QUESTIONS DE SOCIETE

QUESTIONS DE SOCIETE : ressources documentaires

QUESTIONS DE SOCIETE : Finances et comptabilité

• 2 avr. 2015 - ref : 5017

  Établir les rapports annuels permettant de suivre l’activité des sociétés d’économie mixte (SEM) dont les collectivités sont actionnaires

  d’administration ; les présences des administrateurs à chaque séance pour éventuellement répondre aux questions... de la collectivité. Ils constituent un bon prétexte pour vous poser les bonnes questions sur le...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  rapport annuel, société d’économie mixte, société publique locale

• 5 avr. 2016 - ref : 0443

  Subventions européennes et réseaux de villes

  traités ou éventuellement sur d’autres questions d’intérêt commun. A noter La mesure...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux de villes, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 1 avr. 2014 - ref : 6054

  Bien choisir son mode de gestion : en régie ou externalisation ?

  ou de savoir-faire, vis-à-vis du prestataire extérieur. Deux questions clés se posent alors : Existe-t-il...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  commande publique, régie, externalisation, délégation, service public, facility management

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  aux questions suivantes : Quelles actions voulez-vous mettre en place ?...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

• 16 mars 2015 - ref : 0421

  Connaître les subventions du conseil départemental

  ou du projet à mener, en répondant aux questions essentielles suivantes : Quelles actions voulez-vous...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  conseil départemental, département, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 30 avr. 2014 - ref : 0422

  Connaître les subventions du conseil régional

  ou du projet à mener, en répondant aux questions essentielles suivantes : Quelles actions voulez-vous...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  conseil régional, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 26 avr. 2017 - ref : 5077

  La comptabilité générale

  devra en premier lieu se poser les questions suivantes : 1 re  question : a-t-elle un caractère...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Comptabilité, partie, double, opérations, comptables, bilan

• 28 nov. 2016 - ref : 5263

  La qualité comptable et la certification des comptes

  lorsque les dispositions de ces normes sont applicables au secteur public. Elles traitent également des questions...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle

• 18 déc. 2014 - ref : 8192

  Dégager des économies sur le fonctionnement courant : les pistes de réflexion

  ou certaines habitudes de travail. Dans ce domaine, il est également nécessaire de se poser la question des modes... à une structure intercommunale, en mutualisant les moyens avec un EPCI, en confiant le service à une société......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  dépenses de fonctionnement, dépenses inutiles, budget « low cost »

QUESTIONS DE SOCIETE : Action sociale et solidaire

• 25 oct. 2017 - ref : 10929

  Questionner les agents du CCAS/CIAS sur leur qualité de vie au travail

  l’inventaire des points à questionner, et présentez ensuite les questions dans le respect des règles en vigueur... Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact), 10 questions sur la qualité......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  qualité de vie, travail, participation, concertation, risques psychosociaux, troubles musculo-squelettiques

• 19 avr. 2014 - ref : 5590

  Réunir les conditions éthiques et managériales pour réussir

  Dans quelques établissements des comités ou des instances éthiques se développent pour traiter des questions éthiques (voir... des démarches qualité et d’évaluation les questions sont nombreuses sur l’intérêt de telles...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  éthique, coopération, posture de questionnement, principe de responsabilité, concertation, coordination

• 17 avr. 2014 - ref : 7740

  Repères : comprendre la responsabilité sociétale des organisations

  avec les nouveaux enjeux de financement. Des questions se posent sur les pratiques Peut-on parler... et se travaillent. Les sept questions centrales de la responsabilité sociétale La responsabilité sociétale......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  responsabilité, mutation, ouverture, développement durable, projet

• 22 nov. 2016 - ref : 9421

  Intégrer la dimension participative aux politiques sociales du CCAS/CIAS

  Il est en soi très original, et son rôle mériterait d’être souvent développé. Les questions à se poser... Les questions à se poser sont les suivantes : Comment est-il consulté et associé dans l’élaboration......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  usager, habitant, participation, conseil d’administration, comité d’usagers, coordination associative

• 24 févr. 2012 - ref : 4046

  Les étapes du projet d’animation en maison de retraite

  d’animation. Les questions à se poser Les préalables qui permettront la rédaction du nouveau projet... sur les questions de santé ; avoir des projets… A noter Si l’établissement accueille......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projet, projet d’animation, transversalité, objectifs, évaluation, pluridisciplinaire

• 7 mai 2012 - ref : 4252

  Recourir aux prescripteurs : assistantes sociales, SsiadD, HAD, hôpitaux…

  Avant de concevoir tout document d’information, vous devez vous poser les questions suivantes :... Les sujets sur la dépendance ou sur les questions d’éthique sont particulièrement attractifs et donneront... ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  prescripteurs, prescripteurs relais, inventaire des prescripteurs, territoire, communication

