QUESTIONS DE SOCIETE
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Ressources documentaires
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Formation
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QUESTIONS DE SOCIETE ?
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QUESTIONS DE SOCIETE : actualités
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3 janv. 2012 - ref : 21712
Prothèses PIP: la composition du gel au cœur de toutes les questions
et de suintement du gel. Des échanges de courriels et des rapports émis au sein de la société, consultés... « parce que la société ne suivait pas les innovations techniques ». Selon un ancien de PIP...
Santé -
1 oct. 2012 - ref : 9132
Une mission sur l'adaptation de la société au vieillissement démographique
et spécialiste des questions liées au vieillissement. Il est entouré de sept experts...
Personnes âgées, Dépendance -
12 juin 2013 - ref : 16832
Conseiller intéressé et société d’économie mixte
à une société d’économie mixte (SEM) ? La question se pose dans la mesure où des élus locaux participent... alinéa de l’article L. 1524-5 du CGCT semble répondre à cette question. Il dispose......
Commande publique -
15 mars 2012 - ref : 16026
L’appréciation de la qualification des sociétés à l’épreuve du juge
antérieurement conclus, la question de la compétence au regard des qualifications présentées est également source...
Dossier de consultation des entreprises [DCE] -
21 janv. 2013 - ref : 12852
Aménagement des rythmes scolaires et projet de société
et réfléchir à un vrai projet de société. Car c'est bien de cela dont il s'agit : dépasser la simple réflexion... la seule question des rythmes de l'enfant pour conduire des changements profonds dans l'organisation......
Éducation, Égalité des chances, Politiques éducatives, Refondation de l'école, Rythmes scolaires, Temps périscolaire -
24 janv. 2011 - ref : 2322
Sociétés publiques locales (SPL) et sociétés publiques locales d'aménagement (SPLA) : publication d'un dossier de la DGCL
locales rassemble entre autres une série de questions telles que « Quels types de société...
Administration, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales -
25 mai 2011 - ref : 24255
Les sociétés nouvellement créées sont-elles pénalisées ?
par tout moyen (question écrite n° 101273 , réponse JOAN du 17 mai 2011). Pour ne pas être écartées...
Appel d'offres -
28 nov. 2011 - ref : 8438
L'APF relance sa campagne sur la place des personnes handicapées dans la société
qui nous sont réservées ? ». L'association entend ainsi « continuer à sensibiliser l'opinion publique à la question... de la place des personnes en situation de handicap dans la société » l'APF milite « pour une société...
Personnes handicapées, Accessibilité -
18 juin 2018 - ref : 66704
ADMR : la place des aînés est un réel enjeu de société
véritablement la question du vivre ensemble qui se pose ! ». L’ADMR suggère d’aller vers une société plus inclusive... " et le vote, "avant la fin de l’année 2019", d’une loi sur la dépendance, pour l’ADMR la question...
Personnes âgées, Dépendance, Perte d'autonomie, Seniors, Services à domicile, Soins à domicile
QUESTIONS DE SOCIETE : ressources documentaires
QUESTIONS DE SOCIETE : Administration locale
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5 janv. 2012 - ref : 2674
Valoriser les questions sociétales dans sa communication
de vie. Dans cette fonction, très importante, les questions sociétales revêtent tout leur rôle.... les enjeux sur des questions aussi stratégiques que le logement, la solidarité, être capable de montrer... cela le « social »...
questions de société, lien social, vie sociale, sécurité, cadre de vie, transparence -
28 juin 2016 - ref : 9834
Préparer une démarche de concertation : les questions à se poser
afin de ne pas influencer le point de vue de l’interlocuteur. Exemple : les questions à se poser pour identifier... autour de questions qui n’ont pas pour objet de brider la parole, mais bien de permettre la...
objectifs, finalités, planning, contexte, variants et invariants, parties prenantes -
24 mars 2014 - ref : 2952
L’autorité en question
-autorité-tradition. L’autorité mise en question Modernité et démocratie Depuis la Renaissance... , l’autorité traditionnelle a été l’objet de mises en question successives, les plus définitives... démocratiques...
autorité, pouvoir, modernité, crise de l’autorité, obéissance -
20 janv. 2017 - ref : 10585
Les sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC)
Les SCIC : sociétés coopératives d’intérêt collectif en 40 questions , Agence de valorisation... société coopérative d’intérêt collectif... Qu’est-ce qu’une SCIC ? La société...
