# QUOTAS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUOTAS » mises à disposition de la fonction publique.

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QUOTAS dans les ressources documentaires

Les quotas de qualification : la règle des « 50 mini – 20 maxi »

En donnant des exemples de modalités de calcul, cet outil permet de se familiariser avec la détermination des taux de qualification de l’encadrement.

20 févr. 2020

#qualification #taux

Promotion interne

La promotion interne constitue l’une des modalités de progression de carrière des fonctionnaires.

Non obligatoire, elle permet d’accéder à un...

23 nov. 2020

#avancement #carrière #nomination #promotion

Annexe budgétaire relative à la TEOM

L’information financière, en matière de documentation budgétaire, est fondamentale. Concernant la TEOM, une annexe doit obligatoirement être renseignée....

24 mars 2020

#TEOM #annexe budgétaire #contrôle budgétaire #équilibre budgétaire #charges indirectes

Tableau des principales clauses facultatives du contrat de travail

Ces clauses peuvent concerner l’exécution du contrat, la rémunération et la rupture du contrat : clause de loyauté, de secret et de confidentialité,...

05 janv. 2021

#contrat de travail #clause

Calcul des quotas en promotion interne

Cet exemple vous permet de faire un recensement des recrutements intervenus chaque année de façon à calculer les quotas de promotion interne.

20 févr. 2020

#avancement #promotion interne #CAP #quotas #liste d’aptitude #examen professionnel #ancienneté

Déclaration de versement de l’employeur à la Caisse des dépôts et [...]

L’entreprise du spectacle qui emploie des enfants de moins de 16 ans a l’obligation de verser à la Caisse des dépôts la quote-part de la rémunération fixée...

23 juil. 2020

#versement CDC

Les ressources des communautés ou des syndicats

L’intercommunalité désigne les différentes formes de coopération existant entre les communes qui répondent chacune à des finalités différentes :...

21 juin 2016

#ressources #finances #intercommunalité de projet #intercommunalité de service #fiscalité propre #forme associative #forme fédérative #syndicat

Méthode de calcul du coefficient d’intégration fiscale d’un EPCI en 2012

Cet outil permet de calculer la quote-part des ressources fiscales perçues par l’EPCI et conservées par lui.

20 févr. 2020

#CIF #dotation d’intercommunalité

Améliorer l’orientation des filles

Filles et garçons ne construisent pas les mêmes parcours scolaires. Alors que les premières réussissent globalement mieux que les seconds (moins de...

24 févr. 2015

#orientation #genre #mixité #égalité #insertion #discrimination filles-garçons #réussite scolaire

Calculer les quotas de promotion interne

Une fois par an, dans votre collectivité, des nominations dans des cadres d’emplois accessibles normalement uniquement par concours sont possibles à...

07 sept. 2016

#avancement #promotion interne #CAP #quotas #liste d’aptitude #examen professionnel #ancienneté