• 27 nov. 2017 - ref : 10949

  Identifier les ressources d’un territoire

  des potentialités d’un territoire Domaines des potentialités Quelques questions et observations... (attention, il ne s’agit que de quelques exemples de questions possibles) Ressources humaines......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  territoire, autonomie du territoire, acteur majeur, valeur ajoutée de l’acteur

• 6 sept. 2016 - ref : 4227

  Mettre en place une politique de bientraitance

  le médecin coordonnateur (sachant qu'une grande partie des questions de maltraitance prennent leur source... avec les résidents autour de ces questions de maltraitance tout en les informant. Rechercher ensemble des axes......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  plan de bientraitance, charte de bientraitance, lutte contre la maltraitance, diagnostic bientraitance, violences institutionnelles, formation bientraitance

• 23 juin 2015 - ref : 6243

  Initier une politique de collecte de dons pour une association

  Nous vous invitons à répondre à l’interne aux questions suivantes : Accepterez-vous tout don ?... à des questions clés Le premier outil est à visée interne et va capitaliser les données essentielles.......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  collecte de dons, réduction d’impôts, relation donateurs, grand donateur, levée de fonds, mécénat

QUESTIONS DE SOCIETE : Marchés publics

• 22 févr. 2017 - ref : 10426

  La fin des contrats

  quelques mois avant la fin normale des contrats. Ceci permet de gérer les questions d’inventaire des biens... et de remise en état des installations. En fin de contrat, différentes questions doivent être réglées......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  statut des biens, caution, domanialité publique, continuité des contrats de travail

• 25 juin 2018 - ref : 9217

  Savoir gérer les conflits d’intérêts lors de la passation d’un marché

  en informer sans délai le délégant par écrit, en précisant la teneur des questions... des questions pour lesquelles ils estiment ne pas devoir exercer leurs compétences. Lorsque ce dernier juge... avec les questions...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  conflit d’intérêts, transparence, prise illégale d’intérêt, égalité, compliance, loi Sapin 2

• 29 mai 2018 - ref : 6998

  Maîtriser la communication externe

  de la cible visée. Des questions simples permettent rapidement de cibler les axes de communication... comme des scoops tant recherchés ! En cas d’interview, préférez l’envoi de questions écrites pour pouvoir......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  média, relations presse, relations publiques, communiqué de presse, journalistes, réseaux sociaux

• 23 avr. 2018 - ref : 11108

  Demander la régularisation des offres en procédure d’appel d’offres

  du candidat. Nous vous conseillons donc de privilégier des questions fermées , c’est-à-dire des questions...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  appel d’offres, demande de régularisation, demande de précisions, régularisation d’une offre

• 23 janv. 2018 - ref : 1983

  Adapter les clauses de son marché à l’achat de matériel informatique : matériel simple, matériel complexe, clauses administratives, clauses techniques

  à la maintenance ou à l’indisponibilité, adaptées à ce type de matériel. Certaines questions... un paramétrage particulier ? Si vous répondez à ces questions par l’affirmative, il est recommandé...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  matériel informatique, informatique, TIC, maintenance

• 23 oct. 2018 - ref : 0078

  CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations

  de certaines questions essentielles : Cette clause est-elle adaptée à mon organisation ? Cette clause... à la réflexion autour des CCAG (notamment en répondant à des questions sur leurs pratiques) et...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  CCAG, Dérogations, Article 13 du CMP

• 9 mars 2018 - ref : 10528

  Les comités consultatifs de règlement amiable des litiges (2). Organisation et fonctionnement

  quelles qu’aient été les appréciations portées sur ces questions par la commission régionale de conciliation et d’indemnisation... et d’un représentant du secteur d’activité du titulaire est nécessaire à la validité de la délibération....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  organisation, mandat, composition, voix délibérative, voix consultative, secrétariat

• 17 oct. 2018 - ref : 10540

  Tribunal des conflits

  des conflits et aux questions préjudicielles. Élévation du conflit L’ article 12 de la loi... sérieuse. Difficultés de compétence au sein de la juridiction administrative Règlement des questions...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  règlement des difficultés de compétence, tribunal des conflits, formation collégiale, juge unique, référé

• 6 avr. 2012 - ref : 3237

  Associer les familles au projet éducatif

  qui se portent volontaires (pour des questions de disponibilité et de posture intellectuelle vis-à-vis... des questions d’ordre déontologique qu’elle pose, la manipulation génère à moyen terme un sentiment de trahison...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif

