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QUARTIER SENSIBLE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUARTIER SENSIBLE » mises à disposition de la fonction publique.

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QUARTIER SENSIBLE dans les ressources documentaires

Proposition de réponse pour le maire sur la boîte de réception : [...]

Ce modèle est une réponse à un courriel sensible auquel doit répondre le maire.

21 févr. 2020

#réponse #élu #maire #courriel #sensible

Le fonctionnement courant d’un accueil de jeunes

Ce fonctionnement-type peut servir de référence, tout en sachant qu’il est nécessaire de garder une certaine souplesse selon l’actualité locale (par...

20 févr. 2020

#accueil de jeunes #fonctionnement

Procédure d’enlèvement et de destruction des véhicules épaves si la [...]

L’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales prévoit que la police municipale a pour objet d’assurer le bon ordre, la sûreté,...

14 juil. 2021

#véhicule #épave #fourrière #salubrité publique

Préserver les espaces naturels sensibles

La notion d’espace naturel sensible a été codifiée par l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif...

17 nov. 2016

#espaces naturels #droit de préemption #aliénation #PLU #département

L’élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des [...]

Le plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) fixe notamment les dispositions susceptibles de rendre...

15 juin 2020

#plan #mise en accessibilité #accessibilité #voirie #aménagements des espaces publics #PAVE #guide juridique #guide pratique #usage des maires

Tableau de bord de l’impact de la politique de la ville sur un quartier

20 févr. 2020

#Impact #indicateurs #politique de la ville #quartier #évaluation #insertion #demandeurs d’emploi

Signature des premiers emplois francs dans une commune

Plusieurs agglomérations françaises ont été sélectionnées pour expérimenter le dispositif des emplois francs. Complémentaires des emplois d’avenir,...

13 janv. 2014

#emploi #discrimination #jeunes #quartier populaire #emploi franc

Présentation d’un projet d’éco-quartier

Si les politiques environnementales disposent aujourd’hui d’outils plus précis et crédibles, la ville en est le principal lieu d’expérimentation. Des...

11 mai 2011

#écoquartier #ville #étalement urbain #développement durable #environnement #gestion de l’eau #performance énergétique #traitement des déchets #biodiversité #transports « doux » #recyclage #énergies renouvelables

Comparaison entre les attributions du CVC et du CVL

Le CVC est souvent présenté comme l’équivalent du CVL pour les collégiens. En réalité, ils diffèrent sensiblement, tant en ce qui concerne les...

15 oct. 2020

#CVC #CVL #attributions

Présentation à la population d’un quartier d’un projet de renouvellement urbain

Un maire doit présenter à la population d’un quartier un projet de renouvellement urbain. C’est l’occasion de mettre en avant un projet humaniste aux...

06 mai 2011

#concertation #social #urbain #culturel #habitat #insertion #Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) #diversification #conception architecturale

Évolution des poursuites d’études après la 3e et après le baccalauréat

L’évolution des poursuites d’études après le collège montre une augmentation sensible des flux vers la seconde GT et une diminution des redoublements....

15 oct. 2020

#collège #lycée #orientation #poursuite d’études

Plaquette de communication sur les conseils de quartiers

Cet outil vous propose une présentation type de support de communication portant sur les conseils de quartiers.

21 févr. 2020

#conseils de quartier #conseils consultatifs #réunions de quartier #maisons de quartier #composition des conseils #élus de quartiers

Comment organiser une fête de quartier ?

La fête de quartier consiste à organiser un temps fort, rassembleur, le plus souvent au sein d’un quartier qui constitue à lui seul une entité dans...

16 juil. 2012

#fête de quartier #fête résidence #fête cité #commune fête

Convocation et ordre du jour de la réunion de présentation aux personnels

Ce courrier est à envoyer aux agents qui vont participer à l’enquête sur l’intervention sociale par quartiers. Leur présence est importante au lancement...

20 févr. 2020

#courrier #invitation #réunion #ordre du jour

Repas de quartier à l’occasion du ramadan

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion d’un repas de quartier organisé par la communauté musulmane afin de célébrer la fin du ramadan et la...

12 mai 2011

#ramadan #islam #laïcité #République #respect #musulman #dialogue #liberté de conscience #valeurs #racisme

Convention de partenariat entre l’Insee et le CCAS/CIAS relative à une [...]

Cet exemple de convention entre un CCAS/CIAS et l’Insee vous permettra d’élaborer un partenariat dans la durée sur des échanges de données, mais aussi...

20 févr. 2020

#convention #observation #baromètre social #statistiques #indicateur social #partenariat

Tableau de suivi et de contrôle de distribution

Répartition par quartier, voire par rue… Ce tableau permet de faire un relevé de bonne et mauvaise distribution. Il doit laisser de la place à l’argumentation....

20 févr. 2020

#magazine municipal #service public #distribution

Concevoir un éco-quartier – Repères méthodologiques

Cet outil donne un rappel précieux des aspects à ne pas négliger pour mettre en œuvre un projet d’éco-quartier.

21 févr. 2020

#opération d’aménagement #projet urbain durable #approche environnementale de l’urbanisme #approche développement durable dans les opérations d’urbanisme #valeur environnementale