En donnant des exemples de modalités de calcul, cet outil permet de se familiariser avec la détermination des taux de qualification de l’encadrement.
20 févr. 2020
La promotion interne constitue l’une des modalités de progression de carrière des fonctionnaires.
Non obligatoire, elle permet d’accéder à un cadre...
16 mai 2022
L’information financière, en matière de documentation budgétaire, est fondamentale. Concernant la TEOM, une annexe doit obligatoirement être renseignée....
30 nov. 2021
Ces clauses peuvent concerner l’exécution du contrat, la rémunération et la rupture du contrat : clause de loyauté, de secret et de confidentialité,...
05 janv. 2021
Cet exemple vous permet de faire un recensement des recrutements intervenus chaque année de façon à calculer les quotas de promotion interne.
26 janv. 2022
23 juil. 2020
L’intercommunalité désigne les différentes formes de coopération existant entre les communes qui répondent chacune à des finalités différentes :...
11 févr. 2022
Cet outil permet de calculer la quote-part des ressources fiscales perçues par l’EPCI et conservées par lui.
16 févr. 2021
Le vote des taux des EPCI à fiscalité additionnelle est assez proche de celui des communes. En revanche, pour les EPCI à fiscalité professionnelle unique...
15 mars 2021
Filles et garçons ne construisent pas les mêmes parcours scolaires. Alors que les premières réussissent globalement mieux que les seconds (moins de...
24 févr. 2015
Une fois par an, dans votre collectivité, des nominations dans des cadres d’emplois accessibles normalement uniquement par concours sont possibles à...
06 sept. 2016