QUESTIONS DE SOCIETE : Établissements de santé

• 3 mars 2016 - ref : 9579

  La gouvernance de la politique nationale en faveur des droits des patients et des résidents

  des personnes âgées, des personnes handicapées et de la cohésion sociale ; des questions de santé,... des droits des usagers et des populations vulnérables. Au sein de cette dernière, les questions... compétent...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  politique générale, ministère, administration centrale, droits des patients, droits des personnes âgées

• 18 janv. 2017 - ref : 10579

  Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers

  et des rapports sur les questions dont il est saisi. Il remplit également une mission d’animation du débat public.... à cette fin, les différents comités nationaux d’éthique pour réfléchir aux nouvelles questions posées......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  comité, éthique, droits des usagers, dignité, avis, recommandations

• 11 oct. 2016 - ref : 10226

  Le conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie

  ou spécialisée. Il doit comporter au moins deux formations spécialisées : l’une compétente pour les questions... relatives aux personnes âgées, l’autre compétente pour les questions relatives aux personnes handicapées.......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  personne âgée, personne handicapée, autonomie, conseil départemental, citoyenneté

• 19 janv. 2016 - ref : 9412

  La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les droits des patients

  et les ministres intéressés par ses avis sur toutes les questions de portée générale relevant de son champ... peut également : évoquer toutes questions ayant trait à une situation humanitaire d’urgence et susciter......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits des patients, CNCDH, avis, autorité administrative indépendante, racisme

• 22 févr. 2016 - ref : 4891

  Respect des rythmes de vie : réveil, lever, toilette, repas

  une organisation permettant leur respect. Dès l’admission de la personne, les questions relatives aux rythmes... qui associent les personnes au fonctionnement de l’établissement. Les questions relatives au respect des...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  rythmes de vie, réveil, lever, coucher, toilette, repas

• 15 mars 2013 - ref : 5210

  Comment est organisée la gouvernance du médicament à l’hôpital ?

  de surveillance ou la commission des soins infirmiers qui donnent leur avis sur les questions de qualité... les responsabilités. Dans ce domaine où les questions de gouvernance sont déterminantes, il paraît nécessaire...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  gouvernance, hôpital, High 5s, EUNetPaS 110, certification ISO, Inter Diag médicaments©

• 5 oct. 2017 - ref : 7999

  Quelles sont les sources du droit de la responsabilité ?

  par l’Administration n’ont pas de valeur normative. Il s’agit des réponses ministérielles aux questions écrites posées... les références indispensables pour l’appréhension juridique des questions opérationnelles. ...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  responsabilités, sources juridiques, normes constitutionnelles, normes internationales, normes législatives, jurisprudence

• 8 déc. 2016 - ref : 8271

  Quelles sont les conditions du recueil du consentement préalable à l’acte médical ?

  c’est-à-dire son contenu, ce qui s’y est dit, les questions que le patient a pu poser, ses réactions,... entre la délivrance de l’information et le recueil de son consentement ; les questions posées par le patient,...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  expression de la volonté, consentement oral, consentement écrit, conditions de recueil, consentement, consentement libre et éclairé

• 17 juin 2017 - ref : 10794

  Coopération entre chirurgiens et anesthésistes

  de questions qui ont pour objectif de sécuriser le parcours des patients en répondant aux besoins...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  chirurgien, anesthésiste-réanimateur, coopération, bloc opératoire, EIAS

QUESTIONS DE SOCIETE : Ressources humaines

• 8 mars 2017 - ref : 10645

  Développer les modes d’acquisition des compétences

  en présentiel sur des thématiques de culture générale, questions de société et/ou préparation aux concours.... formes d’apprentissage et de les inscrire dans les règles internes. Il s’agit des questions liées... apprenante »,...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  formation, compétences, FOAD, situation apprenante, formation à distance, Mooc

• 23 avr. 2018 - ref : 2620

  Identifier les missions du comité technique (CT)

  ou de l’établissement public, le CT se prononce préalablement à toutes questions touchant l’ organisation... Le comité technique donne son avis préalable sur les questions relatives ( cf . article 33......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  conditions de travail, hygiène, organisation du service, régime indemnitaire, temps de travail, emploi

• 26 févr. 2014 - ref : 6361

  Mettre en place une démarche de prévention du risque d’addiction

  du groupe. Attention Il s’agit d’aborder les questions sous l’angle du travail et d’un point...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  addiction, drogue, alcool, dépendance, comportement, médicament

• 27 nov. 2013 - ref : 6302

  Faire appel à des compétences extérieures à la collectivité : un accompagnement, non une assistance

  visites de terrain ? entretiens ? reporting ?…. Deux questions importantes...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accompagnement, assistance, externalisation, sous-traitance, projet