société coopérative d’intérêt collectif, économie sociale et solidaire, coopérative, création d’entreprise, innovation, développement local -
5 janv. 2012 - ref : 2778
Évaluer une publication périodique pour la faire évoluer
Le questionnaire Le questionnaire doit être composé essentiellement de questions fermées permettant... plus de 15 minutes si possible). Outre les classiques questions devant vous permettre de croiser vos résultats......
publication, évaluation, quantitatif, qualitatif, échantillon représentatif, objectifs -
26 févr. 2014 - ref : 6632
Les heures de vie de classe, pour quoi faire ?
de parole des élèves et un dialogue avec les adultes ; aborder des questions hors enseignements... sur toutes questions liées à la vie de la classe, à la vie scolaire ou tout autre sujet intéressant les lycéens ;......
heure de vie de classe, professeur principal, suivi, orientation, vie scolaire, médiation -
20 nov. 2012 - ref : 3861
Encadrer les prises de parole pendant les séances du conseil
Dans la même optique, la convocation adressée aux conseillers mentionne toutes les questions de l’ordre du jour ( CAA... de questions importantes. Dans de telles circonstances, les délibérations portant sur des questions......
Prise de parole, intervention, encadrement, droit d’expression, séance -
22 sept. 2015 - ref : 0663
La commission municipale de l’éducation et les commissions extramunicipales annexées
chargée d’étudier les questions relatives à l’action éducative soumises par l’administration municipale... et d’expression démocratique sur toutes les questions qui concernent le cadre scolaire et l’action éducative.......
commission, commission municipale de l’éducation, commission extramunicipale, réunion, périmètre scolaire, activités périscolaires -
8 nov. 2011 - ref : 2428
L’analyse d’une ville par les banques
ses clients. Les perspectives économiques et financières de la commune À ce sujet, les questions... À ce sujet, les questions que peut poser une banque à la collectivité demandeuse portent sur :...
Analyse, risque, banques, emprunt, prêt, fiabilité
QUESTIONS DE SOCIETE : Établissements de santé
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3 mars 2016 - ref : 9579
La gouvernance de la politique nationale en faveur des droits des patients et des résidents
des personnes âgées, des personnes handicapées et de la cohésion sociale ; des questions de santé,... des droits des usagers et des populations vulnérables. Au sein de cette dernière, les questions... compétent...
politique générale, ministère, administration centrale, droits des patients, droits des personnes âgées -
18 janv. 2017 - ref : 10579
Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers
et des rapports sur les questions dont il est saisi. Il remplit également une mission d’animation du débat public.... à cette fin, les différents comités nationaux d’éthique pour réfléchir aux nouvelles questions posées......
comité, éthique, droits des usagers, dignité, avis, recommandations -
11 oct. 2016 - ref : 10226
Le conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie
ou spécialisée. Il doit comporter au moins deux formations spécialisées : l’une compétente pour les questions... relatives aux personnes âgées, l’autre compétente pour les questions relatives aux personnes handicapées.......
personne âgée, personne handicapée, autonomie, conseil départemental, citoyenneté -
19 janv. 2016 - ref : 9412
La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les droits des patients
et les ministres intéressés par ses avis sur toutes les questions de portée générale relevant de son champ... peut également : évoquer toutes questions ayant trait à une situation humanitaire d’urgence et susciter......
droits des patients, CNCDH, avis, autorité administrative indépendante, racisme -
22 févr. 2016 - ref : 4891
Respect des rythmes de vie : réveil, lever, toilette, repas
une organisation permettant leur respect. Dès l’admission de la personne, les questions relatives aux rythmes... qui associent les personnes au fonctionnement de l’établissement. Les questions relatives au respect des...
rythmes de vie, réveil, lever, coucher, toilette, repas -
15 mars 2013 - ref : 5210
Comment est organisée la gouvernance du médicament à l’hôpital ?
de surveillance ou la commission des soins infirmiers qui donnent leur avis sur les questions de qualité... les responsabilités. Dans ce domaine où les questions de gouvernance sont déterminantes, il paraît nécessaire...
gouvernance, hôpital, High 5s, EUNetPaS 110, certification ISO, Inter Diag médicaments© -
5 oct. 2017 - ref : 7999
Quelles sont les sources du droit de la responsabilité ?
par l’Administration n’ont pas de valeur normative. Il s’agit des réponses ministérielles aux questions écrites posées... les références indispensables pour l’appréhension juridique des questions opérationnelles. ...
responsabilités, sources juridiques, normes constitutionnelles, normes internationales, normes législatives, jurisprudence -
8 déc. 2016 - ref : 8271
Quelles sont les conditions du recueil du consentement préalable à l’acte médical ?
