QUESTIONS
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Ressources documentaires
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Formation
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QUESTIONS ?
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QUESTIONS : actualités
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5 oct. 2017 - ref : 56948
L'ambulatoire, un virage et des questions
des questions en termes de réorganisation des structures....
Santé, Accès aux soins, Hôpital, Hospitalisation à domicile (HAD), Soins à domicile -
1 oct. 2015 - ref : 30874
Les élections régionales en dix questions
Question : Où vote-t-on ? Réponse : Le scrutin a lieu dans les 13 nouvelles régions... territoriales de Guyane et de Martinique sont élues les mêmes jours. Question : Quel est le mode de scrutin... listes ayant...
Élus, Cumul des mandats, Élections, Régions, Scrutin binominal paritaire, Vote -
11 déc. 2018 - ref : 74940
Les arrêtés de péril, question de droit et questions sociales
être privilégiées. Ensuite se pose la question de la responsabilité de l’expert dans la procédure d’urgence,...
Urbanisme, Construction, Habitat indigne, Prévention des risques -
17 mai 2018 - ref : 65604
Fiscalité locale : "Plus de questions que de réponses" selon l'AMF
avant les prochaines élections municipales en mars 2020". Le rapport "pose néanmoins plus de questions... de la fiscalité locale pose "plus de questions qu’il n’apporte de réponses", a affirmé...
Finances locales, Budget, Collectivités territoriales, Fiscalité, Impôts, Taxe -
13 nov. 2012 - ref : 19458
Contractuels : des améliorations significatives mais des questions en suspens
sur le plan managérial et portabilité du CDI... Néanmoins, certaines questions restent en suspens. Quid... par rapport au privé ? Bien d'autres questions se posent, notamment avec le contrat temporaire...
Statut, Agents non titulaires, Déroulement de carrière, Égalité professionnelle -
3 janv. 2012 - ref : 21712
Prothèses PIP: la composition du gel au cœur de toutes les questions
Santé -
22 avr. 2014 - ref : 11002
Guide "40 questions et réponses sur la réforme des rythmes scolaires et les transports scolaires"
pour apporter des réponses aux nombreuses questions soulevées par l’impact de la réforme des rythmes scolaires... Télécharger gratuitement le guide « 40 questions et réponses sur la réforme des rythmes scolaires...
Éducation, Collectivités territoriales, École, Politiques éducatives, Projet éducatif territorial, Rythmes scolaires -
22 mai 2017 - ref : 49717
Il faut anticiper les questions de propriété intellectuelle dans la rédaction des marchés publics !
sur l’importance d’anticiper les questions de propriété intellectuelle dans la rédaction...
Acheteur public -
20 janv. 2017 - ref : 45972
L’interaction entre la compétence PLUi et les fusions d’EPCI : les questions qui peuvent fâcher !
de trois questions posées par la réforme qui peuvent être complexes à gérer en fonction...
Urbanisme, Autorisation d'urbanisme, Carte communale, Construction, Document d'urbanisme, Planification
QUESTIONS : ressources documentaires
QUESTIONS : Finances et comptabilité
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ref : dtou7650
Grille de réponses des candidats dans le cadre d’un marché adapté visant à acquérir un logiciel de comptabilité
un logiciel de comptabilité. Cette grille comporte une suite de questions précises sur les différents aspects...
comptabilité, logiciel, marché -
7 mai 2019 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
les questions à poser lors de la phase de recueil des besoins ( cf. Étape 2). A noter Cette action... à travers plusieurs questions qui devront être posées a priori , concernant notamment :... de :...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics -
4 mars 2014 - ref : 7008
Établir un tableau pour le suivi des marchés et des procédures
l’acheteur public se posera les questions suivantes : quel l’objet le tableau doit-il permettre... employés… ? Pour bâtir cet outil, il faut donc identifier les questions et les activités essentielles......
tableau de bord, suivi des marchés en cours, indicateurs de suivi de marché, calendrier de passation des marchés -
2 avr. 2015 - ref : 5017
Établir les rapports annuels permettant de suivre l’activité des sociétés d’économie mixte (SEM) dont les collectivités sont actionnaires
d’administration ; les présences des administrateurs à chaque séance pour éventuellement répondre aux questions... de la collectivité. Ils constituent un bon prétexte pour vous poser les bonnes questions sur le...