• 30 août 2018 - ref : 5915

  Documents administratifs (retrait et abrogation)

  qu’à la notion de disparition rétroactive. D’où les questions fréquemment posées au juge administratif...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  acte, document administratif, disparition, caducité, abrogation, retrait

• 1 mars 2013 - ref : 5624

  Comprendre et anticiper les comportements accidentogènes au poste de travail

  Dans un service, consacrer une partie de réunion de service aux questions de santé et de sécurité au travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  attitudes, comportements, sécurité au travail, risque, prise de risque, communication

• 14 mars 2017 - ref : 10644

  Mettre en place une école de management

  ou des questions de société. Développer et conforter la culture managériale de la collectivité L’école...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  management, école, charte du management, stratégie de formation, formation, développement des compétences

• 29 sept. 2017 - ref : 10856

  Faire face aux contraintes budgétaires

  de la situation financière doit permettre de répondre aux questions suivantes : comment les équilibres...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  masse salariale, dotations, budget, finances locales, audit

• 7 juin 2018 - ref : 8802

  Congés pour accident ou maladie professionnelle

  Cette fiche présente les différents modes de reconnaissance des maladies et les questions...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle, congé

QUESTIONS DE SOCIETE : Administration locale

• 5 janv. 2012 - ref : 2674

  Valoriser les questions sociétales dans sa communication

  de vie. Dans cette fonction, très importante, les questions sociétales revêtent tout leur rôle.... les enjeux sur des questions aussi stratégiques que le logement, la solidarité, être capable de montrer... cela le « social »...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  questions de société, lien social, vie sociale, sécurité, cadre de vie, transparence

• 28 juin 2016 - ref : 9834

  Préparer une démarche de concertation : les questions à se poser

  afin de ne pas influencer le point de vue de l’interlocuteur. Exemple : les questions à se poser pour identifier... autour de questions qui n’ont pas pour objet de brider la parole, mais bien de permettre la...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  objectifs, finalités, planning, contexte, variants et invariants, parties prenantes

• 24 mars 2014 - ref : 2952

  L’autorité en question

  -autorité-tradition. L’autorité mise en question Modernité et démocratie Depuis la Renaissance... , l’autorité traditionnelle a été l’objet de mises en question successives, les plus définitives... démocratiques...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  autorité, pouvoir, modernité, crise de l’autorité, obéissance

• 20 janv. 2017 - ref : 10585

  Les sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC)

  Les SCIC : sociétés coopératives d’intérêt collectif en 40 questions , Agence de valorisation... société coopérative d’intérêt collectif... Qu’est-ce qu’une SCIC ? La société...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  société coopérative d’intérêt collectif, économie sociale et solidaire, coopérative, création d’entreprise, innovation, développement local

• 5 janv. 2012 - ref : 2778

  Évaluer une publication périodique pour la faire évoluer

  Le questionnaire Le questionnaire doit être composé essentiellement de questions fermées permettant... plus de 15 minutes si possible). Outre les classiques questions devant vous permettre de croiser vos résultats......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  publication, évaluation, quantitatif, qualitatif, échantillon représentatif, objectifs

• 26 févr. 2014 - ref : 6632

  Les heures de vie de classe, pour quoi faire ?

  de parole des élèves et un dialogue avec les adultes ; aborder des questions hors enseignements... sur toutes questions liées à la vie de la classe, à la vie scolaire ou tout autre sujet intéressant les lycéens ;......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  heure de vie de classe, professeur principal, suivi, orientation, vie scolaire, médiation

• 20 nov. 2012 - ref : 3861

  Encadrer les prises de parole pendant les séances du conseil

  Dans la même optique, la convocation adressée aux conseillers mentionne toutes les questions de l’ordre du jour ( CAA... de questions importantes. Dans de telles circonstances, les délibérations portant sur des questions......

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  Prise de parole, intervention, encadrement, droit d’expression, séance

• 22 sept. 2015 - ref : 0663

  La commission municipale de l’éducation et les commissions extramunicipales annexées

  chargée d’étudier les questions relatives à l’action éducative soumises par l’administration municipale... et d’expression démocratique sur toutes les questions qui concernent le cadre scolaire et l’action éducative.......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  commission, commission municipale de l’éducation, commission extramunicipale, réunion, périmètre scolaire, activités périscolaires

• 8 nov. 2011 - ref : 2428

  L’analyse d’une ville par les banques

  ses clients. Les perspectives économiques et financières de la commune À ce sujet, les questions... À ce sujet, les questions que peut poser une banque à la collectivité demandeuse portent sur :...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Analyse, risque, banques, emprunt, prêt, fiabilité