c’est-à-dire son contenu, ce qui s’y est dit, les questions que le patient a pu poser, ses réactions,... entre la délivrance de l’information et le recueil de son consentement ; les questions posées par le patient,...
expression de la volonté, consentement oral, consentement écrit, conditions de recueil, consentement, consentement libre et éclairé -
17 juin 2017 - ref : 10794
Coopération entre chirurgiens et anesthésistes
de questions qui ont pour objectif de sécuriser le parcours des patients en répondant aux besoins...
chirurgien, anesthésiste-réanimateur, coopération, bloc opératoire, EIAS
QUESTIONS DE SOCIETE : Action sociale et solidaire
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25 oct. 2017 - ref : 10929
Questionner les agents du CCAS/CIAS sur leur qualité de vie au travail
l’inventaire des points à questionner, et présentez ensuite les questions dans le respect des règles en vigueur... Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact), 10 questions sur la qualité......
qualité de vie, travail, participation, concertation, risques psychosociaux, troubles musculo-squelettiques -
19 avr. 2014 - ref : 5590
Réunir les conditions éthiques et managériales pour réussir
Dans quelques établissements des comités ou des instances éthiques se développent pour traiter des questions éthiques (voir... des démarches qualité et d’évaluation les questions sont nombreuses sur l’intérêt de telles...
éthique, coopération, posture de questionnement, principe de responsabilité, concertation, coordination -
17 avr. 2014 - ref : 7740
Repères : comprendre la responsabilité sociétale des organisations
avec les nouveaux enjeux de financement. Des questions se posent sur les pratiques Peut-on parler... et se travaillent. Les sept questions centrales de la responsabilité sociétale La responsabilité sociétale......
responsabilité, mutation, ouverture, développement durable, projet -
22 nov. 2016 - ref : 9421
Intégrer la dimension participative aux politiques sociales du CCAS/CIAS
Il est en soi très original, et son rôle mériterait d’être souvent développé. Les questions à se poser... Les questions à se poser sont les suivantes : Comment est-il consulté et associé dans l’élaboration......
usager, habitant, participation, conseil d’administration, comité d’usagers, coordination associative -
24 févr. 2012 - ref : 4046
Les étapes du projet d’animation en maison de retraite
d’animation. Les questions à se poser Les préalables qui permettront la rédaction du nouveau projet... sur les questions de santé ; avoir des projets… A noter Si l’établissement accueille......
projet, projet d’animation, transversalité, objectifs, évaluation, pluridisciplinaire -
7 mai 2012 - ref : 4252
Recourir aux prescripteurs : assistantes sociales, SsiadD, HAD, hôpitaux…
Avant de concevoir tout document d’information, vous devez vous poser les questions suivantes :... Les sujets sur la dépendance ou sur les questions d’éthique sont particulièrement attractifs et donneront... ...
prescripteurs, prescripteurs relais, inventaire des prescripteurs, territoire, communication -
27 nov. 2017 - ref : 10949
Identifier les ressources d’un territoire
des potentialités d’un territoire Domaines des potentialités Quelques questions et observations... (attention, il ne s’agit que de quelques exemples de questions possibles) Ressources humaines......
territoire, autonomie du territoire, acteur majeur, valeur ajoutée de l’acteur -
6 sept. 2016 - ref : 4227
Mettre en place une politique de bientraitance
le médecin coordonnateur (sachant qu'une grande partie des questions de maltraitance prennent leur source... avec les résidents autour de ces questions de maltraitance tout en les informant. Rechercher ensemble des axes......
plan de bientraitance, charte de bientraitance, lutte contre la maltraitance, diagnostic bientraitance, violences institutionnelles, formation bientraitance -
23 juin 2015 - ref : 6243
Initier une politique de collecte de dons pour une association
Nous vous invitons à répondre à l’interne aux questions suivantes : Accepterez-vous tout don ?... à des questions clés Le premier outil est à visée interne et va capitaliser les données essentielles.......
collecte de dons, réduction d’impôts, relation donateurs, grand donateur, levée de fonds, mécénat
QUESTIONS DE SOCIETE : Marchés publics
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22 févr. 2017 - ref : 10426
La fin des contrats
quelques mois avant la fin normale des contrats. Ceci permet de gérer les questions d’inventaire des biens... et de remise en état des installations. En fin de contrat, différentes questions doivent être réglées......