rapport annuel, société d’économie mixte, société publique locale -
28 mars 2017 - ref : 0463
La déclaration de TVA CA3 en exemple
Accueil > Documentation > Informations utiles et foire aux questions sur les téléprocédures... des professionnels : Accès aux fiches et à la foire aux questions téléprocédures > Fiches focus sur les téléprocédures.......
déclaration de TVA, remboursement de crédit de TVA, LASM -
18 déc. 2018 - ref : 12762
La dématérialisation des pièces comptables et justificatives
dématérialisé. Sans prétendre à l’exhaustivité, cet exemple montre que plusieurs questions se posent :... La gestion électronique des documents doit permettre de répondre à ces questions (et à d’autres questions...
dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, facture électronique, gestion électronique des documents -
28 mars 2019 - ref : 7027
Mettre au point le calendrier de la consultation dans le processus de passation d’un marché public
correctement et avec efficience son besoin, certaines questions doivent être posées. Est-ce un besoin... aux questions suivantes : à quelle procédure de passation recourir ?... de consultation qui doivent...
calendrier de la consultation, processus d’achat, passation d’un marché public, DLDO (date limite de dépôt des offres) -
15 sept. 2017 - ref : 10876
La dématérialisation financière et la gestion électronique des documents
que plusieurs questions se posent : comment le service « finances » peut-il récupérer lesdites... de répondre à ces questions (et à d’autres questions qui s’y rapportent). La GED permet...
dématérialisation, facture électronique, GED, archivage électronique, PES V2, numérisation -
7 févr. 2011 - ref : 0336
Redevance pour l’enlèvement des déchets industriels, artisanaux et commerciaux
et la réponse aux questions des redevables ; la négociation et la signature des contrats ;...
collecte, déchets, déchets non ménagers, industriels, redevance, REOM
QUESTIONS : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
Question 1 : Quels sont les textes réglementaires concernant la visite médicale du... février 2005, no de pourvoi : 03-11467) Question 2 : L'employeur peut-il bénéficier...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
Question 1 : Quels sont les textes réglementaires concernant la visite médicale du... février 2005, no de pourvoi : 03-11467) Question 2 : L'employeur peut-il bénéficier... ...
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17 juin 2019 - ref : sl3870105
De la médecine du travail aux services de santé
depuis combien de jours » ; mais à ces questions qu'il me soit permis d'ajouter : « et quel métier fait-il ? » (Ramazzini...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Commission médicotechnique
Elle est en outre consultée sur les questions relatives : 1 o À la mise en œuvre des compétences...
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17 juin 2019 - ref : sl3871688
Les différentes branches de l'épidémiologie
des indicateurs propres à chaque étude ; ils répondront à des questions précises (exemple : calcul du nombre...
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France
rend compte, s'il y a lieu, de la position de la commission spécialisée chargée des questions relatives... transversales, aux questions internationales, aux études et à la recherche ;... ...
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles lorsqu'elle se prononce... aux questions internationales, aux études et à la recherche ; commission......
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
rend compte, s'il y a lieu, de la position de la commission spécialisée chargée des questions relatives... transversales, aux questions internationales, aux études et à la recherche ;... ...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
dont la première fait l'objet d'une épreuve de 120 questions à choix multiples (QCM), et la seconde d'une épreuve rédactionnelle...
QUESTIONS : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
Question 1 : Quels sont les textes réglementaires concernant la visite médicale du... février 2005, no de pourvoi : 03-11467) Question 2 : L'employeur peut-il bénéficier...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
Question 1 : Quels sont les textes réglementaires concernant la visite médicale du... février 2005, no de pourvoi : 03-11467) Question 2 : L'employeur peut-il bénéficier... ...
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17 juin 2019 - ref : sl3870105
De la médecine du travail aux services de santé
depuis combien de jours » ; mais à ces questions qu'il me soit permis d'ajouter : « et quel métier fait-il ? » (Ramazzini...
