Ce modèle de lettre vous sera utile en cas de saisine du procureur de la République pour célébration d’un mariage en établissement pénitentiaire.
07 mai 2020
La politique de la ville est née il y a une trentaine d’années avec l’objectif de réduire les écarts entre territoires ainsi que les...
25 mars 2019
07 mai 2020
L’école de la République est laïque dans son fonctionnement. Le principe de laïcité a été réaffirmé dans la loi d’orientation et de programmation pour...
20 juil. 2018
07 mai 2020
Si les politiques environnementales disposent aujourd’hui d’outils plus précis et crédibles, la ville en est le principal lieu d’expérimentation. Des...
11 mai 2011
07 mai 2020
Symbole d’affirmation de la République, l’école communale est aussi un indicateur visible de la vitalité d’une commune.
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29 avr. 2011
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31 oct. 2019
Un maire doit présenter à la population d’un quartier un projet de renouvellement urbain. C’est l’occasion de mettre en avant un projet humaniste aux...
06 mai 2011
07 mai 2020
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16 mai 2018
Cet outil vous propose une présentation type de support de communication portant sur les conseils de quartiers.
21 févr. 2020
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16 juil. 2012
07 mai 2020
« La tranquillité des établissements scolaires, quel que soit leur quartier, quel que soit le type d’enseignement, est une condition absolument...
24 nov. 2015
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion d’un repas de quartier organisé par la communauté musulmane afin de célébrer la fin du ramadan et la...
12 mai 2011
Cet outil donne un rappel précieux des aspects à ne pas négliger pour mettre en œuvre un projet d’éco-quartier.
21 févr. 2020