statut des biens, caution, domanialité publique, continuité des contrats de travail -
22 oct. 2015 - ref : 9217
Savoir gérer les conflits d’intérêts lors de la passation d’un marché
d’une délégation de signature, en informer sans délai le délégant par écrit, en précisant la teneur des questions... des questions pour lesquelles ils estiment ne pas devoir exercer leurs compétences. Lorsque ce dernier...
conflit d’intérêts, transparence, prise illégale d’intérêt, égalité -
29 mai 2018 - ref : 6998
Maîtriser la communication externe
de la cible visée. Des questions simples permettent rapidement de cibler les axes de communication... comme des scoops tant recherchés ! En cas d’interview, préférez l’envoi de questions écrites pour pouvoir......
média, relations presse, relations publiques, communiqué de presse, journalistes, réseaux sociaux -
23 avr. 2018 - ref : 11108
Demander la régularisation des offres en procédure d’appel d’offres
du candidat. Nous vous conseillons donc de privilégier des questions fermées , c’est-à-dire des questions...
appel d’offres, demande de régularisation, demande de précisions, régularisation d’une offre -
23 janv. 2018 - ref : 1983
Adapter les clauses de son marché à l’achat de matériel informatique : matériel simple, matériel complexe, clauses administratives, clauses techniques
à la maintenance ou à l’indisponibilité, adaptées à ce type de matériel. Certaines questions... un paramétrage particulier ? Si vous répondez à ces questions par l’affirmative, il est recommandé...
matériel informatique, informatique, TIC, maintenance -
15 juin 2016 - ref : 0078
CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations
de certaines questions essentielles : Cette clause est-elle adaptée à mon organisation ? Cette clause... (notamment en répondant à des questions sur leurs pratiques) et avoir connaissance des CCAG. En...
CCAG, Dérogations, Article 13 du CMP -
9 mars 2018 - ref : 10528
Les comités consultatifs de règlement amiable des litiges (2). Organisation et fonctionnement
quelles qu’aient été les appréciations portées sur ces questions par la commission régionale de conciliation et d’indemnisation... et d’un représentant du secteur d’activité du titulaire est nécessaire à la validité de la délibération....
organisation, mandat, composition, voix délibérative, voix consultative, secrétariat -
6 avr. 2012 - ref : 3237
Associer les familles au projet éducatif
qui se portent volontaires (pour des questions de disponibilité et de posture intellectuelle vis-à-vis... des questions d’ordre déontologique qu’elle pose, la manipulation génère à moyen terme un sentiment de trahison...
famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif -
15 nov. 2016 - ref : 9474
La procédure de concours
éventuellement des éclaircissements. Il consigne également les questions qu’il envisage de poser aux candidats.... Dans le cas où le jury instaure un dialogue avec les candidats sur la base des questions mentionnées......
concours, marché de maîtrise d’œuvre, avis de concours, jury, commission technique, anonymat
QUESTIONS DE SOCIETE : Ressources humaines
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8 mars 2017 - ref : 10645
Développer les modes d’acquisition des compétences
en présentiel sur des thématiques de culture générale, questions de société et/ou préparation aux concours.... formes d’apprentissage et de les inscrire dans les règles internes. Il s’agit des questions liées... apprenante »,...
formation, compétences, FOAD, situation apprenante, formation à distance, Mooc -
23 avr. 2018 - ref : 2620
Identifier les missions du comité technique (CT)
ou de l’établissement public, le CT se prononce préalablement à toutes questions touchant l’ organisation... Le comité technique donne son avis préalable sur les questions relatives ( cf . article 33......
conditions de travail, hygiène, organisation du service, régime indemnitaire, temps de travail, emploi -
26 févr. 2014 - ref : 6361
Mettre en place une démarche de prévention du risque d’addiction
du groupe. Attention Il s’agit d’aborder les questions sous l’angle du travail et d’un point...
addiction, drogue, alcool, dépendance, comportement, médicament -
27 nov. 2013 - ref : 6302
Faire appel à des compétences extérieures à la collectivité : un accompagnement, non une assistance
visites de terrain ? entretiens ? reporting ?…. Deux questions importantes...
accompagnement, assistance, externalisation, sous-traitance, projet -
30 août 2016 - ref : 5915
Documents administratifs (retrait et abrogation)
qu’à la notion de disparition rétroactive. D’où les questions fréquemment posées au juge administratif...
acte, document administratif, disparition, caducité, abrogation, retrait -
1 mars 2013 - ref : 5624
Comprendre et anticiper les comportements accidentogènes au poste de travail
Dans un service, consacrer une partie de réunion de service aux questions de santé et de sécurité au travail...