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17 juin 2019 - ref : sl2962785
Les marchés publics de maîtrise d’œuvre
par tous les membres du jury. Ce procès-verbal mentionne également les questions éventuelles du jury sur chaque projet.... permet au jury d’inviter les candidats à répondre aux questions consignées dans...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Commission médicotechnique
Elle est en outre consultée sur les questions relatives : 1 o À la mise en œuvre des compétences...
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17 juin 2019 - ref : sl2962785
La procédure de dialogue compétitif
des services transversaux intéressés aux questions de développement durable peuvent participer. Par ailleurs,... les candidats peuvent poser par écrit des questions et/ou solliciter des compléments...
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17 juin 2019 - ref : sl2963414
Les référés et procédures d’urgence dans le contentieux administratif des marchés publics
ne peut porter que sur des questions de fait et non sur des questions de droit ( CE, 11 mars 1996,... sur les questions juridiques déterminant la résolution du litige au fond. Le juge...
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17 juin 2019 - ref : sl2962703
Elaboration du dossier de consultation des entreprises (DCE)
Cependant, il n’est pas rare que, à l’occasion de questions posées par les candidats, par exemple,...
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17 juin 2019 - ref : sl2962785
La procédure du concours dans les marchés publics
doit être respecté jusqu’à l’avis du jury. Le jury peut inviter les candidats à répondre aux questions...
QUESTIONS : Action sociale et solidaire
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ref : dtou4016
Activité de la structure : les questions à se poser
les bonnes questions. ...
Insertion, pérenniser, autofinancement, activité, développement, fidéliser -
ref : dtou5457
Check-list des questions à se poser pour mettre en place le projet de concertation
Cet outil permet de se poser les questions essentielles pour la mise en place du projet...
pilotage, concertation, démarche participative, instances, structuration -
ref : dtou6324
Exemples de questions à poser à une assistante maternelle avant de signer un contrat
assistantes maternelles, garde d’enfant, mode de garde -
ref : dtou1394
Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d’aide à domicile en direction des publics fragiles
Secteur des services d’aide à domicile, publics fragiles, solvabilisation, tarification -
ref : dtou113
Questions les plus fréquemment posées en entretien
entretien embauche -
ref : dtou5379
Questions pour énoncer les principes de tarification
Ces questions ont vocation à mener le débat entre les élus et les directeurs de service...
tarification sociale, tarification solidaire, principes de tarification, quotient familial, taux d’effort -
ref : dtou3158
Sommaire du mémoire technique
La liste proposée vous aide à constituer votre mémoire technique en répondant aux questions...
Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet -
ref : dtou5461
Questionnements sur les choix, les limites et les risques de la participation des usagers
questionnements... Cette liste de questions, qui permet d’asseoir une philosophie de la participation pour l’adapter... de pilotage. Le partage de ce questionnement avec les élus permet de construire...
démocratie participative, concertation, participation, usagers, questionnements -
25 oct. 2017 - ref : 10929
Questionner les agents du CCAS/CIAS sur leur qualité de vie au travail
l’inventaire des points à questionner, et présentez ensuite les questions dans le respect des règles en vigueur... Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact), 10 questions sur la qualité......
qualité de vie, travail, participation, concertation, risques psychosociaux, troubles musculo-squelettiques
QUESTIONS : Marchés publics
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ref : dtou2990
Quelques questions à se poser pour choisir son VAE
vélo -
ref : dtou7953
Carte BTP : questions-réponses
carte BTP, travail illégal -
ref : dtou1557
Questionnaire de suivi en lien avec la question des droits de l’Homme au travail
droits de l’Homme, travail, achat durable, respect, organisation internationale du travail -
ref : dtou7590
Questionnement sur la nature de la remise de prestations lors de la mise en concurrence
Ce tableau recense les questions que se posera le maître d’ouvrage sur la nature de la remise...
remise de prestations, mise en concurrence -
11 avr. 2019 - ref : 5130
Répondre aux interrogations des candidats lors de la soumission : typologie des questions, préparation et diffusion des réponses
Comprendre et identifier les questions des candidats Attention La compréhension... et l’identification des questions posées par les candidats sont essentielles. Elles conditionnent... jours, à compter de l’envoi...
questions des candidats, candidats, réponses aux candidats, remise des offres, report de délai -
ref : dtou195
Fiche pratique détaillée de négociation à utiliser dans le cadre d’une procédure d’achat public
les différentes questions auxquelles vous devez répondre durant ce processus (objectifs et préparation de la négociation,...
