Le questionnaire de Karasek permet d’évaluer les risques psychosociaux au travail.
20 févr. 2020
Les recrutements de professionnels au sein des établissements d’accueil de jeunes enfants sont réguliers. Seulement, recruter et embaucher un professionnel...
13 oct. 2015
À partir de 40 000 € HT, les marchés, quel que soit leur montant, doivent faire l’objet d’une publicité adaptée et les exceptions sont limitées.
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11 mars 2021
Ce questionnaire peut être complété par une enquête de climat scolaire. C’est un outil de prévention de la violence qui permet rapidement, à l’instar...
15 oct. 2020
Cet exemple de questionnaire permet au CPE et à ses membres d’obtenir un état des lieux sur les besoins des élèves en termes d’actions de prévention....
15 oct. 2020
En remplaçant la déclaration de travaux par la déclaration préalable, le législateur a modifié en profondeur le cadre de cette autorisation.
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26 nov. 2018
Le droit du contentieux administratif se caractérise par l’obligation pour le requérant d’entamer un recours en vue d’obtenir une décision préalable...
15 déc. 2018
La déclaration préalable est un régime dérogatoire du droit commun. Il s’agit d’une procédure simplifiée de contrôle administratif des travaux exemptés...
27 sept. 2017
Modèle de questionnaire à utiliser dans le cadre d’une enquête de satisfaction. Il permet de recueillir des données aussi bien quantitatives que qualitatives.
05 janv. 2021
Dans la mise en place de démarche qualité et d’évaluation, le recours à des questionnaires auprès d’usagers est fréquent. Ces questionnaires...
16 janv. 2013
Dans le cadre de la veille institutionnelle, l’établissement cherche à se doter d’un questionnaire fiable. L’objectif de cet outil est de rassembler...
20 févr. 2020
Vous souhaitez avoir des retours de votre projet. Ce modèle de questionnaire vous permettra de sonder les visiteurs : les réponses alimenteront...
23 juil. 2020
Cet outil est un exemple de questionnaire élaboré dans le cadre d’une enquête de besoins des publics dans le domaine de la petite enfance.
21 févr. 2020
Le but de tout établissement social et médico-social répondant à la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 est de transformer les besoins, les attentes,...
27 janv. 2018
Ce questionnaire doit être diffusé avec le rapport d’activité, et les lecteurs doivent être relancés 15 jours après l’envoi du document afin qu’ils...
20 févr. 2020
Depuis la réforme des autorisations d’urbanisme de 2007, le Code de l’urbanisme regroupe en un seul régime les demandes relatives à l’utilisation et...
29 janv. 2021
Depuis le 1er mars 2007, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2006-1376 du 14 novembre 2006 qui a renforcé le contrôle...
09 mai 2014
Afin de favoriser l’expression des résidents, cet outil vous propose un modèle de questionnaire de satisfaction autour de la qualité des produits et...
05 janv. 2021
03 juil. 2015
L’article L 5211-39-1 du Code général des collectivités territoriales oblige à préparer un schéma de mutualisation des services. Se pose ainsi la question d’une organisation territoriale efficace qui découle d'étapes préalables : réaliser un audit [...]
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07 avr. 2014
Dans le cadre d'une politique de développement durable, il s'agit pour les collectivités de construire une politique globale de promotion de la marche : analyse des besoins, planification, maillage de cheminements de qualité, [...]
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