attitudes, comportements, sécurité au travail, risque, prise de risque, communication -
14 mars 2017 - ref : 10644
Mettre en place une école de management
ou des questions de société. Développer et conforter la culture managériale de la collectivité L’école...
management, école, charte du management, stratégie de formation, formation, développement des compétences -
29 sept. 2017 - ref : 10856
Faire face aux contraintes budgétaires
de la situation financière doit permettre de répondre aux questions suivantes : comment les équilibres...
masse salariale, dotations, budget, finances locales, audit -
7 juin 2018 - ref : 8802
Congés pour accident ou maladie professionnelle
Cette fiche présente les différents modes de reconnaissance des maladies et les questions...
accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle, congé
QUESTIONS DE SOCIETE : Finances et comptabilité
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2 avr. 2015 - ref : 5017
Établir les rapports annuels permettant de suivre l’activité des sociétés d’économie mixte (SEM) dont les collectivités sont actionnaires
d’administration ; les présences des administrateurs à chaque séance pour éventuellement répondre aux questions... de la collectivité. Ils constituent un bon prétexte pour vous poser les bonnes questions sur le...
rapport annuel, société d’économie mixte, société publique locale -
5 avr. 2016 - ref : 0443
Subventions européennes et réseaux de villes
traités ou éventuellement sur d’autres questions d’intérêt commun. A noter La mesure...
réseaux de villes, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention -
1 avr. 2014 - ref : 6054
Bien choisir son mode de gestion : en régie ou externalisation ?
ou de savoir-faire, vis-à-vis du prestataire extérieur. Deux questions clés se posent alors : Existe-t-il...
commande publique, régie, externalisation, délégation, service public, facility management -
5 avr. 2016 - ref : 2067
Savoir utiliser Erasmus+
aux questions suivantes : Quelles actions voulez-vous mettre en place ?...
Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes -
16 mars 2015 - ref : 0421
Connaître les subventions du conseil départemental
ou du projet à mener, en répondant aux questions essentielles suivantes : Quelles actions voulez-vous...
conseil départemental, département, subventions, aides financières, collectivités territoriales -
30 avr. 2014 - ref : 0422
Connaître les subventions du conseil régional
ou du projet à mener, en répondant aux questions essentielles suivantes : Quelles actions voulez-vous...
conseil régional, subventions, aides financières, collectivités territoriales -
26 avr. 2017 - ref : 5077
La comptabilité générale
devra en premier lieu se poser les questions suivantes : 1 re question : a-t-elle un caractère...
Comptabilité, partie, double, opérations, comptables, bilan -
28 nov. 2016 - ref : 5263
La qualité comptable et la certification des comptes
lorsque les dispositions de ces normes sont applicables au secteur public. Elles traitent également des questions...
qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle -
18 déc. 2014 - ref : 8192
Dégager des économies sur le fonctionnement courant : les pistes de réflexion
ou certaines habitudes de travail. Dans ce domaine, il est également nécessaire de se poser la question des modes... à une structure intercommunale, en mutualisant les moyens avec un EPCI, en confiant le service à une société......
dépenses de fonctionnement, dépenses inutiles, budget « low cost »
QUESTIONS DE SOCIETE : forum
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Marchés publics 17 janv. 2014
Conférence en ligne - diverses questions
L'équipe Weka
Questions de Denis, CG92 : 1) Existe-t-il une solution pour rassembler en 1 seul... au pli de la société, aussi bien les pièces de l'offre que celles de la candidature. Cela permettrait... ) A quand un coffre-fort électronique national pour que les sociétés puissent hébergées volontairement leurs documents...
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Marchés publics 10 févr. 2014
Conférence en ligne – diverses questions
monsieur-niay-do
Questions de Denis, CG92 : 1) Existe-t-il une solution pour rassembler en 1 seul... au pli de la société, aussi bien les pièces de l'offre que celles de la candidature. Cela permettrait... ) A quand un coffre-fort électronique national pour que les sociétés puissent hébergées volontairement leurs documents...
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Marchés publics 10 févr. 2014
Conférence en ligne – diverses questions
monsieur-niay-do
Questions de Denis, CG92 : 1) Existe-t-il une solution pour rassembler en 1 seul... au pli de la société, aussi bien les pièces de l'offre que celles de la candidature. Cela permettrait... ) A quand un coffre-fort électronique national pour que les sociétés puissent hébergées volontairement leurs documents...
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Conseil
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