négociation -
ref : dtou1944
Liste des tâches à exécuter pour la remise des offres par un groupement maître d’œuvre/entrepreneur
du dossier de consultation, préparation aux questions à poser au maître d’ouvrage, participation à la réunion...
remise des offres, groupement, tâches à exécuter -
13 févr. 2019 - ref : 12086
Article R. 2162-18 du Code de la commande publique
tout point nécessitant des éclaircissements et les questions qu’il envisage en conséquence de poser... les candidats à répondre aux questions qu’il a consignées dans le procès-verbal. Un procès-verbal complet...
concours -
8 janv. 2019 - ref : 11394
Article L. 2113-4 du Code de la commande publique
à ces questions devront figurer dans les documents de la consultation du marché public. A noter...
Centrale d’achat, UGAP, mutualisation
QUESTIONS : Établissements de santé
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ref : dtou7905
La « conversation » du coach
de questions de différentes catégories : tout d’abord,la provocation qui incite l’agent coaché... de la situation et, enfin, la synthèse de l’action. Ces questions ont pour objectif de susciter des réactions...
management, coaching, comportement, questionnaire, conversation, connaissance de soi -
ref : dtou7910
Grille d’entretien de recrutement
Ces quelques questions vous permettront d’identifier le profil du candidat auditionné...
motivation, projet professionnel, évolution professionnelle, recrutement, management -
ref : dtou7907
Questionnaire de candidature au service civique
Cet outil propose une série de questions ciblées qui doivent être renseignées par le candidat...
service civique, questionnaire, présélection -
ref : dtou7911
Grille d’entretien annuel d’évaluation
Ces quelques questions vous permettront de vérifier la compatibilité des attentes de l’agent...
motivation, mobilité, évolution professionnelle, promotion professionnelle, reconversion, formation -
ref : dtou8061
Grille d’analyse d’un échec
Ces quelques questions vous permettront, individuellement et en équipe, de comprendre les raisons...
motivation, management, échec, équipe, enseignement, plan d’actions -
3 mars 2016 - ref : 9579
La gouvernance de la politique nationale en faveur des droits des patients et des résidents
des personnes âgées, des personnes handicapées et de la cohésion sociale ; des questions de santé,... des droits des usagers et des populations vulnérables. Au sein de cette dernière, les questions... compétent...
politique générale, ministère, administration centrale, droits des patients, droits des personnes âgées -
20 mai 2015 - ref : 8669
Le rôle des comités techniques d’établissement dans le domaine des conditions de travail
de la santé publique : celles-ci concernent l’ensemble des questions touchant à la vie... de l’établissement et aux différentes composantes de la politique sociale , questions appréhendées... de façon collective...
conditions de travail, comité technique d’établissement, comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, effectifs inférieurs à 50 agents -
18 janv. 2017 - ref : 10579
Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers
et des rapports sur les questions dont il est saisi. Il remplit également une mission d’animation du débat public.... à cette fin, les différents comités nationaux d’éthique pour réfléchir aux nouvelles questions posées......
comité, éthique, droits des usagers, dignité, avis, recommandations -
18 juil. 2014 - ref : 4619
Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière
et de la Santé, les questions afférentes à la FPH sont traitées par la Direction générale de l’offre de soins,... de métiers et le bureau de l’encadrement supérieur. Le rôle des autres ministères À Bercy, les questions......
fonction publique hospitalière, ministères
QUESTIONS : Ressources humaines
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
Question 1 : Quels sont les textes réglementaires concernant la visite médicale du... février 2005, no de pourvoi : 03-11467) Question 2 : L'employeur peut-il bénéficier...
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ref : dtou7291
Le télétravail et le travail à domicile : les bonnes questions à se poser
Cette liste (non exhaustive) de questions vous permettra de clarifier les aspects essentiels...
télétravail, demande, travail à domicile -
17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
Question 1 : Quels sont les textes réglementaires concernant la visite médicale du... février 2005, no de pourvoi : 03-11467) Question 2 : L'employeur peut-il bénéficier... ...
