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QUESTION DE DEPART

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUESTION DE DEPART » mises à disposition de la fonction publique.

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QUESTION DE DEPART dans les ressources documentaires

Modèle d’arrêté de départ pour mutation d’une collectivité

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de départ pour mutation d’une collectivité.

06 mars 2020

#personnel #mobilité #intégration #arrêté #mutation

Comprendre le nouveau dialogue région-EPCI

Depuis l’adoption de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite « loi NOTRe »,...

20 janv. 2017

#CTAP #SRADDET #SRDEII #région #AOM

Verser l’indemnité de départ volontaire en cas de démission d’un agent

Un agent de votre collectivité qui démissionne vous demande s’il peut percevoir une indemnité à cette occasion. Cette possibilité n’est prévue que dans...

30 nov. 2018

#indemnité de départ volontaire #démission #régime indemnitaire #indemnité #rémunération

Questionnements sur les choix, les limites et les risques de la [...]

Cette liste de questions, qui permet d’asseoir une philosophie de la participation pour l’adapter à votre réalité locale, peut être complétée et reformulée...

20 févr. 2020

#démocratie participative #concertation #participation #usagers #questionnements

La compétence « culture » des EPCI

La compétence culture obéit, en raison de son caractère transversal, au principe des compétences partagées. En effet, comme le prévoit...

09 sept. 2020

#intercommunalité #culture #transfert de compétence

Questions pouvant être posées au candidat pour évaluer son savoir-être

Ce document présente un panel de 10 questions pouvant être posées au candidat pour une évaluation de son savoir être.

21 févr. 2020

#police municipale #recrutement #évaluation d’embauche

Question d’un parlementaire au ministre de l’Éducation

Question n° 122013 de M. Michel Ménard (socialiste, radical, citoyen et divers gauches - Loire-Atlantique) à Monsieur le ministre de l’Éducation...

15 oct. 2020

#logement de fonction #nécessité absolue de service #permanence de sécurité #travaux #collectivité territoriale

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements

Depuis le budget 2004, chaque département présente son budget et ses comptes selon les règles édictées par l’instruction comptable M52.

...

23 janv. 2021

#département #instruction M52

Fête de la randonnée : départ d’une randonnée équestre

Donner le départ d’une randonnée équestre est bien différent de donner le coup d’envoi d’un match de football ou d’une course cycliste.

Le centre...

07 juil. 2011

#cheval #équitation #tourisme durable #association équestre #randonnée équestre #centre équestre #sport nature #sport

Accompagner les départs de résidents par une approche qualitative

L’accompagnement des personnes handicapées et de leurs familles dans les moments où –pour différentes raisons – elles sont amenées à quitter la structure...

07 sept. 2016

#référentiel d’accompagnement #ressources d’accompagnement #évaluation des départs #départ d’un résident

Anticiper les départs à la retraite

Il ressort de la 7édition du Panorama de l’emploi territorial, publication annuelle des centres de gestion, que depuis...

06 nov. 2020

#retraite #remplacement #pyramide des âges #CNRACL #GPEEC #anticipation

Calendrier budgétaire des communes, EPCI, départements et régions

Ce document est particulièrement utile pour repérer les moments clés de la procédure budgétaire des communes, EPCI, départements et régions.

21 févr. 2020

#budget primitif #DOB #calendrier

Le fonds national de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée [...]

Le fonds de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) allouée aux départements est l’un des 2 dispositifs de...

23 févr. 2021

#fonds #départements #valeur ajoutée #péréquation

Inauguration d'une passerelle piéton-cycle

Un maire doit prononcer un discours pour l’inauguration d’une passerelle piéton-cycle reliant les deux rives d’une rivière dans sa commune.

Son...

25 mai 2012

#déplacements #mobilité #liaison douce #desserte #circulation #vélo #piéton

Questions possibles pour évaluer un atelier débat

Des exemples de questions afin d’évaluer l’évolution des enfants dans de tels ateliers.

20 févr. 2020

#évaluation #atelier débat #évolution

Check-list des questions à se poser pour mettre en place le projet de [...]

Cet outil permet de se poser les questions essentielles pour la mise en place du projet de concertation. C’est un guide destiné à ne pas oublier des...

20 févr. 2020

#pilotage #concertation #démarche participative #instances #structuration

Question d’un sénateur sur l’heure de vie de classe

Cet outil présente la question posée en 2012 par un sénateur et la réponse du ministre de l’Éducation.

15 oct. 2020

#heures de vie de classe #rémunération #heures supplémentaires

Arrêté portant attribution de l’indemnité de départ volontaire

Ce modèle d’arrêté précise les conditions d’attribution ainsi que le montant de l’indemnité de départ volontaire versée à l’agent démissionnaire.

11 févr. 2021

#indemnité de départ volontaire #démission #régime indemnitaire #indemnité #rémunération