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quantites dans l'actualité
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Article
En matière de marchés à bons de commande sans montant minimum ni…
Même si un marché à bons de commande peut être passé « sans minimum ni maximum », il convient néanmoins de faire… -
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Payer l'enlèvement des ordures selon la quantité est efficace
Payer sa facture d’enlèvement des ordures ménagères résiduelles en fonction de la quantité de déchets jetés est un levier "très puissant" pour changer les comportements des usagers et améliorer… -
Article
La sous-traitance ne peut être limitée quantitativement par une réglementation nationale
La réglementation française de la commande publique permet désormais d’interdire la sous-traitance pour certaines tâches essentielles du marché. -
Article
Faut-il prévoir un montant maximum en cas de fixation d’un montant minimum…
L’ancienne version (antérieure à la réforme de décembre 2008) de l'article 77 du Code des marchés publics, applicable au marché…
quantites dans les ressources documentaires
Exemple de détail quantitatif estimatif (DQE) pour un marché de…
16/09/2021
Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence…
24/09/2019
Déclaration des récoltes des cultures ayant subi des dommages en…
15/01/2014
Identifier, chiffrer et prioriser les pistes de gains
25/02/2024
Intégrer dans un marché public de linge à destination de…
16/09/2019
Intégrer dans un marché public de couches lavables pour bébé…
05/09/2019
Commande type pour comparer les différentes offres des candidats à…
07/07/2019
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...