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ref : dtou7162
L’entretien de recrutement : quelques pistes de questionnement
questions... En six points clés, les pistes de questionnement données ici doivent vous permettre...
entretien, recrutement, questions -
ref : dtou2132
Formulaire de saisine du comité médical
Ce modèle de formulaire est à joindre au courrier de saisine qui expose les questions...
comité médical, saisine, avis du comité médical -
ref : dtou7905
La « conversation » du coach
de questions de différentes catégories : tout d’abord,la provocation qui incite l’agent coaché... de la situation et, enfin, la synthèse de l’action. Ces questions ont pour objectif de susciter des réactions...
management, coaching, comportement, questionnaire, conversation, connaissance de soi -
ref : dtou7910
Grille d’entretien de recrutement
Ces quelques questions vous permettront d’identifier le profil du candidat auditionné...
motivation, projet professionnel, évolution professionnelle, recrutement, management -
ref : dtou7907
Questionnaire de candidature au service civique
Cet outil propose une série de questions ciblées qui doivent être renseignées par le candidat...
service civique, questionnaire, présélection -
ref : dtou7911
Grille d’entretien annuel d’évaluation
Ces quelques questions vous permettront de vérifier la compatibilité des attentes de l’agent...
motivation, mobilité, évolution professionnelle, promotion professionnelle, reconversion, formation
QUESTIONS : Administration locale
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20 mars 2014 - ref : 2728
Communiquer sur les questions d’égalité hommes-femmes
pas sur ces questions uniquement à la faveur d’événements ou manifestations spécifiques La Journée internationale... un écueil : celui de se contenter de ne parler des questions de genre qu’à cette occasion....
genre, égalité, équité, masculin, féminin, stéréotypes -
20 déc. 2018 - ref : 2674
Mettre en avant les questions sociétales dans sa communication
Bien saisir les questions sociétales Bien faire la différence entre sociétal et social... sur une communication spécifique abordant les questions de société. Parallèlement, ces questionnements apparaissent... dans...
Crédibilité, enjeux, impact, défi, société, publics -
ref : dtou3580
Emploi des questions : exercice
d’une réponse positive ou négative. Cet exercice vous propose de reformuler les exemples donnés de questions... fermées en questions ouvertes. ...
réunion, question ouverte, question fermée -
ref : dtou6695
Liste de questions possibles pour l’évaluateur et le collaborateur
assistant d’éducation, entretien professionnel, évaluation, bilan -
28 juin 2016 - ref : 9834
Préparer une démarche de concertation : les questions à se poser
afin de ne pas influencer le point de vue de l’interlocuteur. Exemple : les questions à se poser pour identifier... autour de questions qui n’ont pas pour objet de brider la parole, mais bien de permettre la...
objectifs, finalités, planning, contexte, variants et invariants, parties prenantes -
ref : dtou1852
Note sur les questions du redoublement et du passage de classe anticipé
Les principaux textes officiels concernant les questions du redoublement et du passage de classe...
redoublement, PPRE, maintien dans le cycle, passage anticipé -
ref : dtou2736
Trois questions à… Michaël Hajdenberg, journaliste-reporter à Mediapart
communiqué de presse, dossier de presse, relations presse -
ref : dtou2742
Liste des questions les plus fréquemment posées concernant les droits d’auteur des agents publics
Il s’agit de la liste des questions que se posent généralement les agents. Il est nécessaire...
droits d’auteur, jurisprudence -
ref : dtou4913
Note de cadrage relative à l’épreuve des questions du concours externe d’animateur territorial
questions...
concours externe, animateur territorial, questions, épreuves, admissibilité
QUESTIONS : forum
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Marchés publics 10 févr. 2014
Conférence en ligne – diverses questions
monsieur-niay-do
Questions de Michel, Rectorat de Caen : 1) Est-ce que la raison du délais de réalisation...
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Marchés publics 10 févr. 2014
Conférence en ligne – diverses questions
monsieur-niay-do
Questions de Michel, Rectorat de Caen : 1) Est-ce que la raison du délais de réalisation...
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Marchés publics 10 févr. 2014
Conférence en ligne – diverses questions
monsieur-niay-do
Questions de Michel, Rectorat de Caen : 1) Est-ce que la raison du délais de réalisation...
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