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QUESTIONS REPONSES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUESTIONS REPONSES » mises à disposition de la fonction publique.

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QUESTIONS REPONSES dans les ressources documentaires

La mesure de responsabilisation - Questions-réponses

Ce nouveau dispositif disciplinaire met l’accent sur l’individualisation de la sanction, la responsabilisation de l’élève de l’implication des familles...

20 févr. 2020

#sanction #responsabilisation

Questionnements sur les choix, les limites et les risques de la [...]

Cette liste de questions, qui permet d’asseoir une philosophie de la participation pour l’adapter à votre réalité locale, peut être complétée et reformulée...

20 févr. 2020

#démocratie participative #concertation #participation #usagers #questionnements

Adapter les horaires d’accueil aux besoins des publics

Améliorer la gouvernance des centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), c’est trouver un juste équilibre entre une offre...

16 avr. 2014

#adaptation #efficience #accueil #public #service #management

Rédiger une note de cadrage pour une enquête qualitative

Ce modèle de note de cadrage a été élaboré comme un « mini-cahier des charges ». Il a vocation à poser les objectifs, les enjeux, les modes...

28 avr. 2021

#note de cadrage #enquête qualitative

Dossier d’engagement pour les professionnels souhaitant intégrer le réseau [...]

Ce document propose une liste de questions auxquelles le professionnel souhaitant intégrer le réseau de la monnaie locale complémentaire doit répondre.

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24 sept. 2020

#monnaie locale #ESS #SEL #dossier d’engagement professionnel

Réflexions sur l’Ehpad dans le champ médico-social

L’évolution législative comme réglementaire du secteur social et médico-social a bouleversé son organisation. Depuis la loi n° 2002-2 du 2 janvier...

22 déc. 2020

#coopération #avenir des Ehpad #Paerpa #groupement hospitalier de territoire #domicile #prise en charge #territoire

Modèle de réponse à un recours administratif

Une réponse formalisée à un recours administratif est souhaitable afin notamment de désamorcer la tension née de la contestation.

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24 mars 2020

#recours administratif #décision de rejet #motivation

Question d’un parlementaire au ministre de l’Éducation

Question n° 122013 de M. Michel Ménard (socialiste, radical, citoyen et divers gauches - Loire-Atlantique) à Monsieur le ministre de l’Éducation...

15 oct. 2020

#logement de fonction #nécessité absolue de service #permanence de sécurité #travaux #collectivité territoriale

Gérer un droit de réponse dans ses publications

Le droit de réponse, consacré par l’article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, permet à toute personne, quand elle...

25 mars 2016

#droit de réponse #rectification #mise au point #erratum #droits de l’opposition

La réponse des établissements aux besoins de la population

Un projet de création, d'extension ou de transformation d'un établissement social et médico-social doit...

01 avr. 2011

Introduction d’un débat sur la fin de vie

Un maire prononce un discours d’introduction à un débat organisé autour d’une question éthique, la fin de vie : faut-il légaliser l’euthanasie...

10 mai 2011

#éthique #euthanasie #suicide assisté #acharnement thérapeutique #soins palliatifs #fin de vie

Repères : le rôle du CCAS/CIAS dans les enjeux associatifs

Le monde associatif, partenaire essentiel des centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), est à la croisée des chemins. Parallèlement...

10 avr. 2014

#mutation #modèle économique #gouvernance #innovation #ouverture #professionnalisation #ancrage territorial

Les conditions de la mise en œuvre d’un référendum local

Cet outil présente les conditions de la mise en œuvre d’un référendum local sous forme de questions-réponses. Il offre les réponses que vous pourriez...

21 févr. 2020

#référendum #conseil municipal #scrutin #projet de délibération #tribunal administratif #code général des collectivités territoriales

Utiliser son droit de réponse dans la presse en période électorale

À l’approche des élections, il n’est pas rare de voir paraître des articles pour tirer un bilan et critiquer l’action des élus. La loi du 29 juillet...

21 févr. 2020

#presse #droit de réponse #publication #période électorale

Carte BTP : questions-réponses

La carte BTP est entrée en vigueur le 22 mars 2017. À compter de cette date, les entreprises doivent demander la carte BTP pour leurs salariés...

22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Questionnement sur la nature de la remise de prestations lors de la mise [...]

Ce tableau recense les questions que se posera le maître d’ouvrage sur la nature de la remise de prestations lui permettant d’affiner et de comparer...

01 oct. 2020

#remise de prestations #mise en concurrence

Questions possibles pour évaluer un atelier débat

Des exemples de questions afin d’évaluer l’évolution des enfants dans de tels ateliers.

20 févr. 2020

#évaluation #atelier débat #évolution

Check-list des questions à se poser pour mettre en place le projet de [...]

Cet outil permet de se poser les questions essentielles pour la mise en place du projet de concertation. C’est un guide destiné à ne pas oublier des...

20 févr. 2020

#pilotage #concertation #démarche participative #instances #structuration