitatif du DPGF ?...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.